Communication de la Commission du 9 février 2018 dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression

Date de signature :09/02/2018 Statut du texte :En vigueur
Date de publication :09/02/2018 Emetteur :
Consolidée le : Source :JOUE C49 du 9 février 2018
Date d'entrée en vigueur :10/02/2018
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2018/C 049/01)

La liste suivante contient les références des normes harmonisées applicables aux équipements sous pression et des normes de matériaux harmonisées pour la fabrication des équipements sous pression. Dans le cas d’une norme de matériaux harmonisée, la présomption de conformité aux exigences essentielles de sécurité se limite aux données techniques des matériaux de cette norme et ne suppose pas une adéquation du matériau à un équipement particulier. En conséquence, les données techniques indiquées dans la norme de matériaux doivent être évaluées par rapport aux spécifications de conception de l’équipement particulier pour vérifier s’il y a conformité aux exigences essentielles de sécurité de la directive «Équipements sous pression».

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 3-8:2006

Extincteurs d’incendie portatifs — Partie 8: Exigences additionnelles à l’EN 3-7 pour la construction, la résistance à la pression et les essais mécaniques pour extincteurs dont la pression maximale admissible est inférieure ou égale à 30 bar

12.8.2016

 

 

 

EN 3-8:2006/AC:2007

12.8.2016

 

 

CEN

EN 19:2016

Robinetterie industrielle — Marquage des appareils de robinetterie métalliques

12.8.2016

 

 

CEN

EN 267:2009+A1:2011

Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles liquides

12.8.2016

 

 

CEN

EN 334:2005+A1:2009

Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour des pressions amont jusqu’à 100 bar

12.8.2016

 

 

CEN

EN 378-2:2016

Systèmes frigorifiques et pompes à chaleur — Exigences de sécurité et d’environnement — Partie 2: Conception, construction, essais, marquage et documentation

17.11.2017

EN 378-2:2008+A2:2012

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 593:2009+A1:2011

Robinetterie industrielle — Robinets métalliques à papillon

12.8.2016

 

 

CEN

EN 676:2003+A2:2008

Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux

12.8.2016

 

 

 

EN 676:2003+A2:2008/AC:2008

12.8.2016

 

 

CEN

EN 764-4:2014

Équipements sous pression — Partie 4: Établissement des conditions techniques de livraison des matériaux métalliques

12.8.2016

 

 

CEN

EN 764-5:2014

Équipements sous pression — Partie 5: Documents de contrôle de matériaux métalliques et conformité avec la spécification de matériau

12.8.2016

 

 

CEN

EN 764-7:2002

Équipements sous pression — Partie 7: Systèmes de sécurité pour équipements sous pression non soumis à la flamme

12.8.2016

 

 

 

EN 764-7:2002/AC:2006

12.8.2016

 

 

CEN

EN 1057:2006+A1:2010

Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l’eau et le gaz dans les applications sanitaires et de chauffage

12.8.2016

 

 

CEN

EN 1092-1:2007+A1:2013

Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN — Partie 1: Brides en acier

12.8.2016

 

 

CEN

EN 1092-3:2003

Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN — Partie 3: Brides en alliages de cuivre

12.8.2016

 

 

 

EN 1092-3:2003/AC:2007

12.8.2016

 

 

CEN

EN 1092-4:2002

Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN — Partie 4: Brides en alliages d’aluminium

12.8.2016

 

 

CEN

EN 1171:2015

Robinetterie industrielle — Robinets-vannes en fonte

12.8.2016

 

 

CEN

EN 1252-2:2001

Récipients cryogéniques — Matériaux — Partie 2: Exigences de ténacité pour les températures entre — 80 oC et — 20 oC

12.8.2016

 

 

CEN

EN 1349:2009

Robinets de régulation des processus industriels

12.8.2016

 

 

CEN

EN 1515-4:2009

Brides et leurs assemblages — Boulonnerie — Partie 4: Sélection de la boulonnerie pour équipements relevant de la Directive Équipements sous pression 97/23/CE

12.8.2016

 

 

CEN

EN 1562:2012

Fonderie — Fontes malléables

12.8.2016

 

 

CEN

EN 1563:2011

Fonderie — Fontes à graphite sphéroïdal

12.8.2016

 

 

CEN

EN 1564:2011

Fonderie — Fontes ausferritiques à graphite sphéroïdal

12.8.2016

 

 

CEN

EN 1591-1:2013

Brides et leurs assemblages — Règles de calcul des assemblages à brides circulaires avec joint — Partie 1: Méthode de calcul

12.8.2016

 

 

CEN

EN 1626:2008

Récipients cryogéniques — Robinets pour usage cryogénique

12.8.2016

 

 

CEN

EN 1653:1997

Cuivre et alliages de cuivre — Plaques, tôles et disques pour chaudières, réservoirs à pression et unités de stockage d’eau chaude

12.8.2016

 

 

 

EN 1653:1997/A1:2000

12.8.2016

Note 3

 

CEN

EN 1759-3:2003

Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées Class — Partie 3: Brides en alliages de cuivre

12.8.2016

 

 

 

EN 1759-3:2003/AC:2004

12.8.2016

 

 

CEN

EN 1759-4:2003

Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées Class — Partie 4: Brides en alliages d’aluminium

12.8.2016

 

 

CEN

EN 1797:2001

Récipients cryogéniques — Compatibilité entre gaz et matériaux

12.8.2016

 

 

CEN

EN 1866-2:2014

Extincteurs d’incendie mobiles — Partie 2: Exigences pour la construction, la résistance à la pression et les essais mécaniques des extincteurs conformes aux exigences de l’EN 1866-1, dont la pression maximale admissible est inférieure ou égale à 30 bar

12.8.2016

 

 

CEN

EN 1866-3:2013

Extincteurs d’incendie mobiles — Partie 3: Exigences relatives au montage, à la construction et à la résistance à la pression des extincteurs au dioxyde de carbone conformes aux exigences de l’EN 1866-1

12.8.2016

 

 

CEN

EN 1983:2013

Robinetterie industrielle — Robinets à tournant sphérique en acier

12.8.2016

 

 

CEN

EN 1984:2010

Robinetterie industrielle — Robinets-vannes en acier

12.8.2016

 

 

CEN

EN ISO 4126-1:2013

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 1: Soupapes de sûreté (ISO 4126-1:2013)

12.8.2016

 

 

CEN

EN ISO 4126-3:2006

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 3: Dispositifs de sûreté combinant soupapes de sûreté et disques de rupture (ISO 4126-3:2006)

12.8.2016

 

 

CEN

EN ISO 4126-4:2013

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 4: Soupapes de sûreté pilotées (ISO 4126-4:2013)

12.8.2016

 

 

CEN

EN ISO 4126-5:2013

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 5: Dispositifs de sécurité asservis (CSPRS)) (ISO 4126-5:2013)

12.8.2016

 

 

CEN

EN ISO 4126-7:2013

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 7: Données communes (ISO 4126-7:2013)

12.8.2016

 

 

CEN

EN ISO 9606-1:2017

Épreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 1: Aciers (ISO 9606-1:2012, y compris Cor 1:2012 et Cor 2:2013)

Ceci est la première publication

EN ISO 9606-1:2013

Note 2.1

28.2.2018

CEN

EN ISO 9606-2:2004

Épreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 2: Aluminium et alliages d’aluminium (ISO 9606-2:2004)

12.8.2016

 

 

CEN

EN ISO 9606-3:1999

Épreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 3: Cuivre et ses alliages (ISO 9606-3:1999)

12.8.2016

 

 

CEN

EN ISO 9606-4:1999

Épreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 4: Nickel et ses alliages (ISO 9606-4:1999)

12.8.2016

 

 

CEN

EN ISO 9606-5:2000

Épreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 5: Titane et ses alliages, zirconium et ses allliages (ISO 9606-5:2000)

12.8.2016

 

 

CEN

EN ISO 9712:2012

Essais non destructifs — Qualification et certification du personnel END (ISO 9712:2012)

12.8.2016

 

 

CEN

EN 10028-1:2017

Produits plats en acier pour appareils à pression — Partie 1: Prescriptions générales

