Communication de la Commission du 13 juillet 2018 dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/30/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique

Date de signature :13/07/2018 Statut du texte :En vigueur
Date de publication :13/07/2018 Emetteur :
Consolidée le : Source :JOUE C246 du 13 juillet 2018
Date d'entrée en vigueur :14/07/2018

Communication de la Commission du 13 juillet 2018 dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/30/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2018/C 246/01)

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 617:2001+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies

13.5.2016

 

 

CEN

EN 618:2002+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des produits en vrac à l’exception des transporteurs fixes à courroie

13.5.2016

 

 

CEN

EN 619:2002+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des charges isolées

13.5.2016

 

 

CEN

EN 620:2002+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les transporteurs à courroie fixes pour produits en vrac

13.5.2016

 

 

CEN

EN 1155:1997

Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de retenue électromagnétique pour portes battantes — Prescriptions et méthodes d’essai

13.5.2016

 

 

 

EN 1155:1997/A1:2002

13.5.2016

Note 3

 

CEN

EN 12015:2014

Compatibilité électromagnétique — Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Émission

13.5.2016

 

 

CEN

EN 12016:2013

Compatibilité électromagnétique — Norme de la famille de produits ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Immunité

13.5.2016

 

 

CEN

EN 12895:2015

Chariots de manutention — Compatibilité électromagnétique

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13241-1:2003+A1:2011

Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit — Partie 1: Produits sans caractéristiques coupe-feu, ni pare-fumée

13.5.2016

 

 

CEN

EN 13309:2010

Machines de génie civil — Compatibilité électromagnétique des machines équipées de réseau électrique de distribution interne

13.5.2016

 

 

CEN

EN 14010:2003+A1:2009

Sécurité des machines — Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles — Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service

13.5.2016

 

 

CEN

EN ISO 14982:2009

Machines agricoles et forestières — Compatibilité électromagnétique — Méthodes d’essai et critères d’acceptation (ISO 14982:1998)

13.5.2016

 

 

CEN

EN 16361:2013+A1:2016

Portes motorisées pour piétons — Norme de produit, caractéristiques de performance — Blocs-portes pour piétons, autres que de type battant, initialement conçus pour une installation avec un système de motorisation

Ceci est la première publication

EN 16361:2013

Note 2.1

30.11.2018

Cenelec

EN 50065-1:2011

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz — Partie 1: Règles générales, bandes de fréquences et perturbations électromagnétiques

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50065-2-1:2003

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz — Partie 2-1: Exigences d’immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5  kHz et destinés à être utilisés dans les environnements résidentiel, commercial et de l’industrie légère

13.5.2016

 

 

 

EN 50065-2-1:2003/A1:2005

13.5.2016

Note 3

 

 

EN 50065-2-1:2003/AC:2003

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50065-2-2:2003

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz — Partie 2-2: Exigences d’immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5  kHz et destinés à être utilisés dans un environnement industriel

13.5.2016

 

 

 

EN 50065-2-2:2003/A1:2005

13.5.2016

Note 3

 

 

EN 50065-2-2:2003/A1:2005/AC:2006

13.5.2016

 

 

 

EN 50065-2-2:2003/AC:2003

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50065-2-3:2003

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz — Partie 2-3: Exigences d’immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 3 kHz à 95 kHz et destinés à être utilisés par les fournisseurs et les distributeurs d’énergie électrique

13.5.2016

 

 

 

EN 50065-2-3:2003/A1:2005

13.5.2016

Note 3

 

 

EN 50065-2-3:2003/AC:2003

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50083-2:2012

Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs — Partie 2: Compatibilité électromagnétique pour les matériels

13.5.2016

 

 

 

EN 50083-2:2012/A1:2015

13.5.2016

Note 3

14.9.2018

Cenelec

EN 50121-1:2006

Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 1: Généralités

12.8.2016

 

 

 

EN 50121-1:2006/AC:2008

12.8.2016

 

