Décision (UE) 2018/813 de la Commission du 14 mai 2018 concernant le document de référence sectoriel relatif aux meilleures pratiques de management environnemental, aux indicateurs de performance environnementale spécifiques et aux repères d’excellence pour le secteur de l’agriculture au titre du règlement (CE) n° 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS)

Date de signature :14/05/2018 Statut du texte :En vigueur
Date de publication :08/06/2018 Emetteur :
Consolidée le : Source :JOUE L145 du 8 juin 2018
Date d'entrée en vigueur :28/06/2018

Décision (UE) 2018/813 de la Commission du 14 mai 2018 concernant le document de référence sectoriel relatif aux meilleures pratiques de management environnemental, aux indicateurs de performance environnementale spécifiques et aux repères d’excellence pour le secteur de l’agriculture au titre du règlement (CE) n° 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

considérant ce qui suit :

(1) En vertu du règlement (CE) n°1221/2009, la Commission est tenue d’élaborer des documents de référence sectoriels pour certains secteurs économiques. Ces documents doivent comprendre les meilleures pratiques de management environnemental, des indicateurs de performance environnementale et, le cas échéant, des repères d’excellence et des systèmes de classement permettant de déterminer les niveaux de performance environnementale. Les organisations enregistrées dans le système de management environnemental et d’audit, ou qui souhaitent s’y enregistrer, sont tenues de tenir compte des documents de référence sectoriels lorsqu’elles élaborent leur système de management environnemental et lorsqu’elles évaluent leurs performances environnementales dans leur déclaration environnementale, ou déclaration environnementale actualisée, préparée conformément à l’annexe IV du règlement susmentionné.

(2) Le règlement (CE) n°1221/2009 prévoit l’obligation pour la Commission d’établir un plan de travail comportant la liste indicative des secteurs qui seront considérés comme prioritaires pour l’adoption de documents de référence sectoriels ou transsectoriels. Le secteur de l’agriculture a été considéré comme un secteur prioritaire dans la communication de la Commission relative à l’établissement du plan de travail comportant la liste indicative des secteurs pour l’adoption des documents sectoriels ou transsectoriels de référence, conformément au règlement (CE) n°1221/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS) ( 2 ).

(3) Le secteur de l’agriculture étant un secteur très diversifié, se caractérisant par la variété de ses produits et types d’exploitation, il convient que le document de référence sectoriel soit axé sur les principaux enjeux environnementaux du secteur. Conformément à l’objectif du système EMAS, lequel vise à encourager l’amélioration continue des performances environnementales quel que soit le point de départ, le document de référence sectoriel devrait présenter les meilleures pratiques permettant au plus grand nombre possible de pans du secteur de réaliser des améliorations. Il importe qu’il recense, sous la forme de meilleures pratiques de management environnemental, des mesures concrètes destinées à améliorer la gestion des déchets et des effluents d’élevage, la gestion du sol et l’efficacité de l’irrigation.

(4) Pour que les organisations, les vérificateurs environnementaux et les autres acteurs disposent de suffisamment de temps pour se préparer à l’introduction du document de référence sectoriel concernant le secteur de l’agriculture, il y a lieu de reporter la date d’application de la présente décision de 120 jours à partir de la date de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

(5) Pour élaborer le document de référence sectoriel annexé à la présente décision, la Commission a consulté les États membres et les autres parties prenantes, conformément au règlement (CE) n°1221/2009.

(6) Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l’avis du comité institué par l’article 49 du règlement (CE) n°1221/2009,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION :

Article premier

Le document de référence sectoriel relatif aux meilleures pratiques de management environnemental, aux indicateurs de performance environnementale spécifiques et aux repères d’excellence pour le secteur de l’agriculture aux fins du règlement (CE) n°1221/2009 figure en annexe de la présente décision.

Article 2

La présente décision entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Elle s’applique à partir du 5 octobre 2018.

Fait à Bruxelles, le 14 mai 2018.

Par la Commission
Le président
Jean-Claude JUNCKER

(1)  JO L 342 du 22.12.2009, p. 1.
(2)  JO C 358 du 8.12.2011, p. 2.


ANNEXE

1. INTRODUCTION

Le présent document de référence sectoriel (DRS) est fondé sur un rapport scientifique et stratégique (1) détaillé («rapport sur les meilleures pratiques») établi par le Centre commun de recherche (JRC) de la Commission européenne.

Cadre juridique applicable

Le système communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS), qui prévoit une participation volontaire des organisations, a été mis en place en 1993 par le règlement (CEE) n°1836/93 du Conseil (2). Par la suite, l’EMAS a fait l’objet de deux révisions majeures:

Un élément nouveau important de la dernière révision, qui est entrée en vigueur le 11 janvier 2010, est l’article 46 relatif à l’élaboration des DRS. Les DRS doivent comprendre les meilleures pratiques de management environnemental (MPME), les indicateurs de performance environnementale propres aux secteurs et, le cas échéant, des repères d’excellence et des systèmes de classement permettant de déterminer les niveaux de performance.

Interprétation et utilisation du présent document

Le système de management environnemental et d’audit (EMAS) est un système auquel peuvent participer volontairement les organisations qui s’engagent en faveur d’une amélioration constante dans le domaine de l’environnement. Dans ce cadre, le présent DRS contient des orientations spécifiques à l’intention du secteur de l’agriculture et met en évidence un certain nombre de possibilités d’amélioration et de meilleures pratiques.

Le document a été rédigé par la Commission européenne à partir des contributions des parties prenantes. Les meilleures pratiques de management environnemental, les indicateurs de performance environnementale propres au secteur et les repères d’excellence décrits dans le présent document ont été examinés puis approuvés par un groupe de travail technique, composé d’experts et de parties prenantes du secteur, sous la conduite du JRC; les repères d’excellence, en particulier, ont été jugés représentatifs des niveaux de performance environnementale atteints par les organisations les plus performantes du secteur.

Le DRS est destiné à aider l’ensemble des organisations qui souhaitent améliorer leurs performances environnementales en leur donnant des idées et en leur servant de source d’inspiration, ainsi qu’en leur fournissant des recommandations pratiques et techniques.

Le DRS s’adresse en premier lieu aux organisations qui sont déjà enregistrées dans le cadre de l’EMAS, puis aux organisations qui envisagent l’enregistrement EMAS et, enfin, à l’ensemble des organisations qui souhaitent en savoir davantage sur les meilleures pratiques de management environnemental afin d’améliorer leurs performances environnementales. L’objectif du présent document est donc d’aider l’ensemble des organisations du secteur de l’agriculture à se concentrer sur les aspects environnementaux importants, tant directs qu’indirects, et à trouver des informations sur les meilleures pratiques de management environnemental, sur les indicateurs de performance environnementale spécifiques appropriés pour mesurer leurs performances environnementales et sur les repères d’excellence.

Comment les organisations enregistrées EMAS doivent-elles prendre en compte les DRS?

Conformément au règlement (CE) n°1221/2009, les organisations enregistrées EMAS doivent prendre en compte les DRS à deux niveaux :

1) lors de l’élaboration et de la mise en oeuvre de leur système de management environnemental, à la lumière des analyses environnementales [article 4, paragraphe 1, point b)].

Les organisations doivent utiliser les éléments pertinents du DRS lorsqu’elles fixent ou révisent leurs objectifs environnementaux généraux ou spécifiques en fonction des aspects environnementaux pertinents mis en évidence dans l’analyse environnementale et la politique environnementale, ainsi que lorsqu’elles décident des actions à mettre en oeuvre pour améliorer leurs performances environnementales;

(1) Le rapport scientifique et stratégique est accessible sur le site web du JRC à l’adresse suivante: http://susproc.jrc.ec.europa.eu/ activities/emas/documents/AgricultureBEMP.pdf. Les conclusions sur les meilleures pratiques de management environnemental et leur applicabilité, ainsi que les indicateurs de performance environnementale spécifiques définis et les repères d’excellence contenus dans le présent document de référence sectoriel s’appuient sur les conclusions exposées dans le rapport scientifique et stratégique. Celui-ci contient toutes les informations générales et tous les détails techniques.
(2) Règlement (CEE) n°1836/93 du Conseil du 29 juin 1993 permettant la participation volontaire des entreprises du secteur industriel à un système communautaire de management environnemental et d’audit (JO L 168 du 10.7.1993, p. 1). (3) Règlement (CE) n° 761/2001 du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 permettant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS) (JO L 114 du 24.4.2001, p. 1).

2) Les organisations doivent tenir compte des indicateurs de performance environnementale sectoriels pertinents figurant dans le DRS lorsqu’elles choisissent les indicateurs (4) à utiliser pour la communication d’informations concernant leurs performances environnementales.

Lors du choix de la série d’indicateurs à utiliser pour la communication d’informations, l’organisation doit tenir compte des indicateurs proposés dans le DRS correspondant et prendre en considération leur pertinence au regard des aspects environnementaux significatifs qu’elle a répertoriés dans son analyse environnementale. Ces indicateurs ne doivent être pris en compte que lorsqu’ils sont pertinents pour les aspects environnementaux qui sont considérés comme étant les plus significatifs dans l’analyse environnementale.

b) Lorsqu’elles communiquent des informations sur leurs performances environnementales et sur tout autre facteur connexe, les organisations doivent indiquer dans leur déclaration environnementale la manière dont les meilleures pratiques de management environnemental et, le cas échéant, les repères d’excellence ont été pris en considération.

Elles doivent décrire la façon dont les meilleures pratiques de management environnemental et les repères d’excellence (qui donnent une indication du niveau de performance environnementale atteint par les organisations les plus performantes) ont été utilisés pour déterminer les mesures et actions requises, et éventuellement pour définir les priorités, en vue de (continuer à) améliorer leurs performances environnementales. Toutefois, l’application des meilleures pratiques de management environnemental ou le respect des repères d’excellence définis ne sont pas obligatoires, étant donné qu’il appartient aux organisations elles-mêmes, compte tenu du caractère volontaire de l’EMAS, d’apprécier la faisabilité des repères et de la mise en œuvre des meilleures pratiques sur le plan des coûts et des avantages.

De même que pour les indicateurs de performance environnementale, la pertinence et l’applicabilité des meilleures pratiques de management environnemental et des repères d’excellence doivent être évaluées par l’organisation au regard des aspects environnementaux significatifs qu’elle a recensés dans son analyse environnementale, ainsi que des aspects techniques et financiers.

Les éléments des DRS (indicateurs, MPME ou repères d’excellence) qui ne sont pas jugés pertinents au regard des aspects environnementaux significatifs recensés par l’organisation dans son analyse environnementale ne doivent pas être décrits ni mentionnés dans la déclaration environnementale.

La participation à l’EMAS est un processus continu. Chaque fois qu’une organisation prévoit d’améliorer ses performances environnementales (et qu’elle analyse ces performances), elle doit consulter le DRS sur certains sujets spécifiques afin de s’en inspirer pour déterminer les prochaines questions à aborder dans le cadre d’une approche par étapes.

Les vérificateurs environnementaux EMAS doivent vérifier si, et comment, lors de la préparation de sa déclaration environnementale, l’organisation a pris en considération le DRS [article 18, paragraphe 5, point d), du règlement (CE)
n°1221/2009].

Lors de la réalisation d’un audit, les vérificateurs environnementaux accrédités auront besoin que l’organisation leur démontre comment elle a sélectionné les éléments pertinents du DRS à la lumière de l’analyse environnementale et comment elle les a pris en compte. Les vérificateurs ne sont pas tenus de vérifier le respect des repères d’excellence décrits, mais ils doivent vérifier les éléments qui démontrent comment l’organisation s’est inspirée du DRS pour définir des indicateurs et les mesures volontaires appropriées qu’elle pourrait mettre en œuvre pour améliorer ses performances environnementales.

Étant donné le caractère volontaire de l’EMAS et du DRS, les organisations ne devraient pas être sollicitées de manière disproportionnée pour produire de tels éléments de preuve. En particulier, les vérificateurs ne doivent pas exiger de justification individuelle pour chacune des meilleures pratiques et chacun des indicateurs sectoriels de performance environnementale et des repères d’excellence qui sont mentionnés dans le DRS mais que l’organisation ne considère pas pertinents compte tenu de son analyse environnementale. En revanche, ils peuvent suggérer d’autres éléments à prendre en considération à l’avenir par l’organisation, comme une preuve supplémentaire de son engagement en faveur d’une amélioration continue de ses performances.

(4) Conformément à l’annexe IV [partie B, point e)] du règlement EMAS, la déclaration environnementale doit contenir «une synthèse des données disponibles sur les performances de l’organisation par rapport à ses objectifs environnementaux généraux et spécifiques au regard des incidences environnementales significatives. Les informations doivent porter sur les indicateurs de base et sur les autres indicateurs de performance environnementale pertinents existants énumérés à la partie C». Aux termes de l’annexe IV, partie C, «[c] haque organisation doit également rendre compte chaque année de ses performances en ce qui concerne les aspects environnementaux plus spécifiques répertoriés dans sa déclaration environnementale et, le cas échéant, tenir compte des documents de référence sectoriels visés à l’article 46».


Structure du document de référence sectoriel

Le présent document se compose de quatre chapitres. Le chapitre 1 présente le cadre juridique de l’EMAS et décrit la manière d’utiliser le document, tandis que le chapitre 2 définit le champ d’application du présent DRS. Le chapitre 3 décrit brièvement les différentes meilleures pratiques de management environnemental (MPME) (5) et fournit des informations sur leur applicabilité. Lorsqu’il est possible de définir des indicateurs de performance environnementale et des repères d’excellence propres à une MPME donnée, ceux-ci sont également mentionnés. Toutefois, dans certains domaines, les données disponibles sont limitées ou les conditions spécifiques (type d’exploitation, modèle économique, climat, etc.) varient à tel point qu’un repère d’excellence ne serait pas significatif. Il n’a donc pas été possible de définir des repères d’excellence pour toutes les MPME. Certains des indicateurs et des repères sont valables pour plusieurs MPME et ils sont donc répétés chaque fois que nécessaire. Enfin, le chapitre 4 présente un tableau complet dans lequel figurent les indicateurs de performance environnementale les plus pertinents, les explications associées et les repères d’excellence correspondants.

2. CHAMP D’APPLICATION

Le présent DRS porte sur la performance environnementale des activités du secteur de l’agriculture. Dans le présent document, le secteur de l’agriculture est considéré comme regroupant les organisations relevant des divisions NACE A1.1 à A1.6 [conformément à la nomenclature statistique des activités économiques établie par le règlement (CE) n°1893/2006 du Parlement européen et du Conseil (6)]. Sont concernées toutes les productions animales, cultures annuelles et cultures permanentes.

Ces organisations constituent le groupe cible du présent document. La figure 2.1 donne un aperçu schématique du champ d’application du présent document et montre les interactions existant entre le groupe cible et d’autres organisations.

(5) Le rapport sur les meilleures pratiques publié par le JRC, consultable en ligne à l’adresse http://susproc.jrc.ec.europa.eu/activities/ emas/documents/AgricultureBEMP.pdf, donne une description détaillée de chacune des meilleures pratiques, accompagnée de recommandations concernant leur mise en œuvre. Les organisations sont invitées à le consulter si elles souhaitent en savoir plus sur certaines des meilleures pratiques décrites dans le présent DRS.
(6) Règlement (CE) n°1893/2006 du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 établissant la nomenclature statistique des activités économiques NACE Rév. 2 et modifiant le règlement (CEE) n°3037/90 du Conseil ainsi que certains règlements (CE) relatifs à des domaines statistiques spécifiques (JO L 393 du 30.12.2006, p. 1).



Figure 2.1

Aperçu schématique du champ d’application du présent DRS: les groupes cibles du document sont indiqués en gras sur fond gris; les interactions les plus importantes avec les autres secteurs sont également représentées; les secteurs faisant l’objet d’un autre DRS apparaissent en italiques sur fond vert

En dehors de son groupe cible direct, le présent DRS peut également être utile à d’autres acteurs, tels que les conseillers agricoles.

Le présent DRS est structuré en fonction des différentes activités agricoles, comme indiqué dans le tableau 2.1.
 

Tableau 2.1

Structure du DRS concernant l’agriculture






Le tableau 2.2 présente les aspects environnementaux les plus pertinents pour les exploitations, en faisant la distinction entre les grandes cultures et la production horticole, d’une part, et la production animale, d’autre part. Pour chacun de ces aspects, le tableau indique les principales pressions sur l’environnement qui peuvent y être associées et les moyens d’action proposés dans le présent document. Ces aspects environnementaux ont été jugés comme les plus couramment pertinents pour le secteur. Cependant, une analyse au cas par cas est nécessaire pour déterminer les aspects environnementaux à prendre en considération par des organisations spécifiques.

Tableau 2.2

Aspects environnementaux les plus pertinents pour les exploitations et moyens d’action proposés dans le DRS



 


Production animale



(1) Des informations complémentaires sur les pressions environnementales mentionnées dans le tableau sont disponibles dans le rapport sur les meilleures pratiques publié par le JRC, à l’adresse suivante : http://susproc.jrc.ec.europa.eu/activities/emas/documents/ AgricultureBEMP.pdf

Le secteur de l’agriculture est un secteur très diversifié, qui se caractérise par la variété de ses produits et types d’exploitation, ainsi que par des niveaux d’intensité allant de la production intensive hautement mécanisée à grande échelle à la production extensive à très petite échelle. Quels que soient le type d’exploitation et le modèle économique, les améliorations environnementales possibles sont considérables, celles-ci pouvant toutefois passer par différentes séries de mesures servant différents objectifs selon le type d’exploitation et le modèle économique. Conformément à l’esprit du système EMAS, lequel vise à encourager l’amélioration continue des performances environnementales quel que soit le point de départ, le présent document décrit les meilleures pratiques permettant de réaliser l’ensemble de ces différentes améliorations possibles. Par exemple, dans le chapitre consacré à la conduite de l’herbe et du pâturage, le document définit une MPME (section 3.5.1) concernant l’amélioration de l’efficacité de la production herbagère et de l’absorption de nutriments par le bétail, ainsi qu’une MPME (section 3.5.2) concernant les moyens de mettre l’intensité de pâturage en adéquation avec les exigences en matière de biodiversité des prairies à haute valeur naturelle. La première s’adresse plus directement aux élevages intensifs d’herbivores et vise à améliorer l’efficacité du système; la seconde est davantage destinée aux exploitations extensives privilégiant la compatibilité de l’activité agricole avec le milieu naturel dans lequel elles s’inscrivent. Toutefois, dans bien des cas, les meilleures pratiques décrites peuvent être appliquées à toutes les exploitations, moyennant une adaptation au cas par cas. Par exemple, le chapitre relatif à la préparation du sol contient une MPME (section 3.4.2) sur la réduction au minimum de la préparation du sol par la mise en oeuvre d’un travail de la terre sans retournement ou de semis spécialisés, ce qui présente des avantages quelle que soit l’intensité de l’activité agricole.

Pour chacune des MPME présentées, le document précise si elles sont pertinentes pour certains types d’exploitation spécifiques et pour la production intensive et/ou extensive. Ces informations sont également synthétisées dans le tableau 2.3, qui établit une cartographie des MPME portant sur un ensemble de 12 grands types d’exploitation. La situation est forcément simplifiée : un grand nombre d’exploitations peuvent inclure les caractéristiques de plusieurs types d’exploitation (par exemple, mélange de zones d’exploitation intensive et de zones d’exploitation extensive, production mixte agriculture-élevage). Les présentes orientations ont un caractère indicatif et la pertinence effective des différentes MPME pour une organisation donnée doit être évaluée par l’organisation elle-même au cas par cas.


Tableau 2.3

Pertinence des MPME décrites dans le présent document pour 12 grands types d’exploitation (grisé foncé: très pertinent; grisé: probablement pertinent; blanc : non pertinent ou partiellement pertinent)





 

3. MEILLEURES PRATIQUES DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL, INDICATEURS DE PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE SPÉCIFIQUES ET REPÈRES D’EXCELLENCE POUR LE SECTEUR DE L’AGRICULTURE

3.1.Gestion durable des exploitations et des terres


La présente section s’adresse à l’ensemble des exploitants et conseillers agricoles et concerne tous les types d’exploitation. Elle porte sur la planification et la gestion de l’exploitation à haut niveau, et ce également dans le contexte plus large du paysage dans lequel l’exploitation s’inscrit. Elle établit un cadre fixant les mesures prioritaires permettant de parvenir à une agriculture efficace dans l’utilisation des ressources et responsable sur le plan environnemental. Les mesures spécifiques concernant les différents aspects environnementaux n’y sont toutefois pas indiquées, mais sont présentées en détail dans les sections suivantes (3.2 à 3.10).

3.1.1.Plan stratégique de gestion de l’exploitation

La MPME consiste à mettre en place un plan stratégique de gestion de l’exploitation, comportant les éléments suivants:

Applicabilité

Cette MPME englobe différents éléments qui peuvent globalement s’appliquer à tous les types d’exploitation visés par le présent DRS. Toutefois, elle est probablement plus facile à mettre en oeuvre dans les grandes exploitations en raison de leurs ressources plus importantes et, éventuellement, d’une meilleure cartographie des activités réalisées au sein de l’exploitation. De plus, la coopération avec les agriculteurs des alentours et les organismes publics, qui établissent de fait la priorité des mesures à prendre à l’échelle du paysage, est un élément important qui influe sur les performances environnementales globales de l’exploitation et s’applique davantage aux grandes exploitations.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés




3.1.2. Intégration de l’évaluation comparative dans le management environnemental de l’exploitation

La MPME consiste à intégrer l’évaluation comparative dans la mise en oeuvre du système de management environnemental (SME) de l’exploitation. L’objectif est de comparer les performances environnementales de l’exploitation aux meilleures performances réalisables, de manière à permettre aux chefs d’exploitation et/ou conseillers agricoles de répertorier les domaines d’excellence et ceux où des progrès doivent encore être effectués. Cet objectif peut être mis en oeuvre par un suivi et une communication systématiques des performances environnementales de l’exploitation au niveau des processus. Ainsi, le SME est orienté plus efficacement vers les domaines où les performances sont les plus faibles ou qui présentent le plus fort potentiel d’amélioration. Les principaux éléments d’un SME fondé sur l’évaluation comparative sont les suivants :

Applicabilité

Cette MPME est globalement applicable à tous les types d’exploitation. Elle peut être plus facile à mettre en oeuvre dans les grandes exploitations où la communication est déjà régulière et bien développée et dont les ressources sont suffisantes pour permettre la réalisation des actions décrites (par exemple, l’achat des équipements nécessaires). Cette MPME est toutefois aussi applicable aux petites exploitations, à condition que les exploitants aient accès aux formations et aux services de conseil appropriés, et peut conduire à terme à une amélioration des performances environnementales de ces exploitations, en encourageant un suivi et une optimisation systématiques des performances.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

3.1.3.Contribution à la gestion de la qualité de l’eau au niveau du bassin hydrographique

La MPME consiste à mettre en oeuvre des mesures agricoles respectueuses des bassins versants, prévues au niveau d’un bassin versant entier, afin de réduire au minimum la pollution de l’eau due au transport par ruissellement des nutriments, des produits agrochimiques, des sédiments et des agents pathogènes.

Il s’agit :

Applicabilité

L’agriculture respectueuse du bassin versant est globalement applicable à tous les types d’exploitation. Elle est plus facile à mettre en oeuvre dans les petits bassins versants où les terres sont typiquement détenues par un petit nombre de propriétaires. L’application pratique de cette MPME dépendra également de la structure de gouvernance du district hydrographique où se situe l’exploitation.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

3.1.4.Gestion de la biodiversité au niveau du paysage

La MPME consiste à élaborer et à mettre en oeuvre un plan d’action pour la biodiversité qui préserve les habitats naturels et la biodiversité locale et prévoie entre autres les mesures suivantes :

Applicabilité

Les principes de cette MPME sont applicables aux exploitations de tout type et de toute taille, quel que soit le lieu où elles se situent. Les exploitations extensives (telles que les exploitations de production biologique) accordent généralement une place plus importante à ces mesures, mais les exploitations plus intensives peuvent également mettre en oeuvre des mesures contribuant à la réalisation de ces objectifs. En tout état de cause, les mesures spécifiques à faire figurer dans le plan d’action dépendent fortement des circonstances locales, des coûts de main-d’oeuvre ainsi que du modèle économique et de l’intensité de l’activité agricole.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

3.1.5.Utilisation efficace de l’énergie et de l’eau

La MPME consiste à élaborer et à mettre en oeuvre des plans appropriés de suivi et de gestion de la consommation d’énergie et d’eau au sein de l’exploitation. Les principales caractéristiques de ces plans sont synthétisées ci-dessous, pour l’énergie, d’une part, et pour l’eau, d’autre part.

Énergie :

La MPME consiste à mettre en oeuvre un plan de gestion de l’énergie pour l’ensemble de l’exploitation, sur la base de la consommation totale d’énergie constatée pour les grands processus consommateurs d’énergie, y compris la consommation d’énergie indirecte, assorti d’objectifs de réduction de la consommation d’énergie. Les mesures qui peuvent être incluses dans le plan sont, par exemple, les suivantes :

Eau :

La MPME consiste à mettre en oeuvre un plan de gestion de l’eau pour l’ensemble de l’exploitation, sur la base de la consommation totale d’eau constatée pour les grands processus consommateurs d’eau, y compris la consommation d’eau indirecte, assorti d’objectifs de réduction de l’eau prélevée. Les mesures qui peuvent être incluses dans le plan sont, par exemple, les suivantes :

Applicabilité

Cette MPME est globalement applicable à tous les types d’exploitation. Toutefois, les mesures décrites (tant pour la gestion de l’énergie que pour la gestion de l’eau) sont susceptibles d’être plus faciles à mettre en oeuvre dans les exploitations, habituellement de grande taille, qui disposent déjà de systèmes de suivi et ont donc la possibilité d’élaborer et de mettre en oeuvre des plans plus détaillés.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés


(7) L’énergie indirecte, également appelée «énergie grise», consommée pour les engrais et/ou les aliments pour animaux correspond à l’énergie qui a été utilisée lors de la fabrication de ces derniers (extraction et transport des matières premières, fabrication et transport des engrais/aliments pour animaux).
(8) Lorsqu’elle est possible, l’utilisation d’eau récupérée, ou recyclée, c’est-à-dire d’eau issue du traitement des eaux usées, peut permettre de réduire la consommation d’eau douce.


3.1.6.Gestion des déchets

La MPME consiste à mettre en oeuvre des pratiques de gestion interne des déchets (9), conformément à la hiérarchie en matière de gestion des déchets (10). Ces pratiques incluent :

Applicabilité

Cette MPME est globalement applicable à tous les types et toutes les tailles d’exploitation. La distance entre l’exploitation et l’installation de digestion anaérobie ou de compostage peut constituer une limitation pour les exploitations, en particulier les exploitations de petite taille, lorsque le traitement des déchets organiques doit être effectué hors site; en effet, un traitement sur place suppose que l’exploitation dispose d’un espace suffisant. La gestion des déchets en plastique intéresse tout particulièrement les exploitations pratiquant l’horticulture protégée (voir MPME 3.10.3), ainsi que les exploitations produisant des balles d’ensilage.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés



3.1.7.Sensibiliser les consommateurs à la production et à la consommation responsables

La MPME consiste à nouer un dialogue avec les consommateurs de façon à les sensibiliser à la production des denrées alimentaires et à l’agriculture responsable et à les inciter à adopter des habitudes de consommation responsable :

(9) Plusieurs éléments de cette MPME sont décrits de manière plus approfondie dans des MPME plus spécifiques: voir la section 3.7 sur la gestion des effluents d’élevage, la section 3.9 sur les produits phytopharmaceutiques et la MPME 3.10.3 sur la gestion des déchets en horticulture protégée.
(10) Conformément à la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux déchets et abrogeant certaines directives (JO L 312 du 22.11.2008, p. 3) (directive-cadre sur les déchets), les pratiques de gestion des déchets doivent suivre l’ordre de priorité suivant : a) prévention, b) préparation en vue du réemploi, c) recyclage, d) autre valorisation, notamment valorisation énergétique, et e) élimination.

 

Applicabilité

Toutes les exploitations peuvent décider de nouer un dialogue avec les consommateurs, par exemple en organisant des journées portes ouvertes pour le public, en instaurant des systèmes de vente directe ou en utilisant les médias sociaux pour communiquer sur l’exploitation (plantation de nouvelles cultures, récolte, type et calendrier des opérations réalisées, informations concernant les points de vente, etc.). Cette MPME s’applique toutefois plus particulièrement aux petites exploitations agricoles extensives, comme les petits producteurs de la filière biologique, qui répondent aux besoins du marché local (y compris les exploitations horticoles). La coopération avec les transformateurs locaux présente un intérêt tout particulier pour les producteurs de céréales et les éleveurs.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés


3.2.Gestion de la qualité du sol


La présente section s’applique aux exploitations mixtes, aux exploitations de grandes cultures et aux exploitations horticoles, à la fois pour la production intensive et la production extensive. Elle porte sur l’évaluation et l’atténuation des risques pour le sol, sur la planification des mesures nécessaires pour maintenir ou améliorer la qualité du sol et sur la surveillance de l’état du sol.

3.2.1.Plan de gestion concernant l’évaluation et le maintien de l’état physique du sol

La MPME consiste à élaborer et à mettre en oeuvre un plan de protection du sol visant à en maintenir la qualité et la fonctionnalité. Il convient que le plan prévoie notamment les mesures suivantes :

Applicabilité

Cette MPME s’applique globalement à toutes les exploitations mixtes, exploitations de grandes cultures et exploitations horticoles, à la fois pour la production intensive et la production extensive. La plupart des mesures prévues dans le plan de protection du sol entraînent un coût d’investissement peu élevé et peuvent avoir des retombées importantes sur le plan de la productivité, certes parfois avec un certain décalage dans le temps.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés


3.2.2.Maintien/amélioration de la matière organique des terres cultivées

La MPME consiste à incorporer des amendements organiques dans le sol par l’importation de matières organiques de haute qualité qui contribueront à améliorer la structure du sol. Les matières organiques peuvent être importées dans les sols agricoles par :

Applicabilité

Cette MPME est globalement applicable aux exploitations de grandes cultures, tant pour la production intensive que pour la production extensive, à condition que tous les intrants organiques ajoutés soient comptabilisés dans le plan de gestion des nutriments au niveau du champ (voir MPME 3.3.1).

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

3.2.3.Maintien de la structure du sol et prévention de l’érosion et de la compaction

La MPME consiste à :

Applicabilité

Les techniques de lutte contre l’érosion et la compaction du sol et de maintien de la structure du sol sont globalement applicables à tous les types d’exploitation, pratiquement partout. L’érosion causée par l’eau est un problème courant dans toute l’Europe, tandis que l’érosion due au vent est davantage une source de préoccupations dans les régions méridionales et orientales plus sèches du continent. La MPME apparaît s’appliquer davantage aux grandes exploitations car elles disposent potentiellement de plus de ressources pour mener à bien les mesures décrites, acheter les équipements/engins nécessaires et/ ou acquérir les compétences/connaissances indispensables pour réussir la mise en oeuvre des mesures présentées ci-dessus.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

3.2.4.Gestion du drainage du sol

La MPME consiste à gérer le drainage du sol de façon à maintenir sa fertilité et à réduire au minimum les pertes de nutriments; les mesures à mettre en oeuvre sont les suivantes :

Applicabilité

L’applicabilité de cette MPME dépend fortement des paramètres locaux tels que la topographie du champ (angle d’inclinaison et longueur du champ, type de sol et taille des agrégats du sol, taille de la zone aboutissant dans le bassin versant) et le système de culture. En particulier, les pratiques de drainage améliorées sont globalement applicables à la plupart des sols de prairies et des sols cultivés non sableux et non organiques, tandis que le drainage doit être évité ou réduit au minimum dans le cas des sols tourbeux et des zones humides.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés



3.3. Gestion des nutriments

La présente section concerne tous les types d’exploitation (y compris les élevages). Elle décrit les pratiques garantissant que les apports de nutriments correspondent aux besoins des cultures et des animaux, afin d’optimiser les rendements et de tirer le meilleur bénéfice des nutriments utilisés tout en veillant à ce que la capacité de charge de l’environnement soit pleinement respectée.

3.3.1. Bilan prévisionnel des besoins en nutriments au niveau du champ

La MPME consiste à établir un bilan prévisionnel des besoins en nutriments au niveau du champ pour faire en sorte que les besoins en nutriments des cultures soient remplis tout en évitant un apport excessif. Le principal objectif de cette MPME est d’obtenir un rendement et une qualité des cultures correspondant à l’«optimum économique» et de réduire au minimum le coût des intrants, ainsi que de protéger le sol et l’eau et d’éviter les émissions atmosphériques. Il est possible d’atteindre cet objectif :

Applicabilité

Cette MPME est globalement applicable à tous les types d’exploitation et constitue une pratique essentielle qui influe fortement sur les performances environnementales et la productivité de l’exploitation. Les mesures permettant d’établir un bilan prévisionnel des besoins en nutriments entraînent un coût d’investissement relativement faible et peuvent avoir des retombées importantes sur le plan de l’efficacité de la production. À titre indicatif, la fourchette des coûts à prévoir pour établir un bilan complet des entrées-sorties d’azote au niveau du champ se situe entre 200 EUR et 500 EUR par exploitation et par an, selon la taille de l’exploitation, le type de système agricole et le niveau de conseils externes requis.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés


(1) Le bilan azoté brut représente l’excédent d’azote ou la réduction d’azote dans les terres agricoles. Pour le calculer, il faut soustraire la quantité d’azote ajoutée au système agricole de la quantité d’azote extraite du système par hectare de terres agricoles.
 

3.3.2. Rotation des cultures et efficacité du cycle des nutriments

La MPME consiste à optimiser le cycle de l’azote en incorporant des légumineuses dans les cycles de rotation des cultures (11). Les légumineuses permettent d’optimiser l’apport d’azote par la fixation biologique de l’azote et de maximiser le transfert d’azote vers les cultures suivantes, avec des pertes minimales d’azote par lixiviation. Afin de tirer le meilleur parti de la fixation biologique de l’azote, il convient qu’un cycle de rotation des cultures comprenne au moins une culture de légumineuses et une culture d’assolement (12) (par exemple, prairie à base de trèfle utilisée comme culture principale ou culture dérobée (13)) sur une période de cinq ans. La présence, dans la rotation des cultures, de végétaux fixant l’azote atmosphérique devrait être prise en considération lors de la détermination des apports globaux de nutriments dans le sol et lors de l’apport de nutriments.

Applicabilité

La fixation biologique de l’azote par recours aux légumineuses est globalement applicable à tous les systèmes agricoles. Elle présente un intérêt tout particulier pour les systèmes de production biologique ou les systèmes à faible apport d’engrais et est également importante dans le cas des terres arables où l’apport de nutriments organiques est faible. En revanche, cette MPME n’est pas applicable aux systèmes agricoles utilisant des sols tourbeux au pH faible, car l’acidité du sol perturbe le mécanisme de la fixation biologique de l’azote.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés



3.3.3. Apport de précision en nutriments

La MPME consiste à :

Applicabilité

Cette MPME s’applique globalement à toutes les exploitations mixtes, exploitations de grandes cultures et exploitations horticoles. L’apport fractionné de nutriments est principalement mis en œuvre pour les céréales.

(11) La rotation des cultures est une suite de cultures qui enrichissent le champ en humus et de cultures qui sont consommatrices d’humus, échelonnées sur un cycle de plusieurs années, compte tenu des contraintes réglementaires et édaphiques. La rotation des cultures procure un grand nombre d’avantages. Par exemple, les légumineuses, qui sont des cultures à enracinement profond, fixatrices d’azote, et qui enrichissent le sol en humus et en améliorent la fertilité, sont cultivées en combinaison avec une proportion équilibrée de cultures exigeantes en azote et en humus, telles que les céréales et les racines.
(12) Une culture d’assolement est une culture secondaire qui est implantée pour interrompre l’ensemencement répété de céréales dans le cadre d’une rotation des cultures.
(13) Une culture dérobée est une culture implantée entre deux cultures principales ou à un moment où aucune culture principale n’est implantée.
(14) L’apport de précision en nutriments doit suivre la règle des quatre B: le bon engrais, au bon moment, en bonne quantité, et selon la bonne méthode.
L’apport de précision suppose des coûts d’investissement et des coûts opérationnels considérables, liés à l’achat des équipements et aux frais de main-d’œuvre (par exemple, pour l’acquisition de données géoréférencées concernant les besoins en nutriments ou pour des apports multiples de nutriments par guidage GPS) et s’applique donc davantage aux grandes exploitations pour lesquelles le délai d’amortissement de l’investissement serait plus court. Quant aux exploitations de petite taille et de taille moyenne, ou aux exploitations dont la capacité d’investissement est limitée, elles ont souvent la possibilité de louer les équipements nécessaires à la mise en œuvre des apports de précision ou de confier cette tâche à une société spécialisée qui possède et exploite les équipements requis.


Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés
 



3.3.4. Sélection d’engrais de synthèse à faible incidence sur l’environnement


La fabrication d’azote minéral nécessite une grande quantité d’énergie et entraîne des émissions de gaz à effet de serre considérables, en fonction du type de composés, de l’efficacité des installations de fabrication et des techniques utilisées pour la réduction des émissions de protoxyde d’azote (N2O) (15). Par conséquent, pour les exploitants qui doivent utiliser des engrais à base de nitrates de synthèse, la MPME consiste à choisir des produits dont la faible empreinte carbone est attestée (16).

De plus, lorsque le choix de l’exploitant se porte sur des engrais à base d’urée, la MPME consiste à opter pour des produits en granulés enrobés d’une couche d’inhibiteur de nitrification. L’inhibiteur de nitrification ralentit la vitesse d’hydrolyse de l’urée en ammonium et ammoniac. Il permet également un apport d’azote précis dans les cultures en ralentissant la vitesse de production des nitrates pour qu’elle soit davantage synchronisée avec l’absorption par les cultures.

Applicabilité

Cette MPME est globalement applicable aux exploitations mixtes, exploitations de grandes cultures et exploitations horticoles utilisant des engrais minéraux.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés


3.4.Préparation du sol et planification des cultures

La présente section concerne les exploitations mixtes, exploitations de grandes cultures et exploitations horticoles et examine les techniques et choix en matière de préparation du sol et de planification des cultures qui préservent et améliorent la qualité du sol.

(15) L’Union européenne a élaboré un document de référence sur les meilleures techniques disponibles pour la fabrication de produits chimiques inorganiques en grands volumes (ammoniaque, acides et engrais) au titre de l’article 13, paragraphe 1, de la directive relative aux émissions industrielles (2010/75/UE). Le document de référence peut être consulté à l’adresse suivante: http://eippcb.jrc. ec.europa.eu/reference/BREF/lvic_aaf.pdf.
(16) L’empreinte carbone des produits à base de nitrates doit être indiquée par un calcul communiqué de manière transparente par le fournisseur.


La MPME consiste à adapter les opérations de travail du sol aux types de sol et aux conditions pédologiques afin d’optimiser l’implantation des cultures et de protéger le sol.

Le choix de techniques culturales telles que le travail minimal du sol et le semis direct permet de réduire l’intensité de culture, ainsi que la profondeur et l’étendue des perturbations du sol, et de protéger le sol en évitant :

De plus, les opérations de travail du sol et d’ensemencement doivent être soigneusement programmées au regard de l’humidité du sol, du type de sol et des conditions climatiques :

La mise en culture des sols tourbeux doit être évitée en raison du risque élevé de lessivage des nutriments et d’oxydation du carbone. Les sols tourbeux doivent rester recouverts d’une prairie temporaire de longue durée afin de préserver la teneur du sol en matières organiques; les opérations de travail du sol destinées à réensemencer la prairie ne doivent pas avoir lieu plus d’une fois tous les cinq ans.

Applicabilité

Cette MPME est globalement applicable à toutes les exploitations mixtes, exploitations de grandes cultures et exploitations horticoles.

Le travail minimal du sol et le semis direct sont recommandés pour un semis d’hiver précoce. Ils sont également recommandés pour les sols limono-argileux et ne sont pas adaptés aux sols sableux ou présentant des défauts de structure.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés


3.4.2. Réduction au minimum des opérations de préparation du sol

La MPME consiste à recourir aux techniques de travail du sol sans retournement ou à des semis spécialisés pour l’implantation de la culture, plutôt qu’au labour traditionnel. Les opérations de préparation du sol qui permettent de maintenir ou d’améliorer la structure du sol, sa porosité et l’activité microbienne sont les suivantes :

Applicabilité

Les opérations de préparation du sol indiquées dans cette MPME sont globalement applicables aux exploitations de grandes cultures. Le semis direct permet de réduire les pertes du sol, de maintenir son humidité, d’améliorer l’infiltration de l’eau et de réduire les écoulements de surface. Sa mise en œuvre est optimale sur les sols stables qui conservent leur structure tout au long de la période de végétation, comme les argiles, les limons argileux fins et les limons argileux. Le semis direct doit en revanche être évité dans le cas des sols sableux, des sols compactés, des champs où les adventices ne sont pas maîtrisées et des cultures qui nécessitent des conditions d’ameublissement spécifiques (la pomme de terre, par exemple). De même, il convient d’éviter le travail en bandes pour les sols humides car il peut conduire à leur compaction. Le risque d’un travail réduit du sol est un envahissement par les adventices mais ce risque peut être maîtrisé par une rotation réfléchie des cultures et l’application de techniques telles que celle du faux semis. Par ailleurs, le travail réduit du sol ne convient pas aux sols sableux.

(17) Lorsque les conditions pédologiques le permettent, la meilleure pratique consiste à semer tôt des céréales d’hiver si une intensité culturale réduite est appliquée; il convient de semer des cultures de couverture si les céréales ne sont pas implantées avant le printemps.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés



3.4.3. Atténuation des incidences du travail du sol

La MPME consiste à mettre en œuvre des pratiques qui permettent d’atténuer les incidences des opérations de travail du sol et, par conséquent, de réduire le risque d’érosion des sols et d’augmenter ou de maintenir leur teneur en carbone organique : (18)

(18) D’autres mesures pertinentes à cet égard sont décrites dans la MPME 3.2.3 relative au maintien de la structure des sols et à la prévention de l’érosion et de la compaction des sols.