Ceci est la première publication

EN 10028-1:2007+A1:2009

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 10028-2:2017

Produits plats en aciers pour appareils à pression — Partie 2: Aciers non alliés et alliés avec caractéristiques spécifiées à température élevée

Ceci est la première publication

EN 10028-2:2009

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 10028-3:2017

Produits plats en aciers pour appareils à pression — Partie 3: Aciers soudables à grains fins, normalisés

Ceci est la première publication

EN 10028-3:2009

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 10028-4:2017

Produits plats en aciers pour appareils à pression — Partie 4: Aciers alliés au nickel avec caractéristiques spécifiées à basse température

Ceci est la première publication

EN 10028-4:2009

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 10028-5:2017

Produits plats en acier pour appareils à pression — Partie 5: Aciers soudable à grains fins, laminés thermomécaniquement

Ceci est la première publication

EN 10028-5:2009

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 10028-6:2017

Produits plats en acier pour appareils à pression — Partie 6: Aciers soudable à grains fins, trempés et revenus

Ceci est la première publication

EN 10028-6:2009

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 10028-7:2016

Produits plats en aciers pour appareils à pression — Partie 7: Aciers inoxydables

17.11.2017

EN 10028-7:2007

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 10204:2004

Produits métalliques — Types de documents de contrôle

12.8.2016

 

 

CEN

EN 10213:2007+A1:2016

Pièces moulées en acier pour service sous pression

12.8.2016

 

 

CEN

EN 10216-1:2013

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 1: Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante

12.8.2016

 

 

CEN

EN 10216-2:2013

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 2: Tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée

12.8.2016

 

 

CEN

EN 10216-3:2013

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 3: Tubes en acier allié à grain fin

12.8.2016

 

 

CEN

EN 10216-4:2013

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 4: Tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

12.8.2016

 

 

CEN

EN 10216-5:2013

Tubes sans soudure pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 5: Tubes en aciers inoxydables

12.8.2016

 

 

CEN

EN 10217-1:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 1: Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante

12.8.2016

 

 

 

EN 10217-1:2002/A1:2005

12.8.2016

Note 3

 

CEN

EN 10217-2:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 2: Tubes soudés électriquement en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée

12.8.2016

 

 

 

EN 10217-2:2002/A1:2005

12.8.2016

Note 3

 

CEN

EN 10217-3:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 3: Tubes en aciers allié à grain fin

12.8.2016

 

 

 

EN 10217-3:2002/A1:2005

12.8.2016

Note 3

 

CEN

EN 10217-4:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 4: Tubes soudés électriquement en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

12.8.2016

 

 

 

EN 10217-4:2002/A1:2005

12.8.2016

Note 3

 

CEN

EN 10217-5:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 5: Tubes soudés à l’arc immergé sous flux en poudre en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à haute température

12.8.2016

 

 

 

EN 10217-5:2002/A1:2005

12.8.2016

Note 3

 

CEN

EN 10217-6:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 6: Tubes soudés à l’arc immergé sous flux en poudre en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

12.8.2016

 

 

 

EN 10217-6:2002/A1:2005

12.8.2016

Note 3

 

CEN

EN 10217-7:2014

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques — Partie 7: Tubes en aciers inoxydables

12.8.2016

 

 

CEN

EN 10222-1:2017

Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 1: Prescriptions générales concernant les pièces obtenues par forgeage libre

17.11.2017

EN 10222-1:1998

Note 2.1

31.10.2017

CEN

EN 10222-2:2017

Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 2: Aciers ferritiques et martensitiques avec caractéristiques spécifiées à température élevée

17.11.2017

EN 10222-2:1999

Note 2.1

31.10.2017

CEN

EN 10222-3:2017

Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 3: Aciers au nickel avec caractéristiques spécifiées à basse température

17.11.2017

EN 10222-3:1998

Note 2.1

31.10.2017

CEN

EN 10222-4:2017

Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 4: Aciers soudables à grains fins avec limite d’élasticité élevée

17.11.2017

EN 10222-4:1998

Note 2.1

31.10.2017

CEN

EN 10222-5:2017

Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 5: Aciers inoxydables austénitiques martensitiques et austénoferritiques