 

Cenelec

EN 50121-2:2006

Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 2: Émission du système ferroviaire dans son ensemble vers le monde extérieur

12.8.2016

 

 

 

EN 50121-2:2006/AC:2008

12.8.2016

 

 

Cenelec

EN 50121-3-1:2017

Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 3-1: Matériel roulant — Trains et véhicules complets

Ceci est la première publication

EN 50121-3-1:2006

EN 50121-3-1:2006/AC:2008

Note 2.1

30.11.2018

Cenelec

EN 50121-3-2:2016

Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 3-2: Matériel roulant — Appareils

Ceci est la première publication

EN 50121-3-2:2006

EN 50121-3-2:2006/AC:2008

Note 2.1

30.11.2018

Cenelec

EN 50121-4:2016

Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 4: Émission et immunité des appareils de signalisation et de télécommunication

Ceci est la première publication

EN 50121-4:2006

EN 50121-4:2006/AC:2008

Note 2.1

30.11.2018

Cenelec

EN 50121-5:2017

Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 5: Émission et immunité des installations fixes d’alimentation de puissance et des équipements associés

Ceci est la première publication

EN 50121-5:2006

EN 50121-5:2006/AC:2008

Note 2.1

30.11.2018

Cenelec

EN 50130-4:2011

Systèmes d’alarme — Partie 4: Compatibilité électromagnétique — Norme de famille de produits: Exigences relatives à l’immunité des composants des systèmes d’alarme de détection d’incendie, contre l’intrusion, contre les hold-up, CCTV, de contrôle d’accès et d’alarme sociale

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50148:1995

Taximètres électroniques

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50270:2015

Compatibilité électromagnétique — Appareils de détection et de mesure de gaz combustible, de gaz toxique et d’oxygène

Ceci est la première publication

EN 50270:2006

Note 2.1

30.11.2018

 

EN 50270:2015/AC:2016-08

Ceci est la première publication

 

 

Cenelec

EN 50293:2012

Systèmes de signaux de circulation routière — Compatibilité électromagnétique

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50370-1:2005

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Norme de famille de produits pour les machines-outils — Partie 1: Émission

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50370-2:2003

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Norme de famille de produits pour les machines-outils — Partie 2: Immunité

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50412-2-1:2005

Équipements et systèmes de communication par courants porteurs utilisés dans les installations à basse tension dans la gamme de fréquences de 1,6 MHz à 30 MHz — Partie 2-1: Environnement résidentiel, commercial et de l’industrie légère — Exigences d’immunité

13.5.2016

 

 

 

EN 50412-2-1:2005/AC:2009

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50428:2005

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Norme collatérale — Interrupteurs et appareils associés pour usage dans les systèmes électroniques des foyers domestiques et bâtiments (HBES)

13.5.2016

 

 

 

EN 50428:2005/A1:2007

13.5.2016

Note 3

 

 

EN 50428:2005/A2:2009

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 50470-1:2006

Équipement de comptage d’électricité (c.a.) — Partie 1: Prescriptions générales, essais et conditions d’essai — Équipement de comptage (classes de précision A, B et C)

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50490:2008

Installations électriques pour l’éclairage et le balisage des aérodromes — Exigences techniques pour les systèmes de contrôle et de commande du balisage aéronautique au sol — Unités pour la commutation sélective et le contrôle de lampes individuelles

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50491-5-1:2010

Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 5-1: CEM Exigences générales, condition et montage d’essais

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50491-5-2:2010

Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 5-2: Exigences CEM relatives aux HBES/SGTB destinés à être utilisés en environnement de locaux résidentiels, commerciaux et de petites industries

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50491-5-3:2010

Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 5-3: Exigences CEM relatives aux HBES/SGTB destinés à être utilisés en environnement industriel

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50498:2010

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Norme de famille de produits pour les équipements électroniques destinés au marché des pièces de rechange et accessoires pour véhicules

