Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH)

Abrogée et remplacée par la communication publiée au JOUE C80 du 3 mars 2023

(Publication des intitulés et des références de normes harmonisées au titre de l’entrée 27 de l’annexe XVII du règlement REACH)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2017/C 011/02)

OEN (1)	Référence et titre de la norme (et document de référence)	Référence de la norme remplacée
CEN	EN 1811:2011+A1:2015 Méthode d'essai de référence relative à la libération du nickel par les assemblages de tiges qui sont introduites dans les parties percées du corps humain et les produits destinés à entrer en contact direct et prolongé avec la peau	EN 1811:2011
CEN	EN 12472:2005+A1:2009 Méthode de simulation de l'usure et de la corrosion pour la détermination du nickel libéré par les objets revêtus
CEN	EN 16128:2015 Optique ophtalmique — Méthode d'essai de référence relative à la libération du nickel par les montures de lunettes et les lunettes de soleil	EN 16128:2011

AVERTISSEMENT:

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).
Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.
Les références des rectificatifs «…/AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.
La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.
La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.
Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir: http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

(1) OEN: Organisations européennes de normalisation:

CEN: avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu)
CENELEC: avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, tél. +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu)
ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, tél. +33 492944200; fax +33 493654716, (http://www.etsi.eu)

(2) JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.

Date de signature :	13/01/2017	Statut du texte :	Abrogé
Date de publication :	13/01/2017	Emetteur :
Consolidée le :		Source :	JOUE C11 du 13 janvier 2017
Date d'entrée en vigueur :	14/01/2017