17.11.2017

EN 10222-5:1999

Note 2.1

31.10.2017

CEN

EN 10253-2:2007

Raccords à souder bout à bout — Partie 2: Aciers non alliés et aciers ferritiques alliés avec contrôle spécifique

12.8.2016

 

 

CEN

EN 10253-4:2008

Raccords à souder bout à bout — Partie 4: Aciers inoxydables austénitiques et austéno-ferritiques (duplex) avec contrôle spécifique

12.8.2016

 

 

 

EN 10253-4:2008/AC:2009

12.8.2016

 

 

CEN

EN 10269:2013

Aciers et alliages de nickel pour éléments de fixation utilisés à température élevée et/ou basse température

12.8.2016

 

 

CEN

EN 10272:2016

Barres en acier inoxydable pour appareils à pression

17.11.2017

EN 10272:2007

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 10273:2016

Barres laminées à chaud en acier soudable pour appareils à pression, avec des caractéristiques spécifiées aux températures élevées

17.11.2017

EN 10273:2007

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 10305-4:2016

Tubes de précision en acier — Conditions techniques de livraison — Partie 4: Tubes sans soudure étirés à froid pour circuits hydrauliques et pneumatiques

12.8.2016

 

 

CEN

EN 10305-6:2016

Tubes de précision en acier — Conditions techniques de livraison — Partie 6: Tubes soudés étirés à froid pour circuits hydrauliques et pneumatiques

12.8.2016

 

 

CEN

EN ISO 10931:2005

Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles — Poly(fluorure de vinylidène) (PVDF) — Spécifications pour les composants et le système (ISO 10931:2005)

12.8.2016

 

 

 

EN ISO 10931:2005/A1:2015

12.8.2016

Note 3

 

CEN

EN 12178:2016

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Indicateurs de liquide — Exigences, essais et marquage

17.11.2017

EN 12178:2003

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 12263:1998

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Dispositifs-interrupteurs de sécurité limitant la pression — Exigences et essais

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12266-1:2012

Robinetterie industrielle — Essais des appareils de robinetterie métalliques — Partie 1: Essais sous pression, procédures d’essai et critères d’acceptation — Prescriptions obligatoires

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12284:2003

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Robinetterie — Exigences, essais et marquage

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12288:2010

Robinetterie industrielle — Robinets-vannes en alliage de cuivre

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12392:2016

Aluminium et alliage d’aluminium — Produits corroyés et moulés — Exigences particulières pour les produits destinés à la fabrication des appareils à pression

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12420:2014

Cuivre et alliages de cuivre — Pièces forgées

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12434:2000

Récipients cryogéniques — Tuyaux flexibles cryogéniques

12.8.2016

 

 

 

EN 12434:2000/AC:2001

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12451:2012

Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure pour échangeurs thermiques

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12452:2012

Cuivre et alliages de cuivre — Tubes sans soudure à ailettes pour échangeurs thermiques

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12516-1:2014

Robinetterie industrielle — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 1: Méthode tabulaire relative aux enveloppes d’appareils de robinetterie en acier

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12516-2:2014

Robinetterie industrielle — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 2: Méthode de calcul relative aux enveloppes d’appareils de robinetterie en acier

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12516-3:2002

Appareils de robinetterie — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 3: Méthode expérimentale

12.8.2016

 

 

 

EN 12516-3:2002/AC:2003

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12516-4:2014

Robinetterie industrielle — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 4: Méthode de calcul relative aux enveloppes d’appareils de robinetterie en matériaux métalliques autres que l’acier

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12542:2010

Équipements pour gaz de pétrole liquéfié et leurs accessoires — Réservoirs cylindriques fixes, aériens, en acier soudé, fabriqués en série pour le stockage de gaz de pétrole liquéfié (GPL) ayant un volume inférieur ou égal à 13 m3 — Conception et fabrication

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12735-1:2016

Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure pour l’air conditionné et la réfrigération — Partie 1: Tubes pour canalisations

