Arrêté du 22 août 2019 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires

Date de signature :22/08/2019 Statut du texte :En vigueur
Date de publication :30/08/2019 Emetteur :Ministère de l'Intérieur
Consolidée le : Source :JO du 30 août 2019
Date d'entrée en vigueur :31/08/2019
Arrêté du 22 août 2019 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires

NOR : INTE1915304A


Le ministre de l’action et des comptes publics et le ministre de l’intérieur,
Arrêtent:

TITRE Ier - DISPOSITIONS COMMUNES

CHAPITRE Ier - PRÉSENTATION DE LA FORMATION

Article 1er

Le présent arrêté fixe les dispositions relatives aux formations dispensées aux sapeurs-pompiers professionnels et volontaires à l’exclusion, pour les sapeurs-pompiers relevant du service de santé et de secours médical, des formations aux emplois opérationnels ou d’encadrement mentionnées à l’article 3.

Les formations de sapeurs-pompiers sont organisées conformément à la doctrine élaborée par le ministre chargé de la sécurité civile, en particulier les guides de doctrine opérationnelle et les guides de technique opérationnelle.

Les sapeurs-pompiers qui suivent une formation sont dénommés ci-après stagiaires, sans préjudice des dispositions du décret du 4 novembre 1992 susvisé.

Les services d’incendie et de secours, mentionnés dans le présent arrêté, sont les services départementaux d’incendie et de secours, le service départemental-métropolitain d’incendie et de secours, les services d’incendie et de secours de Corse et les établissements publics interdépartementaux d’incendie et de secours.


Article 2

Les dispositions du présent arrêté peuvent s’appliquer aux unités militaires investies à titre permanent de missions de sécurité civile selon les conditions prévues par leurs règles statutaires.


Section 1 - Nomenclature des formations

Article 3

Les formations délivrées aux sapeurs-pompiers permettent le développement ou l’acquisition des compétences opérationnelles, managériales, comportementales, administratives et techniques.

Elles comprennent:
Les sapeurs-pompiers professionnels et volontaires peuvent respectivement tenir un emploi ou exercer une activité après avoir suivi et validé la formation correspondante.


Article 4

Chaque formation prévue par le présent arrêté, hormis la formation d’adaptation aux risques locaux, fait l’objet soit: Les sapeurs-pompiers professionnels et volontaires disposent de référentiels nationaux relatifs aux emplois opérationnels ou d’encadrement qui leur sont propres.

Les référentiels nationaux et les guides nationaux de référence sont publiés sur le site internet du ministère de l’intérieur.


Article 5

Les prérequis aux formations prévues à l’article 3 sont définis par chaque référentiel national d’activités et de compétences ou guide national de référence.


Article 6

Le conseil d’administration du service d’incendie et de secours détermine, après avis du comité consultatif compétent: Pour les sapeurs-pompiers volontaires non-officiers, il détermine également la durée des formations aux emplois opérationnels et d’encadrement, dans la limite prévue par les référentiels nationaux.


Section 2 - La dispense de formation

Article 7

La dispense de formation a pour objectif de prendre en compte des compétences ou des expériences déjà acquises en vue d’obtenir une attestation de formation, un titre ou un diplôme, conformément aux dispositions du présent arrêté.

L’examen des dossiers est effectué par la commission citée à l’article 10.

Pour une activité ou un emploi donné, un candidat ne peut déposer qu’un seul dossier de recevabilité pendant la même année civile. Pour des emplois ou activités différents, il ne peut déposer plus de trois dossiers de recevabilité au cours de la même année civile.


Article 8

La dispense de formation est accordée par bloc de compétences par la commission au regard de : Pour chaque demande de dispense, il est préalablement vérifié que le candidat dispose des conditions et des prérequis d’accès à la formation. La commission peut, le cas échéant, demander une évaluation des compétences.

Pour la dispense de formation accordée au regard de l’expérience acquise par le candidat, la commission statue en deux temps à partir du dossier constitué par le candidat.

Une première phase de recevabilité du dossier a pour objet de vérifier la conformité de la demande, qui porte notamment sur les conditions d’accès à la formation et la durée d’expérience qui requiert une durée minimale d’activité d’un an, exercée de façon continue ou non, hors période de formation.

Une seconde phase de validation consiste à statuer sur la demande.


Article 9

La dispense de formation donne lieu, en fonction des compétences ou des expériences déjà acquises, à une réduction partielle ou totale de périodes de formation nécessaires pour l’obtention d’une attestation, d’un titre ou d’un diplôme.

Ces décisions sont notifiées au candidat.


Section 3 - Evaluation des stagiaires et validation des compétences

Article 10

Les formations mentionnées à l’article 3 du présent arrêté donnent lieu à une évaluation permettant de valider des blocs de compétence, dont les modalités sont définies par chaque référentiel national d’évaluation.

A l’issue de la formation dispensée par un organisme de formation, dans les conditions prévues à l’article 16, une commission dont la composition est définie par chaque référentiel national d’évaluation ou guide national de référence statue sur l’acquisition de compétences liées aux activités et emplois, au regard des évaluations réalisées.

La reconnaissance de l’acquisition de compétences liées aux activités et emplois donne lieu à la délivrance d’un diplôme de portée nationale.

Le stagiaire intègre ce document dans son livret individuel de formation.


Article 11

En cas de non validation d’un ou de plusieurs blocs de compétences par la commission, le stagiaire peut, dans un délai maximum de trois ans, se présenter à nouveau à l’évaluation du ou des blocs de compétences non validé.


Article 12

En cas d’impossibilité de suivre tout ou partie de la formation suite à un événement majeur et motivé qui ne lui est pas imputable, le stagiaire peut, sur proposition de son autorité d’emploi ou de gestion et après accord du directeur de l’organisme de formation, suivre de nouveau tout ou partie de la formation.


CHAPITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ORGANISMES DE FORMATION

Article 13

Les organismes de formation suivants peuvent dispenser des formations de sapeurs-pompiers: Ces organismes de formation se conforment aux obligations relatives à la qualité des actions de la formation professionnelle fixées par le code du travail.

Ils font l’objet d’une évaluation périodique par le ministre chargé de la sécurité civile.


Article 14

Pour chaque formation, l’organisme de formation élabore dans les conditions fixées par les référentiels nationaux prévus à l’article 4 du présent arrêté: Pendant la formation, le stagiaire et l’équipe pédagogique disposent d’un document de traçabilité permettant de suivre et de mesurer l’acquisition des compétences tout au long de la formation.

A l’issue de la formation, l’organisme de formation remet une attestation de suivi au stagiaire.


Article 15

Les formations aux emplois opérationnels ou d’encadrement sont dispensées par: Le Centre national de la fonction publique territoriale peut, par voie de convention avec l’Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers ou les services d’incendie et de secours, participer à la mise en œuvre de tout ou partie des formations aux emplois opérationnels ou d’encadrement.

Les formations de spécialité sont dispensées par: L’annexe II du présent arrêté fixe la répartition des formations de spécialités en fonction de la nature, du niveau des formations et des organismes de formation.


Article 16

Les organismes de formation cités au 1° de l’annexe II sont autorisés à délivrer à titre permanent les formations de spécialité mentionnées au 1o de cette même annexe.

Les organismes de formation cités au 2° de l’annexe II sont habilités, pour une durée de cinq ans, par le ministre chargé de la sécurité civile à délivrer les formations de spécialité mentionnées au 2° de cette même annexe, après validation du référentiel interne relatif à l’organisation de la formation et du référentiel interne d’évaluation.

Les organismes de formation cités à l’article 13 du présent arrêté peuvent être agréés pour une durée de cinq ans par le ministre chargé de la sécurité de civile pour délivrer les formations de spécialité citées au 3o de l’annexe II.


Article 17

Le dossier de demande d’agrément pour les formations visées au 3o de l’annexe II comprend:
Article 18

La reconduction de l’agrément et de l’habilitation mentionnés à l’article 16 est validée par le ministre chargé de la sécurité civile sur la base de l’évaluation prévue à l’article 13 du présent arrêté.


Article 19

La publication d’un nouveau référentiel national d’activités et de compétences entraîne la caducité de l’habilitation ou de l’agrément.


Article 20

L’Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers anime le réseau des organismes de formation de sapeurs-pompiers des services d’incendie et de secours et favorise le partage des bonnes pratiques dans les domaines suivants:

TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX SAPEURS-POMPIERS PROFESSIONNELS

Article 21

Les formations mentionnées à l’article 3 du présent arrêté comprennent:

1° Les formations d’intégration et de professionnalisation à la suite de la nomination dans un nouveau cadre d’emploi;

2° Les formations de professionnalisation:

a) Des formations d’adaptation à l’emploi: b) Les formations de maintien et de perfectionnement des acquis, permettant la préservation et l’amélioration des compétences acquises et conditionnant le maintien de l’exercice des activités et des compétences définies dans les référentiels ou les guides nationaux de référence relatifs aux sapeurs-pompiers professionnels ;

c) Les formations de spécialités, énumérées à l’annexe I du présent arrêté;

d) Les formations d’adaptation aux risques locaux, permettant de développer des compétences opérationnelles relatives à des risques locaux, recensés dans le schéma départemental d’analyse et de couverture des risques, non couverts par les formations de spécialités mentionnées à l’annexe I du présent arrêté.


Article 22

Les sapeurs-pompiers professionnels suivent une formation d’intégration et de professionnalisation aux emplois opérationnels ou d’encadrement prévue au 1o de l’article 21 après recrutement ou promotion interne à l’un des grades suivants:
Article  23

Les sapeurs-pompiers professionnels suivent une formation de professionnalisation aux emplois opérationnels ou d’encadrement prévue au 2o de l’article 21, à la suite d’un changement d’emploi ou après avancement à l’un des grades suivants:
Article 24

Après nomination aux postes à responsabilités de sous-officier de garde et de chef de centre, les sapeurs-pompiers professionnels suivent une formation de professionnalisation aux emplois opérationnels ou d’encadrement prévue au 2o de l’article 21.

Avant nomination au poste à responsabilités de chef de groupement, les capitaines, commandants et lieutenants colonels doivent avoir validé une formation de chef de groupement.

Avant nomination au poste à responsabilités correspondant aux emplois de conception et de direction, les élèves-colonels doivent avoir validé une formation de colonel.


TITRE III - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES

Article 25

Les formations mentionnées à l’article 3 comprennent:

1° Les formations initiales destinées aux sapeurs-pompiers volontaires ayant signé leur premier engagement;

2° Les formations continues et de perfectionnement:

a) Des formations d’adaptation aux activités et responsabilités: b) Les formations de maintien et de perfectionnement des acquis, permettant la préservation et l’amélioration des compétences acquises et conditionnant le maintien des activités et des compétences définies dans les référentiels ou les guides nationaux de référence relatifs aux sapeurs-pompiers volontaires;

c) Les formations aux spécialités énumérées à l’annexe I du présent arrêté;

d) Les formations d’adaptation aux risques locaux, permettant de développer des compétences opérationnelles relatives à des risques locaux, recensés dans le schéma départemental d’analyse et de couverture des risques, non couverts par les formations de spécialités mentionnées à l’annexe I du présent arrêté.


Article 26

Les sapeurs-pompiers volontaires suivent une formation initiale aux activités opérationnelles prévue au 1° de l’article 25 lorsqu’ils sont nommés aux grades suivants:
Article 27

Après une nomination à un grade supérieur, les sapeurs-pompiers volontaires suivent, le cas échéant, une formation continue d’adaptation aux activités et responsabilités prévue au 2o de l’article 25 dans les conditions fixées par l’article R. 723-21 du code de la sécurité intérieure et l’arrêté du 6 juin 2013 relatif aux activités pouvant être exercées par les sapeurs-pompiers volontaires.


Article 28

Les sapeurs-pompiers volontaires non officiers peuvent exercer les activités de sous-officier de garde ou de chef de centre après avoir validé la formation correspondante.

Les officiers de sapeurs-pompiers volontaires peuvent exercer les activités d’officier de garde ou de chef de centre après avoir validé la formation correspondante.


Article 29

Tout sapeur-pompier volontaire détient dès son engagement, un livret individuel de formation. Ce document, remis par l’autorité de gestion qui l’engage, recense: Le livret individuel de formation est complété par le sapeur-pompier volontaire tout au long de son engagement.


Article 30

La formation des sapeurs-pompiers volontaires affectés dans un corps communal ou intercommunal est réalisée conformément aux dispositions du présent arrêté sous l’autorité de chaque chef de corps communal ou intercommunal, après avis du directeur du service d’incendie et de secours et des instances consultatives compétentes.


TITRE IV - DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

Article 31

Les sapeurs-pompiers ayant validé une formation leur permettant de tenir un emploi ou exercer une activité sont réputés titulaires des diplômes prévus par les référentiels nationaux d’évaluation correspondants fixés par le présent arrêté.


Article 32

Les dispositions du titre III, applicables aux sapeurs-pompiers volontaires, peuvent faire l’objet de modifications par arrêté du ministre en charge de la sécurité civile.


Article 33

Les arrêtés suivants sont abrogés:
Article 34

L’arrêté du 8 août 2013 relatif aux formations des sapeurs-pompiers volontaires est abrogé. L’arrêté du 30 septembre 2013 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels est abrogé à l’exception des alinéas 2 et 3 de l’article 154, qui restent en vigueur jusqu’au 31 décembre 2019.


Article 35

Le présent arrêté entre en vigueur au lendemain de sa publication.

Les référentiels internes d’organisation de la formation et d’évaluation prévus à l’article 14 entrent en vigueur au plus tard le 1er janvier 2021.


Article 36

Le directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 22 août 2019.


Le ministre de l’intérieur,

Pour le ministre et par délégation:
Le chef de service, adjoint au directeur général
de la sécurité civile et de la gestion des crises,
chargé de la direction des sapeurs-pompiers,

M. MARQUER

Le ministre de l’action
et des comptes publics,


Pour le ministre et par délégation :
La sous-directrice des compétences
et des parcours professionnels,

C. LOMBARD


ANNEXES

ANNEXE I

Conformément aux dispositions de l’article 6-5 du décret no 90-850 du 25 septembre 1990 modifié portant dispositions communes à l’ensemble des sapeurs-pompiers professionnels et de l’article 14 de l’arrêté du 6 juin 2013 relatif aux activités pouvant être exercées par les sapeurs-pompiers volontaires, les diplômes et niveaux de formation de spécialités prévues à l’article 2 sont définis dans chaque référentiel national d’activités et de compétences ou guide national de référence des domaines de spécialités suivants:
ANNEXE II - RÉPARTITION DES FORMATIONS DE SPÉCIALITÉS EN FONCTION DE LA NATURE, DU NIVEAU DES FORMATIONS ET DES ORGANISMES DE FORMATION

1. Formations de spécialité autorisées à titre permanent.

 
Domaines de spécialité Niveaux Organismes de formation
Conduite COD1 SIS
ECASC
Unités militaires investies à titre permanent de missions de sécurité civile
COD2
Cynotechnie préformation CYN
CYN1
Encadrement des activités physiques Opérateurs des activités physiques SIS
ECASC
CNFPT
Feux de forêts FDF1 SIS
ECASC
Unités militaires investies à titre permanent de missions de sécurité civile
FDF2
DIH1
Chef de détachement DIH
Formation et développement des compéten‑
ces
Accompagnateur de proximité Tous les établissements et organismes mentionnés à l’article 13
Intervention en milieux périlleux IMP1 SIS
ECASC
Prévention PRV1 SIS
ENSOSP
CNFPT
Unités militaires investies à titre permanent de missions de sécurité civile
Risques chimiques et biologiques RCH1 SIS
ECASC
Unités militaires investies à titre permanent de missions de sécurité civile
RCH2
Risques radiologiques RAD1
RAD2
Sauvetage aquatique SAV1
SAV2
Intervention en milieu aquatique hyperbare SAL1 50m ECASC
SAL2
SAL3
Mélange
SNL2
Systèmes d’information et de communication Commandant des systèmes d’information et de communication ENSOSP


2. Formations de spécialité habilitées après validation des référentiels internes d'organisation de la formation et de l'évaluation par le ministre chargé de la sécurité civile
 
Domaines de spécialité Niveaux Organismes de formation
Aéro AER3 ECASC
AER4
Canyon CAN2 ECASC
Cynotechnie CYN3 ECASC
Encadrement des activités physiques Conseiller des activités physiques CNFPT
Feux de forêts FDF3 ECASC
FDF4
FDF5
Formation et développement des compétences Formateur accompagnateur CNFPT
ENSOSP, ECASC et FORMISC pour les besoins propres à leur organisme
Concepteur de formation
Intervention à bords des navires et des bateaux IBNB3 Bataillon des marins-pompiers de Marseille pour les eaux maritimes
ECASC pour les eaux intérieures
IBNB4
Intervention en milieux périlleux IMP3 ECASC
Prévention PRV2 ENSOSP
PRV3
IGH
ICPE
RCCI
Risques chimiques et biologiques RCH4 ENSOSP
Risques radiologiques RAD4 ENSOSP
Secours en montagne SMO2 ECASC
SMO3
Neige 1 & 2
Glace 1 & 2
Intervention en milieu aquatique hyperbare SAL1 50m ECASC
SAL2
SAL3
Mélange
SNL2
Systèmes d’information et de communication Commandant des systèmes d’information et de communication ENSOSP
 

3. Formations de spécialité après obtention d’un agrément délivré par le ministre chargé de la sécurité civile.
 
Domaines de spécialité Niveaux
Aéro et détachement d’intervention héliporté AER1
AER2
Canyon CAN1
Cynotechnie CYN2
Encadrement des activités physiques Educateur des activités physiques
Intervention à bords des navires et des bateaux IBNB1
IBNB2
Intervention en milieux périlleux IMP2
Intervention en site souterrain ISS1
Risques chimiques et biologiques RCH3
Risques radiologiques RAD3
Sauvetage déblaiement SDE3
Sauvetage aquatique SAV3
Intervention en milieu aquatique hyperbare SAL1 30m
SNL1
Systèmes d’information et de communication Officier des systèmes d’information et de communication
 
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