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50512:2009

Installations électriques pour l’éclairage et le balisage des aérodromes — Systèmes Avancés de Guidage Visuel pour l’Accostage (SAGVA)

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50529-1:2010

Norme CEM pour les réseaux de télécommunications — Partie 1: Réseaux de télécommunications filaires utilisant des câbles téléphoniques

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50529-2:2010

Norme CEM pour les réseaux de télécommunications — Partie 2: Réseaux de télécommunications filaires utilisant des câbles coaxiaux

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50550:2011

Dispositif de protection contre les surtensions à fréquence industrielle pour les applications domestiques et analogues

13.5.2016

 

 

 

EN 50550:2011/AC:2012

13.5.2016

 

 

 

EN 50550:2011/A1:2014

13.5.2016

Note 3

28.7.2017

Cenelec

EN 50557:2011

Prescriptions pour les dispositifs à refermeture automatique (DRA) pour disjoncteurs, ID et DD, pour usages domestiques et analogues

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 50561-1:2013

Appareils de communication par courant porteur utilisés dans les installations basse tension — Caractéristiques de perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure — Partie 1: Appareils pour usage intérieur

13.5.2016

EN 55022:2010

EN 55032:2012

Note 2.3

9.10.2016

Cenelec

EN 55011:2009

Appareils industriels, scientifiques et médicaux — Caractéristiques des perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure

CISPR 11:2009 (modifié)

13.5.2016

 

 

 

EN 55011:2009/A1:2010

CISPR 11:2009/A1:2010

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 55012:2007

Véhicules, bateaux et moteurs à combustion interne — Caractéristiques de perturbation radioélectrique — Limites et méthodes de mesure pour la protection des récepteurs extérieurs

CISPR 12:2007

13.5.2016

 

 

 

EN 55012:2007/A1:2009

CISPR 12:2007/A1:2009

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 55014-1:2006

Compatibilité électromagnétique — Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues — Partie 1: Émission

CISPR 14-1:2005

13.5.2016

 

 

 

EN 55014-1:2006/A1:2009

CISPR 14-1:2005/A1:2008

13.5.2016

Note 3

 

 

EN 55014-1:2006/A2:2011

CISPR 14-1:2005/A2:2011

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 55014-2:1997

Compatibilité électromagnétique — Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues — Partie 2: Immunité — Norme de famille de produits

CISPR 14-2:1997

12.8.2016

 

 

 

EN 55014-2:1997/A1:2001

CISPR 14-2:1997/A1:2001

12.8.2016

Note 3

 

 

EN 55014-2:1997/A2:2008

CISPR 14-2:1997/A2:2008

12.8.2016

Note 3

 

 

EN 55014-2:1997/AC:1997

12.8.2016

 

 

Cenelec

EN 55015:2013

Limites et méthodes de mesure des perturbations radioélectriques produites par les appareils électriques d’éclairage et les appareils analogues

CISPR 15:2013 + IS1:2013 + IS2:2013

13.5.2016

EN 55015:2006

+ A1:2007

+ A2:2009

Note 2.1

12.6.2016

Cenelec

EN 55024:2010

Appareils de traitement de l’information — Caractéristiques d’immunité — Limites et méthodes de mesure

CISPR 24:2010

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 55032:2012

Compatibilité électromagnétique des équipements multimédia — Exigences d’émission

CISPR 32:2012

12.8.2016

EN 55022:2010

EN 55103-1:2009

+ A1:2012

Note 2.2

5.3.2017

 

EN 55032:2012/AC:2013

12.8.2016

 

 

Cenelec

EN 55103-1:2009

Compatibilité électromagnétique — Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles — Partie 1: Émissions

12.8.2016

 

 

 

EN 55103-1:2009/A1:2012

12.8.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 55103-2:2009

Compatibilité électromagnétique — Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles — Partie 2: Immunité

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 60034-1:2010

Machines électriques tournantes — Partie 1: Caractéristiques assignées et caractéristiques de fonctionnement

IEC 60034-1:2010 (modifié)

13.5.2016

 

 

 

EN 60034-1:2010/AC:2010

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 60204-31:2013

Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 31: Exigences particulières de sécurité et de CEM pour machines à coudre, unités et systèmes de couture

IEC 60204-31:2013

13.5.2016

EN 60204-31:1998

Note 2.1

28.5.2016

Cenelec

EN 60255-26:2013

Relais de mesure et dispositifs de protection — Partie 26: Exigences de compatibilité électromagnétique

IEC 60255-26:2013

13.5.2016

 

 

 

EN 60255-26:2013/AC:2013

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 60669-2-1:2004

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-1: Prescriptions particulières — Interrupteurs électroniques

IEC 60669-2-1:2002 (modifié) + IS1:2011 + IS2:2012

13.5.2016

 

 

 

EN 60669-2-1:2004/A1:2009

IEC 60669-2-1:2002/A1:2008 (modifié)

13.5.2016

Note 3

 

 

EN 60669-2-1:2004/A12:2010

13.5.2016

Note 3

 

 

EN 60669-2-1:2004/AC:2007

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 60730-1:2011

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 1: Exigences générales

IEC 60730-1:2010 (modifié)

13.5.2016

EN 60730-1:2000

+ A12:2003

+ A13:2004

+ A14:2005

+ A16:2007

+ A1:2004

+ A2:2008

Note 2.1

28.6.2016

Cenelec

EN 60730-2-5:2002

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-5: Règles particulières pour les systèmes de commande électrique automatiques des brûleurs

IEC 60730-2-5:2000 (modifié)

12.8.2016

 

 

 

EN 60730-2-5:2002/A11:2005

12.8.2016

 

 

 

EN 60730-2-5:2002/A1:2004

IEC 60730-2-5:2000/A1:2004 (modifié)

12.8.2016

 

 

 

EN 60730-2-5:2002/A2:2010

IEC 60730-2-5:2000/A2:2008 (modifié)

12.8.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 60730-2-6:2008

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-6: Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques sensibles à la pression y compris les exigences mécaniques

IEC 60730-2-6:2007 (modifié)

12.8.2016

 

 

Cenelec

EN 60730-2-7:2010

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-7: Règles particulières pour les minuteries et les minuteries cycliques

IEC 60730-2-7:2008 (modifié)

13.5.2016

 

 

 

EN 60730-2-7:2010/AC:2011

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 60730-2-8:2002

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-8: Règles particulières pour les électrovannes hydrauliques, y compris les prescriptions mécaniques

IEC 60730-2-8:2000 (modifié)

13.5.2016

 

 

 

EN 60730-2-8:2002/A1:2003

IEC 60730-2-8:2000/A1:2002 (modifié)

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 60730-2-9:2010

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-9: Règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles

IEC 60730-2-9:2008 (modifié)

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 60730-2-14:1997

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-14: Règles particulières pour les actionneurs électriques

IEC 60730-2-14:1995 (modifié)

13.5.2016

 

 

 

EN 60730-2-14:1997/A1:2001

IEC 60730-2-14:1995/A1:2001

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 60730-2-15:2010

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-15: Exigences particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs de débit d’air, de débit d’eau et de niveau d’eau

IEC 60730-2-15:2008 (modifié)

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 60870-2-1:1996

Matériels et systèmes de téléconduite — Partie 2: Conditions de fonctionnement — Section 1: Alimentation et compatibilité électromagnétique

IEC 60870-2-1:1995

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 60945:2002

Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes — Spécifications générales — Méthodes d’essai et résultats exigibles

IEC 60945:2002

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 60947-1:2007

Appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales

IEC 60947-1:2007

13.5.2016

 

 

 

EN 60947-1:2007/A1:2011

IEC 60947-1:2007/A1:2010

13.5.2016

Note 3

 

 

