6. Domaines ou risques connexes 6.3. Risques sanitaires Sécurité alimentaire Maladies animales

Règlement d'exécution (UE) 2018/1882 de la Commission du 3 décembre 2018 sur l'application de certaines dispositions en matière de prévention et de lutte contre les maladies à des catégories de maladies répertoriées et établissant une liste des espèces et des groupes d'espèces qui présentent un risque considérable du point de vue de la propagation de ces maladies répertoriées

Version consolidée au 2 février 2024

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

• vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
• vu le règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2016 relatif aux maladies animales transmissibles et modifiant et abrogeant certains actes dans le domaine de la santé animale («législation sur la santé animale») (1), et notamment son article 8, paragraphe 2, et son article 9, paragraphe 2,

considérant ce qui suit :

(1) Le règlement (UE) 2016/429 établit des dispositions en matière de prévention des maladies transmissibles aux animaux ou aux êtres humains et de lutte contre ces maladies, dont des dispositions portant sur la hiérarchisation et la classification des maladies répertoriées qui suscitent des préoccupations à l'échelle de l'Union. L'article 5 du règlement (UE) 2016/429 prévoit que les dispositions particulières en matière de prévention et de lutte contre les maladies s'appliquent aux maladies répertoriées, énoncées audit article et à l'annexe II dudit règlement. L'annexe II du règlement (UE) 2016/429 a été modifiée par le règlement délégué (UE) 2018/1629 de la Commission ( 2 ), et ces modifications s'appliquent à partir du 21 avril 2021.

(2) Les dispositions en matière de prévention et de lutte contre les maladies répertoriées ne devraient s'appliquer qu'aux espèces et groupes d'espèces susceptibles de transmettre lesdites maladies, soit parce qu'ils y sont sensibles, soit parce qu'ils jouent un rôle de vecteur.

(3) Les maladies répertoriées nécessitent différents types de mesures de gestion, tel qu'indiqué dans les dispositions en matière de prévention et de lutte prévues à l'article 9 du règlement (UE) 2016/429, et il convient de tenir compte de la gravité potentielle de leur impact sur la santé publique ou animale, l'économie, la société ou l'environnement. Ces mesures vont des responsabilités et obligations de base, comme l'établissement de rapports, la notification de l'apparition ou de la suspicion de la présence d'une maladie répertoriée et l'élaboration de programmes d'éradication, à des mesures d'éradication et de surveillance particulières à l'échelle de l'Union ainsi que des mesures liées à la circulation des animaux et des produits d'origine animale dans l'Union et à leur entrée dans l'Union.

(4) Aux fins de l'inscription sur la liste des espèces ou groupes d'espèces particuliers soumis aux dispositions en matière de prévention et de lutte contre les maladies prévues par le règlement (UE) 2016/429, celui-ci fixe, en son article 8, paragraphes 2 et 3, en son article 9, paragraphes 1 et 2, ainsi qu'en son annexe IV, certains critères et les modalités d'application des dispositions en matière de prévention et de lutte contre les maladies aux maladies répertoriées.

(5) La Commission, avec l'aide de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) et sur la base des connaissances scientifiques fournies par les laboratoires de référence de l'Union européenne pour la santé animale, a procédé à une évaluation systématique des maladies répertoriées qui nécessitent l'intervention de l'Union. Elle a également pris en compte les informations mises à disposition par l'Organisation mondiale de la santé animale.

(6) Dans cette évaluation systématique, la Commission a également pris en considération divers facteurs, tels que la sensibilité des espèces à certaines maladies répertoriées, l'existence de réservoirs et de vecteurs de maladies, ainsi que la présence ou non à l'heure actuelle de la maladie répertoriée dans l'Union, ainsi que la manière dont la maladie répertoriée se transmet entre les animaux et de l'animal à l'homme, et son impact potentiel sur la santé animale et humaine, y compris ses taux de morbidité et de mortalité. Elle s'est aussi intéressée à l'impact plus large de ces maladies répertoriées, comme leur incidence sur l'économie, la société, le bien-être des animaux, l'environnement et la biodiversité.

(7) Aux fins de l'évaluation systématique, l'EFSA a rendu des avis scientifiques sur l'infection à Brucella abortus, B. melitensis et B. suis ( 3 ), l'infection par le complexe Mycobacterium tuberculosis (M. bovis, M. caprae et M. tuberculosis) ( 4 ), l'infection par le virus de la fièvre catarrhale ovine (sérotypes 1-24) ( 5 ), la fièvre charbonneuse ( 6 ), le surra (Trypanosoma evansi) ( 7 ), la maladie à virus Ebola ( 8 ), la paratuberculose ( 9 ), l'encéphalite japonaise ( 10), la fièvre de West Nile ( 11), l'infection à Mycoplasma mycoides subsp. mycoides SC (péripneumonie contagieuse bovine) ( 12), la rhinotrachéite infectieuse bovine/vulvovaginite pustuleuse infectieuse ( 13), la diarrhée virale bovine ( 14), la campylobactériose génitale bovine ( 15), la trichomonose ( 16), la leucose bovine enzootique ( 17), la pleuropneumonie contagieuse caprine ( 18), l'épididymite ovine (Brucella ovis) ( 19), l'encéphalomyélite équine vénézuélienne ( 20), l'encéphalomyélite équine (de l'Est ou de l'Ouest) ( 21), l'infection par le virus de la maladie d'Aujeszky ( 22), l'infection par le syndrome dysgénésique et respiratoire du porc ( 23), la mycoplasmose aviaire (Mycoplasma gallisepticum et M. meleagridis) ( 24), l'infection à Salmonella Pullorum, S. Gallinarum et S. arizonae ( 25), l'infection par les virus de l'influenza aviaire faiblement pathogène ( 26), l'infestation à Varroa spp. (Varroosis) ( 27), l'infection à Batrachochytrium salamandrivorans ( 28) et l'herpèsvirose de la carpe koï ( 29) conformément à l'article 8, paragraphe 3, du règlement (UE) 2016/429 et à son annexe IV. Pour ce faire, elle a suivi la méthode décrite dans son avis scientifique, adopté le 5 avril 2017, sur une méthode ad hoc pour l'évaluation de l'inscription et du classement en catégories des maladies animales dans le cadre de la législation sur la santé animale ( 30).

(8) Le règlement (UE) 2016/429 étant applicable à partir du 21 avril 2021, il convient que les mesures prévues par le présent règlement soient également applicables à partir de cette date.

(9) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :

Article premier

Aux fins du présent règlement, on entend par:

1.   «maladie de catégorie A»: une maladie répertoriée qui ne sont habituellement pas présentes dans l'Union et à l'égard desquelles des mesures d'éradication immédiates doivent être prises aussitôt qu'elles sont détectées, telle que visée à l'article 9, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) 2016/429;

2.   «maladie de catégorie B»: une maladie répertoriée contre laquelle tous les États membres doivent lutter afin de l'éradiquer dans l'ensemble de l'Union, telle que visée à l'article 9, paragraphe 1, point b), du règlement (UE) 2016/429;

3.   «maladie de catégorie C»: une maladie répertoriée qui concerne certains États membres et à l'égard desquelles des mesures s'imposent en vue d'en empêcher la propagation à des parties de l'Union qui en sont officiellement indemnes ou qui disposent d'un programme d'éradication, telle que visée à l'article 9, paragraphe 1, point c), du règlement (UE) 2016/429;

4.   «maladie de catégorie D»: une maladie répertoriée à l'égard de laquelle des mesures s'imposent en vue d'en empêcher la propagation en cas d'entrée dans l'Union ou de mouvements entre les États membres, telle que visée à l'article 9, paragraphe 1, point d), du règlement (UE) 2016/429;

5.   «maladie de catégorie E»: une maladie répertoriée à l'égard de laquelle une surveillance est nécessaire au sein de l'Union, telle que visée à l'article 9, paragraphe 1, point e), du règlement (UE) 2016/429.

Article 2

Les dispositions en matière de prévention et de lutte contre les maladies répertoriées visées à l'article 9, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/429 s'appliquent aux catégories de maladies répertoriées pour les espèces et groupes d'espèces répertoriés dans le tableau figurant dans l'annexe du présent règlement.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est applicable à partir du 21 avril 2021.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 3 décembre 2018.