Applicabilité

Les mesures de cette MPME sont globalement applicables aux exploitations mixtes, exploitations de grandes cultures et exploitations horticoles. Toutefois, les cultures devant être implantées en sillons peuvent ne pas se prêter à la technique de la culture et du semis selon les courbes de niveau.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés



3.4.4. La rotation des cultures comme mesure de protection du sol


Cette MPME décrit les grands principes de conception des systèmes de rotation des cultures dans la perspective d’une protection et d’une amélioration du sol. La MPME consiste à :

i) synchroniser l’apport d’azote avec les besoins des cultures;
ii) accroître la quantité de matières organiques du sol;
iii) obtenir des avantages phytosanitaires;
iv) prévenir l’érosion du sol, mettre en œuvre des cycles de rotation plus longs comportant des légumineuses (voir également MPME 3.3.2);

La MPME consiste également à assurer, outre la rotation des cultures dans le temps, une diversité dans l’espace au sein et en dehors de l’exploitation. Il importe que les champs adjacents d’une même exploitation ou de différentes exploitations contiennent différentes cultures afin d’éviter la propagation des agents pathogènes et ravageurs et de réduire le risque d’érosion.

Applicabilité

Cette MPME est globalement applicable à toutes les exploitations mixtes, exploitations de grandes cultures et exploitations horticoles. Les mesures décrites sont particulièrement efficaces lorsqu’il est possible de les mettre en oeuvre sur le long terme.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

3.4.5. Mise en place de cultures de couverture et de cultures dérobées

La MPME consiste à éviter de laisser des terres d’assolement à nu pendant l’hiver en installant des cultures de couverture et des cultures dérobées. Les cultures dérobées retiennent les nutriments de la rhizosphère. Les cultures de couverture protègent le sol de l’érosion et réduisent au minimum le risque de ruissellement de surface en améliorant l’infiltration. Elles peuvent parfois faire office de culture dérobée en captant l’azote lessivable au printemps.

La MPME consiste à évaluer le potentiel d’intégration de cultures dérobées/de couverture dans l’assolement et à laisser les terres à nu pendant l’hiver uniquement lorsque cela est pleinement justifié.

Applicabilité

Les cultures de couverture et cultures dérobées peuvent être utilisées dans tout système de culture de surfaces labourables où le sol nu est vulnérable au lessivage de nutriments, à l’érosion ou au ruissellement de surface pendant la période suivant la récolte de la culture principale. Elles peuvent être semées sous la culture principale précédente, ou immédiatement après la récolte de la culture principale, et sont principalement utilisées avant les cultures semées au printemps.

Dans certains endroits, les agriculteurs et les gestionnaires de l’eau au niveau régional préféreront peut-être éviter les cultures de couverture en raison du phénomène d’évapotranspiration qui y est associé. Plus généralement, les cultures de couverture sont efficaces dans les zones connaissant un excédent de précipitations au cours de l’hiver, et il convient de les éviter dans les zones où leur implantation peut conduire à une sécheresse.

De plus, les cultures de couverture peuvent causer des dégâts structurels lorsqu’elles sont implantées tardivement ou en conditions humides, ce qui entraîne une mauvaise utilisation de l’azote du sol tant par la culture de couverture que par les cultures suivantes, ainsi qu’un risque accru de perte de phosphore particulaire et de sédiments.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés



3.5. Conduite de l’herbe et du pâturage

La présente section décrit les pratiques de gestion des prairies et s’applique aux élevages. Les meilleures pratiques qui y sont présentées concernent à la fois la production intensive et la production extensive.

3.5.1. Conduite de l’herbe

La MPME consiste à faire le meilleur usage possible des surfaces enherbées utilisées pour le pâturage dans les élevages, en optimisant le taux de croissance des herbages et leur qualité ainsi que leur utilisation par les animaux, tout en veillant à ce que les taux moyens de couverture herbacée soient atteints aux périodes critiques de l’année. Ces pratiques favorisent une meilleure digestibilité et une plus grande valeur nutritionnelle (et donc une productivité accrue) des aliments pour animaux, tout en réduisant les besoins d’achat de ces aliments. Elles peuvent aussi permettre de réduire les émissions de méthane et d’ammoniac et d’éviter les incidences environnementales en amont associées à la production d’aliments pour animaux.

Les mesures suivantes peuvent contribuer à la réalisation de ces objectifs :

Applicabilité

Cette MPME concerne tout particulièrement les exploitations pratiquant l’élevage intensif, notamment les élevages bovins, laitiers et ovins. Le pâturage raisonné est adapté à l’élevage bovin et laitier.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés


3.5.2. Gestion des prairies à haute valeur naturelle

Pour les zones à haute valeur naturelle, la MPME consiste à maintenir un faible taux de charge afin de mettre l’intensité du pâturage en adéquation avec les besoins en matière de biodiversité et de prévoir le moment de la fauche (pour l’ensilage préfané) compte tenu de ces besoins. Un logiciel spécial peut être utilisé pour sélectionner les mesures de conservation des prairies appropriées, y compris différents systèmes de fauche et/ou de pâturage. Au niveau du paysage, l’établissement d’une mosaïque de systèmes de fauche différents permet de renforcer la diversité des espèces, dans la mesure où différents moments de fauche conviennent à différents organismes; plus généralement, une fréquence de coupe annuelle peu élevée est favorable aux plantes sauvages et aux invertébrés.

Applicabilité

Cette MPME s’applique aux prairies à haute valeur naturelle exploitées de manière extensive, tels que les terres de montagne, les hautes terres, la lande, les zones côtières, les sites présentant un intérêt scientifique particulier, les sites Natura 2000 et les zones spéciales de conservation.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés



3.5.3. Régénération des pâturages et inclusion de légumineuses dans les prairies permanentes et temporaires


En cas de baisse de la productivité de la matière sèche ou lorsque la qualité des pâturages doit être améliorée, la MPME consiste à pratiquer le sursemis ou, le cas échéant, le resemis, afin de maintenir ou de retrouver des rendements élevés et de garantir une bonne qualité des pâturages (digestibilité, mesurée par la valeur D des pâturages).

Le sursemis est une technique de travail minimal du sol consistant à planter de nouvelles semences directement dans une prairie déjà existante, sans endommager le fond prairial ni le sol, dans le but d’améliorer la qualité et la productivité des pâturages sans sacrifier la production fourragère existante. Pour faciliter la réussite du sursemis, le piétinement des semences par des animaux, qui favorise le contact graine-terre, est une solution. Le resemis consiste à effectuer un désherbage et à semer un tout nouveau tapis herbacé, ce qui peut se révéler nécessaire pour assurer une bonne implantation dans certaines conditions.

L’un des éléments-clés de la régénération des pâturages est la sélection des espèces les mieux adaptées. Les légumineuses, en fixant l’azote, jouent un rôle déterminant dans la fertilisation. Pour optimiser la productivité, le ray-grass, grâce à des rendements plus élevés et une utilisation efficace de l’azote, est considéré comme la culture accompagnatrice idéale pour les légumineuses, puisqu’il convertit les nitrates produits par le trèfle en biomasse digestible. Les espèces particulièrement appétibles et digestibles, comme les graminées à haute teneur en sucre, peuvent permettre d’augmenter considérablement la consommation de matière sèche par les animaux et favoriser un indice de consommation plus élevé. La culture d’un mélange de quatre espèces (graminée à installation rapide ne fixant pas l’azote, comme le ray-grass; légumineuse à installation rapide fixatrice d’azote, comme le trèfle violet; graminée pérenne, non fixatrice d’azote, florifère, comme le dactyle; légumineuse pérenne, fixatrice d’azote, comme le trèfle blanc) permet d’obtenir des rendements plus élevés que les monocultures, quel que soit le type de sol, la fertilité du sol et le climat.

Applicabilité

La MPME est principalement applicable aux systèmes de production intensive. La régénération des pâturages est rarement pratiquée sur les terres de pâturage et de fauche extensifs, qui ne sont pas exploitées à des fins de maximisation de la productivité.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés



3.5.4. Production efficace d’ensilage


La MPME consiste à maximiser le rendement de l’ensilage en assurant de bonnes conditions de culture, en effectuant la récolte au bon moment et en recourant aux meilleures techniques de conservation et de stockage. Pour ce faire, les mesures suivantes sont mises en œuvre :

Applicabilité

Cette MPME concerne en particulier les exploitations intensives produisant principalement de l’ensilage d’herbe, mais certains de ses éléments sont également applicables aux élevages produisant d’autres types d’ensilage.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés


3.6. Élevage

La présente section s’applique aux élevages et porte sur les ruminants. Les meilleures pratiques relatives aux non-ruminants sont décrites dans le document de référence sur les meilleures techniques disponibles pour l’élevage intensif des volailles et des porcs (BREF IRPP) (20). La présente section concerne à la fois les systèmes d’élevage extensif et les systèmes d’élevage intensif.

3.6.1. Races adaptées aux conditions locales

La MPME consiste à sélectionner les races ou lignées adaptées (21) au type d’exploitation et aux conditions locales. Différents objectifs peuvent être poursuivis : (19) Une récolte aux valeurs D maximales peut se faire au détriment du rendement; sa mise en œuvre doit être appréciée au regard des besoins totaux en aliments au cours de la période d’affouragement souhaitée. Il peut être préférable de privilégier le rendement par rapport à la qualité de l’ensilage et de compenser cette perte de qualité par l’utilisation de concentrés.
(20) Le BREF IRPP présente les meilleures techniques disponibles pour l’élevage intensif des volailles et des porcs dans les grands établissements industriels. Certaines des techniques qui y sont décrites peuvent cependant présenter un intérêt pour la production animale à plus petite échelle. Le document peut être consulté à l’adresse suivante : http://eippcb.jrc.ec.europa.eu/reference/irpp.html.
(21) L’inclusion des caractères dans un objectif de reproduction est examinée en fonction de leur importance sur le plan économique (productivité, par exemple), social (bien-être animal, par exemple) ou environnemental (biodiversité, par exemple).


Applicabilité

La sélection de races adaptées aux conditions locales est globalement applicable aux élevages et présente un intérêt particulier pour le pâturage des terres marginales ou pour les exploitations situées dans des régions au climat rude.

Les races locales, rares et traditionnelles se prêtent davantage à un élevage extensif où la protection de la biodiversité et la conservation des superficies en herbe peuvent être considérées comme prioritaires. En effet, dans de bonnes conditions de production, les races locales, rares et traditionnelles ont tendance à être moins productives que les races qui sont sélectionnées pour leur grande productivité et économie de ressources.

La sélection et le développement de races économes en ressources sont en revanche plus pertinents pour les systèmes d’élevage intensif visant un rendement maximal.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

3.6.2. Bilan prévisionnel des besoins en nutriments dans les élevages

La MPME consiste à suivre les flux de nutriments au niveau de l’exploitation, à optimiser les excédents de nutriments en comptabilisant toutes les entrées de nutriments [azote (N), phosphore (P), et potassium (K)] dans l’exploitation et toutes les sorties de nutriments contenus dans les produits animaux, et à calculer l’excédent de nutriments et l’efficacité d’utilisation des nutriments (EUN) au niveau de l’exploitation (22). L’EUN au niveau de l’exploitation permet de comparer les systèmes agricoles sur le plan de l’efficacité globale de la production.

Applicabilité

Tous les élevages peuvent établir un bilan prévisionnel des besoins en nutriments au niveau de l’exploitation et en tirer profit. Cette pratique est tout particulièrement pertinente pour les exploitations mixtes et les élevages intensifs. Le coût de mise en œuvre du bilan prévisionnel des besoins en nutriments des élevages au niveau de l’exploitation est relativement bas.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés


(22) L’excédent de nutriments et l’EUN sont définis dans la MPME 3.3.1. Toutefois, la MPME 3.3.1 concerne l’établissement d’un bilan prévisionnel des besoins en nutriments au niveau du champ tandis que la présente MPME porte sur le bilan prévisionnel des besoins en nutriments des élevages au niveau de l’exploitation dans son ensemble, c’est-à-dire compte tenu des entrées et sorties à la ferme.

3.6.3. Réduction des rejets azotés par la voie alimentaire

Cette MPME consiste à réduire les rejets azotés par la mise en œuvre de mesures nutritionnelles :

Applicabilité

Cette MPME s’applique globalement à la fois aux ruminants et aux animaux monogastriques et concerne avant tout les systèmes d’élevage intensif. Certaines mesures, telles que la mise en place d’une alimentation pauvre en protéines, ne s’appliquent qu’aux animaux élevés sous abri et peuvent comporter le risque d’une réduction de la productivité.

Les coûts liés à la mise en œuvre de cette MPME sont généralement limités. Par exemple, si l’on privilégie l’ensilage de maïs cultivé dans l’exploitation aux concentrés amylacés, on obtient une diminution des coûts due à la baisse des besoins d’importation d’aliments pour animaux dans l’exploitation.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

(23) L’efficacité d’utilisation de l’azote alimentaire chez les ruminants est généralement déterminée par le rapport énergie/protéines dans le rumen. Les pâturages exploités de manière intensive sont riches en azote et présentent une dégradabilité ruminale élevée, en particulier lorsque de grandes quantités d’azote présentes dans les engrais sont appliquées. Si un apport d’énergie ne vient pas compenser la haute teneur en azote des graminées, il en résulte une mauvaise utilisation de l’azote par les ruminants.
(24) Pour les porcs et les volailles, une alimentation pauvre en protéines doit être complétée par un apport en acides aminés digestibles dans les proportions adaptées.

3.6.4. Réduction, par la voie alimentaire, des émissions de méthane entérique chez les ruminants

Cette MPME consiste à mettre en place un régime alimentaire qui réduise les émissions de méthane dues à la fermentation entérique chez les ruminants en renforçant la digestibilité des fourrages et en augmentant la consommation de fourrages digestibles; cela peut se faire, par exemple, en remplaçant les graminées par de l’ensilage de légumineuses, dont la teneur en fibres est inférieure et qui contribue à accroître l’apport de matière sèche et la vitesse de transit dans le rumen (25).

(25)  Une forte teneur en fibres, un pH du rumen élevé et une vitesse de transit ruminal peu élevée favorisent la méthanogénèse.

Applicabilité

Cette MPME ne concerne que les ruminants. L’introduction de l’ensilage de légumineuses dans les régions à climat chaud peut se révéler efficace, même si le manque de persistance de ces végétaux et la longue implantation nécessaire constituent des contraintes agronomiques non négligeables.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés



3.6.5. Approvisionnement en aliments écologiques pour animaux


Cette MPME consiste à :

Applicabilité

L’approvisionnement en aliments écologiques pour animaux s’applique globalement à toutes les exploitations d’élevage. Il est possible, cependant, que la disponibilité de certains aliments pour animaux certifiés soit parfois limitée. Qui plus est, les prix de ces aliments certifiés sont souvent légèrement majorés.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

3.6.6. Préservation de la santé animale

Cette MPME consiste à mettre en œuvre des pratiques visant à préserver la santé animale, réduire le besoin de traitements vétérinaires et limiter la morbidité et la mortalité dans les cheptels :

Applicabilité

La préservation de la santé animale est une mesure importante pour toutes les exploitations d’élevage, qui présente également un intérêt économique puisque la bonne santé des animaux profite à la productivité de ces derniers.

À des fins de réduction des coûts et d’amélioration de l’efficacité, les exploitations d’une même zone peuvent élaborer conjointement un programme de soins préventifs et organiser la prestation commune de services vétérinaires.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés



3.6.7. Gestion des profils de cheptels/troupeaux

Cette MPME consiste à améliorer la gestion des profils des cheptels/troupeaux afin de réduire les émissions de méthane dues à la fermentation entérique et d’obtenir une utilisation plus efficace des ressources par un accroissement de la productivité. Ces objectifs peuvent être atteints : (26) On entend par «pâturage propre» un pâturage auquel aucun animal de la même espèce n’a eu accès précédemment depuis un an ou un champ qui a été cultivé après avoir servi de pâturage pour des animaux plus âgés.
(27) Les cinq principes garantissant le bien-être animal sont les suivants : absence de faim, de soif et de malnutrition; absence de peur et de détresse; absence de stress physique et thermique; absence de douleur, de lésions et de maladie; possibilité pour l’animal d’exprimer les comportements normaux de son espèce (voir : http://www.oie.int/en/animal-welfare/animal-welfare-at-a-glance/). L’évaluation du respect de ces principes s’effectue en observant le comportement des animaux, et plus particulièrement : i) les facteurs de stress environnementaux, ii) la condition physique, iii) les indicateurs/signaux physiologiques correspondants, iv) les quantités d’eau et d’aliments pour animaux consommées et v) le registre des traitements vétérinaires.

Applicabilité

La gestion des profils de cheptels s’applique à tous les systèmes d’élevage, quelle que soit la taille de l’élevage. Toutefois, il se peut qu’il faille parfois faire appel à du personnel spécialisé, ou consacrer du temps à former le personnel en place aux nouvelles compétences et connaissances nécessaires, ce qui, dans certains cas, constitue un obstacle à la mise en œuvre d’une telle mesure dans les petites exploitations.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés



3.7. Gestion des effluents d’élevage

La présente section intéresse les exploitations d’élevage, et en particulier les systèmes d’élevage intensif. Les meilleures pratiques en matière de gestion des effluents d’élevage dans la production intensive de porcs et de volailles figurent dans le document de référence sur les meilleures techniques disponibles en matière d’élevage intensif des porcs et des volailles (BREF IRPP) (28).

3.7.1. Efficacité des systèmes d’hébergement

Cette MPME consiste à réduire les émissions d’ammoniac provenant des locaux d’hébergement des bovins dans le cadre de la gestion des effluents d’élevage, ainsi que les émissions de méthane de ces mêmes locaux.

Les principaux critères de conception d’un système d’hébergement efficace sont les suivants :

Applicabilité

Cette MPME s’applique globalement aux élevages bovins. Elle peut être mise en œuvre dans des conditions économiquement acceptables lors de la construction de nouveaux locaux d’hébergement ou de la rénovation de locaux existants. Les mesures nécessitant des coûts d’investissement élevés, telles que le lavage chimique, peuvent être mises en œuvre dans les systèmes de production laitière en stabulation de grande taille mais pas dans les élevages traditionnels laitiers et de boucherie.

Un système d’hébergement efficace doit offrir un juste équilibre entre réduction des incidences sur l’environnement et bien- être des animaux.

(28) Le document BREF IRPP expose les meilleures techniques disponibles en matière d’élevage intensif des volailles et des porcs dans les grandes installations industrielles. Certaines des techniques décrites peuvent toutefois se révéler utiles pour la production animale à plus petite échelle. Le document peut être consulté en ligne à l’adresse suivante: Http://eippcb.jrc.ec.europa.eu/reference/irpp.html..

Dans certains cas, la façon la plus efficace de réduire les émissions d’ammoniac et de méthane consiste d’abord, avant même d’améliorer la conception des locaux, à limiter au minimum le temps que les animaux passent à l’intérieur.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés


3.7.2. Digestion anaérobie


La MPME consiste à traiter le lisier et le fumier au sein de l’exploitation, au moyen d’un système de digestion anaérobie, ou dans une installation de digestion anaérobie située à proximité de l’exploitation, afin de produire un biogaz pouvant être capté et utilisé pour créer de la chaleur et de l’électricité ou pour fournir du biométhane valorisé, en remplacement des combustibles fossiles. Par ailleurs, sous l’effet de la digestion anaérobie, l’azote organique prend des formes plus directement assimilables par les végétaux, contribuant ainsi à accroître la valeur de remplacement de l’engrais du lisier et du fumier.

Le fait de compléter le lisier et le fumier avec d’autres résidus organiques (29) produits dans l’exploitation peut permettre de compenser la moindre disponibilité de matière première durant la période de pâturage et, partant, garantir une stabilité opérationnelle et maintenir la production de biogaz à un niveau constant.

Les systèmes de digestion anaérobie qui obtiennent la meilleure performance environnementale sont ceux qui permettent d’éviter les fuites de stockage de méthane et d’ammoniac grâce à des ouvrages de stockage étanches.

Les solutions qui s’offrent aux exploitations d’élevage sont les suivantes :

Applicabilité

Cette MPME est globalement applicable aux exploitations d’élevage et particulièrement pertinente pour les exploitations mixtes disposant de grandes superficies de sols (appauvris en carbone) utilisées pour des cultures arables ou horticoles, qui retireraient des avantages de l’application de digestat. Les lisiers conviennent mieux à la digestion anaérobie que le fumier, qui peut être composté, même si ce dernier peut également alimenter, de façon minoritaire, des installations de digestion anaérobie. L’échelle de mise en œuvre et la capacité de l’installation sont décisives pour la viabilité économique de la digestion anaérobie dans l’exploitation. C’est pourquoi il peut se révéler essentiel, pour la mise en œuvre de cette MPME, de coopérer avec des exploitations voisines ou des organismes de gestion locale des déchets.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

(29) Les résidus organiques indiqués pour compléter le lisier et le fumier dans le mélange de matières premières soumises à la digestion anaérobie au sein de l’exploitation sont les résidus de denrées alimentaires, d’aliments pour animaux et de récoltes. À l’inverse, la culture de végétaux aux fins de la digestion anaérobie est associée, dans un grand nombre de cas, à une faible performance environnementale sur l’ensemble du cycle de vie et ne constitue pas, en tant que telle, une bonne pratique.

3.7.3. Séparation lisier/digestat

La MPME consiste à séparer les fractions solide et liquide du lisier produit ou du digestat obtenu après digestion anaérobie au sein de l’exploitation, avant stockage et application sur les terres agricoles. Cette séparation permet de gérer avec une plus grande précision les nutriments contenus dans le lisier/digestat, la fraction liquide contenant davantage d’azote et la fraction solide davantage de phosphore. En effet, la charge de phosphore assimilable par les végétaux apportée par les lisiers et le digestat est relativement élevée par rapport à la charge azotée. La séparation peut contribuer, d’une part, à éviter une surcharge du sol en phosphore et, d’autre part, à enrichir le sol de champs éloignés des locaux d’hébergement des animaux en matière organique et en phosphore contenus dans la fraction solide.

Différentes techniques de séparation existent. La décantation centrifuge est l’une des plus efficaces pour retenir le phosphore et obtenir une fraction solide plus sèche.

L’efficacité du processus de séparation peut être améliorée au moyen d’additifs tels que le lignite, la bentonite, la zéolite, les cristaux et certains micro-organismes efficaces et/ou par des prétraitements comme la floculation, la coagulation et la précipitation.

Applicabilité

Cette MPME s’applique globalement aux exploitations d’élevage. Elle est particulièrement avantageuse pour les exploitations disposant de capacités de stockage limitées pour le lisier puisqu’elle permet de réduire le volume de ce dernier; la possibilité qu’elle offre d’appliquer séparément l’azote et le phosphore profitera aux exploitations situées dans les zones vulnérables aux nitrates.

Cependant, cette MPME ne conviendra pas aux exploitations dans lesquelles la plupart des effluents d’élevage sont gérés au moyen de systèmes à effluents solides, telles que celles pratiquant l’élevage sur litière épaisse (nombreux élevages bovins et ovins), et peut ne pas être une solution économiquement viable pour les petites exploitations.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés



3.7.4. Systèmes appropriés de traitement et de stockage du lisier ou du digestat


Lorsqu’il n’est pas possible de procéder à la digestion anaérobie du lisier (30), la MPME consiste à recourir à des techniques de réduction des émissions d’ammoniac (NH3) et, parallèlement, à veiller à ce que l’effluent conserve une valeur nutritionnelle élevée, en vue de son application sur les terres agricoles. Les mesures suivantes permettent d’y parvenir :

Les meilleures pratiques relatives aux systèmes de stockage du lisier s’appliquent aussi aux cuves de stockage du digestat anaérobie.

Applicabilité

Cette MPME est globalement applicable aux grandes exploitations d’élevage porcin, avicole et laitier dans lesquelles les animaux sont élevés sous abri une grande partie de l’année.

Dans certains États membres, le danger potentiel que présentent les acides utilisés pour l’acidification du lisier suscite des inquiétudes. Par ailleurs, l’utilisation d’acide sulfurique peut influer sur la durabilité de certains types de béton utilisés pour construire les cuves de stockage du fait de la réaction du sulfate, mais le choix d’un béton approprié peut limiter un tel effet.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés


(30) Telle que décrite dans la MPME 3.7.2.
 

3.7.5. Stockage approprié du fumier

La MPME consiste à composter ou à stocker en tas l’ensemble des fractions solides issues des systèmes de gestion du fumier. On entend par «stockage en tas» le stockage de fumier pendant une période d’au moins 90 jours avant son épandage dans les champs, période durant laquelle aucun fumier frais n’est ajouté au tas constitué. Le fumier stocké en tas doit être recouvert et placé à distance des cours d’eau; tout écoulement doit être maîtrisé et soit dévié vers un système de récupération du lisier liquide installé dans l’exploitation, soit redirigé vers le tas constitué.

Applicabilité

La MPME est globalement applicable aux exploitations d’élevage, et plus particulièrement à celles situées dans des zones qui présentent un risque élevé de transfert d’agents pathogènes vers les systèmes d’approvisionnement en eau. Elle ne revêt cependant pas d’intérêt pour les exploitations situées dans des zones dans lesquelles le fumier frais peut être directement incorporé dans le sol (par exemple, à proximité de sols labourés) au printemps, car cette solution peut présenter de meilleures performances environnementales globales.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés



3.7.6. Injection de lisier et incorporation de fumier

Les émissions d’ammoniac provenant du sol se produisent immédiatement après l’application de lisier ou de fumier. Or, elles peuvent être évitées en grande partie par l’injection de lisier sous la surface du sol ou par l’incorporation de fumier sous la surface du sol au moyen d’un labour avec retournement ou d’autres techniques.

Par conséquent, la MPME consiste à :

Applicabilité

L’injection superficielle de lisier est la solution qui se prête le mieux au lisier ayant une faible teneur en matière sèche, idéalement inférieure à 6 %, et est parfaitement adaptée aux fractions liquides des lisiers et digestats. L’application par injection permet de doser et d’introduire de manière précise les lisiers mais n’est pas possible dans les sols à forte pente, caillouteux, argileux, tourbeux ou superficiels, sols pour lesquels d’autres techniques telles que le sabot traîné ou l’épandage en bandes peuvent être préférables (voir MPME 3.7.7).

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés


3.7.7. Application de lisier sur les prairies


La MPME consiste à appliquer du lisier sur des prairies par injection superficielle (voir MPME 3.7.6). Lorsque cela n’est pas possible, la MPME consiste à :

Applicabilité

L’épandage en bandes et la pratique du sabot traîné s’appliquent globalement aux exploitations d’élevage. Lorsqu’une exploitation ne dispose pas de l’équipement nécessaire, elle peut désigner un contractant qui lui fournira ce service.

L’un des facteurs susceptibles de limiter le recours au sabot traîné est l’«épaisseur» du lisier (c’est-à-dire sa teneur en matières solides), notamment si l’on utilise un système ombilical.

L’application de lisier sur des prairies doit toujours se faire selon les principes en matière de bilan prévisionnel des besoins en nutriments exposés dans la MPME 3.3.1.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés
 


3.8. Irrigation

La présente section s’applique à toutes les exploitations ayant recours à l’irrigation, et en particulier celles situées dans les zones touchées par le manque d’eau. Y sont exposées des techniques d’irrigation efficaces qui permettent de réduire au minimum l’utilisation d’eau et/ou d’optimiser l’efficacité d’utilisation de l’eau (31).

(31) L’efficacité d’utilisation de l’eau est définie comme la production végétale (exprimée, par exemple, en kg) par unité de volume (exprimée, par exemple, en m3) d’eau d’irrigation utilisée. Les pratiques qui permettent d’accroître la «productivité de l’eau agricole» («yield per water drop») améliorent l’efficacité d’utilisation de l’eau. Ainsi, on peut renforcer l’efficacité d’utilisation de l’eau en augmentant la production végétale et/ou en diminuant l’arrosage saisonnier. Pour garantir des rendements agricoles élevés, il faut, d’une part, développer au maximum la collecte des eaux de pluie et leur stockage dans le sol ainsi que la capacité des cultures d’utiliser l’humidité du sol et, d’autre part, limiter au minimum les graves pénuries d’eau lors des phases critiques du développement des végétaux.

3.8.1. Méthodes agronomiques d’optimisation de la demande d’irrigation

La MPME consiste à optimiser la demande d’irrigation grâce aux mesures suivantes :

Applicabilité

Cette MPME s’applique à toutes les exploitations ayant recours à l’irrigation, et en particulier celles situées dans les zones arides. Certaines mesures peuvent nécessiter des coûts d’investissement et d’exploitation susceptibles de constituer un obstacle pour les petites exploitations. Cependant, ces coûts peuvent être compensés par les économies réalisées grâce à la réduction du volume d’eau utilisé et, dans certains cas, par l’augmentation des bénéfices résultant de l’accroissement de la production.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés


(32) Le bilan hydrique comprend trois étapes: i) estimation de la réserve utile (RU) dans la rhizosphère en fonction de la texture du sol et de la profondeur d’enracinement; ii) définition du déficit hydrique admissible en fonction de l’espèce culturale, du stade phénologique, de la capacité au champ et de la capacité de pompage du système d’irrigation et iii) estimation de l’évapotranspiration (ET) de la culture. Suivant cette méthode, l’irrigation est déclenchée dès que l’ET dépasse le déficit hydrique admissible.
(33) On utilise des capteurs d’humidité du sol pour définir la fréquence de l’irrigation et le volume d’eau distribué durant l’irrigation. Ce volume est calculé sur la base de l’évolution du taux d’humidité du sol entre deux épisodes d’irrigation, en supposant que l’évapotranspiration (ET) entre ces deux épisodes coïncide avec l’évolution du taux d’humidité au cours de la même période. Il peut également se calculer en mesurant la tension du sol avant l’irrigation et en utilisant le déficit hydrique admissible pour évaluer le volume d’eau à apporter.


3.8.2. Optimisation de l’irrigation

La MPME consiste à sélectionner le système d’irrigation le plus efficace pour optimiser l’irrigation de la zone de culture :

Applicabilité

Cette MPME est globalement applicable tant aux zones arides qu’aux zones humides, à la plupart des types de sols et principalement aux cultures en lignes, telles que la luzerne, le coton et le maïs.

L’irrigation au goutte-à-goutte dans un sol argileux doit être appliquée progressivement de manière à éviter l’engorgement hydrique de surface et le ruissellement. Dans un sol sableux, le débit du goutteur doit être plus élevé pour garantir un arrosage latéral du sol. Pour les cultures en coteaux, l’objectif est de limiter au minimum les variations du débit liées à la morphologie du terrain.

Dans les systèmes dotés d’asperseurs de basse pression, la pression doit être réglée de manière à obtenir le niveau d’irrigation adapté aux caractéristiques physiques du sol. Pour les cultures plantées en coteaux, il est possible d’utiliser des asperseurs de basse pression pour autant que les conduites latérales qui amènent l’eau jusqu’à l’asperseur suivent les courbes de niveau autant que faire se peut, de manière que la pression soit limitée et l’irrigation uniforme.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés



3.8.3. Gestion des systèmes d’irrigation


La MPME consiste à exploiter et contrôler efficacement les systèmes d’irrigation ainsi qu’à éviter, d’une part, les pertes d’eau et les débits de ruissellement trop élevés et, d’autre part, les incidents liés à une irrigation excessive et/ou insuffisante. Les compteurs d’eau sont utiles pour établir avec exactitude le volume d’eau utilisé pour l’irrigation et pour détecter les pertes d’eau. Les fossés de ceinture permettent de recueillir les eaux de ruissellement sur les terrains en pente afin de limiter au minimum les dommages causés aux cultures.

Applicabilité

Cette MPME s’applique à toutes les exploitations ayant recours à l’irrigation, et en particulier celles situées dans les zones arides.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés



3.8.4. Stratégies pour une irrigation efficace et contrôlée

On peut obtenir une irrigation optimale en appliquant des stratégies appropriées, qui visent à éviter l’irrigation excessive ou le déficit hydrique.

Dans les régions dans lesquelles les ressources hydriques sont très limitées, la MPME consiste à appliquer la stratégie de l’irrigation déficitaire: les végétaux sont exposés, lors de certaines phases de leur croissance ou durant toute la période de végétation, à un niveau précis de stress hydrique qui n’entraîne qu’une baisse limitée, voire aucune baisse, de la production.

L’assèchement partiel des racines (ou PRD pour Partial Root Drying) est un exemple d’irrigation déficitaire: il consiste à arroser, tour à tour, un côté ou l’autre d’une culture plantée en rang, de sorte qu’une partie seulement des racines est exposée au stress hydrique.

Applicabilité

L’irrigation déficitaire s’applique spécifiquement aux zones très arides dans lesquelles il est judicieux pour un exploitant d’optimiser le revenu net par unité d’eau consommée plutôt que par unité de terre. Cette pratique ne peut toutefois être menée pendant de longues périodes.

Avant d’y avoir recours, il est essentiel d’évaluer l’incidence de stratégies d’irrigation déficitaire spécifiques en effectuant des expériences en plein champ pour chaque culture donnée dans des zones agroclimatiques pertinentes. Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés



3.9. Protection des cultures

La présente section s’applique à toutes les exploitations. Elle expose les meilleures pratiques au moyen desquelles les agriculteurs peuvent mettre en œuvre un ensemble complet de mesures pour appliquer des stratégies visant à prévenir l’apparition d’ennemis des cultures, optimiser et réduire l’utilisation de produits phytopharmaceutiques et, en cas de besoin, sélectionner les produits qui ont le moins d’incidences sur l’environnement et qui sont les plus compatibles avec la stratégie dans son ensemble. Il est recommandé aux agriculteurs de mettre en œuvre ces mesures, qui vont au-delà de ce qu’exige la législation, à savoir les dispositions de la directive 2009/128/CE du Parlement européen et du Conseil (34) et du règlement (CE) n°1107/2009 du Parlement européen et du Conseil (35), qui régissent l’application des principes généraux de la lutte intégrée contre les ennemis des cultures en Europe.

3.9.1. Protection durable des cultures

La MPME consiste à lutter contre les populations d’ennemis des cultures en adoptant un plan de gestion dynamique pour la protection des cultures qui comprenne un volet préventif et des éléments-clés de la lutte intégrée contre les ennemis des cultures. Pour être efficace, un plan de gestion dynamique pour la protection des cultures doit comprendre les éléments-clés suivants :

Applicabilité

Cette MPME comprend un large éventail de techniques, qui peuvent être mises en oeuvre individuellement ou conjointement et qui doivent être adaptées à la culture visée et aux conditions spécifiques de chaque région, exploitation et champ. La définition et la mise en oeuvre d’un plan de gestion dynamique pour la protection des cultures sont largement applicables, pour autant que les mesures que ce plan contient soient bien adaptées au cas considéré. Par exemple, la lutte biologique contre les ennemis des cultures et la rotation des cultures s’appliqueraient tout aussi bien à une exploitation pratiquant l’agriculture biologique qu’à un système d’agriculture conventionnelle en régime intensif.

La lutte biologique est facile à mettre en oeuvre dans les exploitations horticoles et les vergers protégés, où le contrôle des conditions facilite la prolifération rapide de populations importantes d’organismes utiles et empêche leur migration hors de la zone de production. En revanche, elle est plus difficile à mettre en oeuvre en plein champ, et particulièrement dans les systèmes de production dont les cycles culturaux sont courts. Plus généralement, les mesures de prévention et la lutte biologique sont plus efficaces lorsque les niveaux de population des ennemis des cultures ne sont pas trop élevés au moment et à l’endroit où les ennemis naturels sont introduits; ces derniers risqueraient, sinon, de ne pas être en mesure de protéger les cultures. Un soin particulier doit être apporté à l’introduction des ennemis naturels: en règle générale, l’introduction s’effectue à une température relativement basse, par exemple tôt le matin ou tard dans l’après-midi ou dans la soirée, dans des conditions météorologiques favorables et à la meilleure saison pour l’organisme considéré.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

(34) Directive 2009/128/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 instaurant un cadre d’action communautaire pour parvenir à une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable (JO L 309 du 24.11.2009, p. 71).
(35) Règlement (CE) n°1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1).
(36) La lutte biologique contre les ennemis des cultures peut se décliner sous les formes suivantes : l’importation, l’augmentation et la conservation. L’importation consiste à définir les ennemis des cultures qu’il faut cibler et à recenser et importer dans les champs les ennemis naturels qui leur sont associés. L’augmentation consiste à compléter la population d’ennemis naturels déjà présente sur un site en stimulant la prolifération naturelle de cette dernière. La conservation d’ennemis naturels existants consiste à faire en sorte que les conditions de la présence naturelle de populations d’ennemis naturels persistent. Cette dernière méthode est la plus simple à mettre en oeuvre, car les ennemis naturels sont déjà adaptés à l’habitat et aux ennemis des cultures ciblés.


3.9.2. Sélection des produits phytopharmaceutiques

La MPME consiste à sélectionner un produit phytopharmaceutique conformément aux dispositions de la directive 2009/ 128/CE, qui soit le plus spécifique de l’ennemi des cultures ciblé, qui ait le moins d’incidences sur l’environnement (37) et qui présente le risque le plus faible pour la santé humaine. Les agriculteurs peuvent y parvenir en consultant les étiquettes de ces produits ainsi que les bases de données publiques qui fournissent des indications, principalement sur la toxicité des pesticides pour la santé humaine et/ou la faune et la flore à un taux d’utilisation donné. L’objectif consiste à sélectionner des
produits dont la toxicité est la plus faible et dont les effets sont dirigés autant que faire se peut vers les espèces d’ennemis des cultures à éradiquer, sans interférer avec les mesures de lutte biologique mises en œuvre (ennemis naturels, par exemple). Le risque de résistance chez les ennemis des cultures doit également être pris en considération, et une stratégie mise en place si nécessaire. Il doit aussi être tenu compte des caractéristiques spécifiques de la culture et du champ à traiter (en particulier, la proximité de sources d’eau, les propriétés du sol, le mode de culture, etc.) pour déterminer l’adéquation d’un produit phytopharmaceutique.

Applicabilité

Cette MPME est applicable à tous les agriculteurs contraints d’utiliser des produits phytopharmaceutiques.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

(37) Lors de sa production et de son utilisation.

3.10. Horticulture protégée

La présente section s’applique aux exploitations qui pratiquent la culture de fruits et de végétaux en milieu couvert (sous serre, par exemple).

3.10.1. Mesures dans le domaine de l’efficacité énergétique applicables à l’horticulture protégée

Cette MPME a pour objet de réduire la demande d’énergie des serres fermées et, dans la mesure du possible, de satisfaire à cette demande en produisant sur place de l’énergie renouvelable :

Applicabilité

Cette MPME est globalement applicable aux exploitations pratiquant l’horticulture protégée.

L’utilisation de l’énergie géothermique est limitée, notamment en raison des spécificités du profil de température de l’aquifère et des investissements nécessaires.

Les techniques d’évaporation requièrent l’utilisation d’eau douce, d’où la nécessité de prendre en considération les ressources en eau disponibles. Qui plus est, la quantité d’eau utilisée ne doit pas faire augmenter le taux d’humidité à l’intérieur de la serre au-delà de son taux optimal (généralement entre 65 et 70 %) et, partant, altérer la transpiration des végétaux. Cette remarque vise en particulier les techniques de brumisation et les zones dont le taux d’humidité atmosphérique est élevé.

Les techniques de brumisation requièrent aussi parfois de lourds investissements en raison du système de distribution de l’eau qu’elles exigent.

Les panneaux de refroidissement sont uniquement efficaces dans les serres d’une largeur supérieure à 50 m, mais ils présentent l’avantage de fonctionner aussi à l’eau de mer.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

(38) Dans les panneaux de refroidissement, des ventilateurs sont installés sur une paroi et un panneau humide sur la paroi opposée, de telle sorte que l’air de l’extérieur aspiré dans la serre passe à travers le panneau humide et fait baisser la température. La brumisation consiste dans la diffusion d’eau sous la forme de gouttelettes qui s’évaporent et font ainsi baisser la température dans la serre.

3.10.2. Gestion de l’eau dans l’horticulture protégée

La MPME consiste à optimiser l’efficacité de l’irrigation des cultures légumières en serres fermées situées dans des zones arides au moyen des mesures suivantes :

Applicabilité

Cette MPME s’applique globalement à toutes les exploitations d’horticulture protégée et concerne tout particulièrement les zones arides.

Les systèmes en circuit fermé sont efficaces techniquement mais ne sont financièrement viables que dans les zones dont la qualité de l’eau est bonne ou dans lesquelles les végétaux cultivés ont une valeur élevée qui compense les coûts à supporter pour garantir la bonne qualité de l’eau, par exemple récupération de l’eau de pluie et/ou désalinisation.

Les systèmes de micro-irrigation diffusent l’eau uniformément et de manière très efficace pour autant qu’ils aient été dimensionnés et conçus de façon appropriée.

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

(39) Pour les activités horticoles protégées, les besoins nets en eau des cultures sont considérés comme étant équivalents à l’évapotranspiration des cultures (ETc), étant donné que l’eau de pluie ne pénètre pas dans la serre et que les pertes d’humidité sont faibles. 
(40) L’efficacité d’utilisation de l’eau est définie dans la MPME 3.8.1.

3.10.3.Gestion des déchets en horticulture protégée

La MPME consiste à séparer comme il se doit les différentes fractions de déchets produits par le système d’horticulture protégée et à :

Applicabilité

Les éléments de cette MPME sont globalement applicables à toutes les serres fermées et également pertinents pour la plupart des autres exploitations.

Les bioplastiques utilisés doivent remplir les critères suivants :

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

3.10.4.Sélection des milieux de culture

La MPME consiste soit à acheter des milieux de culture bénéficiant d’une certification environnementale (par exemple, le label écologique de l’Union européenne), soit à définir ses propres critères environnementaux pour l’achat de milieux de culture [sur la base, par exemple, des critères établis par la décision 2015/2099 de la Commission (41)].

Applicabilité

Cette MPME s’applique globalement aux exploitations d’horticulture protégée qui achètent des milieux de culture.

(41) Décision (UE) 2015/2099 de la Commission du 18 novembre 2015 établissant les critères écologiques pour l’attribution du label écologique de l’Union européenne aux milieux de culture, amendements pour sols et paillis (JO L 303 du 20.11.2015, p. 75).

Indicateurs de performance environnementale et repères d’excellence associés

4.PRINCIPAUX INDICATEURS DE PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE PROPRES AU SECTEUR RECOMMANDÉS

Le tableau ci-dessous contient une sélection de grands indicateurs de performance environnementale utilisables par le secteur de l’agriculture, ainsi que les repères connexes et les références des MPME correspondantes. Ils constituent un sous-ensemble des indicateurs mentionnés au chapitre 3.