4.2. Menaces 4.2.2. Explosifs
Communication de la Commission du 12 mai 2017 dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2013/29/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d’articles pyrotechniques
| Date de signature : | 12/05/2017 | Statut du texte : | En vigueur |
| Date de publication : | 12/05/2017 | Emetteur : | |
| Consolidée le : | Source : | JOUE C149 du 12 mai 2017 | |
| Date d'entrée en vigueur : | 13/05/2017 |
(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
(2017/C 149/01)
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OEN (1) |
Référence et titre de la norme (et document de référence) |
Première publication JO |
Référence de la norme remplacée |
Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée Note 1 |
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(1) |
(2) |
(3) |
(4) |
(5) |
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CEN |
EN ISO 14451-1:2013 Articles pyrotechniques — Articles pyrotechniques pour véhicules — Partie 1: Terminologie (ISO 14451-1:2013) |
Ceci est la première publication |
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CEN |
EN ISO 14451-2:2013 Articles pyrotechniques — Articles pyrotechniques pour véhicules — Partie 2: Méthodes d’essai (ISO 14451-2:2013) |
Ceci est la première publication |
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CEN |
EN ISO 14451-3:2013 Articles pyrotechniques — Articles pyrotechniques pour véhicules — Partie 3: Étiquetage (ISO 14451-3:2013) |
Ceci est la première publication |
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CEN |
EN ISO 14451-4:2013 Articles pyrotechniques — Articles pyrotechniques pour véhicules — Partie 4: Exigences relatives aux microgénérateurs de gaz et leur classement en catégories (ISO 14451-4:2013) |
Ceci est la première publication |
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CEN |
EN ISO 14451-5:2013 Articles pyrotechniques — Articles pyrotechniques pour véhicules — Partie 5: Exigences relatives aux générateurs de gaz de sac gonflable et leur classement en catégories (ISO 14451-5:2013) |
Ceci est la première publication |
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CEN |
EN ISO 14451-6:2013 Articles pyrotechniques — Articles pyrotechniques pour véhicules — Partie 6: Exigences relatives aux modules de sac gonflable et leur classement en catégories (ISO 14451-6:2013) |
Ceci est la première publication |
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CEN |
EN ISO 14451-7:2013 Articles pyrotechniques — Articles pyrotechniques pour véhicules — Partie 7: Exigences relatives aux prétensionneurs de ceinture et leur classement en catégories (ISO 14451-7:2013) |
Ceci est la première publication |
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CEN |
EN ISO 14451-8:2013 Articles pyrotechniques — Articles pyrotechniques pour véhicules — Partie 8: Exigences relatives aux allumeurs et leur classement en catégories (ISO 14451-8:2013) |
Ceci est la première publication |
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CEN |
EN ISO 14451-9:2013 Articles pyrotechniques — Articles pyrotechniques pour véhicules — Partie 9: Exigences relatives aux actionneurs et leur classement en catégories (ISO 14451-9:2013) |
Ceci est la première publication |
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CEN |
EN ISO 14451-10:2013 Articles pyrotechniques — Articles pyrotechniques pour véhicules — Partie 10: Exigences relatives aux produits semi-finis et leur classement en catégories (ISO 14451-10:2013) |
Ceci est la première publication |
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CEN |
EN 15947-1:2015 Articles pyrotechniques — Artifices de divertissement, Catégories F1, F2, et F3 — Partie 1: Terminologie |
Ceci est la première publication |
EN 15947-1:2010 Note 2.1 |
30.6.2016 |
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CEN |
EN 15947-2:2015 Articles pyrotechniques — Artifices de divertissement, Catégories F1, F2 et F3 — Partie 2: Catégories et types d’artifices de divertissement |
Ceci est la première publication |
EN 15947-2:2010 Note 2.1 |
30.6.2016 |
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CEN |
EN 15947-3:2015 Articles pyrotechniques — Artifices de divertissement, Catégories F1, F2 et F3 — Partie 3: Étiquetage minimal |
Ceci est la première publication |
EN 15947-3:2010 Note 2.1 |
30.6.2016 |
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CEN |
EN 15947-4:2015 Articles pyrotechniques — Artifices de divertissement, Catégories F1, F2 et F3 — Partie 4: Méthodes d’essai |
Ceci est la première publication |
EN 15947-4:2010 Note 2.1 |
30.6.2016 |
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CEN |
EN 15947-5:2015 Articles pyrotechniques — Artifices de divertissement, Catégories F1, F2, et F3 — Partie 5: Exigences de construction et de performances |
Ceci est la première publication |
EN 15947-5:2010 Note 2.1 |
30.6.2016 |
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CEN |
EN 16256-1:2012 Articles pyrotechniques — Articles pyrotechniques destinés au théâtre — Partie 1: Terminologie |
Ceci est la première publication |
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CEN |
EN 16256-2:2012 Articles pyrotechniques — Articles pyrotechniques destinés au théâtre — Partie 2: Catégories d’articles pyrotechniques pour le théâtre |
Ceci est la première publication |
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CEN |
EN 16256-3:2012 Articles pyrotechniques — Articles pyrotechniques destinés au théâtre — Partie 3: Exigences de construction et de performances |
Ceci est la première publication |
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CEN |
EN 16256-4:2012 Articles pyrotechniques — Articles pyrotechniques destinés au théâtre — Partie 4: Exigences d’étiquetage minimal et mode d’emploi |
Ceci est la première publication |
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CEN |
EN 16256-5:2012 Articles pyrotechniques — Articles pyrotechniques destinés au théâtre — Partie 5: Méthodes d’essai |
Ceci est la première publication |
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CEN |
EN 16261-1:2012 Articles pyrotechniques — Artifices de divertissement, Catégorie 4 — Partie 1: Terminologie |
Ceci est la première publication |
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CEN |
EN 16261-2:2013 Articles pyrotechniques — Artifices de divertissement, Catégorie 4 — Partie 2: Exigences |
Ceci est la première publication |
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CEN |
EN 16261-3:2012 Articles pyrotechniques — Artifices de divertissement, Catégorie 4 — Partie 3: Méthodes d’essai |
Ceci est la première publication |
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CEN |
EN 16261-4:2012 Articles pyrotechniques — Artifices de divertissement, Catégorie 4 — Partie 4: Exigences minimales d’étiquetage et documentation utilisateur |
Ceci est la première publication |
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( 1 ) OEN: Organisations européennes de normalisation:
- CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)
- CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)
- ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)
Note 1: D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.
Note 2.1: La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.
Note 2.2: La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.
Note 2.3: La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.
Note 3: Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.
AVERTISSEMENT:
- Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 ( 1 ).
- Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.
- Les références des rectificatifs «…/AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.
- La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.
( 1 ) JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.
- La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.
- Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir: http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm