Directive (UE) 2019/1833 de la Commission du 24 octobre 2019 modifiant les annexes I, III, V et VI de la directive 2000/54/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne des adaptations purement techniques

Date de signature :24/10/2019 Statut du texte :En vigueur
Date de publication :31/10/2019 Emetteur :
Consolidée le : Source :JOUE L279 du 31 octobre 2019
Date d'entrée en vigueur :20/11/2019

Directive (UE) 2019/1833 de la Commission du 24 octobre 2019 modifiant les annexes I, III, V et VI de la directive 2000/54/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne des adaptations purement techniques

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

considérant ce qui suit :

(1) Le principe 10 du socle européen des droits sociaux (2), proclamé à Göteborg le 17 novembre 2017, prévoit que chaque travailleur a droit à un environnement de travail sain, sûr et bien adapté. Le droit des travailleurs à un niveau élevé de protection de la santé et de la sécurité au travail ainsi qu’à un environnement de travail adapté à leurs besoins professionnels, leur permettant de prolonger leur participation au marché du travail, comprend la protection contre l’exposition à des agents biologiques au travail.

(2) La mise en œuvre des directives relatives à la santé et à la sécurité des travailleurs au travail, y compris la directive 2000/54/CE, a fait l’objet d’une évaluation ex post, désignée «évaluation REFIT». L’évaluation a examiné la pertinence des directives, la recherche et les nouvelles connaissances scientifiques dans les différents domaines concernés. L’évaluation REFIT, visée dans le document de travail des services de la Commission (3), conclut, entre autres, que la classification des agents biologiques dans l’annexe III de la directive 2000/54/CE doit être modifiée à la lumière des progrès scientifiques et techniques et que la cohérence avec d’autres directives pertinentes devrait être renforcée.

(3) Dans sa communication intitulée «Des conditions de travail plus sûres et plus saines pour tous – Moderniser la législation et la politique de l’Union européenne en matière de sécurité et de santé au travail» (4), la Commission a répété que si l’évaluation REFIT de l’acquis de l’Union en matière de santé et de sécurité au travail a confirmé que la législation dans ce domaine était généralement efficace et adaptée, il subsiste des possibilités d’actualiser des dispositions dépassées et d’assurer une protection meilleure et plus large, ainsi que d’améliorer le respect et la mise en application sur le terrain. La Commission insiste sur la nécessité particulière d’actualiser la liste des agents biologiques dans l’annexe III de la directive 2000/54/CE.

(4) La directive 2000/54/CE énonce des règles visant à protéger les travailleurs contre les risques pour leur sécurité et leur santé résultant ou susceptibles de résulter d’une exposition à des agents biologiques au travail, y compris par la prévention de ces risques. La directive 2000/54/CE s’applique aux activités dans lesquelles des travailleurs sont exposés, ou sont potentiellement exposés, à des agents biologiques dans le cadre de leur travail et indique les mesures à prendre dans le cas d’une activité susceptible d’impliquer un risque d’exposition à des agents biologiques, pour déterminer la nature, le degré et la durée de l’exposition des travailleurs à des agents biologiques.

(5) Étant donné que les résultats d’une évaluation des risques peuvent révéler une exposition non intentionnelle à des agents biologiques, il pourrait y avoir d’autres activités professionnelles non incluses dans l’annexe I de la directive 2000/54/CE qui devraient également être prises en considération. Par conséquent, la liste indicative d’activités figurant dans l’annexe I de la directive 2000/54/CE devrait être modifiée pour inclure une formule introductive visant à préciser la nature non exhaustive de la liste.

(6) L’annexe III de la directive 2000/54/CE donne la liste des agents biologiques connus pour infecter les humains, classée selon leur niveau de risque d’infection. Conformément à la note introductive 6 de ladite annexe, la liste devrait être modifiée pour tenir compte des dernières connaissances en ce qui concerne les progrès scientifiques qui ont apporté des changements significatifs depuis la dernière actualisation de la liste, en particulier en ce qui concerne la taxonomie, la nomenclature, la classification et les caractéristiques des agents biologiques, et de l’existence de nouveaux agents biologiques.

(7) Les annexes V et VI de la directive 2000/54/CE énoncent les mesures et niveaux de confinement pour les laboratoires, les installations hébergeant des animaux et l’industrie. Les annexes V et VI devraient être modifiées et restructurées afin de les aligner sur et de prendre en compte les mesures de confinement et autres mesures de protection incluses dans la directive 2009/41/CE du Parlement européen et du Conseil (5).

(8) Dans la préparation de la présente mise à jour des annexes I, III, V et VI de la directive 2000/54/CE, il a été tenu compte de la nécessité de maintenir les niveaux existants de protection des travailleurs qui sont exposés ou potentiellement exposés à des agents biologiques dans le cadre de leur travail, et d’assurer que les modifications tiennent uniquement compte des progrès scientifiques dans le domaine, requérant des adaptations au lieu de travail, qui sont de nature purement technique.

(9) Le Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail a été consulté au sujet des mesures résultant de l’adoption de la communication de la Commission intitulée «Des conditions de travail plus sûres et plus saines pour tous – Moderniser la législation et la politique de l’Union européenne en matière de sécurité et de santé au travail» qui sont requises pour assurer que la législation de l’Union en matière de santé et de sécurité au travail reste efficace et adaptée.

(10) Dans son «Avis sur la modernisation de six directives sur la SST pour assurer des conditions de travail plus sûres et plus saines pour tous» (6), adopté le 6 décembre 2017, le Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail recommande que la directive 2000/54/CE soit modifiée afin d’en renforcer la pertinence et l’efficacité.

(11) Dans un avis ultérieur sur les mises à jour techniques des annexes de la directive sur les agents biologiques (2000/54/CE) (7), adopté le 31 mai 2018, le Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail recommande que des actualisations spécifiques soient apportées aux annexes I, III, V et VI, reflétant les derniers progrès technologiques et scientifiques dans le domaine.

(12) Dans le cadre de la préparation de la présente mise à jour des annexes I, III, V et VI de la directive 2000/54/CE, la Commission a été assistée par des experts représentant les États membres, qui lui ont apporté un soutien technique et scientifique.

(13) Conformément à la déclaration politique commune sur les documents explicatifs (8), adoptée par les États membres et la Commission le 28 septembre 2011, les États membres se sont engagés à joindre à la notification de leurs mesures de
transposition, lorsque cela se justifie, un ou plusieurs documents expliquant le lien entre les éléments d’une directive et les parties correspondantes des instruments nationaux de transposition.

(14) Les mesures prévues dans la présente directive sont conformes à l’avis du comité institué par l’article 17 de la directive 89/391/CEE du Conseil (9),

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE :

Article premier

Les annexes I, III, V et VI de la directive 2000/54/CE sont remplacées par le texte de l’annexe de la présente directive.

Article 2

1. Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 20 novembre 2021. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions.

Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

2. Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive.

Article 3

La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Article 4

Les États membres sont destinataires de la présente directive.


Fait à Bruxelles, le 24 octobre 2019.

Par la Commission
Le president
Jean-Claude JUNCKER    


ANNEXE

1)  L’annexe I de la directive 2000/54/CE est remplacée par le texte suivant :

«ANNEXE I

LISTE INDICATIVE D’ACTIVITÉS 

(Article 4, paragraphe 2)


Note préliminaire

Lorsque le résultat de l’évaluation des risques, effectuée conformément à l’article 3 et à l’article 4, paragraphe 2, de la présente directive, montre une exposition non intentionnelle à des agents biologiques, il peut y avoir d’autres activités professionnelles, non comprises dans la présente annexe, qui devraient être prises en considération.

1. Travaux dans les installations de production alimentaire.
2. Travaux dans l’agriculture.
3. Activités professionnelles où il y a contact avec des animaux et/ou des produits d’origine animale.
4. Travaux dans les services de santé, y compris dans les unités d’isolement et les unités d’examen post mortem.
5. Travaux dans les laboratoires cliniques, vétérinaires et de diagnostic, à l’exclusion des laboratoires microbiologiques de diagnostic.
6. Travaux dans les installations d’élimination des déchets.
7. Travaux dans les installations d’épuration des eaux usées.»

2)   L’annexe III de la directive 2000/54/CE est remplacée le texte suivant :

«ANNEXE III

CLASSIFICATION COMMUNAUTAIRE 

Article 2, deuxième alinéa, et article 18


NOTES INTRODUCTIVES

1. Conformément au champ d’application de la directive, seuls les agents connus pour provoquer des maladies infectieuses chez l’homme doivent être inclus dans la classification.Le cas échéant, des indicateurs du risque toxique et allergique potentiel des agents sont ajoutés.

Les agents pathogènes pour l’animal et les plantes qui sont connus pour ne pas avoir d’effet sur l’homme n’ont pas été pris en considération.

Les micro-organismes génétiquement modifiés n’ont pas été pris en compte pour l’établissement de la présente liste d’agents biologiques classifiés.

2. La classification des agents biologiques repose sur les effets de ces agents sur des travailleurs sains.Les effets particuliers sur des travailleurs dont la sensibilité pourrait être modifiée pour une ou plusieurs raisons, telles qu’une pathologie préexistante, la prise de médicaments, une immunité déficiente, une grossesse ou l’allaitement, ne sont pas pris en compte de manière spécifique.

L’évaluation des risques requise au titre de la directive devrait porter également sur le risque supplémentaire auquel ces travailleurs sont exposés.

Dans le cadre de certains procédés industriels, de certains travaux de laboratoire ou de certaines activités en locaux animaliers impliquant ou pouvant impliquer une exposition des travailleurs à des agents biologiques des groupes 3 ou 4, les mesures de prévention technique qui seront mises en place devront l’être conformément à l’article 16 de la directive.

3. Les agents biologiques qui n’ont pas été classés dans les groupes 2 à 4 de la liste ne sont pas implicitement classés dans le groupe 1.Dans le cas de genres comprenant de nombreuses espèces dont le pouvoir pathogène chez l’homme est connu, la liste inclut les espèces les plus fréquemment impliquées dans les maladies, et une référence d’ordre plus général indique que d’autres espèces appartenant au même genre peuvent avoir une incidence sur la santé.

Lorsqu’un genre entier est mentionné dans la classification des agents biologiques, il est implicite que les espèces et souches définies non pathogènes sont exclues de la classification.

4. Lorsqu’une souche est atténuée ou qu’elle a perdu des gènes notoires de virulence, le confinement requis par la classification de sa souche parentale ne doit pas nécessairement être appliqué, sous réserve d’évaluation appropriée du risque potentiel qu’elle représente sur le lieu de travail.

Tel est le cas, par exemple, lorsque cette souche doit être utilisée comme produit ou composant d’un produit à destination prophylactique ou thérapeutique.

5. La nomenclature des agents ayant servi à établir la présente classification reflète et respecte les derniers consensus internationaux sur la taxonomie et la nomenclature des agents en vigueur au moment de son élaboration.

6. La liste d’agents biologiques classifiés reflète l’état des connaissances au moment de sa conception.Elle est mise à jour dès qu’elle ne reflète plus l’état des connaissances.

7. Les États membres veillent à ce que tous les virus qui ont déjà été isolés chez l’homme et qui n’ont pas été évalués et classifiés dans la présente annexe soient classés au minimum dans le groupe 2, sauf si les États membres ont la preuve qu’ils ne sont pas susceptibles de provoquer une maladie chez l’homme.

8. Certains agents biologiques classés dans le groupe 3, qui sont indiqués dans la liste ci-jointe par un double astérisque (**), peuvent présenter pour les travailleurs un risque d’infection limité parce qu’ils ne sont normalement pas infectieux par l’air.

Les États membres évaluent les mesures de confinement à appliquer à ces agents biologiques compte tenu de la nature des activités spécifiques en question et de la quantité de l’agent biologique concerné, en vue de déterminer si, dans des circonstances particulières, il peut être renoncé à certaines de ces mesures.

9. Les impératifs en matière de confinement qui découlent de la classification des parasites s’appliquent uniquement aux différents stades du cycle du parasite qui sont susceptibles d’être infectieux pour l’homme sur le lieu du travail.

10. La liste contient par ailleurs des indications séparées lorsque les agents biologiques sont susceptibles de causer des réactions allergiques ou toxiques, lorsqu’un vaccin efficace est disponible ou lorsqu’il est opportun de conserver pendant plus de dix ans la liste des travailleurs qui y sont exposés.

