3.6. Equipements de travail et moyens de protection Machines
Décision d'exécution (UE) 2019/436 de la Commission du 18 mars 2019 relative aux normes harmonisées concernant les machines élaborées à l'appui de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil
| Date de signature : | 18/03/2019 | Statut du texte : | Abrogé |
| Date de publication : | 19/03/2019 | Emetteur : | |
| Consolidée le : | 10/01/2023 | Source : | JOUE L75 du 19 mars 2019 |
| Date d'entrée en vigueur : | 19/03/2019 |
Abrogée par la décision 2023/1586 du 26 juillet 2023
Version consolidée au 10 janvier 2023
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
- vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
- vu le règlement (UE) n°1025/2012 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012 relatif à la normalisation européenne, modifiant les directives 89/686/CEE et 93/15/CEE du Conseil ainsi que les directives 94/9/CE, 94/25/CE, 95/16/CE, 97/23/CE, 98/34/CE, 2004/22/CE, 2007/23/CE, 2009/23/CE et 2009/105/CE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la décision 87/95/CEE du Conseil et la décision n°1673/2006/CE du Parlement européen et du Conseil (1), et notamment son article 10, paragraphe 6, vu la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (2), et notamment son article 7, paragraphe 3, et son article 10.
(1) Selon l'article 7 de la directive 2006/42/CE, une machine construite conformément à une norme harmonisée, dont les références ont fait l'objet d'une publication au Journal officiel de l'Union européenne, est présumée conforme aux exigences essentielles de santé et de sécurité couvertes par ladite norme harmonisée.
(2) Il existe trois types de normes harmonisées conférant une présomption de conformité à la directive 2006/42/CE.
(3) Les normes de type A précisent les notions fondamentales, la terminologie et les principes de conception valables pour tous les types de machines. L'application de ces seules normes, bien que fournissant un cadre essentiel pour l'application correcte de la directive 2006/42/CE, n'est pas suffisante pour garantir la conformité avec les exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive 2006/42/CE et ne fournit donc pas une présomption complète de conformité.
(4) Les normes de type B traitent d'aspects spécifiques de la sécurité des machines ou de types spécifiques de moyens de protection valables pour une large gamme de machines. L'application des spécifications des normes de type B confère une présomption de conformité aux exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive 2006/42/CE qu'elles couvrent, lorsqu'une norme de type C ou l'évaluation des risques du fabricant montre qu'une solution technique spécifiée par la norme de type B est adéquate pour la catégorie particulière ou le modèle particulier de machine concernée. L'application des normes de type B qui comportent des spécifications pour les composants de sécurité qui sont mis isolément sur le marché confère une présomption de conformité aux composants de sécurité concernés pour les exigences essentielles de santé et de sécurité couvertes par ces normes.
(5) Les normes de type C fournissent des spécifications pour une catégorie donnée de machines. Les différents types de machines appartenant à la catégorie couverte par une norme de type C ont un usage prévu similaire et présentent des dangers similaires. Les normes de type C peuvent faire référence aux normes de type A ou B, en précisant les spécifications de la norme de type A ou de type B qui sont applicables à la catégorie de machines concernées. Lorsque, pour un aspect donné de la sécurité des machines, une norme de type C s'écarte des spécifications d'une norme de type A ou B, les spécifications de la norme de type C prévalent sur celles de la norme de type A ou B. L'application des prescriptions d'une norme de type C sur la base de l'évaluation des risques faite par le fabricant confère une présomption de conformité de la machine concernée aux exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive 2006/42/CE couvertes par la norme. Certaines normes de type C se composent de plusieurs parties successives, la partie 1 énonçant les prescriptions générales valables pour une famille de machines et les autres parties de la norme fournissant des spécifications qui complètent ou modifient les spécifications générales de la partie 1 pour des catégories particulières de machines appartenant à la famille en cause. Pour les normes de type C qui sont organisées de cette manière, la présomption de conformité aux exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive 2006/42/CE est conférée par l'application cumulée de la partie générale 1 et de la partie spécifique pertinente de la norme.
(6) Par lettre M/396 du 19 décembre 2006, la Commission a adressé au CEN et au Cenelec une demande relative à l'élaboration, à la révision et à la réalisation de travaux concernant des normes harmonisées à l'appui de la directive 2006/42/CE afin de prendre en compte les changements introduits par ladite directive par rapport à la directive 98/37/CE du Parlement européen et du Conseil (3).
(7) Sur la base de la demande M/396 du 19 décembre 2006, le CEN et le Cenelec ont élaboré de nouvelles normes harmonisées et révisé et modifié les normes harmonisées existantes. La norme harmonisée EN 15895:2011 +A1:2018 couvre les outils portatifs à charge propulsive de fixation et autres machines à choc introduits dans le champ d'application de la directive 2006/42/CE. Les normes EN 50569:2013/A1:2018; EN 50570:2013/A1:2018; EN 50571:2013/A1:2018; EN 50636-2-107:2015/A1:2018; EN 60335- 1:2012/A13:2017; EN 60335-2-58:2005; EN 60335-2-58:2005/A12:2016; EN 60335-2-58:2005/A2:2015 et leurs amendements tiennent compte de la délimitation redéfinie entre la directive 2006/42/CE et la directive 2014/35/UE du Parlement européen et du Conseil (4) et du fait que certains appareils électrodomestiques et analogues soumis à la directive 2014/35/UE, sont désormais soumis à la directive 2006/42/CE. La norme EN 16719:2018 tient compte du fait que la directive 2006/42/CE modifie la directive 95/16/CE du Parlement européen et du Conseil (5) avec l'effet que les appareils de levage dont la vitesse ne dépasse pas 0,15 m/s sont soumis à la directive 2006/42/CE. Les normes EN ISO 14118:2018; EN 474-1:2006+A5:2018; EN 1853:2017; EN 1870-6:2017; EN ISO 4254-5:2018; EN ISO 4254-7:2017; EN ISO 4254-8:2018; EN ISO 5395- 1:2013/A1:2018; EN ISO 5395-3:2013/A2:2018; EN 12013:2018; EN 12999:2011+A2:2018; EN 13001-3- 1:2012+A2:2018; EN 13001-3-6:2018; EN 13135:2013+A1:2018; EN 13684:2018; EN ISO 13766-2:2018; EN 15194:2017; EN 15895:2011+A1:2018; EN ISO 16092-1:2018; EN ISO 16092-3:2018; EN 16952:2018; EN 16719:2018; EN 17059:2018; EN ISO 19085-4:2018; EN ISO 19085-6:2017; EN ISO 19085-8:2018; EN ISO 19225:2017; EN ISO 28927-2:2009/A1:2017; EN 50569:2013/A1:2018; EN 50570:2013/A1:2018; EN 50571:2013/A1:2018; EN 50636-2-107:2015/A1:2018; EN 60335-1:2012/A13:2017; EN 62841-2-1:2018; EN 62841-2-17:2017; EN 62841-3-1:2014/A11:2017; EN 60335-2-58:2005; EN 60335-2-58:2005/A2:2015; EN 60335-2-58:2005/A12:2016; EN 62841-2-1:2018; EN 62841-2-17:2017; EN 62841-3-1:2014/A11:2017; EN 62841-3-4:2016; EN 62841-3-4:2016/A11:2017; EN 62841-3-6:2014/A11:2017; EN 62841-3- 9:2015/A11:2017; EN 62841-3-10:2015/A11:2017; EN 62841-3-14:2017 et leurs amendements assurent que les normes harmonisées destinées à servir d'appui à la directive 2006/42/CE satisfont pleinement aux exigences essentielles de santé et de sécurité de ladite directive.
(8) La Commission, en collaboration avec le CEN et le Cenelec, a examiné si les normes élaborées, révisées et modifiées par le CEN et le Cenelec sont conformes à la demande M/396 du 19 décembre 2006.
(9) Les normes élaborées, révisées et modifiée par le CEN et le Cenelec sur la base de la demande M/396 du 19 décembre 2006 satisfont aux exigences qu'elles visent à couvrir et qui sont énoncées dans la directive 2006/42/CE. Par conséquent, il convient de publier les références de ces normes au Journal officiel de l'Union européenne.
(10) En vertu de l'article 10 de la directive 2006/42/CE, la Commission a demandé l'avis du comité institué par le règlement (UE) n°1025/2012 sur la question de savoir si une norme harmonisée EN 474-1:2006+A4:2013 satisfait aux exigences essentielles de santé et de sécurité qu'elle couvre et qui sont énoncées dans l'annexe I de la directive 2006/42/CE. Sur la base de l'avis du comité, la référence de la norme EN 474-1:2006+A4:2013 a été publiée au Journal officiel de l'Union européenne avec une restriction par la décision d'exécution (UE) 2015/27 de la Commission (6). Le CEN a amélioré la norme dans la version EN 474-1:2006+A5:2018. Toutefois, la nouvelle version ne couvre pas un type de machine de terrassement, à savoir les pelles hydrauliques. La norme EN 474- 1:2006+A5:2018 ne satisfait donc pas entièrement aux exigences essentielles de santé et de sécurité énoncées aux points 1.2.2 et 3.2.1 de l'annexe I de la directive 2006/42/CE. Il convient par conséquent qu'elle soit publiée au Journal officiel de l'Union européenne avec une restriction.
(11) En vertu de l'article 10 de la directive 2006/42/CE, la Commission a demandé l'avis du comité institué par le règlement (UE) no 1025/2012 sur la question de savoir si une norme harmonisée EN 13241-1:2003+A1:2011 satisfait aux exigences essentielles de santé et de sécurité qu'elle couvre et qui sont énoncées dans l'annexe I de la directive 2006/42/CE. Sur la base de l'avis du comité, la référence de la norme EN 13241-1:2003+A1:2011 a été publiée au Journal officiel de l'Union européenne avec une restriction par la décision d'exécution (UE) 2015/1301 de la Commission (7). Le CEN a amélioré la norme dans la version EN EN 13241:2003+A2:2016. Toutefois, la nouvelle version ne couvre pas les préoccupations qui ont conduit à une publication avec une restriction de la version précédente de la norme. La version actuelle de cette norme, EN 13241:2003+A2:2016, ne satisfait donc pas entièrement aux exigences essentielles de santé et de sécurité énoncées aux points 1.3.7 et 1.4.3 de l'annexe I de la directive 2006/42/CE. Il convient par conséquent qu'elle soit publiée au Journal officiel de l'Union européenne avec une restriction.
(12) À la suite des travaux accomplis par le CEN et le Cenelec sur la base de la demande M/396 du 19 décembre 2006, plusieurs normes harmonisées publiées au Journal officiel de l'Union européenne (8) ont été remplacées, révisées ou modifiées.
(13) Par conséquent, il convient de retirer les références de ces normes du Journal officiel de l'Union européenne. Afin de donner aux fabricants suffisamment de temps pour se préparer à l'application des nouvelles normes, des normes révisées et des modifications de normes, il est nécessaire de reporter le retrait des références de normes harmonisées.
(14) Les références des normes harmonisées EN 786:1996 + A2:2009, EN 61496-1:2013 et EN ISO 11200:2014 devraient être retirées du Journal officiel de l’Union européenne dans la mesure où elles ne satisfont plus aux exigences qu’elles visent à couvrir et qui sont énoncées dans la directive 2006/42/CE.
(15) La conformité à une norme harmonisée confère une présomption de conformité aux exigences essentielles correspondantes énoncées dans la législation d'harmonisation de l'Union à compter de la date de publication de la référence de cette norme au Journal officiel de l'Union européenne. La présente décision devrait donc entrer en vigueur le jour de sa publication.
(1) JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.
(2) JO L 157 du 9.6.2006, p. 24.
(3) Directive 98/37/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux machines (JO L 207 du 23.7.1998, p. 1).
(4) Directive 2014/35/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché du matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension (JO L 96 du 29.3.2014, p. 357).
(5) Directive 95/16/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 juin 1995 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux ascenseurs (JO L 213 du 7.9.1995, p. 1).
(6) Décision d'exécution (UE) 2015/27 de la Commission du 7 janvier 2015 relative à la publication avec restriction au Journal officiel de l'Union européenne de la référence de la norme EN 474-1:2006+A4:2013 sur les engins de terrassement en vertu de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 4 du 8.1.2015, p. 24).
A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION :
Article premier
Modifiée par la décision 2022/621 du 7 avril 2022
Les références de normes harmonisées concernant les machines élaborées à l'appui de la directive 2006/42/CE énumérées dans l'annexe I de la présente décision sont publiées au Journal officiel de l'Union européenne.
Les références de normes harmonisées élaborées à l'appui de la directive 2006/42/CE énumérées dans l'annexe II de la présente décision sont publiées au Journal officiel de l'Union européenne avec une restriction.
La référence de la norme harmonisée EN 474-1:2006+A5:2018 relative aux engins de terrassement, rédigée à l’appui de la directive 2006/42/CE, répertoriée à l’annexe II bis de la présente décision, est publiée avec restriction au Journal officiel de l’Union européenne. Cette référence est réputée avoir été publiée au Journal officiel de l’Union européenne pour la période indiquée dans ladite annexe.
Article 2
Les références de normes harmonisées concernant les machines élaborées à l'appui de la directive 2006/42/CE énumérées dans l'annexe III de la présente décision sont retirées du Journal officiel de l'Union européenne à compter des dates indiquées dans ladite annexe.
(7) Décision d'exécution (UE) 2015/1301 de la Commission du 20 juillet 2015 portant publication avec restriction au Journal officiel de l'Union européenne de la référence de la norme EN 13241-1:2003+A1:2011 concernant les portes et portails industriels, commerciaux et de garage en application de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 199 du 29.7.2015, p. 40).
(8) JO C 92 du 9.3.2018, p. 1.
Article 3
La présente décision entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Fait à Bruxelles, le 18 mars 2019.
Par la Commission
Le président
Jean-Claude JUNCKER
ANNEXE I
Modifiée en dernier lieu par la décision 2023/69 du 9 janvier 2023
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No |
Référence de la norme |
Type |
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1. |
EN ISO 14118:2018 Sécurité des machines — Prévention de la mise en marche intempestive (ISO 14118:2017) |
B |
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2. |
EN 1853:2017 Matériel agricole — Remorques — Sécurité |
C |
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3. |
EN 1870-6:2017 Sécurité des machines à bois — Machines à scies circulaires — Partie 6: scies circulaires à bois de chauffage |
C |
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4. |
EN ISO 4254-5:2018 Matériel agricole — Sécurité — Partie 5: Machines de travail du sol à outils animés (ISO 4254-5:2018) |
C |
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5. |
EN ISO 4254-7:2017 Matériel agricole — Sécurité — Partie 7: moissonneuses-batteuses, récolteuses-hacheuses chargeuses de fourrage, récolteuses de coton et récolteuses de cannes à sucre (ISO 4254-7:2017) |
C |
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6. |
EN ISO 4254-8:2018 Matériel agricole — Sécurité — Partie 8: Distributeurs d'engrais solides (ISO 4254-8:2018) |
C |
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7. |
EN ISO 5395-1:2013 Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 1: Terminologie et essais communs (ISO 5395-1:2013) EN ISO 5395-1:2013/A1:2018 |
C |
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8. |
EN ISO 5395-3:2013 Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 3: tondeuses à gazon à conducteur assis (ISO 5395-3:2013) EN ISO 5395-3:2013/A1:2017 EN ISO 5395-3:2013/A2:2018 |
C |
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9. |
EN 12013:2018 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Mélangeurs internes — Prescriptions de sécurité |
C |
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10. |
EN 12999:2011+A2:2018 Appareils de levage à charge suspendue — Grues de chargement |
C |
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10 bis. |
EN 12999:2020 Appareils de levage à charge suspendue — Grues de chargement |
C |
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11. |
EN 13001-3-1:2012+A2:2018 Appareils de levage à charge suspendue. Conception générale — Partie 3-1: États limites et vérification d'aptitude des charpentes en acier |
C |
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12. |
EN 13001-3-6:2018 Appareils de levage à charge suspendue. Conception générale — Partie 3-6: États limites et vérification d'aptitude des éléments de mécanismes — Vérins hydrauliques |
C |
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12a. |
EN 13001-3-6:2018+A1:2021 Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - partie 3-6: états limites et vérification d’aptitude des éléments de mécanismes - Vérins hydrauliques |
C |
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13. |
EN 13135:2013+A1:2018 Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Conception — Prescriptions relatives à l'équipement |
C |
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14. |
EN 13684:2018 Matériel de jardinage — Aérateurs et scarificateurs à conducteur à pied — Sécurité |
C |
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15. |
EN ISO 13766-2:2018 Engins de terrassement et machines pour la construction des bâtiments — Compatibilité électromagnétique (CEM) des machines équipées de réseaux électriques de distribution interne — Partie 2: Exigences CEM supplémentaires pour les fonctions de sécurité (ISO 13766-2:2018) |
C |
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17. |
EN 15895:2011+A1:2018 Outils portatifs à charge propulsive — Exigences de sécurité — Outils de scellement et de marquage |
C |
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18. |
EN ISO 16092-1:2018 Sécurité des machines-outils — Presses — Partie 1: Exigences générales de sécurité (ISO 16092-1:2017) |
C |
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19. |
EN ISO 16092-3:2018 Sécurité des machines-outils — Presses — Partie 3: Exigences de sécurité pour les presses hydrauliques (ISO 16092-3:2017) |
C |
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20. |
EN 16719:2018 Plateformes de transport |
C |
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21. |
EN 16952:2018 Matériel agricole — Plateformes élévatrices tout terrain pour arboriculture (PEMPA) — Sécurité |
C |
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22. |
EN 17059:2018 Lignes de traitement de surface et d'anodisation — Prescriptions de sécurité |
C |
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23. |
EN ISO 19085-4:2018 Machines à bois — Sécurité — Partie 4: Scies circulaires à panneaux verticales (ISO 19085-4:2018) |
C |
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24. |
EN ISO 19085-6:2017 Machines à bois — Sécurité — Partie 6: Toupies monobroches à arbre vertical (ISO 19085-6:2017) |
C |
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25. |
EN ISO 19085-8:2018 Machines à bois — Sécurité — Partie 8: Machines de ponçage et de calibrage à bande pour pièces droites (ISO 19085-8:2017) |
C |
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26. |
EN ISO 19225:2017 Machines d'exploitation de mines et carrières souterraines — Machines mobiles d'abattage de front de taille — Exigences de sécurité imposées aux haveuses à tambour(s) et aux rabots (ISO 19225:2017) |
C |
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26 bis. |
EN ISO 19225:2017 Machines d'exploitation de mines et carrières souterraines — Machines mobiles d'abattage de front de taille — Exigences de sécurité imposées aux haveuses à tambour(s) et aux rabots (ISO 19225:2017) EN ISO 19225:2017/A1:2019 |
C |
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27. |
EN ISO 28927-2:2009 Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 2: Clés, boulonneuses et visseuses (ISO 28927-2:2009) EN ISO 28927-2:2009/A1:2017 |
C |
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28. |
EN ISO/IEC 80079-38:2016 Atmosphères explosives — Partie 38: Appareils et composants destinés à être utilisés dans les mines souterraines grisouteuses (ISO/IEC 80079-38:2016) EN ISO/IEC 80079-38:2016/A1:2018 |
C |
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29. |
EN 50569:2013 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les machines à laver le linge à usage collectif EN 50569:2013/A1:2018 |
C |
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30. |
EN 50570:2013 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les sèche-linge à tambour à usage collectif EN 50570:2013/A1:2018 |
C |
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31. |
EN 50571:2013 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les machines à laver le linge à usage collectif EN 50571:2013/A1:2018 |
C |
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32. |
EN 50636-2-107:2015 Appareils électrodomestiques et analogues — Partie 2-107: Exigences particulières relatives aux tondeuses à gazon électriques robotisées alimentées par batteries (IEC 60335-2-107:2012 modifiée) EN 50636-2-107:2015/A1:2018 |
C |
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33. |
EN 60335-1:2012 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — partie 1: Exigences générales [IEC 60335-1:2010 (modifiée)]. EN 60335-1:2012/AC:2014 EN 60335-1:2012/A11:2014 EN 60335-1:2012/A13:2017 |
C |
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33a. |
EN 60335-1:2012 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — partie 1: Exigences générales [CEI 60335-1:2010 (modifiée)]. EN 60335-1:2012/AC:2014 EN 60335-1:2012/A11:2014 EN 60335-1:2012/A13:2017 EN 60335-1:2012/A15:2021 |
C |
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34. |
EN 60335-2-58:2005 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-58: Règles particulières pour les lave-vaisselle électriques à usage collectif (IEC 60335-2-58:2002 modifiée) EN 60335-2-58:2005/A2:2015 EN 60335-2-58:2005/A12:2016 |
C |
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35. |
EN 62841-2-1:2018 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-1: exigences particulières pour les perceuses portatives et les perceuses à percussion (IEC 62841-2-1:2017, modifiée) EN 62841-2-1:2018/A11:2019 |
C |
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36. |
EN 62841-2-17:2017 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-17: Exigences particulières pour les défonceuses portatives (IEC 62841-2-17:2017 modifiée) |
C |
|
37. |
EN 62841-3-1:2014 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-1: Exigences particulières pour les scies circulaires à table transportables (IEC 62841-3-1:2014, modifiée) EN 62841-3-1:2014/A11:2017 |
C |
|
38. |
EN 62841-3-4:2016 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-4: Exigences particulières pour les tourets à meuler transportables (IEC 62841-3-4:2016 modifiée) EN 62841-3-4:2016/A11:2017 |
C |
|
39. |
EN 62841-3-6:2014 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-6: Exigences particulières pour les forets diamantés transportables avec système liquide (IEC 62841-3-6:2014, modifiée) EN 62841-3-6:2014/A11:2017 |
C |
|
40. |
EN 62841-3-9:2015 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-9: Exigences particulières pour les scies à onglets transportables (IEC 62841-3-9:2014 modifiée) EN 62841-3-9:2015/A11:2017 |
C |
|
41. |
EN 62841-3-10:2015 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-10: Exigences particulières pour les scies à onglets transportables (IEC 62841-3-10:2015 modifiée) EN 62841-3-10:2015/A11:2017 |
C |
|
42. |
EN 62841-3-14:2017 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-14: Exigences particulières pour les furets transportables (IEC 62841-3-14:2017 modifiée) |
C |
|
43. |
EN ISO 18497:2018 Tracteurs et matériel agricoles — Sécurité des machines hautement automatisées — Principes de conception (ISO 18497:2018) |
B |
|
44. |
EN ISO 19353:2019 Sécurité des machines — Prévention et protection contre l’incendie (ISO 19353:2019) |
B |
|
45. |
EN 707:2018 Matériel agricole — Épandeurs de lisier — Sécurité |
C |
|
46. |
EN 1459-2:2015+A1:2018 Chariots tout-terrain — Prescriptions de sécurité et vérification — Partie 2: chariots à portée variable rotatifs |
C |
|
47. |
EN ISO 3691-5:2015 Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 5: chariots à conducteur à propulsion manuelle (ISO 3691-5:2014) |
C |
|
47 bis. |
EN ISO 3691-5:2015 Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 5: chariots à conducteur à propulsion manuelle (ISO 3691-5:2014) EN ISO 3691-5:2015/A1:2020 |
C |
|
48. |
EN ISO 4254-9:2018 Matériel agricole — Sécurité — Partie 9: semoirs (ISO 4254-9:2018) |
C |
|
49. |
EN ISO 10517:2019 Taille-haies portatifs à moteur — Sécurité (ISO 10517:2019) |
C |
|
50. |
EN ISO 11148-13:2018 Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 13: machines à enfoncer les fixations (ISO 11148-13:2017) |
C |
|
51. |
EN 12012-1:2018 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 1: prescriptions de sécurité relatives aux granulateurs à lames et aux déchiqueteurs |
C |
|
52. |
EN 12312-8:2018 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 8: escabeaux et plates-formes de maintenance ou de service |
C |
|
53. |
EN 12733:2018 Matériel agricole et forestier — Motofaucheuses à conducteur à pied — Sécurité |
C |
|
54. |
EN 14033-4:2019 Applications ferroviaires — Voie — Machines de construction et de maintenance empruntant exclusivement les voies ferrées — Partie 4: exigences techniques pour la circulation, le déplacement et le travail sur le réseau ferroviaire urbain |
C |
|
55. |
EN 16712-4:2018 Équipement portable de projection d’agents d’extinction alimenté par des pompes à usage incendie — Équipements mousse portables — Partie 4: générateurs de mousse PN16 à haut foisonnement |
C |
|
56. |
EN 16770:2018 Sécurité des machines pour le travail du bois — Systèmes d’extraction de copeaux et de poussières pour installation en intérieur — Prescriptions de sécurité |
C |
|
57. |
EN 16985:2018 Cabines d’application par pulvérisation de produits de revêtement organiques — Prescriptions de sécurité |
C |
|
58. |
EN 17067:2018 Machines forestières — Prescriptions de sécurité pour les systèmes de commande à distance radio |
C |
|
59. |
EN ISO 19296:2018 Exploitation minière — Engins mobiles d’exploitation souterraine — Sécurité des machines (ISO 19296:2018) |
C |
|
60. |
EN ISO 28927-4:2010 Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 4: meuleuses droites (ISO 28927-4:2010) EN ISO 28927-4:2010/A1:2018 |
C |
|
61. |
EN 60204-1:2018 Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 1: exigences générales (IEC 60204-1:2016, modifiée) |
B |
|
62. |
EN IEC 60204-11:2019 Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 11: exigences pour les équipements fonctionnant à des tensions supérieures à 1 000 V en courant alternatif ou à 1 500 V en courant continu et ne dépassant pas 36 kV (IEC 60204-11:2018) |
B |
|
63. |
EN 62841-4-2:2019 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 4-2: exigences particulières pour les taille-haies (IEC 62841-4-2:2017, modifiée) |
C |
|
64. |
EN 62841-3-12:2019 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-12: exigences particulières relatives aux machines à fileter portables (IEC 62841-3-12:2017) |
C |
|
65. |
EN 62841-2-21:2019 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-21: exigences particulières pour les furets portatifs (IEC 62841-2-21:2017, modifiée) |
C |
|
66. |
EN ISO 20607:2019 Sécurité des machines — Notice d’instructions — Principes rédactionnels généraux (ISO 20607:2019) |
B |
|
67. |
EN ISO 19085-7:2019 Machines à bois — Sécurité — Partie 7: machines à dégauchir, à raboter et machines combinées à dégauchir/raboter (ISO 19085-7:2019) |
C |
|
68. |
EN 1114-3:2019 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Extrudeuses et lignes d’extrusion — Partie 3: prescriptions de sécurité pour les extracteurs |
C |
|
69. |
EN 1127-1:2019 Atmosphères explosives — Prévention de l’explosion et protection contre l’explosion — Partie 1: notions fondamentales et méthodologie |
B |
|
70. |
EN ISO 3743-2:2019 Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d’expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables — Partie 2: Méthodes en salle d’essai réverbérante spéciale (ISO 3743-2:2018) |
B |
|
71. |
EN ISO 11203:2009 Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées à partir du niveau de puissance acoustique (ISO 11203:1995) EN ISO 11203:2009/A1:2020 |
B |
|
72. |
EN ISO 13851:2019 Sécurité des machines — Dispositifs de commande bimanuelle — Principes de conception et de choix (ISO 13851:2019) |
B |
|
73. |
EN ISO 13854:2019 Sécurité des machines — Écartements minimaux pour prévenir les risques d’écrasement de parties du corps humain (ISO 13854:2017) |
B |
|
74. |
EN ISO 13857:2019 Sécurité des machines — Distances de sécurité empêchant les membres supérieurs et inférieurs d’atteindre les zones dangereuses (ISO 13857:2019) |
B |
|
75. |
EN 1612:2019 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines et installations de moulage par réaction — Prescriptions de sécurité |
C |
|
76. |
EN ISO 3691-1:2015 Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 1: Chariots de manutention automoteurs, autres que les chariots sans conducteurs, les chariots à portée variable et les chariots transporteurs de charges (ISO 3691-1:2011, y compris Cor 1:2013) EN ISO 3691-1:2015/AC:2016 EN ISO 3691-1:2015/A1:2020 |
C |
|
77. |
EN ISO 4254-11:2010 Matériel agricole — Sécurité — Partie 11: Ramasseuses-presses (ISO 4254-11:2010) EN ISO 4254-11:2010/A1:2020 |
C |
|
78. |
EN ISO 5010:2019 Engins de terrassement — Engins équipés de pneumatiques — Systèmes de direction (ISO 5010:2019) |
C |
|
79. |
EN ISO 7096:2020 Engins de terrassement — Évaluation en laboratoire des vibrations transmises à l’opérateur par le siège (ISO 7096:2020) |
C |
|
80. |
EN 12301:2019 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Calandres — Prescriptions de sécurité |
C |
|
81. |
EN 12965:2019 Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Arbres de transmission à cardans de prise de force et leurs protecteurs — Sécurité |
C |
|
82. |
EN 13525:2020 Machines forestières — Déchiqueteuses — Sécurité |
C |
|
83. |
EN ISO 19085-9:2020 Machines à bois — Sécurité — Partie 9: Scies circulaires à table de menuisier (avec et sans table mobile) (ISO 19085-9:2019) |
C |
|
84. |
EN ISO 19085-11:2020 Machines à bois — Sécurité — Partie 11: Machines combinées (ISO 19085-11:2020) |
C |
|
85. |
EN ISO 19085-13:2020 Machines à bois — Sécurité — Partie 13: Déligneuses multi-lames à chargement et/ou déchargement manuel (ISO 19085-13:2020) |
C |
|
86. |
EN ISO 19432-1:2020 Machines et matériels pour la construction des bâtiments — Machines de coupe par abrasion, portatives, à moteur à combustion interne — Partie 1: Exigences de sécurité des tronçonneuses à disque abrasif monté au centre (ISO 19432-1:2020) |
C |
|
87. |
EN ISO 20361:2019 Pompes et groupes motopompes pour liquides — Code d'essai acoustique — Classes de précision 2 et 3 (ISO 20361:2019) EN ISO 20361:2019/A11:2020 |
C |
|
88. |
EN ISO 21904-1:2020 Hygiène et sécurité en soudage et techniques connexes — Équipements de captage et de filtration des fumées — Partie 1: Exigences générales (ISO 21904-1:2020) |
C |
|
89. |
EN 62745:2017 Sécurité des machines – Exigences pour les systèmes de commande sans fil des machines (ISO 62745:2017) EN 62745:2017/A11:2020 |
B |
|
90. |
EN 50636-2-107:2015 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-107: Exigences particulières relatives aux tondeuses à gazon électriques robotisées alimentées par batteries (IEC 60335-2-107:2012 modifiée) EN 50636-2-107:2015/A1:2018 EN 50636-2-107:2015/A2:2020 |
C |
|
90a. |
EN 50636-2-107:2015 Appareils électrodomestiques et analogues — partie 2-107: Exigences particulières relatives aux tondeuses à gazon électriques robotisées alimentées par batteries (IEC 60335-2-107:2012, modifiée) EN 50636-2-107:2015/A1:2018 EN 50636-2-107:2015/A2:2020 EN 50636-2-107:2015/A3:2021 |
C |
|
91. |
EN 62841-2-11:2016 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-11: Exigences particulières pour les scies alternatives portatives (IEC 62841-2-11:2015, modifiée) EN 62841-2-11:2016/A1:2020 |
C |
|
92. |
EN 62841-3-4:2016 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-4: Exigences particulières pour les tourets à meuler transportables (IEC 62841-3-4:2016, modifiée) EN 62841-3-4:2016/A11:2017 EN 62841-3-4:2016/A12:2020 EN 62841-3-4:2016/A1:2020 |
C |
|
93. |
EN IEC 62841-3-9:2020 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-9: Exigences particulières pour les scies à onglets transportables (IEC 62841-3-9:2020) EN IEC 62841-3-9:2020/A11:2020 |
C |
|
94. |
EN 62841-4-1:2020 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 4-1: Exigences particulières pour les scies à chaîne (IEC 62841-4-1:2017, modifiée) |
C |
|
95. |
EN 1837:2020 Sécurité des machines — Éclairage intégré aux machines |
B |
|
96. |
EN ISO 11553-1:2020 Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 1: Exigences générales de sécurité laser (ISO 11553-1:2020) EN ISO 11553-1:2020/A11:2020 |