Par la Commission
Le président
Jean-Claude JUNCKER

(1)  JO L 84 du 31.3.2016, p. 1.
(2)  Règlement délégué (UE) 2018/1629 de la Commission du 25 juillet 2018 modifiant la liste de maladies figurant à l'annexe II du règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil relatif aux maladies animales transmissibles et modifiant et abrogeant certains actes dans le domaine de la santé animale («législation sur la santé animale») (JO L 272 du 31.10.2018, p. 11).
(3)  EFSA Journal, 2017;15(7):4889.
(4)  EFSA Journal, 2017;15(8):4959.
(5)  EFSA Journal, 2017;15(8):4957.
(6)  EFSA Journal, 2017;15(7):4958.
(7)  EFSA Journal, 2017;15(7):4892.
(8)  EFSA Journal, 2017;15(7):4890.
(9)  EFSA Journal, 2017;15(7):4960.
(10)  EFSA Journal, 2017;15(7):4948.
(11)  EFSA Journal, 2017;15(8):4955.
(12)  EFSA Journal, 2017;15(10):4995.
(13)  EFSA Journal, 2017;15(7):4947.
(14)  EFSA Journal, 2017;15(8):4952.
(15)  EFSA Journal, 2017;15(10):4990.
(16)  EFSA Journal, 2017;15(10):4992.
(17)  EFSA Journal, 2017;15(8):4956.
(18)  EFSA Journal, 2017;15(10):4996.
(19)  EFSA Journal, 2017;15(10):4994.
(20)  EFSA Journal, 2017;15(8):4950.
(21)  EFSA Journal, 2017;15(7):4946.
(22)  EFSA Journal, 2017;15(7):4888.
(23)  EFSA Journal, 2017;15(7):4949.
(24)  EFSA Journal, 2017;15(8):4953.
(25)  EFSA Journal, 2017;15(8):4954.
(26)  EFSA Journal, 2017;15(7):4891.
(27)  EFSA Journal, 2017;15(10):4997.
(28)  EFSA Journal, 2017;15(11):5071.
(29)  EFSA Journal, 2017;15(7):4907.
(30)  EFSA Journal, 2017;15(7):4783.

ANNEXE
Modifiée en dernier lieu par le règlement 2024/216 du 11 janvier 2024

TABLEAU VISÉ À L'ARTICLE 2

 

Nom de la maladie répertoriée	Classe de la maladie répertoriée	Espèces répertoriées
		Espèces et groupes d'espèces	Espèces vectrices
Fièvre aphteuse	A + D + E	Artiodactyla, Proboscidea
Infection par le virus de la peste bovine	A + D + E	Artiodactyla
Infection par le virus de la fièvre de la Vallée du Rift	A + D + E	Perissodactyla, Antilocapridae, Bovidae, Camelidae, Cervidae, Giraffidae, Hippopotamidae, Moschidae, Proboscidea	Culicidae
Infection à Brucella abortus, B. melitensis et B. suis	B + D + E	Bison ssp., Bos ssp., Bubalus ssp., Ovis ssp., Capra ssp.
	D+E	Artiodactyla autres que Bison ssp., Bos ssp., Bubalus ssp., Ovis ssp., Capra ssp.
	E	Perissodactyla, Carnivora, Lagomorpha
Infection par le complexe Mycobacterium tuberculosis (M. bovis, M. caprae et M. tuberculosis)	B + D + E	Bison ssp., Bos ssp., Bubalus ssp.
	D+E	Artiodactyla autres que Bison ssp., Bos ssp., Bubalus ssp.
	E	Mammalia (terrestre)
Infection par le virus de la rage	B + D + E	Carnivora, Bovidae, Suidae, Equidae, Cervidae, Camelidae
	E	Chiroptera
Infection à Echinococcus multilocularis	C + D + E	Canidae
Infection par le virus de la fièvre catarrhale ovine (sérotypes 1-24)	C + D + E	Antilocapridae, Bovidae, Camelidae, Cervidae, Giraffidae, Moschidae, Tragulidae	Culicoides spp.
Infection par le virus de la maladie hémorragique épizootique	D + E	Antilocapridae, Bovidae, Camelidae, Cervidae, Giraffidae, Moschidae, Tragulidae	Culicoides spp.
Fièvre charbonneuse	D + E	Perissodactyla, Artiodactyla, Proboscidea
Surra (infection à Trypanosoma evansi)	D + E	Equidae, Artiodactyla	Tabanidae
Maladie à virus Ebola	D + E	Primates non humains (singes)
Paratuberculose	E	Bison ssp., Bos ssp., Bubalus ssp., Ovis ssp., Capra ssp., Camelidae, Cervidae
Encéphalite japonaise	E	Equidae	Culicidae
Fièvre de West Nile	E	Equidae, Aves	Culicidae
Fièvre Q	E	Bison ssp., Bos ssp., Bubalus ssp., Ovis ssp., Capra ssp.
Infection par le virus de la dermatose nodulaire contagieuse	A + D + E	Bison ssp., Bos ssp., Bubalus ssp.	Arthropodes hématophages
Infection à Mycoplasma mycoides subsp. mycoides SC (péripneumonie contagieuse bovine)	A + D + E	Bison ssp., Bos ssp., Bubalus ssp., Syncerus cafer
Rhinotrachéite infectieuse bovine/vulvovaginite pustuleuse infectieuse	C + D + E	Bison ssp., Bos ssp., Bubalus ssp.
	D+E	Camelidae, Cervidae
Diarrhée virale bovine	C + D + E	Bison ssp., Bos ssp., Bubalus ssp.
Campylobactériose génitale bovine	D + E	Bison ssp., Bos ssp., Bubalus ssp.
Trichomonose	D + E	Bison ssp., Bos ssp., Bubalus ssp.
Leucose bovine enzootique	C + D + E	Bison ssp., Bos ssp., Bubalus ssp.
Clavelée et variole caprine	A + D + E	Ovis ssp., Capra ssp.
Infection par le virus de la peste des petits ruminants	A + D + E	Ovis ssp., Capra ssp., Camelidae, Cervidae
Pleuropneumonie contagieuse caprine	A + D + E	Ovis ssp., Capra ssp., Gazella ssp.
Épididymite ovine (Brucella ovis)	D + E	Ovis ssp., Capra ssp.
Peste équine	A + D + E	Equidae	Culicoides spp.
Infection à Burkholderia mallei (morve)	A + D + E	Equidae, Capra ssp., Camelidae
Infection par le virus de l'artérite équine	D + E	Equidae
Anémie infectieuse des équidés	D + E	Equidae	Tabanidae
Dourine	D + E	Equidae
Encéphalomyélite équine vénézuélienne	D + E	Equidae	Culicidae
Métrite contagieuse équine	D + E	Equidae
Encéphalomyélite équine (de l'Est ou de l'Ouest)	E	Equidae	Culicidae
Peste porcine classique	A + D + E	Suidae, Tayassuidae
Peste porcine africaine	A + D + E	Suidae	Ornithodoros
Infection par le virus de la maladie d'Aujeszky	C + D + E	Suidae
Infection par le syndrome dysgénésique et respiratoire du porc	D + E	Suidae
Influenza aviaire hautement pathogène	A + D + E	Aves
Infection par le virus de la maladie de Newcastle	A + D + E	Aves
Mycoplasmose aviaire (Mycoplasma gallisepticum et M. meleagridis)	D + E	Gallus gallus, Meleagris gallopavo
Infection à Salmonella Pullorum, S. Gallinarum et S. arizonae	D + E	Gallus gallus, Meleagris gallopavo, Numida meleagris, Coturnix coturnix, Phasianus colchicus, Perdix perdix, Anas spp.
Infection par les virus de l'influenza aviaire faiblement pathogène	D + E	Aves
Chlamydiose aviaire	D + E	Psittaciformes
Infestation à Varroa spp. (varroose)	C + D + E	Apis
Infestation par Aethina tumida (petit coléoptère des ruches)	D + E	Apis, Bombus ssp.
Loque américaine	D + E	Apis
Infestation à Tropilaelaps spp.	D + E	Apis
Infection à Batrachochytrium salamandrivorans	D + E	Caudata

Nécrose hématopoïétique épizootique	A + D + E	Ameiurus melas, Bidyanus bidyanus, Esox lucius, Galaxias olidus, Gambusia affinis, Gambusia holbrooki, Macquaria australasica, Melanotaenia fluviatilis, Oncorhynchus mykiss, Perca fluviatilis, Sander lucioperca
Septicémie hémorragique virale	C + D + E	Alosa immaculata, Ameiurus nebulosus, Ambloplites rupestris, Ammodytes hexapterus, Aplodinotus grunniens, Centrolabrus exoletus, Clupea harengus, Clupea pallasii pallasii, Coregonus artedii, Coregonus clupeaformis, Coregonus lavaretus, Ctenolabrus rupestris, Cyclopterus lumpus, Cymatogaster aggregata, Dorosoma cepedianum, Danio rerio, Engraulis encrasicolus, Esox lucius, Esox masquinongy, Fundulus heteroclitus, Gadus macrocephalus, Gadus morhua, Gaidropsarus vulgaris,Gasterosteus aculeatus, Labrus bergylta, Labrus mixtus, Lampetra fluviatilis, Lepomis gibbosus, Lepomis macrochirus, Limanda limanda, Merlangius merlangus, Micropterus dolomieu, Micropterus salmoides, Micromesistius poutassou, Morone americana, Morone chrysops, Morone saxatilis, Mullus barbatus, Neogobius melanostomus, Notropis atherinoides, Notropis hudsonius, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus mykiss x Oncorhynchus kisutch hybrids, Oncorhynchus tshawytscha, Paralichthys olivaceus, Perca flavescens, Pimephales notatus, Pimephales promelas, Platichthys flesus, Pleuronectes platessa, Pomatoschistus minutus, Pomoxis nigromaculatus, Raja clavata, Salmo marmoratus, Salmo salar, Salmo trutta, Salvelinus namaycush, Sander vitreus, Sardina pilchardus, Sardinops sagax, Scomber japonicus, Scophthalmus maximus, Solea senegalensis, Sprattus sprattus, Symphodus melops, Thaleichthys pacificus, Trachurus mediterraneus, Trisopterus esmarkii, Thymallus thymallus, Uranoscopus scaber
Nécrose hématopoïétique infectieuse	C + D + E	Esox lucius, Onchorynchus clarkii, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus tshawytscha, Salmo marmoratus, Salvelinus namaycush, Salmo salar, Salmo trutta, Salvelinus alpinus, Salvelinus fontinalis
Infection par des variants délétés dans la région hautement polymorphe (RHP) du virus de l’anémie infectieuse du saumon (VAIS)	C + D + E	Oncorynchus mykiss, Salmo salar, Salmo trutta
Herpèsvirose de la carpe koï	E	Toutes les variétés et sous-espèces de Cyprinus carpio et hybrides de Cyprinus carpio, par exemple Cyprinus carpio × Carassius auratus, Cyprinus carpio × Carassius carassius	Carassius auratus, Carassius gibelio, Ctenopharyngodon idella, Gymnocephalus cernua, Hypophthalmichthys molitrix, Rutilus rutilus, Tinca tinca
Infection à Mikrocytos mackini	A + D + E	Crassostrea gigas, Crassostrea sikamea, Ostrea edulis	Crassostrea virginica
Infection à Perkinsus marinus	A + D + E	Crassostrea gigas, Crassostrea virginica
Infection à Bonamia exitiosa	C + D + E	Crassostrea ariakensis, Crassostrea virginica, Ostrea puelchana, Ostrea angasi, Ostrea chilensis, Ostrea equestris, Ostrea edulis, Ostrea lurida
Infection à Bonamia ostreae	C + D + E	Crassostrea ariakensis, Ostrea chilensis, Ostrea edulis
Infection à Marteilia refringens	C + D + E	Chamelea gallina, Ostrea edulis, Ostrea stentina, Solen marginatus, Xenostrobus securis
Infection par le virus du syndrome de Taura	A + D + E	Metapenaeus ensis, Penaeus aztecus, Penaeus monodon, Penaeus setiferus, Penaeus stylirostris, Penaeus vannamei	Episesarma mederi, Macrobrachium lanchesteri»
Infection par le virus de la tête jaune	A + D + E	Metapenaeus affinis, Penaeus monodon, Palaemonetes pugio, Penaeus stylirostris, Penaeus vannamei
Infection par le virus du syndrome des points blancs	C + D + E	Tous les crustacés décapodes (ordre des Decapoda)