Ces indications sont systématisées sous forme de notes libellées comme suit :

A: Effets allergiques possibles.
D: Liste des travailleurs exposés à cet agent biologique à conserver pendant plus de dix ans après la fin de leur dernière exposition connue.
T: Production de toxines.
V: Vaccin efficace disponible et enregistré dans l’Union européenne

Les vaccinations préventives devraient être effectuées compte tenu du code de conduite figurant à l’annexe VII.

BACTÉRIES 

et organismes apparentés

NB : Pour les agents biologiques figurant dans la présente liste, l’entrée du genre entier avec l’ajout de mention “spp.” fait référence aux autres espèces appartenant à ce genre qui n’ont pas été spécifiquement incluses dans la liste, mais qui sont connues pour être pathogènes chez l’homme. Voir la note introductive 3 pour plus de détails.       
                                    
Agent biologique Classement Remarques
Actinomadura madurae  
Actinomadura pelletieri  
Actinomyces gerencseriae  
Actinomyces israelii  
Actinomyces spp.  
Aggregatibacter actinomycetemcomitans (Actinobacillus actinomycetemcomitans)  
Anaplasma spp.  
Arcanobacterium haemolyticum (Corynebacterium haenolyticum)  
Arcobacter butzleri  
Bacillus anthracis 3 T
Bacteroides fragilis  
Bacteroides spp.  
Bartonella bacilliformis  
Bartonella quintana (Rochalimaea quintana)  
Bartonella (Rochalimaea) spp.  
Bordetella bronchiseptica  
Bordetella parapertussis  
Bordetella pertussis 2 T, V
Bordetella spp.  
Borrelia burgdorferi  
Borrelia duttonii  
Borrelia recurrentis  
Borrelia spp.  
Brachyspira spp.  
Brucella abortus  
Brucella canis  
Brucella inopinata  
Brucella melitensis  
Brucella suis  
Burkholderia cepacia  
Burkholderia mallei (Pseudomonas mallei)  
Burkholderia pseudomallei (Pseudomonas pseudomallei) 3 D
 
Agent biologique Classement Remarques
Campylobacter fetus subsp. fetus  
Campylobacter fetus subsp. venerealis  
Campylobacter jejuni subsp. doylei  
Campylobacter jejuni subsp. jejuni  
Campylobacter spp.  
Cardiobacterium hominis  
Cardiobacterium valvarum  
Chlamydia abortus (Chlamydophila abortus)  
Chlamydia caviae (Chlamydophila caviae)  
Chlamydia felis (Chlamydophila felis)  
Chlamydia pneumoniae (Chlamydophila pneumoniae)  
Chlamydia psittaci (Chlamydophila psittaci) (souches aviaires)  
Chlamydia psittaci (Chlamydophila psittaci) (souches aviaires)  
Chlamydia trachomatis (Chlamydophila trachomatis)  
Clostridium botulinum 2 T
Clostridium difficile 2 T
Clostridium perfringens 2 T
Clostridium tetani 2 T, V
Clostridium spp.  
Corynebacterium diphtheriae 2 T, V
Corynebacterium minutissimum  
Corynebacterium pseudotuberculosis 2 T
Corynebacterium ulcerans 2 T
Corynebacterium spp.  
Coxiella burnetii  
Edwardsiella tarda  
Ehrlichia spp.  
Eikenella corrodens  
Elizabethkingia meningoseptica (Flavobacterium meningosepticum)  
Enterobacter aerogenes (Klebsiella mobilis)  
Enterobacter cloacae subsp. cloacae (Enterobacter cloacae)  
Enterobacter spp.  
Enterococcus spp.  
Erysipelothrix rhusiopathiae  
Escherichia coli (à l’exception des souches non pathogènes)  
Escherichia coli, souches cytotoxiques (par exemple O157:H7 ou O103) 3 (*)  T
Fluoribacter bozemanae (Legionella)  
Francisella hispaniensis  
 
Agent biologique Classement Remarques
Francisella tularensis subsp. holarctica  
Francisella tularensis subsp. holarctica  
Francisella tularensis subsp. novicida  
Francisella tularensis subsp. tularensis  
Fusobacterium necrophorum subsp. funduliforme  
Fusobacterium necrophorum subsp. necrophorum  
Gardnerella vaginalis  
Haemophilus ducreyi  
Haemophilus influenzae 2 V
Haemophilus spp.  
Helicobacter pylori  
Helicobacter spp.  
Klebsiella oxytoca  
Klebsiella pneumoniae subsp. ozaenae  
Klebsiella pneumoniae subsp. pneumoniae  
Klebsiella pneumoniae subsp. rhinoscleromatis  
Klebsiella spp.  
Legionella pneumophila subsp. fraseri  
Legionella pneumophila subsp. pascullei  
Legionella pneumophila subsp. pneumophila  
Legionella spp.  
Leptospira interrogans (all serovars)  
Leptospira interrogans spp.  
Listeria monocytogenes  
Listeria ivanovii subsp. ivanovii  
Listeria invanovii subsp. londoniensis  
Morganella morganii subsp. morganii (Proteus morganii)  
Morganella morganii subsp. sibonii  
Mycobacterium abscessus subsp. abscessus  
Mycobacterium africanum 3 V
Mycobacterium avium subsp. avium (Mycobacterium avium)  
Mycobacterium avium subsp. paratuberculosis (Mycobacterium paratuberculosis)  
Mycobacterium avium subsp. silvaticum  
Mycobacterium bovis 3 V
Mycobacterium caprae (Mycobacterium tuberculosis subsp. caprae)  
Mycobacterium chelonae  
Mycobacterium chimaera  
Mycobacterium fortuitum  
 
Agent biologique Classement Remarques
Mycobacterium intracellulare  
Mycobacterium kansasii  
Mycobacterium leprae  
Mycobacterium malmoense  
Mycobacterium marinum  
Mycobacterium microti 3 (*)    
Mycobacterium pinnipedii  
Mycobacterium scrofulaceum  
Mycobacterium simiae  
Mycobacterium szulgai  
Mycobacterium tuberculosis 3 V
Mycobacterium ulcerans 3 (*)    
Mycobacterium xenopi  
Mycoplasma hominis  
Mycoplasma pneumoniae  
Mycoplasma spp.  
Neisseria gonorrhoeae  
Neisseria meningitidis 2 V
Neorickettsia sennetsu (Rickettsia sennetsu, Ehrlichia sennetsu)  
Nocardia asteroides  
Nocardia brasiliensis  
Nocardia farcinica  
Nocardia nova  
Nocardia otitidiscaviarum  
Nocardia spp.  
Orientia tsutsugamushi (Rickettsia tsutsugamushi)  
Pasteurella multocida subsp. gallicida (Pasteurella gallicida)  
Pasteurella multocida subsp. multocida  
Pasteurella multocida subsp. septica  
Pasteurella spp.  
Peptostreptococcus anaerobius  
Plesiomonas shigelloides  
Porphyromonas spp.  
Prevotella spp.  
Proteus mirabilis  
Proteus penneri  
Proteus vulgaris  
Providencia alcalifaciens (Proteus inconstans)  
 
Agent biologique Classement Remarques
Providencia rettgeri (Proteus rettgeri)  
Providencia spp.  
Pseudomonas aeruginosa 2 T
Rhodococcus hoagii (Corynebacterium equii)  
Rickettsia africae  
Rickettsia akari 3 (*)    
Rickettsia australis  
Rickettsia canadensis  
Rickettsia conorii  
Rickettsia heilongjiangensis 3 (*)    
Rickettsia japonica  
Rickettsia montanensis  
Rickettsia typhi  
Rickettsia prowazekii  
Rickettsia rickettsii  
Rickettsia sibirica  
Rickettsia spp.  
Salmonella enterica (choleraesuis) subsp. arizonae  
Salmonella Enteritidis  
Salmonella Paratyphi A, B, C 2 V
Salmonella Typhi 3 (*)  V
Salmonella Typhimurium  
Salmonella (autres variétés sérologiques)  
Shigella boydii  
Shigella dysenteriae (Type 1) 3 (*)  T
Shigella dysenteriae, autre que le Type 1  
Shigella flexneri  
Shigella sonnei  
Staphylococcus aureus 2 T
Streptobacillus moniliformis  
Streptococcus agalactiae  
Streptococcus dysgalactiae subsp. equisimilis  
Streptococcus pneumoniae 2 T, V
Streptococcus pyogenes 2 T
Streptococcus suis  
Streptococcus spp.  
Treponema carateum  
Treponema pallidum  
Agent biologique Classement Remarques
Treponema pertenue  
Treponema spp.  
Trueperella pyogenes  
Ureaplasma parvum  
Ureaplasma urealyticum  
Vibrio cholerae (y inclus El Tor) 2 T, V
Vibrio parahaemolyticus (Benecka parahaemolytica)  
Vibrio spp.  
Yersinia enterocolitica subsp. enterolitica  
Yersinia enterocolitica subsp. palearctica  
Yersinia pestis  
Yersinia pseudotuberculosis  
Yersinia spp.  
(*)  Voir le point 8 des notes introductives.  

VIRUS (*)

(*) Voir le point 7 des notes introductives.

NB : Les virus ont été répertoriés selon leur ordre (O), leur famille (F) et leur genre (G).          
                                                   
Agent biologique
(espèces de virus ou ordre taxonomique indiqué)
Classement Remarques
Bunyavirales (O)  
Hantaviridae (F)  
Orthohantavirus (G)  
Orthohantavirus Andes [espèce d’hantavirus causant le syndrome pulmonaire à hantavirus (SPH)]
 
Orthohantavirus Bayou  
Orthohantavirus Black Creek Canal  
Orthohantavirus Cano Delgadito  
Orthohantavirus Choclo  
Orthohantavirus Dobrava-Belgrade [espèce d’hantavirus causant la fièvre hémorragique avec syndrome rénal (FHSR)]  
Orthohantavirus El Moro Canyon  
Orthohantavirus Hantaan [espèce d’hantavirus causant la fièvre hémorragique avec syndrome rénal (FHSR)]  
Orthohantavirus Laguna Negra  
Orthohantavirus Prospect Hill  
Orthohantavirus Puumala [espèce d’hantavirus causant la néphropathie épidémique scandinave (NE)]  
 
Agent biologique
(espèces de virus ou ordre taxonomique indiqué)
Classement Remarques
Orthohantavirus Seoul [espèce d’hantavirus causant la fièvre hémorragique avec syndrome rénal (FHSR)]  
Orthohantavirus Sin Nombre [espèce d’hantavirus causant le syndrome pulmonaire à hantavirus (SPH)]  
Autres hantavirus connus pour être pathogènes  
Nairoviridae (F)  
Orthonairovirus (G)  
Orthonairovirus de la fièvre hémorragique de Crimée-Congo
 
Orthonairovirus Dugbe  
Orthonairovirus Hazara  
Orthonairovirus de la maladie du mouton de Nairobi  
Autres nairovirus connus pour être pathogènes  
Peribunyaviridae (F)  
Orthohantavirus (G)  
Orthobunyavirus Bunyamwera (virus Germiston)
 
Orthobunyavirus de l’encéphalite de Californie  
Orthobunyavirus Oropouche  
Autres orthobunyavirus connus pour être pathogènes  
Phenuiviridae (F)  
Phlebovirus (G)  
Phlebovirus Bhanja
 
Phlébovirus Punta Toro  
Phlébovirus de la fièvre de la vallée du Rift  
Phlébovirus de la fièvre à phlébotomes de Naples (virus Toscana)  
Phlébovirus SFTS (virus du syndrome de fièvre sévère avec thrombocytopénie)  
Autres phlébovirus connus pour être pathogènes  
Herpesvirales (O)  
Herpesviridae (F)  
Cytomegalovirus (G)  
Betaherpesvirus humain 5 (cytomegalovirus)
 
Lymphocryptovirus (G)  
Gammaherpesvirus humain 4 (virus d’Epstein-Barr)
 
Rhadinoovirus (G)  
Gammaherpesvirus humain 8
2 D
Roseolovirus (G)  
Betaherpesvirus humain 6 A (virus lymphotrope B humain)
 
Betaherpesvirus humain 6B  
Betaherpesvirus humain 7  
 
Agent biologique
(espèces de virus ou ordre taxonomique indiqué)
Classement Remarques
Simplexvirus (G)  
Macacine alphaherpesvirus 1 (herpesvirus simiae, virus Herpes B)
 
Alphaherpesvirus humain 1 (herpesvirus humain 1, virus Herpes simplex de type 1)  
Alphaherpesvirus humain 2 (herpesvirus humain 2, virus Herpes simplex de type 2)  
Varicellovirus (G)  
Alphaherpesvirus humain 3 (herpesvirus varicella-zoster)
2 V
Mononegavirales (O)  
Filoviridae (F)  
Ébolavirus (G)
 
Marburgvirus (G)   Marburg marburgvirus  
Paramyxoviridae (F)  
Avulavirus (G)  
Virus de la maladie de Newcastle
 
Hénipavirus (G)   Hénipavirus Hendra  
Hénipavirus Nipah  
Morbillivirus (G)  
Morbillivirus de la rougeole
2 V
Respirovirus (G)  
Respirovirus humain 1 (virus para-influenza de type 1)
 
Respirovirus humain 3 (virus para-influenza de type 3)  
Rubulavirus (G)  
Rubulavirus des oreillons
2 V
Rubulavirus humain 2 (virus para-influenza de type 2)  
Rubulavirus humain 4 (virus para-influenza de type 4)  
Pneumoviridae (F)  
Métapneumovirus (G)  
Orthopneumovirus (G)  
Orthopneumovirus humain (virus respiratoire syncytial)
 
Rhabdoviridae (F)  
Lyssavirus (G)  
Lyssavirus des chauves-souris australiennes
3 (**)  V
Lyssavirus Duvenhage 3 (**)  V
Lyssavirus des chauves-souris européennes 1 3 (**)  V
Lyssavirus des chauves-souris européennes 2 3 (**)  V
 
Agent biologique
(espèces de virus ou ordre taxonomique indiqué)
Classement Remarques
Lyssavirus des chauves-souris de Lagos 3 (**)    
Lyssavirus Mokola  
Lyssavirus de la rage 3 (**)  V
Vesiculovirus (G)  
Virus de la stomatite vésiculeuse, vésiculovirus Alagoas
 
Virus de la stomatite vésiculeuse, vésiculovirus Indiana  
Virus de la stomatite vésiculeuse, vésiculovirus New Jersey  
Vésiculovirus Piry (virus Piry)  
Nidovirales (O)  
Coronaviridae (F)  
Betacoronavirus (G)  
Coronavirus lié au syndrome respiratoire aigu sévère (virus SRAS)
 
Coronavirus du syndrome respiratoire du Moyen-Orient (virus du MERS)  
Autres Coronaviridae connus pour être pathogènes  
Picornavirales (O)  
Picornaviridae (F)  
Cardiovirus (G)  
Virus Saffold
 
Cosavirus (G)  
Cosavirus A
 
Entérovirus (G)  
Entérovirus A
 
Entérovirus B  
Entérovirus C  
Entérovirus D, entérovirus humain de type 70 (virus de la conjonctivite hémorragique aiguë)  
Rhinovirus  
Poliovirus de types 1 et 3 2 V
Poliovirus de type 2  (1) 3 V
Hépatovirus (G)  
Hépatovirus A (virus de l’hépatite A, entérovirus humain de type 72)
2 V
Kobuvirus (G)  
Aichivirus A (virus Aichi 1)
 
Parechovirus (G)  
Parechovirus A
 
Parechovirus B (virus Ljungan)  
Autres Picornaviridae connus pour être pathogènes  
 
Agent biologique
(espèces de virus ou ordre taxonomique indiqué)
Classement Remarques
Non attribué (O)  
Adenoviridae (F)
 
Astroviridae (F)  
Arenaviridae (F)  
Mammarenavirus (G)  
Mammarenavirus brésilien
 
Mammarenavirus Chapare  
Mammarenavirus Flexal  
Mammarenavirus Guanarito  
Mammarenavirus Junin  
Mammarenavirus Lassa  
Mammarenavirus Lujo  
Mammarenavirus de la chorioméningite lymphocytaire (souches neurotropes)  
Mammarenavirus de la chorioméningite lymphocytaire (autres souches)  
Mammarenavirus Machupo  
Mammarenavirus Mobala  
Mammarenavirus Mopeia  
Mammarenavirus Tacaribe  
Mammarenavirus Whitewater Arroyo  
Caliciviridae (F)  
Norovirus (G)  
Norovirus (virus Norwalk)
 
Autres Caliciviridae connus pour être pathogènes  
Hepadnaviridae (F)  
Orthohepadnavirus (G)  
Virus de l’hépatite B
3 (**)  V, D
Hepeviridae (F)  
Orthohepevirus (G)  
Orthohepevirus A (virus de l’hépatite E)
 
Flaviviridae (F)  
Flavivirus (G)  
Virus de la dengue
 
Virus de l’encéphalite japonaise 3 V
Virus de la maladie de la forêt de Kyasanur 3 V
Virus Louping ill 3 (**)    
Virus de l’encéphalite de Murray Valley (virus de l’encéphalite d’Australie)  
 
Agent biologique
(espèces de virus ou ordre taxonomique indiqué)
Classement Remarques
Virus de la fièvre hémorragique d’Omsk  
Virus Powassan  
Virus Rocio  
Virus de l’encéphalite de Saint-Louis  
Virus de l’encéphalite à tiques  
Virus Absettarov
 
Virus Hanzalova  
Virus Hypr  
Virus Kumlinge  
Virus Negishi  
Encéphalite verno-estivale russe (a) 3 V
Virus de l’encéphalite à tiques, sous type d’Europe centrale 3 (**)  V
Virus de l’encéphalite à tiques, sous type d’Extrême-Orient  
Virus de l’encéphalite à tiques, sous type sibérien 3 V
Virus Wesselsbron 3 (**)    
Virus de la fièvre du Nil occidental  
Virus de la fièvre jaune 3 V
Virus Zika  
Autres flavivirus connus pour être pathogènes  
Hépacivirus (G)  
Hépacivirus C (virus de l’hépatite C)
3 (**)  D
Orthomyxoviridae (F)  
Gammainfluenzavirus (G)  
Virus de l’influenza C
2 V (c)
Virus de l’influenza A (G)  
Virus hautement pathogènes de l’influenza aviaire HPAIV (H5), par exemple H5N1.
 
Virus hautement pathogènes de l’influenza aviaire HPAIV (H7), par exemple H7N7, H7N9  
Virus influenza de type A 2 V (c)
Virus influenza de type A/New York/1/18 (H1N1) (grippe espagnole 1918)  
Virus influenza de type A/Singapour/1/57 (H2N2)  
Virus de l’influenza aviaire faiblement pathogène (IAFP) H7N9  
Virus de l’influenza B (G)  
Virus de l’influenza B
2 V (c)
Virus Thogoto (G)  
Virus Dhori (orthomyxoviridaeà tiques: Dhori)
 
Virus Thogoto (orthomyxoviridae à tiques: Thogoto)  
 
Agent biologique
(espèces de virus ou ordre taxonomique indiqué)
Classement Remarques
Papillomaviridae (F) 2 D (d)
Parvoviridae (F)  
Erythroparvovirus (G)  
Érythroparvovirus des primates 1 (parvovirus humain, virus B 19)
 
Polyomaviridae (F)  
Betapolyomavirus (G)  
Polyomavirus humain 1 (virus BK)
2 D (d)
Polyomavirus humain 2 (virus JC) 2 D (d)
Poxviridae (F)  
Molluscipoxvirus (G)  
Virus du Molluscum contagiosum
 
Orthopoxvirus (G)  
Virus de la variole bovine
 
Virus de la variole du singe 3 V
Virus de la vaccine [y compris virus de la variole du buffle  (e), virus de la variole de l’éléphant  (f), virus de la variole du lapin  (g)]  
Virus de la variole (majeure et mineure) 4 V
Parapoxvirus (G)  
Virus Orf
 
Pseudocowpox virus (virus du nodule des trayeurs, parapoxvirus bovis)  
Yatapoxvirus (G)  
Virus Tanapox
 
Virus de la tumeur du singe Yaba  
Reoviridae (F)  
Seadornavirus (G)  
Virus Banna
 
Coltivirus (G)  
Rotaviruses (G)  
Orbivirus (G)  
Retroviridae (F)  
Deltaretrovirus (G)  
Virus T-lymphotrope 1 des primates (virus lymphotrope des cellules T humain de type 1)
3 (**)  D
Virus T-lymphotrope 2 des primates (virus lymphotrope des cellules T humain de type 2) 3 (**)  D
Lentivirus (G)  
Virus de l’immunodéficience humaine 1
3 (**)  D
Virus de l’immunodéficience humaine 2 3 (**)  D
Virus de l’immunodéficience simienne (VIS) (h)  
Agent biologique
(espèces de virus ou ordre taxonomique indiqué)
Classement Remarques
Togaviridae (F)  
Alphavirus (G)  
Cabassouvirus
 
Virus de l’encéphalomyélite équine est-américaine 3 V
Virus Bebaru  
Virus Chikungunya 3 (**)    
Virus Everglades 3 (**)    
Virus Mayaro  
Virus Mucambo 3 (**)    
Virus Ndumu 3 (**)    
Virus O’nyong-nyong  
Virus de la rivière Ross  
Virus de la forêt de Semliki  
Virus Sindbis  
Virus Tonate 3 (**)    
Virus de l’encéphalomyélite équine du Venezuela 3 V
Virus de l’encéphalomyélite équine ouest-américaine 3 V
Autres alphavirus connus pour être pathogènes  
Rubivirus (G)   Virus de la rubéole 2 V
Non attribué (F)  
Deltavirus (G)  
Virus de l’hépatite delta (b)
2 V, D
(*)  Voir le point 7 des notes introductives.
(1) Classification selon le Plan d’action mondial de l’OMS visant à réduire au minimum le risque d’exposition au poliovirus associé aux établissements après l’éradication par type des poliovirus sauvages et l’arrêt progressif de l’utilisation du vaccin antipoliomyélitique oral.
(**)  Voir le point 8 des notes introductives.
(a) Encéphalite à tiques.
(b) Le virus de l’hépatite delta nécessite une infection simultanée ou secondaire à celle déclenchée par le virus de l’hépatite B pour exercer son pouvoir pathogène chez le travailleur. La vaccination contre le virus de l’hépatite B protégera dès lors les travailleurs qui ne sont pas affectés par le virus de l’hépatite B contre le virus de l’hépatite delta.
(c) Uniquement en ce qui concerne les types A et B.
(d) Recommandé pour les travaux impliquant un contact direct avec ces agents.
(e) Deux virus sont identifiés: l’un un de type variole du buffle et l’autre une variante du virus de la vaccine.
(f) Variante du virus de la variole bovine.
(g) Variante de la vaccine.
(h) Il n’existe actuellement aucune preuve de maladie de l’homme par les autres rétrovirus d’origine simienne. Par mesure de précaution, un confinement de niveau 3 est recommandé pour les travaux exposant à ces rétrovirus.  

AGENTS DE LA MALADIE À PRIONS   
                                                           
Agent biologique Classement Remarques
Agent de la maladie de Creutzfeldt-Jakob 3 (*)  D (a)
Agent de la variante de la maladie de Creutzfeldt-Jakob 3 (*)  D (a)
Agent de l’encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) et autres EST animales associées 3 (*)  D (a)
Agent du syndrome de Gerstmann-Sträussler-Scheinker 3 (*)  D (a)
Agent de Kuru 3 (*)  D (a)
Agent de la tremblante du mouton  
(*)  Voir le point 8 des notes introductives.
(a) Recommandé pour les travaux impliquant un contact direct avec ces agents.  


PARASITES

NB: Pour les agents biologiques figurant dans la présente liste, l’entrée du genre entier avec l’ajout de mention “spp.” fait référence aux autres espèces appartenant à ce genre qui n’ont pas été spécifiquement incluses dans la liste, mais qui sont connues pour être pathogènes chez l’homme. Voir la note introductive 3 pour plus de détails.                 
                          
Agent biologique Classement Remarques
Acanthamoeba castellani  
Ancylostoma duodenale  
Angiostrongylus cantonensis  
Angiostrongylus costaricensis  
Anisakis simplex 2 A
Ascaris lumbricoides 2 A
Ascaris suum 2 A
Babesia divergens  
Babesia microti  
Balamuthia mandrillaris  
Balantidium coli  
Brugia malayi  
Brugia pahangi  
Brugia timori  
Capillaria philippinensis  
Capillaria spp.  
Clonorchis sinensis (Opisthorchis sinensis)  
Clonorchis viverrini (Opisthirchis viverrini)  
Cryptosporidium hominis  
Cryptosporidium parvum  
Cyclospora cayetanensis  
Dicrocoelium dentriticum  
 
Agent biologique Classement Remarques
Dipetalonema streptocerca  
Diphyllobothrium latum  
Dracunculus medinensis  
Echinococcus granulosus 3 (*)    
Echinococcus multilocularis 3 (*)    
Echinococcus oligarthrus 3 (*)    
Echinococcus vogeli 3 (*)    
Entamoeba histolytica  
Enterobius vermicularis  
Enterocytozoon bieneusi  
Fasciola gigantica  
Fasciola hepatica  
Fasciolopsis buski  
Giardia lamblia (Giardia duodenalis, Giardia intestinalis)  
Heterophyes spp.  
Hymenolepis diminuta  
Hymenolepis nana  
Leishmania aethiopica  
Leishmania braziliensis 3 (*)    
Leishmania donovani 3 (*)    
Leishmania guyanensis (Viannia guyanensis) 3 (*)    
Leishmania infantum (Leishmania chagasi) 3 (*)    
Leishmania major  
Leishmania mexicana  
Leishmania panamensis (Viannia panamensis) 3 (*)    
Leishmania peruviana  
Leishmania tropica  
Leishmania spp.  
Loa loa  
Mansonella ozzardi  
Mansonella perstans  
Mansonella streptocerca  
Metagonimus spp.  
Naegleria fowleri  
Necator americanus  
Onchocerca volvulus  
Opisthorchis felineus  
Agent biologique Classement Remarques
Opisthorchis spp.  
Paragonimus westermani  
Paragonimus spp.  
Plasmodium falciparum 3 (*)    
Plasmodium knowlesi 3 (*)    
Plasmodium spp. (humain et simien)  
Sarcocystis suihominis  
Schistosoma haematobium  
Schistosoma intercalatum  
Schistosoma japonicum  
Schistosoma mansoni  
Schistosoma mekongi  
Strongyloides stercoralis  
Strongyloides spp.  
Taenia saginata  
Taenia solium 3 (*)    
Toxocara canis  
Toxocara cati  
Toxoplasma gondii  
Trichinella nativa  
Trichinella nelsoni  
Trichinella pseudospiralis  
Trichinella spiralis  
Trichomonas vaginalis  
Trichostrongylus orientalis  
Trichostrongylus spp.  
Trichuris trichiura  
Trypanosoma brucei brucei  
Trypanosoma brucei gambiense  
Trypanosoma brucei rhodesiense 3 (*)    
Trypanosoma cruzi 3 (*)    
Wuchereria bancrofti  
(*)  Voir le point 8 des notes introductives.  

CHAMPIGNONS

NB : Pour les agents biologiques figurant dans la présente liste, l’entrée du genre entier avec l’ajout de mention “spp.” fait référence aux autres espèces appartenant à ce genre qui n’ont pas été spécifiquement incluses dans la liste, mais qui sont connues pour être pathogènes chez l’homme. Voir la note introductive 3 pour plus de détails.      
                                      
Agent biologique Classement Remarques
Aspergillus flavus 2 A
Aspergillus fumigatus 2 A
Aspergillus spp.  
Blastomyces dermatitidis (Ajellomyces dermatitidis)  
Blastomyces gilchristii  
Candida albicans 2 A
Candida dubliniensis  
Candida glabrata  
Candida parapsilosis  
Candida tropicalis  
Cladophialophora bantiana (Xylohypha bantiana, Cladosporium bantianum,trichoides)  
Cladophialophora modesta  
Cladophialophora spp.  
Coccidioides immitis 3 A
Coccidioides posadasii 3 A
Cryptococcus gattii (Filobasidiella neoformans var. bacillispora) 2 A
Cryptococcus neoformans (Filobasidiella neoformans var. neoformans) 2 A
Emmonsia parva var. parva  
Emmonsia parva var. crescens  
Epidermophyton floccosum 2 A
Epidermophyton spp.  
Fonsecaea pedrosoi  
Histoplasma capsulatum  
Histoplasma capsulatum var. farciminosum  
Histoplasma duboisii  
Madurella grisea  
Madurella mycetomatis  
Microsporum spp. 2 A
Nannizzia spp.  
Neotestudina rosatii  
Paracoccidioides brasiliensis 3 A
Paracoccidioides lutzii  
Paraphyton spp.  
Rhinocladiella mackenziei  
Agent biologique Classement Remarques
Scedosporium apiospermum  
Scedosporium prolificans (inflatum)  
Sporothrix schenckii  
Talaromyces marneffei (Penicillium marneffei) 2 A
Trichophyton rubrum 2 A
Trichophyton tonsurans 2 A
Trichophyton spp. 2»     

3) L’annexe V de la directive 2000/54/CE est remplacée le texte suivant :

«ANNEXE V

INDICATIONS CONCERNANT LES MESURES ET LES NIVEAUX DE CONFINEMENT 

[Article 15, paragraphe 3, et article 16, paragraphe 1, points a) et b)]


Note préliminaire

Les mesures contenues dans la présente annexe doivent être appliquées selon la nature des activités, l’évaluation des risques pour le travailleur et la nature de l’agent biologique concerné.

Dans le tableau, “Recommandé” signifie que les mesures devraient en principe être appliquées, à moins que les résultats de l’évaluation visée à l’article 3, paragraphe 2, n’indiquent le contraire.        
                                                     
A. Mesures de confinement  B. Niveaux de confinement
2 3 4
Lieu de travail
1. Le lieu de travail doit être séparé de toute autre activité dans le même
bâtiment
Non Recommandé Oui
2. Possibilité de fermer hermétiquement le lieu de travail pour permettre la fumigation Non Recommandé Oui
Installations
3. Manipulation des matières infectées et de tout animal dans une enceinte de sécurité, une enceinte isolante ou un autre moyen approprié de confinement Le cas échéant Oui, en cas d’infection
par l’air
Oui
Equipement
4. Filtrage de l’air du lieu de travail à l’admission et à l’évacuation au moyen de filtres absolus (HEPA (1)) ou de dispositifs analogues Non Oui, à l’évacuation Oui, à l’admission et à l’évacuation
5. La pression dans le lieu de travail doit rester inférieure à la pression atmosphérique Non Recommandé Oui
6. Imperméabilité des surfaces à l’eau:
nettoyage aisé
Oui, pour la paillasse et le sol Oui, pour la paillasse, et le sol et les autres
surfaces déterminées
par l’évaluation des
risques
Oui, pour la paillasse, les murs, le sol et le plafond
  A. Mesures de confinement  B. Niveaux de confinement
2 3 4
7. Résistance des surfaces aux acides, aux alcalis, aux solvants et aux désinfectants Recommandé Oui Oui
Système de travail
8. Restriction de l’accès aux seuls travailleurs désignés Recommandé Oui Oui, par le moyen d’un sas (2)
9. Lutte efficace contre les vecteurs, par exemple les rongeurs et les insectes Recommandé Oui Oui
10. Spécification de procédés de désinfection Oui Oui Oui
11. Stockage des agents biologiques en lieu sûr Oui Oui Oui, stockage à l’accès protégé
12. Le personnel doit prendre une douche avant de quitter la zone confinée Non Recommandé Recommandé
Déchets
13. Procédé d'inactivation validé pour l'élimination sans risque des carcasses d'animaux Recommandé Oui, sur le site ou hors du site Oui, sur le site 
Autres mesures
14. Équipement complet de chaque laboratoire Non Recommandé Oui
15. Existence d’une fenêtre d’observation ou d’un système équivalent permettant de voir les occupants Recommandé Recommandé Oui»
(1) (High efficiency particulate air)
(2) l’entrée doit se faire par un sas, qui est une pièce isolée du laboratoire. Le côté libre du sas doit être séparé du côté restreint par un vestiaire ou des douches et de préférence par des portes à verrouillage asservi.  
4)  L’annexe VI de la directive 2000/54/CE est remplacée le texte suivant :

«ANNEXE VI

CONFINEMENT POUR LES PROCÉDÉS INDUSTRIELS 

[Article 4, paragraphe 1, et article 16, paragraphe 2, point a)]


Note préliminaire

Dans le tableau, “Recommandé” signifie que les mesures devraient en principe être appliquées, à moins que les résultats de l’évaluation visée à l’article 3, paragraphe 2, n’indiquent le contraire.

Agents biologiques du groupe 1

Pour les activités comportant l’emploi d’agents biologiques du groupe 1, y compris les vaccins vivants atténués, les principes de bonne sécurité et de bonne hygiène du travail doivent être respectés.

Agents biologiques des groupes 2, 3 et 4

Il peut être utile de sélectionner et de combiner les exigences de confinement des différentes catégories figurant ci- dessous sur la base d’une évaluation des risques liés à un procédé particulier ou à une partie d’un procédé.
 
A. Mesures de confinement  B. Niveaux de confinement
2 3 4
Générales
1. Les micro-organismes viables doivent être confinés dans un système qui sépare physiquement l’opération de l’environnement Oui Oui Oui
2. Les gaz qui s’échappent du système fermé doivent être traités de manière à : réduire au minimum la dissémination éviter la dissémination éviter la dissémination
3. Le prélèvement d’échantillons, l’apport de substances à un système fermé et le transfert de micro-organismes viables à un autre système fermé doivent être effectués de manière à : réduire au minimum la dissémination éviter la dissémination éviter la dissémination
4.Les fluides de culture ne doivent pas être retirés du système fermé, à moins que les micro-organismes viables n’aient été : inactivés par des
moyens chimiques ou physiques éprouvés
inactivés par des
moyens chimiques ou physiques éprouvés
inactivés par des
moyens chimiques ou physiques éprouvés
5.Les fermetures hermétiques doivent être conçues de manière à: réduire au minimum la dissémination éviter la dissémination éviter la dissémination
6. La zone contrôlée doit être conçue de manière que tout le contenu du système fermé puisse être retenu en cas de déversement Non Recommandé Oui
7. La zone contrôlée doit pouvoir être fermée hermétiquement de manière à permettre les fumigations Non Recommandé Oui
Installations    
8. Le personnel devrait avoir accès à des installations de décontamination et à
des installations sanitaires
Oui Oui Oui
Équipement
9. L’air qui entre dans la zone contrôlée et celui qui en sort devrait être filtré par un filtre HEPA1 Non Recommandé Oui
10. La zone contrôlée doit être maintenue à une pression inférieure à la pression atmosphérique Non Recommandé Oui
11. La zone contrôlée devrait être convenablement ventilée en vue de réduire au minimum la contamination de l’air Recommandé Recommandé Oui
Système de travail
12. Les systèmes fermés 2 doivent être situés dans une zone contrôlée Recommandé Recommandé Oui, et construite à cet effet
13. Des avertissements concernant les risques biologiques doivent être placés Recommandé Oui Oui
14. L’accès doit être réservé au seul personnel désigné Recommandé Oui Oui, par le moyen d’un sas (3)
 A. Mesures de confinement  B. Niveaux de confinement
2 3 4
15. Le personnel doit prendre une douche avant de quitter la zone contrôlée Non Recommandé Oui
16. Le personnel doit porter des vêtements de protection Oui, des vêtements de travail Oui Oui, se changer complément
Déchets
17. Les effluents des éviers et des douches doivent être collectés et inactivés avant d’être rejetés Non Recommandé Oui
18. Traitement des effluents avant l’évacuation finale inactivés par des
moyens chimiques ou physiques éprouvés
inactivés par des
moyens chimiques ou physiques éprouvés
inactivés par des
moyens chimiques ou physiques éprouvés»
(1) HEPA(High efficiency particulate air)
(2) Système fermé:un système qui sépare physiquement le processus de l’environnement (p. ex. cuves d’incubateur, réservoirs, etc.).
(3) Sas :l’entrée doit se faire par un sas, qui est une pièce isolée du laboratoire. Le côté libre du sas doit être séparé du côté restreint par un vestiaire ou des douches et de préférence par des portes à verrouillage asservi.  


(1) JO L 262 du 17.10.2000, p. 21.
(2) Socle européen des droits sociaux, novembre 2017,  https://ec.europa.eu/commission/priorities/deeper-and-fairer-economic-and-monetary-union/european-pillar-social-rights_fr
(3) SWD(2017) 10 final
​(4) COM(2017) 12
(5) Directive 2009/41/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 relative à l’utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés (JO L 125 du 21.5.2009, p. 75).
(6) Document 1718/2017 du Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail.
(7) Document 434/18 du Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail.
(8) JO C 369 du 17.12.2011, p. 14.
(9) Directive 89/391/CEE du Conseil du 12 juin 1989 concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l’amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail (JO L 183 du 29.6.1989, p. 1).