EN 60947-1:2007/A2:2014

IEC 60947-1:2007/A2:2014

13.5.2016

Note 3

14.10.2017

Cenelec

EN 60947-2:2006

Appareillage à basse tension — Partie 2: Disjoncteurs

IEC 60947-2:2006

13.5.2016

 

 

 

EN 60947-2:2006/A1:2009

IEC 60947-2:2006/A1:2009

13.5.2016

Note 3

 

 

EN 60947-2:2006/A2:2013

IEC 60947-2:2006/A2:2013

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 60947-3:2009

Appareillage à basse tension — Partie 3: Interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles

IEC 60947-3:2008

13.5.2016

 

 

 

EN 60947-3:2009/A1:2012

IEC 60947-3:2008/A1:2012

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 60947-4-1:2010

Appareillage à basse tension — Partie 4-1: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Contacteurs et démarreurs électromécaniques

IEC 60947-4-1:2009

13.5.2016

 

 

 

EN 60947-4-1:2010/A1:2012

IEC 60947-4-1:2009/A1:2012

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 60947-4-2:2012

Appareillage à basse tension — Partie 4-2: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et démarreurs à semi-conducteurs de moteurs à courant alternatif

IEC 60947-4-2:2011

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 60947-4-3:2014

Appareillage à basse tension — Partie 4-3: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et contacteurs à semi-conducteurs pour charges, autres que des moteurs, à courant alternatif

IEC 60947-4-3:2014

13.5.2016

EN 60947-4-3:2000

+ A1:2006

+ A2:2011

Note 2.1

11.6.2017

Cenelec

EN 60947-5-1:2004

Appareillage à basse tension — Partie 5-1: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareils électromécaniques pour circuits de commande

IEC 60947-5-1:2003

13.5.2016

 

 

 

EN 60947-5-1:2004/A1:2009

IEC 60947-5-1:2003/A1:2009

13.5.2016

Note 3

 

 

EN 60947-5-1:2004/AC:2004

13.5.2016

 

 

 

EN 60947-5-1:2004/AC:2005

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 60947-5-2:2007

Appareillage à basse tension — Partie 5-2: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Détecteurs de proximité

IEC 60947-5-2:2007

13.5.2016

 

 

 

EN 60947-5-2:2007/A1:2012

IEC 60947-5-2:2007/A1:2012

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 60947-5-3:1999

Appareillage à basse tension — Partie 5-3: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Prescriptions pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDF)

IEC 60947-5-3:1999

13.5.2016

 

 

 

EN 60947-5-3:1999/A1:2005

IEC 60947-5-3:1999/A1:2005

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 60947-5-6:2000

Appareillage à basse tension — Partie 5-6: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Interface à courant continu pour capteurs de proximité et amplificateurs de commutation (NAMUR)

IEC 60947-5-6:1999

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 60947-5-7:2003

Appareillage à basse tension — Partie 5-7: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Prescriptions pour les détecteurs de proximité à sortie analogique

IEC 60947-5-7:2003

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 60947-5-9:2007

Appareillage à basse tension — Partie 5-9: Appareils et éléments de commutation pour circuit de commande — Détecteurs de débit

IEC 60947-5-9:2006

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 60947-6-1:2005

Appareillage à basse tension — Partie 6-1: Matériels à fonctions multiples — Matériels de connexion de transfert

IEC 60947-6-1:2005

13.5.2016

 

 

 

EN 60947-6-1:2005/A1:2014

IEC 60947-6-1:2005/A1:2013

13.5.2016

Note 3

17.1.2017

Cenelec

EN 60947-6-2:2003

Appareillage à basse tension — Partie 6-2: Matériels à fonctions multiples — Appareils (ou matériel) de connexion de commande et de protection (ACP)

IEC 60947-6-2:2002

13.5.2016

 

 

 

EN 60947-6-2:2003/A1:2007

IEC 60947-6-2:2002/A1:2007

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 60947-8:2003

Appareillage à basse tension — Partie 8: Unités de commande pour la protection thermique incorporée (CTP) aux machines électriques tournantes

IEC 60947-8:2003

13.5.2016

 

 

 

EN 60947-8:2003/A1:2006

IEC 60947-8:2003/A1:2006

13.5.2016

Note 3

 

 

EN 60947-8:2003/A2:2012

IEC 60947-8:2003/A2:2011

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 60974-10:2014

Matériel de soudage à l’arc — Partie 10: Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 60974-10:2014

13.5.2016

EN 60974-10:2007

Note 2.1

13.3.2017

Cenelec

EN 61000-3-2:2014

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-2: Limites — Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils ≤ 16 A par phase)

IEC 61000-3-2:2014

13.5.2016

EN 61000-3-2:2006

+ A1:2009

+ A2:2009

Note 2.1

30.6.2017

Cenelec

EN 61000-3-3:2013

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-3: Limites — Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d’alimentation basse tension, pour les matériels ayant un courant assigné ≤ 16 A par phase et non soumis à un raccordement conditionnel

IEC 61000-3-3:2013

13.5.2016

EN 61000-3-3:2008

Note 2.1

18.6.2016

Cenelec

EN 61000-3-11:2000

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-11: Limites — Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d’alimentation basse tension — Équipements ayant un courant appelé ≤ 75 A et soumis à un raccordement conditionnel

IEC 61000-3-11:2000

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61000-3-12:2011

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-12: Limites — Limites pour les courants harmoniques produits par les appareils connectés aux réseaux publics basse tension ayant un courant appelé > 16 A et ≤ 75 A par phase

IEC 61000-3-12:2011 + IS1:2012

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61000-6-1:2007

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-1: Normes génériques — Immunité pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l’industrie légère

IEC 61000-6-1:2005

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61000-6-2:2005

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-2: Normes génériques — Immunité pour les environnements industriels

IEC 61000-6-2:2005

13.5.2016

 

 

 

EN 61000-6-2:2005/AC:2005

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61000-6-3:2007

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-3: Normes génériques — Norme sur l’émission pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l’industrie légère

IEC 61000-6-3:2006

13.5.2016

 

 

 

EN 61000-6-3:2007/A1:2011/AC:2012

13.5.2016

 

 

 

EN 61000-6-3:2007/A1:2011

IEC 61000-6-3:2006/A1:2010

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 61000-6-4:2007

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-4: Normes génériques — Norme sur l’émission pour les environnements industriels

IEC 61000-6-4:2006

13.5.2016

 

 

 

EN 61000-6-4:2007/A1:2011

IEC 61000-6-4:2006/A1:2010

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 61000-6-5:2015

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-5: Normes génériques — Immunité pour les équipements utilisés dans les environnements de centrales électriques et de postes

IEC 61000-6-5:2015

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Cenelec

EN 61008-1:2012

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel sans dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (ID) — Partie 1: Règles générales

IEC 61008-1:2010 (modifié)

13.5.2016

EN 61008-1:2004

+ A11:2007

+ A12:2009

+ A13:2012

Note 2.1

18.6.2017

 

EN 61008-1:2012/A1:2014

IEC 61008-1:2010/A1:2012 (modifié)

13.5.2016

Note 3

4.8.2017

Cenelec

EN 61009-1:2012

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (DD) — Partie 1: Règles générales

IEC 61009-1:2010 (modifié)

13.5.2016

EN 61009-1:2004

+ A11:2008

+ A12:2009

+ A13:2009

+ A14:2012

Note 2.1

18.6.2017

Cenelec

EN 61131-2:2007

Automates programmables — Partie 2: Spécifications et essais des équipements

IEC 61131-2:2007

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61204-3:2000

Alimentations basse tension, sortie continue — Partie 3: Compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 61204-3:2000

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61326-1:2013

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 1: Exigences générales

IEC 61326-1:2012

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61326-2-1:2013

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-1: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions fonctionnelles et critères de performance pour essai de sensibilité et équipement de mesures pour les applications non protégées de la CEM

IEC 61326-2-1:2012

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61326-2-2:2013

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-2: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions de fonctionnement et critères de performance des matériels portatifs d’essai, de mesure et de surveillance utilisés dans des systèmes de distribution basse tension

IEC 61326-2-2:2012

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61326-2-3:2013

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-3: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions de fonctionnement et critères de performance des transducteurs avec un système de conditionnement du signal intégré ou à distance

IEC 61326-2-3:2012

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61326-2-4:2013

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-4: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions de fonctionnement et critères de performance pour les contrôleurs d’isolement conformes à la CEI 61557-8 et pour les dispositifs de localisation de défaut d’isolement conformes à la CEI 61557-9

IEC 61326-2-4:2012

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61326-2-5:2013

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-5: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions de fonctionnement et critères d’aptitude à la fonction pour les équipements de terrain avec des interfaces utilisant des bus de terrain conformes à la CEI 61784-1

IEC 61326-2-5:2012

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61439-1:2011

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales

IEC 61439-1:2011

13.5.2016

 

 

l’EN 61439-1:2011 ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme.

Cenelec

EN 61439-2:2011

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 2: Ensembles d’appareillage de puissance

IEC 61439-2:2011

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61439-3:2012

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 3: Tableaux de répartition destinés à être utilisés par des personnes ordinaires (DBO)

IEC 61439-3:2012

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61439-4:2013

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 4: Exigences particulières pour ensembles de chantiers (EC)

IEC 61439-4:2012

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61439-5:2011

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 5: Ensembles pour réseaux de distribution publique

IEC 61439-5:2010

12.8.2016

 

 

Cenelec

EN 61439-6:2012

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 6: Systèmes de canalisation préfabriquée

IEC 61439-6:2012

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61543:1995

Dispositifs différentiels résiduels (DDR) pour usages domestiques et analogues — Compatibilité électromagnétique

IEC 61543:1995

13.5.2016

 

 

 

EN 61543:1995/A11:2003

13.5.2016

Note 3

 

 

EN 61543:1995/A12:2005

13.5.2016

Note 3

 

 

EN 61543:1995/A2:2006

IEC 61543:1995/A2:2005

13.5.2016

Note 3

 

 

EN 61543:1995/A11:2003/AC:2004

13.5.2016

 

 

 

EN 61543:1995/AC:1997

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61547:2009

Équipements pour l’éclairage à usage général — Exigences concernant l’immunité CEM

IEC 61547:2009 + IS1:2013

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61557-12:2008

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 12: Dispositifs de mesure et de surveillance des performances (PMD)

IEC 61557-12:2007

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 61800-3:2004

Entraînements électriques de puissance à vitesse variable — Partie 3: Exigences de CEM et méthodes d’essais spécifiques

IEC 61800-3:2004

13.5.2016

 

 

 

EN 61800-3:2004/A1:2012

IEC 61800-3:2004/A1:2011

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 61812-1:2011

Relais à temps spécifié pour applications industrielles et résidentielles — Partie 1: Exigences et essais

IEC 61812-1:2011

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 62020:1998

Petit appareillage électrique — Contrôleurs d’isolement à courant différentiel résiduel (RCM) pour usages domestiques et analogues

IEC 62020:1998

13.5.2016

 

 

 

EN 62020:1998/A1:2005

IEC 62020:1998/A1:2003 (modifié)

13.5.2016

Note 3

 

Cenelec

EN 62026-1:2007

Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 1: Règles générales

IEC 62026-1:2007

13.5.2016

 

 

l’EN 62026-1:2007 ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme.