B |
|
97. |
EN 81-40:2020 Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Élévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges — Partie 40: Ascensièges et plates-formes élévatrices inclinées à l’usage des personnes à mobilité réduite |
C |
|
98. |
EN 1175:2020 Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques/électroniques |
C |
|
99. |
EN 1459-5:2020 Chariots tout-terrain — Prescriptions de sécurité et vérification — Partie 5: Interface de l’accessoire |
C |
|
100. |
EN 1804-1:2020 Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 1: Unités de soutènement et exigences générales |
C |
|
101. |
EN 1804-2:2020 Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 2: Étançons et vérins à pose mécanisée |
C |
|
102. |
EN 1804-3:2020 Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 3: Systèmes de commande hydrauliques et électro-hydrauliques |
C |
|
103. |
EN 1974:2020 Machines pour les produits alimentaires — Trancheurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
C |
|
104. |
EN 12312-3:2017+A1:2020 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 3: Convoyeurs à bande |
C |
|
105. |
EN 12312-7:2020 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 7: Matériels de déplacement des aéronefs |
C |
|
106. |
EN 13586:2020 Appareils de levage à charge suspendue — Accès |
C |
|
107. |
EN 15011:2020 Appareils de levage à charge suspendue — Ponts roulants et portiques |
C |
|
108. |
EN 15571:2020 Machines et installations d’extraction et d’usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux machines de finition de surface |
C |
|
109. |
EN ISO 16092-2:2020 Sécurité des machines-outils — Presses — Partie 2: Exigences de sécurité pour les presses mécaniques (ISO 16092-2:2019) |
C |
|
110. |
EN ISO 16092-4:2020 Sécurité des machines-outils — Presses — Partie 4: Exigences de sécurité pour les presses pneumatiques (ISO 16092-4:2019) |
C |
|
111. |
EN 16307-1:2020 Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 1: Exigences supplémentaires pour les chariots autres que les chariots sans conducteur, les chariots à portée variable et les chariots porteurs de charges |
C |
|
112. |
EN 16486:2014+A1:2020 Machines de compactage pour déchets ou matières recyclables — Compacteurs — Prescriptions de sécurité |
C |
|
113. |
EN 16564:2020 Machines et équipements pour l’exploitation et l’usinage de pierres naturelles — Prescriptions relatives aux machines à scier/fraiseuses de type pont, y compris les versions à commande numérique (NC/CNC) |
C |
|
114. |
EN 16808:2020 Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel — Sécurité des machines — Élévateurs manuels |
C |
|
115. |
EN 16851:2017+A1:2020 Appareils de levage à charge suspendue — Systèmes de grue légère |
C |
|
116. |
EN ISO 19085-10:2019 Machines à bois — Sécurité — Partie 10: Scies de chantier (ISO 19085-10:2018) EN ISO 19085-10:2019/A11:2020 |
C |
|
117. |
EN ISO 20430:2020 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par injection — Prescription de sécurité (ISO 20430:2020) |
C |
|
118. |
EN IEC 62841-2-6:2020 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-6: Exigences particulières pour les marteaux portatifs (IEC 62841-2-6:2020, modifiée) EN IEC 62841-2-6:2020/A11:2020 |
C |
|
119. |
EN ISO 11202:2010 Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées en appliquant des corrections d’environnement approximatives (ISO 11202:2010) EN ISO 11202:2010/A1:2021 |
B |
|
120. |
EN 303-5:2021 Chaudières de chauffage — partie 5: Chaudières spéciales pour combustibles solides, à chargement manuel et automatique, puissance utile inférieure ou égale à 500 kW — Définitions, exigences, essais et marquage |
C |
|
121. |
EN 1501-1:2021 Véhicules de collecte de déchets - Exigences générales et exigences de sécurité - partie 1: véhicules de collecte de déchets à chargement arrière |
C |
|
122. |
EN 1501-2:2021 Véhicules de collecte de déchets - Exigences générales et exigences de sécurité - partie 2: véhicules de collecte de déchets à chargement latéral |
C |
|
123. |
EN 1501-3:2021 Véhicules de collecte de déchets - Exigences générales et exigences de sécurité - partie 3: véhicules de collecte des déchets à chargement frontal |
C |
|
124. |
EN 1501-5:2021 Véhicules de collecte de déchets - Exigences générales et exigences de sécurité - partie 5: lève-conteneurs pour véhicules de collecte de déchets |
C |
|
125. |
EN 1756-1:2021 Hayons élévateurs - Plates-formes élévatrices à monter sur véhicules roulants - Exigences de sécurité - partie 1: hayons élévateurs pour marchandises |
C |
|
126. |
EN 1829-1:2021 Machines à jet d’eau à haute pression - Exigences de sécurité - partie 1: machines |
C |
|
127. |
EN 12312-5:2021 Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - partie 5: Matériels d’avitaillement en carburant |
C |
|
128. |
EN 12385-5:2021 Câbles en acier - Sécurité - partie 5: câbles à torons pour ascenseurs |
C |
|
129. |
EN 12609:2021 Bétonnières portées. Prescriptions de sécurité |
C |
|
130. |
EN 13001-2:2021 Sécurité des appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — partie 2: Charges |
C |
|
131. |
EN 13852-3:2021 Appareils de levage à charge suspendue - Grues off-shore - partie 3: grues off-shore légères (potence off-shore) |
C |
|
132. |
EN ISO 19085-1:2021 Machines à bois — Sécurité — Partie 1: Exigences communes (ISO 19085-1:2021) |
C |
|
133. |
EN ISO 22868:2021 Machines forestières et machines de jardin — Code d’essai acoustique pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne — Méthode d’expertise (classe de précision 2) (ISO 22868:2021) |
C |
|
134. |
EN IEC 62061:2021 Sécurité des machines - Sécurité fonctionnelle des systèmes de commande relatifs à la sécurité IEC 62061:2021 |
B |
ANNEXE II
Modifiée en dernier lieu par la décision 2023/69 du 9 janvier 2023
|
No |
Référence de la norme |
Type |
|
1. |
EN 474-1:2006+A6:2019 Engins de terrassement - Sécurité - partie 1: prescriptions générales Note 1: La présente publication ne concerne pas le point 5.8.1 Visibilité — Champ de vision de l’utilisateur de cette norme, mais uniquement les prescriptions de la norme EN 474-5:2006+A3:2013 applicables aux pelles hydrauliques, dont l’application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de santé et de sécurité 1.2.2 et 3.2.1 de l’annexe I de la directive 2006/42/CE. Note 2: En ce qui concerne l’annexe B.2 — Attaches rapides, la norme harmonisée EN 474-1:2006+A6:2019 ne confère pas de présomption de conformité avec les exigences essentielles de santé et de sécurité 1.1.2 b), 1.1.2 c) et 1.3.3 de l’annexe I de la directive 2006/42/CE lorsqu’elle est appliquée en combinaison avec les prescriptions de la norme EN 474-4:2006+A2:2012 applicables aux chargeuses-pelleteuses et avec les prescriptions de la norme 474-5:2006+A3:2013 applicables aux pelles hydrauliques. |
C |
|
2. |
EN 13241:2003+A2:2016 Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit, caractéristiques de performance Avertissement: En ce qui concerne les points 4.2.2, 4.2.6, 4.3.2, 4.3.3, 4.3.4, 4.3.6, la présente publication ne concerne pas la référence à la norme EN 12453:2000, dont l'application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de sécurité et de santé énoncées aux points 1.3.7 et 1.4.3 de l'annexe I de la directive 2006/42/CE. |
C |
|
3. |
EN ISO 19085-3:2017 Machines à bois — Sécurité — Partie 3: Perceuses et défonceuses à commande numérique Avertissement: En ce qui concerne son point 6.6.2.2.3.1, la norme harmonisée EN ISO 19085-3:2017 ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de santé et de sécurité énoncées au point 1.4.1 de l’annexe I de la directive 2006/42/CE, qui requiert que les protecteurs et dispositifs de protection ne doivent pas être facilement contournés. |
C |
| 4 |
EN 15194:2017 Cycles — Cycles à assistance électrique — Bicyclettes EPAC Note 1: La norme harmonisée EN 15194:2017 ne confère pas de présomption de conformité aux exigences essentielles de santé et de sécurité énoncées aux points 1.5.5, 1.5.6 et 1.5.7 de l’annexe I de la directive 2006/42/CE, qui exigent que les machines soient conçues et construites de manière à tenir compte des risques liés aux températures extrêmes, au feu et aux explosions. Note 2: La norme harmonisée EN 15194:2017 ne confère pas de présomption de conformité aux exigences essentielles de santé et de sécurité énoncées aux points 1.5.9 et 3.6.3.1 de l’annexe I de la directive 2006/42/CE, qui exigent que la machine soit conçue et construite pour tenir compte des risques résultant des vibrations, et que la machine soit équipée de la mesure des vibrations transmises par la machine à l’opérateur de la machine. |
C |
ANNEXE II bis
Créée par la décision 2022/621 du 7 avril 2022
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No |
Référence de la norme |
Type |
Depuis le |
jusqu’au |
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1. |
EN 474-1:2006+A5:2018 Engins de terrassement - Sécurité - partie 1: prescriptions générales Note: La présente publication ne concerne pas le point 5.8.1 Visibilité — Champ de vision de l’utilisateur de cette norme, mais uniquement les prescriptions de la norme EN 474-5:2006+A3:2013 applicables aux pelles hydrauliques, dont l’application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de santé et de sécurité 1.2.2 et 3.2.1 de l’annexe I de la directive 2006/42/CE. |
C |
15 octobre 2021 |
11 octobre 2022 |
ANNEXE III
Modifiée en dernier lieu par la décision 2022/621 du 7 avril 2022
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No |
Référence de la norme |
Date du retrait |
Type |
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1. |
EN 1037:1995+A1:2008 Sécurité des machines — Prévention de la mise en marche intempestive |
19 septembre 2020 |
B |
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2. |
EN 474-1:2006+A4:2013 Engins de terrassement — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales Avertissement: la présente publication ne concerne pas le point 5.8.1. Visibilité — Champ de vision de l’utilisateur de cette norme, dont l’application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de santé et de sécurité 1.2.2 et 3.2.1 de l’annexe I à la directive 2006/42/CE. |
19 septembre 2020 |
C |
|
3. |
EN 1853:1999+A1:2009 Matériel agricole — Remorques à benne basculante — Sécurité |
19 septembre 2020 |
C |
|
4. |
EN 1870-6:2002+A1:2009 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 6: Scies circulaires pour la coupe du bois de chauffage et scies circulaires mixtes à chevalet et/ou à table pour la coupe du bois de chauffage, avec chargement et/ou déchargement manuel |
19 septembre 2020 |
C |
|
5. |
EN ISO 4254-5:2009 Matériel agricole — Sécurité — Partie 5: Machines de travail du sol à outils animés (ISO 4254-5:2008) |
19 septembre 2020 |
C |
|
6. |
EN ISO 4254-7:2009 Matériel agricole — Sécurité — Partie 7: Moissonneuses-batteuses, récolteuses-hacheuses-chargeuses de fourrage et récolteuses de coton (ISO 4254-7:2008) |
19 septembre 2020 |
C |
|
7. |
EN 14017:2005+A2:2009 Matériel agricole et forestier — Distributeurs d’engrais solides — Sécurité |
19 septembre 2020 |
C |
|
8. |
EN ISO 5395-1:2013 Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 1: Terminologie et essais communs (ISO 5395-1:2013) |
19 septembre 2020 |
C |
|
9. |
EN ISO 5395-3:2013 Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 3: Tondeuses à gazon à conducteur assis (ISO 5395-3:2013) EN ISO 5395-3:2013/A1:2017 |
19 septembre 2020 |
C |
|
10. |
EN 12013:2000+A1:2008 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Mélangeurs internes — Prescriptions de sécurité |
19 septembre 2020 |
C |
|
11. |
EN 12999:2011+A1:2012 Appareils de levage à charge suspendue — Grues de chargement |
19 septembre 2020 |
C |
|
12. |
EN 13001-3-1:2012+A1:2013 Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 3-1: États limites et vérification d’aptitude des charpentes en acier |
19 septembre 2020 |
C |
|
13. |
EN 13135:2013 Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Conception — Prescriptions relatives à l’équipement |
19 septembre 2020 |
C |
|
14. |
EN 13684:2004+A3:2009 Matériel de jardinage — Aérateurs et scarificateurs à conducteur à pied — Sécurité |
19 septembre 2020 |
C |
|
15. |
EN 15895:2011 Outils portatifs à charge propulsive — Exigences de sécurité — Outils de scellement et de marquage |
19 septembre 2020 |
C |
|
16. |
EN 692:2005+A1:2009 Machines-outils — Presses mécaniques — Sécurité |
19 septembre 2021 |
C |
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17. |
EN 693:2001+A2:2011 Machines-outils — Sécurité — Presses hydrauliques |
19 mars 2021 |
C |
|
18. |
EN 13736:2003+A1:2009 Sécurité des machines-outils — Presses pneumatiques |
19 septembre 2021 |
C |
|
19. |
EN 848-1:2007+A2:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif — Partie 1: Toupies monobroche à arbre vertical |
19 septembre 2020 |
C |
|
20. |
EN 1710:2005+A1:2008 Appareils et composants destinés à être utilisés dans les mines souterraines grisouteuses |
19 septembre 2020 |
C |
|
21. |
EN 50569:2013 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les essoreuses centrifuges à usage collectif |
12 janvier 2021 |
C |
|
22. |
EN 50570:2013 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les sèche-linge à tambour à usage collectif |
12 janvier 2021 |
C |
|
23. |
EN 50571:2013 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les machines à laver le linge à usage collectif |
12 janvier 2021 |
C |
|
24. |
EN 50636-2-107:2015 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-107: Exigences particulières relatives aux tondeuses à gazon électriques robotisées alimentées par batteries (IEC 60335-2-107:2012 modifiée) |
12 janvier 2020 |
C |
|
25. |
EN 60335-1:2012 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales (IEC 60335-1:2010 modifiée) EN 60335-1:2012/A11:2014 |
3 mai 2020 |
C |
|
26. |
EN 60745-2-1:2010 Outils électroportatifs à moteurs — Sécurité — Partie 2-1: Règles particulières pour les perceuses et perceuses à percussion (IEC 60745-2-1:2003 modifiée + A1:2008) |
19 janvier 2022 |
C |
|
27. |
EN 60745-2-17:2010 Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-17: Règles particulières pour les défonceuses et les affleureuses (IEC 60745-2-17:2010 modifiée) |
15 décembre 2021 |
C |
|
28. |
EN 62841-3-1:2014 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-1: Exigences particulières pour les scies à table transportables (IEC 62841-3-1:2014, modifiée) |
19 octobre 2019 |
C |
|
29. |
EN 61029-2-4:2011 Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-4: Exigences particulières pour les tourets à meuler transportables (IEC 61029-2-4:1993 modifiée + A1:2001 modifiée) |
24 juin 2020 |
C |
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30. |
EN 62841-3-6:2014 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-6: Exigences particulières pour les forets diamantés transportables avec système liquide (IEC 62841-3-6:2014, modifiée) |
19 octobre 2019 |
C |
|
31. |
EN 62841-3-9:2015 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-9: Exigences particulières pour les scies à onglets transportables (IEC 62841-3-9:2014 modifiée) |
15 novembre 2019 |
C |
|
32. |
EN 62841-3-10:2015 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-10: Exigences particulières pour les tronçonneuses transportables (IEC 62841-3-10:2015 modifiée) |
19 octobre 2019 |
C |
|
33. |
EN 13241:2003+A2:2016 Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit, caractéristiques de performance |
19 septembre 2020 |
C |
|
34. |
EN 786:1996+A2:2009 Matériel de jardinage — Coupe-gazon et coupe-bordures électriques portatifs et à conducteur à pied — Sécurité mécanique |
19 septembre 2020 |
C |
|
35. |
EN 1870-14:2007+A2:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 14: Scies à panneaux verticales |
19 septembre 2020 |
C |
|
36. |
EN 61496-1:2013 Sécurité des machines — Équipements de protection électro-sensibles — Partie 1: exigences générales et essais |
19 septembre 2020 |
C |
|
37. |
EN ISO 11200:2014 Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Guide d’utilisation des normes de base pour la détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées |
19 septembre 2020 |
B |
|
38. |
EN 1870-13:2007+A2:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 13: Scies à panneaux horizontales à presseur |
19 septembre 2020 |
C |
|
39. |
EN ISO 28927-4:2010 Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 4: meuleuses droites (ISO 28927-4:2010) |
2 avril 2020 |
C |
|
40. |
EN ISO 19353:2016 Sécurité des machines — Prévention et protection contre l’incendie (ISO 19353:2015) |
2 octobre 2021 |
B |
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41. |
EN 707:1999+A1:2009 Matériel agricole — Épandeurs de lisier — Sécurité |
2 octobre 2021 |
C |
|
42. |
EN 792-13:2000+A1:2008 Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 13: machines à enfoncer les fixations |
2 octobre 2021 |
C |
|
43. |
EN 1889-1:2011 Machines pour l’exploitation de mines souterraines — Machines mobiles souterraines — Sécurité — Partie 1: véhicules sur roues équipés de pneumatiques |
2 octobre 2021 |
C |
|
44. |
EN ISO 3691-5:2014 Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 5: chariots à conducteur à propulsion manuelle (ISO 3691-5:2014) EN ISO 3691-5:2014/AC:2014 |
2 octobre 2021 |
C |
|
45. |
EN ISO 10517:2009 Taille-haies portatifs à moteur — Sécurité (ISO 10517:2009) EN ISO 10517:2009/A1:2013 |
2 octobre 2021 |
C |
|
46. |
EN 12012-1:2007+A1:2008 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 1: prescriptions de sécurité relatives aux granulateurs à lames |
2 octobre 2021 |
C |
|
47. |
EN 12012-3:2001+A1:2008 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 3: prescriptions de sécurité relatives aux déchiqueteurs |
2 octobre 2021 |
C |
|
48. |
EN 12312-8:2005+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 8: escabeaux et plates-formes de maintenance |
2 octobre 2021 |
C |
|
49. |
EN 12733:2001+A1:2009 Matériel agricole et forestier — Motofaucheuses à conducteur à pied — Sécurité |
2 octobre 2021 |
C |
|
50. |
EN 12981:2005+A1:2009 Installations d’application — Cabines d’application par projection de produit de revêtement en poudre organique — Exigences de sécurité |
2 octobre 2021 |
C |
|
51. |
EN 13355:2004+A1:2009 Installations d’application — Cabines mixtes d’application et de séchage — Prescriptions de sécurité |
2 octobre 2021 |
C |
|
52. |
EN 14018:2005+A1:2009 Matériel agricole et forestier — Semoirs — Sécurité |
2 octobre 2021 |
C |
|
53. |
EN 60204-1:2006 Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 1: prescriptions générales (IEC 60204-1:2005, modifiée) EN 60204-1:2006/AC:2010 EN 60204-1:2006/A1:2009 |
2 octobre 2021 |
B |
|
54. |
EN 60204-11:2000 Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 11: prescriptions pour les équipements HT fonctionnant à des tensions supérieures à 1 000 V c.a. ou à 1 500 V c.c. et ne dépassant pas 36 kV (IEC 60204-11:2000) EN 60204-11:2000/AC:2010 |
2 octobre 2021 |
B |
|
55. |
EN 848-3:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face à outil rotatif — Partie 3: perceuses et défonceuses à commande numérique |
2 octobre 2021 |
C |
|
56. |
EN ISO 28927-2:2009 Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 2: clés, boulonneuses et visseuses (ISO 28927-2:2009) |
2 octobre 2021 |
C |
|
57. |
EN 60745-2-21:2009 Outils électroportatifs à moteurs — Sécurité — Partie 2-21: règles particulières pour les curettes (IEC 60745-2-21:2002, modifiée) EN 60745-2-21:2009/A1:2010 |
2 octobre 2021 |
C |
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58. |
EN 859:2007+A2:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à dégauchir à avance manuelle |
2 octobre 2021 |
C |
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59. |
EN 860:2007+A2:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à raboter sur une face |
2 octobre 2021 |
C |
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60. |
EN 861:2007+A2:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines combinées à raboter et à dégauchir |
2 octobre 2021 |
C |
|
61. |
EN 1114-3:2001+A1:2008 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Extrudeuses et lignes d’extrusion — Partie 3: prescriptions de sécurité pour les extracteurs |
2 octobre 2021 |
C |
|
62. |
EN 1127-1:2011 Atmosphères explosives — Prévention de l’explosion et protection contre l’explosion — Partie 1: notions fondamentales et méthodologie |
2 octobre 2021 |
B |
|
63. |
EN 1459-2:2015 Chariots tout-terrain — Prescriptions de sécurité et vérification — Partie 2: chariots à portée variable rotatifs |
2 octobre 2021 |
C |
|
64. |
EN 12301:2000+A1:2008 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Calandres — Prescriptions de sécurité |
3 septembre 2022 |
C |
|
65. |
EN 12643:2014 Engins de terrassement — Engins équipés de pneumatiques — Systèmes de direction (ISO 5010:1992, modifiée) |
3 septembre 2022 |
C |
|
66. |
EN 12965:2003+A2:2009 Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Arbres de transmission à cardans de prise de force et leurs protecteurs — Sécurité |
3 septembre 2022 |
C |
|
67. |
EN 1612-1:1997+A1:2008 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par réaction — Partie 1: Prescriptions de sécurité relatives aux unités de dosage et de mélange |
3 septembre 2022 |
C |
|
68. |
EN 1870-19:2013 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 19: Scies circulaires à table de menuisier (avec et sans table mobile) et scies de chantier |
3 septembre 2022 |
C |
|
69. |
EN 1870-4:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 4: Scies circulaires à déligner multilames à chargement et/ou déchargement manuel |
3 septembre 2022 |
C |
|
70. |
EN 349:1993+A1:2008 Sécurité des machines — Écartements minimaux pour prévenir les risques d’écrasement de parties du corps humain |
3 septembre 2022 |
B |
|
71. |
EN 574:1996+A1:2008 Sécurité des machines — Dispositifs de commande bimanuelle — Aspects fonctionnels — Principes de conception |
3 septembre 2022 |
B |
|
72. |
EN 50636-2-107:2015 Appareils électrodomestiques et analogues — Partie 2-107: Exigences particulières relatives aux tondeuses à gazon électriques robotisées alimentées par batteries (IEC 60335-2-107:2012, modifiée) EN 50636-2-107:2015/A1:2018 |
3 septembre 2022 |
C |
|
73. |
EN 60745-2-13:2009 Outils électroportatifs à moteurs — Sécurité — Partie 2-13: règles particulières pour les scies à chaîne (IEC 60745-2-13:2006, modifiée) EN 60745-2-13:2009/A1:2010 |
3 mai 2023 |
C |
|
74. |
EN 62841-2-11:2016 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-11: Exigences particulières pour les scies alternatives portatives (IEC 62841-2-11:2015, modifiée) |
3 septembre 2022 |
C |
|
75. |
EN 62841-3-4:2016 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-4: Exigences particulières pour les tourets à meuler transportables (IEC 62841-3-4:2016, modifiée) EN 62841-3-4:2016/A11:2017 |
3 septembre 2022 |
C |
|
76. |
EN 62841-3-9:2015 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-9: Exigences particulières pour les scies à onglets transportables (IEC 62841-3-9:2014, modifiée) EN 62841-3-9:2015/AC:2016-09 EN 62841-3-9:2015/A11:2017 |
3 septembre 2022 |
C |
|
77. |
EN 940:2009+A1:2012 Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines combinées pour le travail du bois |
3 septembre 2022 |
C |
|
78. |
EN ISO 11203:2009 Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées à partir du niveau de puissance acoustique (ISO 11203:1995) |
3 septembre 2022 |
B |
|
79. |
EN ISO 13857:2008 Sécurité des machines — Distances de sécurité empêchant les membres supérieurs et inférieurs d’atteindre les zones dangereuses (ISO 13857:2008) |
3 septembre 2022 |
B |
|
80. |
EN ISO 19432:2012 Machines et matériels pour la construction des bâtiments — Tronçonneuses à disque, portatives, à moteur à combustion interne — Exigences de sécurité (ISO 19432:2012) |
3 septembre 2022 |
C |
|
81. |
EN ISO 20361:2015 Pompes et groupes motopompes pour liquides — Code d’essai acoustique — Classes de précision 2 et 3 (ISO 20361:2015) |
3 septembre 2022 |
C |
|
82. |
EN ISO 3691-1:2015 Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 1: Chariots de manutention automoteurs, autres que les chariots sans conducteurs, les chariots à portée variable et les chariots transporteurs de charges (ISO 3691-1:2011, y compris Cor 1:2013) EN ISO 3691-1:2015/AC:2016 |
3 septembre 2022 |
C |
|
83. |
EN ISO 4254-11:2010 Matériel agricole — Sécurité — Partie 11: Ramasseuses-presses (ISO 4254-11:2010) |
3 septembre 2022 |
C |
|
84. |
EN ISO 7096:2008 Engins de terrassement — Évaluation en laboratoire des vibrations transmises à l’opérateur par le siège (ISO 7096:2000) EN ISO 7096:2008/AC:2009 |
3 septembre 2022 |
C |
|
85. |
EN ISO 15012-4:2016 Hygiène et sécurité en soudage et techniques connexes — Équipements de captage et de filtration des fumées — Partie 4: Exigences générales (ISO 15012-4:2016) |
3 septembre 2022 |
C |
|
86. |
EN 1175-1:1998+A1:2010 Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 1: Prescriptions générales des chariots alimentés par batterie |
15 avril 2023 |
C |
|
87. |
EN 1175-2:1998+A1:2010 Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 2: Prescriptions générales des chariots équipés d’un moteur thermique |
15 avril 2023 |
C |
|
88. |
EN 1175-3:1998+A1:2010 Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 3: Prescriptions particulières des systèmes à transmission électrique des chariots équipés d’un moteur thermique |
15 avril 2023 |
C |
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89. |
EN 12312-3:2017 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 3: Convoyeurs à bande |
15 avril 2023 |
C |
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90. |
EN 12312-7:2005+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 7: Matériels de déplacement des aéronefs |
15 avril 2023 |
C |
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91. |
EN 13411-1:2002+A1:2008 Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 1: Cosses pour élingues en câbles d’acier |
15 avril 2023 |
C |
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92. |
EN 13411-2:2001+A1:2008 Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 2: Épissures de boucles pour élingues en câbles d’acier |
15 avril 2023 |
C |
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93. |
EN 13411-3:2004+A1:2008 Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 3: Manchons et boucles manchonnées |
15 avril 2023 |
C |
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94. |
EN 13411-4:2011 Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 4: Manchonnage à l’aide de métal et de résine |
15 avril 2023 |
C |
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95. |
EN 13411-5:2003+A1:2008 Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 5: Serre-câbles à étrier en U |
15 avril 2023 |
C |
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96. |
EN 13411-6:2004+A1:2008 Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 6: Boîte à coin asymétrique |
15 avril 2023 |
C |
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97. |
EN 13411-7:2006+A1:2008 Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 7: Boîte à coin symétrique |
15 avril 2023 |
C |
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98. |
EN 13411-8:2011 Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 8: Terminaisons à sertir et sertissage |
15 avril 2023 |
C |
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99. |
EN 13586:2004+A1:2008 Appareils de levage à charge suspendue — Accès |
15 avril 2023 |
C |
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100. |
EN 15011:2011+A1:2014 Appareils de levage à charge suspendue — Ponts roulants et portiques |
15 avril 2023 |
C |
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101. |
EN 16307-1:2013+A1:2015 Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 1: Exigences supplémentaires pour les chariots autres que les chariots sans conducteur, les chariots à portée variable et les chariots porteurs de charges |
15 avril 2023 |
C |
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102. |
EN 16486:2014 Machines de compactage pour déchets ou matières recyclables — Compacteurs — Prescriptions de sécurité |
15 avril 2023 |
C |
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103. |
EN 16851:2017 Appareils de levage à charge suspendue — Systèmes de grue légère |
15 avril 2023 |
C |
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104. |
EN 1804-1:2001+A1:2010 Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 1: Unités de soutènement et exigences générales |
15 avril 2023 |
C |
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105. |
EN 1804-2:2001+A1:2010 Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 2: Étançons et vérins à pose mécanisée |
15 avril 2023 |
C |
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106. |
EN 1804-3:2006+A1:2010 Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité concernant les soutènements marchants applicables aux piles — Partie 3: Systèmes de commande hydrauliques |
15 avril 2023 |
C |
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107. |
EN 1837:1999+A1:2009 Sécurité des machines — Éclairage intégré aux machines |
15 avril 2023 |
B |
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108. |
EN 1974:1998+A1:2009 Machines pour les produits alimentaires — Trancheurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène |
15 avril 2023 |
C |
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109. |
EN 201:2009 Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par injection — Prescriptions de sécurité |
15 avril 2023 |
C |
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110. |
EN 60745-2-6:2010 Outils électroportatifs à moteurs — Sécurité — Partie 2-6: Règles particulières pour les marteaux (IEC 60745-2-6:2003, modifiée, +A1:2006) |
15 avril 2023 |
C |
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111. |
EN 81-40:2008 Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Élévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges — Partie 40: Ascensièges et plates-formes élévatrices inclinées à l’usage des personnes à mobilité réduite |
15 avril 2023 |
C |
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112. |
EN ISO 11553-1:2008 Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité (ISO 11553-1:2005) |
15 avril 2023 |
C |
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113. |
EN ISO 3743-2:2009 Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d’expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables — Partie 2: Méthodes en salle d’essai réverbérante spéciale (ISO 3743-2:1994) |
15 avril 2023 |
B |
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114. |
EN 12312-5:2005+A1:2009 Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - partie 5: matériels d’avitaillement en carburant |
11 octobre 2023 |
C |
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115. |
EN 13001-2:2014 Sécurité des appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — partie 2: Charges |
11 octobre 2023 |
C |
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116. |
EN 1501-1:2011+A1:2015 Véhicules de collecte de déchets - Exigences générales et exigences de sécurité - partie 1: véhicules de collecte de déchets à chargement arrière |
11 octobre 2023 |
C |
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117. |
EN 1501-2:2005+A1:2009 Véhicules de collecte de déchets et leurs lève-conteneurs associés - Exigences générales et exigences de sécurité - partie 2: véhicules de collecte de déchets à chargement latéral |
11 octobre 2023 |
C |
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118. |
EN 1501-3:2008 Véhicules de collecte de déchets et leurs lève-conteneurs associés - Exigences générales et exigences de sécurité - partie 3: véhicules de collecte de déchets à chargement frontal |
11 octobre 2023 |
C |
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119. |
EN 1501-5:2011 Véhicules de collecte de déchets - Exigences générales et exigences de sécurité - partie 5: lève-conteneurs pour véhicules de collecte de déchets |
11 octobre 2023 |
C |
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120. |
EN 1756-1:2001+A1:2008 Hayons élévateurs - Plates-formes élévatrices à monter sur véhicules roulants - Exigences de sécurité - partie 1: hayons élévateurs pour marchandises |
11 octobre 2023 |
C |
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121. |
EN 1829-1:2010 Machines à jet d’eau à haute pression - Exigences de sécurité - partie 1: machines |
11 octobre 2023 |
C |
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122. |
EN 303-5:2012 Chaudières de chauffage — partie 5: Chaudières spéciales pour combustibles solides, à chargement manuel et automatique, puissance utile inférieure ou égale à 500 kW — Définitions, exigences, essais et marquage |
11 octobre 2023 |
C |
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123. |
EN 62061:2005 Sécurité des machines — Sécurité fonctionnelle des systèmes de commande électriques, électroniques et électroniques programmables relatifs à la sécurité IEC 62061:2005 EN 62061:2005/AC:2010 EN 62061:2005/A1:2013 EN 62061:2005/A2:2015 |
11 octobre 2023 |
B |
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124. |
EN ISO 11202:2010 Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées en appliquant des corrections d’environnement approximatives (ISO 11202:2010) |
11 octobre 2023 |
B |
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125. |
EN ISO 19085-1:2017 Machines à bois — Sécurité — Partie 1: Exigences communes (ISO 19085-1:2017) |
11 octobre 2023 |
C |
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126. |
EN ISO 22868:2011 Machines forestières et machines de jardin — Code d’essai acoustique pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne — Méthode d’expertise (classe de précision 2) (ISO 22868:2011) |
11 octobre 2023 |
C |