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12735-2:2016

Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure pour l’air conditionné et la réfrigération — Partie 2: Tubes pour le matériel

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12778:2002

Articles culinaires à usage domestique — Autocuiseurs à usage domestique

12.8.2016

 

 

 

EN 12778:2002/AC:2003

12.8.2016

 

 

 

EN 12778:2002/A1:2005

12.8.2016

Note 3

 

CEN

EN 12952-1:2015

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 1: Généralités

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12952-2:2011

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 2: Matériaux des parties sous pression des chaudières et accessoires

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12952-3:2011

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 3: Conception et calcul des parties sous pression de la chaudière

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12952-5:2011

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 5: Fabrication et construction des parties sous pression de la chaudière

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12952-6:2011

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 6: Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression de la chaudière

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12952-7:2012

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 7: Exigences pour l’équipement de la chaudière

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12952-8:2002

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 8: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12952-9:2002

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 9: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles pulverisés de la chaudière

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12952-10:2002

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 10: Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12952-11:2007

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 11: Exigences pour les dispositifs de limitation de la chaudière et de ses accessoires

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12952-14:2004

Chaudières à tubes d’eau et installations auxilaires — Partie 14: Exigences pour les sytèmes de dénitrification (DENOX) des fumées utilisant l’ammoniac liquéfié sous pression et l’ammoniaque liquide

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12952-16:2002

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 16: Exigences pour les équipements de chauffe à lit fluidisé et à grille pour combustibles solides de la chaudière

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12952-18:2012

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 18: Instructions de service

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12953-1:2012

Chaudières à tubes de fumée — Partie 1: Généralités

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12953-2:2012

Chaudières à tubes de fumée — Partie 2: Matériaux des parties sous pression des chaudières et des accessoires

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12953-3:2016

Chaudières à tubes de fumée — Partie 3: Conception et calcul des parties sous pression

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12953-4:2002

Chaudières à tubes de fumée — Partie 4: Fabrication et construction des parties sous pression des chaudières

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12953-5:2002

Chaudières à tubes de fumée — Partie 5: Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression des chaudières

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12953-6:2011

Chaudières à tube de fumée — Partie 6: Exigences pour l’équipement de la chaudière

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12953-7:2002

Chaudières à tubes de fumée — Partie 7: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12953-8:2001

Chaudières à tubes de fumée — Partie 8: Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression

12.8.2016

 

 

 

EN 12953-8:2001/AC:2002

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12953-9:2007

Chaudières à tubes de fumée — Partie 9: Exigences pour les dispositifs de limitation de la chaudière et de ses accessoires

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12953-12:2003

Chaudières à tubes de fumée — Partie 12: Exigences pour les équipements de chauffe à grille pour combustibles solides de la chaudière

12.8.2016

 

 

CEN

EN 12953-13:2012

Chaudières à tubes de fumée — Partie 13: Instructions de service

12.8.2016

 

 

CEN

EN 13121-1:2003

Réservoirs et récipients en PRV pour applications hors sol — Partie 1: Matières premières — Conditions de spécifications et conditions d’utilisation

12.8.2016

 

 

CEN

EN 13121-2:2003

Réservoirs et récipients en PRV pour utilisation hors sol — Partie 2: Matériaux composites — Résistance chimique

12.8.2016

 

 

CEN

EN 13121-3:2016

Réservoirs et récipients en PRV pour applications hors sol — Partie 3: Conception et fabrication

12.8.2016

 

 

CEN

EN 13134:2000

Brasage fort — Qualification de mode opératoire de brasage fort

12.8.2016

 

 

CEN

EN 13136:2013

Systèmes frigorifiques et pompes à chaleur — Dispositifs de limitation de pression et tuyauteries associées — Méthodes de calcul

12.8.2016

 

 

CEN

EN 13175:2014

Équipements pour GPL et leurs accessoires — Spécifications et essais des équipements et accessoires des réservoirs pour gaz de pétrole liquéfié (GPL)

12.8.2016

 

 

CEN

EN 13348:2016

Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure en cuivre pour gaz médicaux ou le vide

12.8.2016

 

 

CEN

EN 13371:2001

Récipients cryogéniques — Raccords pour service cryogénique

12.8.2016

 

 

CEN

EN 13397:2001

Robinetterie industrielle — Robinets métalliques à membrane

12.8.2016

 

 

CEN

EN 13445-1:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 1: généralités

12.8.2016

 

 

 

EN 13445-1:2014/A1:2014

12.8.2016

Note 3

 

CEN

EN 13445-2:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 2: matériaux

12.8.2016

 

 

 

EN 13445-2:2014/A1:2016

17.11.2017

Note 3

La date de cette publication

CEN

EN 13445-3:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 3: Conception

12.8.2016

 

 

 

EN 13445-3:2014/A1:2015

12.8.2016

Note 3

 

 

EN 13445-3:2014/A2:2016

17.11.2017

Note 3

La date de cette publication

 

EN 13445-3:2014/A3:2017

Ceci est la première publication

Note 3

28.2.2018

CEN

EN 13445-4:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 4: fabrication

12.8.2016

 

 

CEN

EN 13445-5:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 5: inspection et contrôles

12.8.2016

 

La date de cette publication

CEN

EN 13445-6:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 6: exigences pour la conception et la fabrication des récipients sous pression et des parties sous pression moulés en fonte à graphite sphéroïdal

12.8.2016

 

 

CEN

EN 13445-8:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 8: exigences complémentaires pour les récipients sous pression en aluminium et alliages d’aluminium

12.8.2016

 

 

 

EN 13445-8:2014/A1:2014

12.8.2016

Note 3

 

CEN

EN 13458-1:2002

Récipients cryogéniques — Récipients fixes, isolés sous vide — Partie 1: Prescriptions fondamentales

12.8.2016

 

 

CEN

EN 13458-2:2002

Récipients cryogéniques — Récipients fixes isolés sous vide — Partie 2: Conception, fabrication, inspection et essais

12.8.2016

 

 

 

EN 13458-2:2002/AC:2006

12.8.2016

 

 

CEN

EN 13480-1:2017

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 1: Généralités

17.11.2017

EN 13480-1:2012

Note 2.1

15.12.2017

CEN

EN 13480-2:2017

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 2: Matériaux

17.11.2017

EN 13480-2:2012

Note 2.1

15.12.2017

CEN

EN 13480-3:2017

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 3: Conception et calcul

17.11.2017

EN 13480-3:2012

Note 2.1

15.12.2017

CEN

EN 13480-4:2012

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 4: Fabrication et installation

12.8.2016

 

 

 

EN 13480-4:2012/A1:2013

12.8.2016

Note 3

 

 

EN 13480-4:2012/A2:2015

12.8.2016

Note 3

 

CEN

EN 13480-5:2017

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 5: Inspection et contrôle

17.11.2017

EN 13480-5:2012

Note 2.1

15.12.2017

CEN

EN 13480-6:2017

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 6: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries enterrées

17.11.2017

EN 13480-6:2012

Note 2.1

15.12.2017

CEN

EN 13480-8:2017

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 8: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries en aluminium et alliages d’aluminium

17.11.2017

EN 13480-8:2012

Note 2.1

15.12.2017

CEN

EN 13547:2013

Robinetterie industrielle — Robinets à tournant sphérique en alliage de cuivre

12.8.2016

 

 

CEN

EN ISO 13585:2012

Brasage fort — Essais de qualification des braseurs et des opérateurs braseurs en brasage fort (ISO 13585:2012)

12.8.2016

 

 

CEN

EN 13648-1:2008

Récipients cryogéniques — Dispositifs de protection contre les surpressions — Partie 1: Soupapes de sûreté pour service cryogénique

12.8.2016

 

 

CEN

EN 13648-2:2002

Récipients cryogéniques — Dispositifs de protection contre les supressions — Partie 2: Dispositif de sécurité à disque de rupture pour service cryogénique

12.8.2016

 

 

CEN

EN 13709:2010

Robinetterie industrielle — Robinets à soupape et robinets à clapet libre blocable en acier

12.8.2016

 

 

CEN

EN 13789:2010

Robinetterie industrielle — Robinets à soupape en fonte

12.8.2016

 

 

CEN

EN 13831:2007

Vases d’expansion fermés avec membrane incorporée pour installation dans des systèmes à eau

12.8.2016

 

 

CEN

EN 13835:2012

Fonderie — Fontes austénitiques

12.8.2016

 

 

CEN

EN 13923:2005

Récipients sous pression en PRV par enroulement filamentaire — Matériaux, conception, fabrication et essais

12.8.2016

 

 

CEN

EN 14129:2014

Équipements pour GPL et leurs accessoires — Soupapes de sécurité pour réservoirs de GPL sous pression

12.8.2016

 

 

CEN

EN 14197-1:2003

Récipients cryogéniques — Récipients statiques, non isolés sous vide — Partie 1: Exigences fondamentales

12.8.2016

 

 

CEN

EN 14197-2:2003

Récipients cryogéniques — Récipients statiques, non isolés sous vide — Partie 2: Conception, fabrication, inspection et essais

12.8.2016

 

 

 

EN 14197-2:2003/A1:2006

12.8.2016

Note 3

 

 

EN 14197-2:2003/AC:2006

12.8.2016

 

 

CEN

EN 14197-3:2004

Récipients cryogéniques — Récipients statiques non isolés sous vide — Partie 3: Exigences de fonctionnement

12.8.2016

 

 

 

EN 14197-3:2004/A1:2005

12.8.2016

Note 3

 

 

EN 14197-3:2004/AC:2004

12.8.2016

 

 

CEN

EN 14222:2003

Chaudières à tubes de fumée en acier inoxydable

12.8.2016

 

 

CEN

EN 14276-1:2006+A1:2011

Équipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Partie 1: Récipients — Exigences générales

12.8.2016

 

 

CEN

EN 14276-2:2007+A1:2011

Équipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Partie 2: Tuyauteries — Exigences générales

12.8.2016

 

 

CEN

EN 14359:2006+A1:2010

Accumulateurs hydropneumatiques pour transmissions hydrauliques

12.8.2016

 

 

CEN

EN 14382:2005+A1:2009

Dispositifs de sécurité pour postes et installations de détente-régulation de pression de gaz — Clapets de sécurité pour pressions amont jusqu’à 100 bar

12.8.2016

 

 

 

EN 14382:2005+A1:2009/AC:2009

12.8.2016

 

 

CEN

EN 14394:2005+A1:2008

Chaudières de chauffage — Chaudières avec brûleurs à air soufflé — Puissance utile inférieure ou égale à 10 MV et température maximale de service de 110 oC

12.8.2016

 

 

CEN

EN 14570:2014

Équipements et accessoires GPL — Équipement des réservoirs sous pression GPL aériens et enterrés

12.8.2016

 

 

CEN

EN 14585-1:2006

Tuyauteries métalliques flexibles onduleuses pour applications sous pression — Partie 1: Prescriptions

12.8.2016

 

 

CEN

EN 14917:2009+A1:2012

Compensateurs de dilatation à soufflets métalliques pour appareils à pression

12.8.2016

 

 

CEN

EN 15001-1:2009

Infrastructures gazières — Canalisations d’installations de gaz avec une pression de service supérieure à 0,5 bar pour les installations industrielles et supérieures à 5 bar pour les installations industrielles et non industrielles (domestiques et commerciales) — Partie 1: Exigences fonctionnelles détaillées relative à la conception, aux matériaux, à la construction, à l’inspection et aux essais

12.8.2016

 

 

CEN

EN ISO 15493:2003

Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles — Acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) et poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) — Spécifications pour les composants et le système — Série métrique (ISO 15493:2003)

12.8.2016

 

 

 

EN ISO 15493:2003/A1:2017

17.11.2017

Note 3

La date de cette publication

CEN

EN ISO 15613:2004

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Qualification sur la base d’un assemblage soudé de préproduction (ISO 15613:2004)

12.8.2016

 

 

CEN

EN ISO 15614-1:2004

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 1: Soudage à l’arc et aux gaz des aciers et soudage à l’arc des nickels et alliages de nickel (ISO 15614-1:2004)

12.8.2016

 

 

 

EN ISO 15614-1:2004/A1:2008

12.8.2016

Note 3

 

 

EN ISO 15614-1:2004/A2:2012

12.8.2016

Note 3

 

CEN

EN ISO 15614-2:2005

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 2: Soudage à l’arc de l’aluminium et de ses alliages (ISO 15614-2:2005)

12.8.2016

 

 

 

EN ISO 15614-2:2005/AC:2009

12.8.2016

 

 

CEN

EN ISO 15614-4:2005

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 4: Réparation par soudage pour les travaux de finition des pièces moulées en aluminium (ISO 15614-4:2005)

12.8.2016

 

 

 

EN ISO 15614-4:2005/AC:2007

12.8.2016

 

 

CEN

EN ISO 15614-5:2004

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 5: Soudage à l’arc sur titane, zirconium et leurs alliages (ISO 15614-5:2004)

12.8.2016

 

 

CEN

EN ISO 15614-6:2006

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 6: Soudage à l’arc et aux gaz du cuivre et de ses alliages (ISO 15614-6:2006)

12.8.2016

 

 

CEN

EN ISO 15614-7:2007

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 7: Rechargement par soudage (ISO 15614-7:2007)

12.8.2016

 

 

CEN

EN ISO 15614-8:2016

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage sur les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 8: Soudage de tubes sur plaques tubulaires (ISO 15614-8:2016)

12.8.2016

 

 

CEN

EN ISO 15614-11:2002

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire — Partie 11: Soudage par faisceau d’électrons et par faisceau laser (ISO 15614-11:2002)

12.8.2016

 

 

CEN

EN ISO 15620:2000

Soudage — Soudage par friction des matériaux métalliques (ISO 15620:2000)

12.8.2016

 

 

CEN

EN 15776:2011+A1:2015

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Exigences pour la conception et la fabrication des récipients et parties sous pression moulés en fonte à allongement, après rupture, inférieur ou égal à 15 %

12.8.2016

 

 

CEN

EN ISO 16135:2006

Robinetterie industrielle — Robinets à tournant sphérique en matériaux thermoplastiques (ISO 16135:2006)

12.8.2016

 

 

CEN

EN ISO 16136:2006

Robinetterie industrielle — Robinets à papillon en matériaux thermoplastiques (ISO 16136:2006)

12.8.2016

 

 

CEN

EN ISO 16137:2006

Robinetterie industrielle — Clapets de non-retour en matériaux thermoplastiques (ISO 16137:2006)

12.8.2016

 

 

CEN

EN ISO 16138:2006

Robinetterie industrielle — Robinets à membrane en matériaux thermoplastiques (ISO 16138:2006)

12.8.2016

 

 

CEN

EN ISO 16139:2006

Robinetterie industrielle — Robinets-vannes en matériaux thermoplastiques (ISO 16139:2006)

12.8.2016

 

 

CEN

EN 16767:2016

Robinetterie industrielle — Clapets de non-retour en acier et en fonte

12.8.2016

 

 

CEN

EN ISO 21009-2:2015

Récipients cryogéniques — Récipients fixes isolés sous vide — Partie 2: Exigences de fonctionnement (ISO 21009-2:2015)

12.8.2016

 

 

CEN

EN ISO 21013-3:2016

Récipients cryogéniques — Dispositifs de sécurité pour le service cryogénique — Partie 3: Détermination de la taille et du volume (ISO 21013-3:2016)

12.8.2016

 

 

CEN

EN ISO 21028-1:2016

Récipients cryogéniques — Exigences de ténacité pour les matériaux à température cryogénique — Partie 1: Températures inférieures à —80 oC (ISO 21028-1:2016)

17.11.2017

EN 1252-1:1998

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN ISO 21787:2006

Robinetterie industrielle — Robinets à soupape en matériaux thermoplastiques (ISO 21787:2006)

12.8.2016

 

 


(1) OEN: Organisations européennes de normalisation:
Note 1: D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

Note 2.1: La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

Note 2.2: La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

Note 2.3: La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

Note 3:
Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:
(1) JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.