Cenelec

EN 62026-2:2013

Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 2: Interface capteur-actionneur (AS-i)

IEC 62026-2:2008 (modifié)

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 62026-3:2009

Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 3: DeviceNet

IEC 62026-3:2008

12.8.2016

 

 

Cenelec

EN 62026-7:2013

Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 7: CompoNet

IEC 62026-7:2010 (modifié)

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 62040-2:2006

Alimentations sans interruption (ASI) — Partie 2: Exigences pour la compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 62

IEC 62040-2:2005

13.5.2016

 

 

 

EN 62040-2:2006/AC:2006

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 62052-11:2003

Équipement de comptage de l’électricité (CA) — Prescriptions générales, essais et conditions d’essai — Partie 11: Équipement de comptage

IEC 62052-11:2003

13.5.2016

 

 

L’EN 62052-11:2003 ne donne pas la présomption de conformité sans une partie de la série de la EN 62053.

Cenelec

EN 62052-21:2004

Équipement de comptage de l’électricité — Prescriptions générales, essais et conditions d’essai — Partie 21: Équipement de tarification et contrôle de charge

IEC 62052-21:2004

13.5.2016

 

 

L’EN 62052-21:2004 ne donne pas la présomption de conformité sans une partie de la série de la EN 62054.

Cenelec

EN 62053-11:2003

Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 11: Compteurs électromécaniques d’énergie active (classes 0,5 , 1 et 2)

IEC 62053-11:2003

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 62053-21:2003

Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 21: Compteurs statiques d’énergie active (classes 1 et 2)

IEC 62053-21:2003

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 62053-22:2003

Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 22: Compteurs statiques d’énergie active (classes 0,2  S et 0,5  S)

IEC 62053-22:2003

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 62053-23:2003

Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 23: Compteurs statiques d’énergie réactive (classes 2 et 3)

IEC 62053-23:2003

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 62054-11:2004

Équipement de comptage d’électricité (c.a.) — Tarification et contrôle de charge — Partie 11: Prescriptions particulières pour récepteurs électroniques de télécommande centralisée

IEC 62054-11:2004

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 62054-21:2004

Equipment de comptage de l’électricité (c.a.) — Tarification et contrôle de charge — Partie 21: Prescriptions particulières pour horloges de tarification

IEC 62054-21:2004

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 62135-2:2008

Matériels de soudage par résistance — Partie 2: Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 62135-2:2007

12.8.2016

 

 

Cenelec

EN 62310-2:2007

Systèmes de transfert statique (STS) — Partie 2: Exigences pour la compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 62310-2:2006 (modifié)

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 62423:2012

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel de type B et de type F avec et sans protection contre les surintensités incorporée pour usages domestiques et analogues

IEC 62423:2009 (modifié)

13.5.2016

EN 62423:2009

Note 2.1

19.6.2017

Cenelec

EN 62586-1:2014

Mesure de la qualité de l’alimentation dans les réseaux d’alimentation — Partie 1: Instruments de mesure de la qualité de l’alimentation

IEC 62586-1:2013

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 62586-2:2014

Mesure de la qualité de l’alimentation dans les réseaux d’alimentation — Partie 2: Essais fonctionnels et exigences d’incertitude

IEC 62586-2:2013

13.5.2016

 

 

Cenelec

EN 62606:2013

Exigences générales des dispositifs pour la détection de défaut d’arcs

IEC

IEC 62606:2013 (modifié)

13.5.2016

 

 

ETSI

EN 300 386 V1.6.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de réseaux de télécommunications; exigences en matière de compatibilité électromagnétique (CEM)

13.5.2016

 

 

ETSI

EN 301 489-1 V1.9.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements de communication radio et services; Partie 1: exigences techniques communes

13.5.2016

 

 

ETSI

EN 301 489-34 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 34: Conditions spécifiques concernant la source d’alimentation externe (EPS) pour téléphones mobiles

13.5.2016

 

 


 (1) OEN: Organisations européennes de normalisation:
Note 1: D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

Note 2.1: La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

Note 2.2: La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

Note 2.3: La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

Note 3: Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT: