Date de signature : | 26/11/2019 | Statut du texte : | Abrogé |
Date de publication : | 27/11/2019 | Emetteur : | |
Consolidée le : | 17/03/2023 | Source : | JOUE L306 du 27 novembre 2019 |
Date d'entrée en vigueur : | 27/11/2019 |
Décision d'exécution (UE) 2019/1956 de la Commission du 26 novembre 2019 concernant les normes harmonisées applicables au matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension et élaborées à l’appui de la directive 2014/35/UE du Parlement européen et du Conseil
Abrogée par la décision 2023/2723 du 6 décembre 2023
Version consolidée au 17 mars 2023
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
considérant ce qui suit :
(1) En vertu de l’article 12 de la directive 2014/35/UE du Parlement européen et du Conseil (2), le matériel électrique conforme à des normes harmonisées ou à des parties de normes harmonisées dont les références ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne est présumé conforme aux objectifs de sécurité visés à l’article 3 et énoncés à l’annexe I de ladite directive qui sont couverts par ces normes ou parties de normes.
(2) Par lettre M/511 du 8 novembre 2012, la Commission a demandé au Comité européen de normalisation (CEN), au Comité européen de normalisation électrotechnique (Cenelec) et à l’Institut européen de normalisation des télécommunications (ETSI), d’une part, de lui fournir la première liste complète des intitulés des normes harmonisées et, d’autre part, d’élaborer, de réviser et de compléter des normes harmonisées applicables au matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension à l’appui de la directive 2014/35/UE. Les objectifs de sécurité visés à l’article 3 de la directive 2014/35/UE et exposés à l’annexe I de ladite directive n’ont pas changé depuis que la demande a été adressée au CEN, au Cenelec et à l’ETSI.
(3) Sur la base de la demande M/511, le CEN et le Cenelec ont rédigé les normes harmonisées et les modifications correspondantes suivantes: EN 60204-1:2018 pour l’équipement électrique des machines; EN 60335-1:2012/ A13:2017, EN 60335-2-4:2010/A11:2018, EN 60335-2-15:2016, EN 60335-2-16:2003/A11:2018, EN 60335- 2-28:2003/A11:2018, EN 60335-2-29:2004/A11:2018, EN 60335-2-55:2003/A11:2018, EN 60335-2-59:2003/ A11:2018, EN 60335-2-74:2003/A11:2018, EN 60335-2-85:2003/A11:2018, EN 60335-2-109:2010/A1:2018 et EN 60335-2-109:2010/A2:2018 pour les appareils électrodomestiques et analogues; EN 60715:2017, EN 60947- 2:2017, EN 60947-5-1:2017 et EN 60947-5-5:1997/A2:2017 pour l’appareillage à basse tension; EN 60898-1:2019, EN 61008-1:2012/A12:2017, EN 62606:2013/A1:2017 et EN 63024:2018 pour les disjoncteurs et l’appareillage similaire pour usages domestiques et analogues; EN IEC 61010-2-201:2018 pour les appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire; EN IEC 61058-1:2018 pour les interrupteurs pour appareils; EN 61643- 11:2012/A11:2018 pour les parafoudres basse tension; EN 62560:2012/A11:2019 pour les lampes et les équipements correspondants.
(4)La Commission, en collaboration avec le CEN et le Cenelec, a examiné si ces normes et les modifications qui y ont été apportées, élaborées par le CEN et le Cenelec, étaient conformes à la demande M/511.
(5) Ces normes et les modifications qui y ont été apportées sont conformes aux objectifs de sécurité qu’elles visent à couvrir et qui sont énoncés dans la directive 2014/35/UE. Il y a donc lieu de publier les références de ces normes au Journal officiel de l’Union européenne.
(6) Plusieurs normes harmonisées élaborées par le CEN et le Cenelec remplacent les normes harmonisées suivantes, y compris leurs modifications, dont les références ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne (3): EN 50557:2011, remplacée par la norme EN 63024:2018; EN 60204-1:2006, remplacée par la norme EN 60204- 1:2018; EN 60335-2-15:2002, remplacée par la norme EN 60335-2-15:2016; EN 60715:2001, remplacée par la norme EN 60715:2017; EN 60898-1:2003, remplacée par la norme EN 60898-1:2019; EN 60947-2:2006, remplacée par la norme EN 60947-2:2017; EN 60947-5-1:2004, remplacée par la norme EN 60947-5-1:2017; EN 61010-2-201:2013, remplacée par la norme EN IEC 61010-2-201:2018; EN 61058-1:2002, remplacée par la norme EN IEC 61058-1:2018.
(7) Les modifications élaborées par le CEN et le Cenelec modifient les normes harmonisées suivantes: EN 60335- 1:2012, EN 60335-2-4:2010, EN 60335-2-16:2003, EN 60335-2-28:2003, EN 60335-2-29:2004, EN 60335- 2-55:2003, EN 60335-2-59:2003, EN 60335-2-74:2003, EN 60335-2-85:2003, EN 60335-2-109:2010, EN 60947-5-5:1997, EN 61008-1:2012, EN 61643-11:2012 et EN 62560:2012, EN 62606:2013, dont les références ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne (4), ainsi que la norme EN 60335-2-15:2016, dont les références n’ont pas encore été publiées.
(8) Le CEN et le Cenelec ont également établi les rectificatifs suivants: le rectificatif EN 60529:1991/AC:2016-12 qui corrige la norme harmonisée EN 60529:1991 et le rectificatif EN 60529:1991/A2:2013/AC:2019-02 qui corrige la norme harmonisée EN 60529:1991/A2:2013 pour les enveloppes, dont les références ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne (5); les rectificatifs EN 60598-2-22:2014/AC:2016-05 et EN 60598-2-22:2014/ AC:2016-09 qui corrigent la norme harmonisée EN 60598-2-22:2014 pour les lampes et les équipements correspondants, dont les références ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne (6); le rectificatif EN 61008-1:2012/A1:2014/AC:2016-06 qui corrige la norme harmonisée EN 61008-1:2012/A1 pour les disjoncteurs et l’appareillage similaire pour usages domestiques et analogues, dont les références ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne (7); et le rectificatif EN 61851-23:2014/AC:2016-06 qui corrige la norme harmonisée EN 61851-23:2014 pour les systèmes électriques des véhicules électriques, dont les références ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne (8). Étant donné que ces rectificatifs introduisent des corrections techniques et afin d’assurer l’application correcte et cohérente des normes harmonisées dont les références ont été publiées précédemment, il convient de publier les références de ces normes harmonisées avec les références des rectificatifs au Journal officiel de l’Union européenne.
(9) Par conséquent, il convient de retirer du Journal officiel de l’Union européenne les références des normes qui sont remplacées, modifiées ou corrigées. Afin de donner aux fabricants suffisamment de temps pour se préparer à l’application des normes harmonisées qui remplacent, modifient ou corrigent d’autres normes, il est nécessaire de différer le retrait des normes harmonisées qui sont remplacées, modifiées ou corrigées.
(10) La conformité à une norme harmonisée confère une présomption de conformité aux exigences essentielles correspondantes énoncées dans la législation d’harmonisation de l’Union, y compris les objectifs de sécurité, à compter de la date de publication de la référence de cette norme au Journal officiel de l’Union européenne. La présente décision devrait donc entrer en vigueur le jour de sa publication,
A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION :
Article premier
Modifié par la décision 2021/1015 du 17 juin 2021
Les références des normes harmonisées relatives au matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension élaborées à l’appui de la directive 2014/35/UE énumérées à l’annexe I de la présente décision sont publiées au Journal officiel de l’Union européenne.
La référence de la norme harmonisée EN 60335-2-24:2010 élaborée à l’appui de la directive 2014/35/UE et figurant à l’annexe I A de la présente décision est publiée au Journal officiel de l’Union européenne avec une restriction.
Les références des normes harmonisées relatives au matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension, élaborées à l’appui de la directive 2014/35/UE et énumérées à l’annexe I B de la présente décision, sont publiées au Journal officiel de l’Union européenne. Ces références sont réputées avoir été publiées au Journal officiel de l’Union européenne à partir des dates indiquées dans ladite annexe. Les références des normes harmonisées relatives au matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension, élaborées à l’appui de la directive 2014/35/UE et énumérées à l’annexe I C de la présente décision, sont publiées au Journal officiel de l’Union européenne. Ces références sont réputées avoir été publiées au Journal officiel de l’Union européenne pour les périodes indiquées dans ladite annexe.
Article 2
Les références des normes harmonisées relatives au matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension élaborées à l’appui de la directive 2014/35/UE énumérées à l’annexe II de la présente décision sont retirées du Journal officiel de l’Union européenne à compter de la date précisée dans ladite annexe.
Article 3
La présente décision entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
ANNEXE I
Modifiée en dernier lieu par la décision 2023/600 du 13 mars 2023
N° |
Référence de la norme |
1. |
EN 60204-1:2018 Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 1: Exigences générales [CEI 60204-1:2016 (modifiée)] |
2 bis. |
EN 60335-1:2012 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 1: Exigences générales EN 60335-1:2012/A11:2014 EN 60335-1:2012/A13:2017 EN 60335-1:2012/A1:2019 EN 60335-1:2012/A2:2019 EN 60335-1:2012/A14:2019 |
2 ter. |
EN 60335-1:2012 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 1: Exigences générales [CEI 60335-1:2010 (modifiée)] EN 60335-1:2012/A11:2014 EN 60335-1:2012/A13:2017 EN 60335-1:2012/A1:2019 EN 60335-1:2012/A2:2019 EN 60335-1:2012/A14:2019 EN 60335-1:2012/A15:2021 |
3 bis. |
EN 60335-2-4:2010 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-4: Règles particulières pour les essoreuses centrifuges EN 60335-2-4:2010/A1:2015 EN 60335-2-4:2010/A11:2018 EN 60335-2-4:2010/A2:2019 |
4. |
EN 60335-2-15:2016 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-15: Règles particulières pour les appareils de chauffage des liquides [CEI 60335-2-15:2012 (modifiée)] EN 60335-2-15:2016/A11:2018 |
4 bis. |
EN 60335-2-15:2016 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-15: Exigences particulières pour les appareils de chauffage des liquides EN 60335-2-15:2016/A11:2018 EN 60335-2-15:2016/A12:2021 EN 60335-2-15:2016/A1:2021 EN 60335-2-15:2016/A2:2021 |
5. |
EN 60335-2-16:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-16: Règles particulières pour les broyeurs de déchets [CEI 60335-2-16:2002 (modifiée)] EN 60335-2-16:2003/A1:2008 EN 60335-2-16:2003/A2:2012 EN 60335-2-16:2003/A11:2018 |
6. |
EN 60335-2-28:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-28: Règles particulières pour les machines à coudre [CEI 60335-2-28:2002 (modifiée)] |
|
EN 60335-2-28:2003/A1:2008 EN 60335-2-28:2003/A11:2018 |
7. |
EN 60335-2-29:2004 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-29: Règles particulières pour les chargeurs de batterie [CEI 60335-2-29:2002 + A1:2004] EN 60335-2-29:2004/A2:2010 EN 60335-2-29:2004/A11:2018 |
7 bis. |
EN 60335-2-29:2021 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-29: Exigences particulières pour les chargeurs de batterie EN 60335-2-29:2021/A1:2021 |
8. |
EN 60335-2-55:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-55: Règles particulières pour les appareils électriques à utiliser avec les aquariums et les bassins de jardin (CEI 60335-2-55:2002) EN 60335-2-55:2003/A1:2008 EN 60335-2-55:2003/A11:2018 |
9. |
EN 60335-2-59:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-59: Règles particulières pour les destructeurs d’insectes [CEI 60335-2-59:2002 (modifiée)] EN 60335-2-59:2003/A1:2006 EN 60335-2-59:2003/A2:2009 EN 60335-2-59:2003/A11:2018 |
10. |
EN 60335-2-74:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-74: Règles particulières pour les thermoplongeurs mobiles (CEI 60335-2-74:2002) EN 60335-2-74:2003/A1:2006 EN 60335-2-74:2003/A2:2009 EN 60335-2-74:2003/A11:2018 |
11. |
EN 60335-2-85:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-85: Règles particulières pour les appareils à vapeur pour tissus (CEI 60335-2-85:2002) EN 60335-2-85:2003/A1:2008 EN 60335-2-85:2003/A11:2018 |
11 bis. |
EN 60335-2-85:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-85: Règles particulières pour les appareils à vapeur pour tissus EN 60335-2-85:2003/A1:2008 EN 60335-2-85:2003/A11:2018 EN 60335-2-85:2003/A2:2020 |
12. |
EN 60335-2-109:2010 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-109: Règles particulières pour les appareils de traitement de l’eau par rayonnements ultraviolets (CEI 60335-2-109:2010) EN 60335-2-109:2010/A1:2018 EN 60335-2-109:2010/A2:2018 |
13. |
EN 60529:1991 Degrés de protection procurés par les enveloppes (Code IP) (CEI 60529:1989) EN 60529:1991/AC:1993 EN 60529:1991/AC:2016-12 EN 60529:1991/A2:2013/AC:2019-02 EN 60529:1991/A1:2000 EN 60529:1991/A2:2013 |
14 bis |
EN 60598-2-22:2014 Luminaires - Partie 2-22: Règles particulières - Luminaires pour éclairage de secours EN 60598-2-22:2014/AC:2015 EN 60598-2-22:2014/AC:2016-05 EN 60598-2-22:2014/AC:2016-09 EN 60598-2-22:2014/A1:2020 |
14 ter |
EN IEC 60598-2-22:2022 Luminaires — Partie 2-22: Règles particulières — Luminaires pour éclairage de secours |
15. |
EN 60715:2017 Dimensions de l’appareillage à basse tension — Montage normalisé sur profilés-supports pour le support mécanique des appareillages et de leurs accessoires (CEI 60715:2017) |
16. |
EN 60898-1:2019 Petit appareillage électrique — Disjoncteurs pour la protection contre les surintensités pour installations domestiques et analogues — Partie 1: Disjoncteurs pour le fonctionnement en courant alternatif [CEI 60898-1:2015 (modifiée)] |
17 bis |
EN 60947-2:2017 Appareillage à basse tension - Partie 2: Disjoncteurs EN 60947-2:2017/A1:2020 |
18 bis. |
EN 60947-5-1:2017 Appareillage à basse tension — Partie 5-1: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareils électromécaniques pour circuits de commande EN 60947-5-1:2017/AC:2020-05 |
19. |
EN 60947-5-5:1997 Appareillage à basse tension — Partie 5-5: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareil d’arrêt d’urgence électrique à accrochage mécanique (CEI 60947-5-5:1997) EN 60947-5-5:1997/A1:2005 EN 60947-5-5:1997/A2:2017 EN 60947-5-5:1997/A11:2013 |
20. |
EN 61008-1:2012 Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel sans dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (ID) — Partie 1: Règles générales [CEI 61008-1:2010 (modifiée)] EN 61008-1:2012/A1:2014/AC:2016-06 EN 61008-1:2012/A1:2014 EN 61008-1:2012/A2:2014 EN 61008-1:2012/A11:2015 EN 61008-1:2012/A12:2017 |
21. |
EN CEI 61010-2-201:2018 Exigences de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-201: Exigences particulières pour les équipements de commande (CEI 61010-2-201:2017) |
22. |
EN CEI 61058-1:2018 Interrupteurs pour appareils — Partie 1: Exigences générales (CEI 61058-1:2016) |
23. |
EN 61643-11:2012 Parafoudres basse tension — Partie 11: Parafoudres connectés aux systèmes basse tension — Exigences et méthodes d’essai [CEI 61643-11:2011 (modifiée)] EN 61643-11:2012/A11:2018 |
24. |
EN 61851-23:2014 Système de charge conductive pour véhicules électriques — Partie 23: Borne de charge en courant continu pour véhicules électriques (CEI 61851-23:2014) EN 61851-23:2014/AC:2016-06 |
25. |
EN 62560:2012 Lampes à DEL autoballastées pour l’éclairage général fonctionnant à des tensions > 50 V — Spécifications de sécurité [CEI 62560:2011 (modifiée)] EN 62560:2012/AC:2015 EN 62560:2012/A1:2015/AC:2015 EN 62560:2012/A1:2015 EN 62560:2012/A11:2019 |
26. |
EN 62606:2013 Exigences générales des dispositifs pour la détection de défaut d’arcs [CEI 62606:2013 (modifiée)] EN 62606:2013/A1:2017 |
27. |
EN 63024:2018 Exigences pour les dispositifs à refermeture automatique (DRA) pour disjoncteurs, ID et DD, pour usages domestiques et analogues [CEI 63024:2017 (modifiée)] |
28. |
EN 50620:2017 Câbles électriques - Câbles de charge pour véhicules électriques EN 50620:2017/A1:2019 |
29. |
EN 60335-2-5:2015 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-5: Exigences particulières pour les lave-vaisselle EN 60335-2-5:2015/A11:2019 |
29 bis. |
EN 60335-2-5:2015 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-5: Exigences particulières pour les lave-vaisselle EN 60335-2-5:2015/A11:2019 EN 60335-2-5:2015/A1:2020 |
30. |
EN 60335-2-7:2010 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-7: Règles particulières pour les machines à laver le linge EN 60335-2-7:2010/A1:2013 EN 60335-2-7:2010/A11:2013 EN 60335-2-7:2010/A2:2019 |
31. |
EN 60335-2-12:2003 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-12: Règles particulières pour les chauffe-plats et appareils analogues EN 60335-2-12:2003/A1:2008 EN 60335-2-12:2003/A2:2019 EN 60335-2-12:2003/A11:2019 |
32. |
EN 60335-2-13:2010 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-13: Règles particulières pour les friteuses, les poêles à frire et appareils analogues EN 60335-2-13:2010/A11:2012 EN 60335-2-13:2010/A1:2019 |
33. |
EN 60335-2-17:2013 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-17: Exigences particulières pour les couvertures, coussins, vêtements et appareils chauffants souples analogues EN 60335-2-17:2013/A11:2019 |
33 bis. |
EN 60335-2-17:2013 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-17: Exigences particulières pour les couvertures, coussins, vêtements et appareils chauffants souples analogues EN 60335-2-17:2013/A11:2019 EN 60335-2-17:2013/A1:2020 |
33 ter. |
EN 60335-2-17:2013 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-17: Exigences particulières pour les couvertures, coussins, vêtements et appareils chauffants souples analogues EN 60335-2-17:2013/A11:2019 EN 60335-2-17:2013/A1:2020 EN 60335-2-17:2013/A2:2021 |
34. |
EN 60335-2-35:2016 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-35: Exigences particulières pour les chauffe-eau instantanés EN 60335-2-35:2016/A1:2019 |
34 bis. |
EN 60335-2-35:2016 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-35: Exigences particulières pour les chauffe-eau instantanés EN 60335-2-35:2016/A1:2019 EN 60335-2-35:2016/A2:2021 |
35. |
EN 60335-2-47:2003 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-47: Règles particulières pour les marmites électriques à usage collectif EN 60335-2-47:2003/AC:2007 EN 60335-2-47:2003/A1:2008 EN 60335-2-47:2003/A11:2012 EN 60335-2-47:2003/A2:2019 |
36. |
EN 60335-2-48:2003 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-48: Règles particulières pour les grils et grille-pain électriques à usage collectif EN 60335-2-48:2003/AC:2007 EN 60335-2-48:2003/A1:2008 EN 60335-2-48:2003/A11:2012 EN 60335-2-48:2003/A2:2019 |
37. |
EN 60335-2-49:2003 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-49: Règles particulières pour les appareils électriques à usage collectif destinés à maintenir au chaud les aliments et la vaisselle EN 60335-2-49:2003/AC:2007 EN 60335-2-49:2003/A1:2008 EN 60335-2-49:2003/A11:2012 EN 60335-2-49:2003/A2:2019 |
38. |
EN 60335-2-52:2003 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-52: Règles particulières pour les appareils d’hygiène buccale EN 60335-2-52:2003/A11:2010/AC:2012 EN 60335-2-52:2003/A1:2008 EN 60335-2-52:2003/A11:2010 EN 60335-2-52:2003/A12:2019 |
39. |
EN 60335-2-61:2003 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-61: Règles particulières pour les appareils de chauffage à accumulation EN 60335-2-61:2003/A1:2005 EN 60335-2-61:2003/A2:2008 EN 60335-2-61:2003/A11:2019 |
39 bis. |
EN 60335-2-61:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-61: Règles particulières pour les appareils de chauffage à accumulation EN 60335-2-61:2003/A1:2005 EN 60335-2-61:2003/A2:2008 EN 60335-2-61:2003/A11:2019 EN 60335-2-61:2003/A12:2021 |
40. |
EN 60335-2-66:2003 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-66: Règles particulières pour les dispositifs de chauffage pour matelas à eau EN 60335-2-66:2003/A1:2008 EN 60335-2-66:2003/A2:2012 EN 60335-2-66:2003/A11:2019 |
41. |
EN 60335-2-84:2003 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-84: Règles particulières pour toilettes EN 60335-2-84:2003/A1:2008 EN 60335-2-84:2003/A2:2019 |
41 bis. |
EN IEC 60335-2-84:2021 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-84: Exigences particulières pour les appareils de toilettes EN IEC 60335-2-84:2021/A11:2021 |
42. |
EN 60335-2-87:2002 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-87: Règles particulières pour les appareils électriques d’insensibilisation des animaux EN 60335-2-87:2002/A1:2007 EN 60335-2-87:2002/A2:2019 |
43. |
EN 60335-2-98:2003 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-98: Règles particulières pour les humidificateurs EN 60335-2-98:2003/A1:2005 EN 60335-2-98:2003/A2:2008 EN 60335-2-98:2003/A11:2019 |
44 bis |
EN 60669-1:2018 Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues - Partie 1: Exigences générales EN 60669-1:2018/AC:2018-11 EN 60669-1:2018/AC:2020-02 |
45. |
EN 60691:2016 Protecteurs thermiques - Exigences et guide d’application EN 60691:2016/A1:2019 |
46. |
EN 60728-11:2017 Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 11: Sécurité EN 60728-11:2017/A11:2018 |
47. |
EN IEC 60934:2019 Disjoncteurs pour équipement (DPE) |
48. |
EN 60947-5-4:2003 Appareillage à basse tension - Partie 5-4: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande - Méthode d’évaluation des performances des contacts à basse énergie - Essais spéciaux EN 60947-5-4:2003/A1:2019 |
49. |
EN IEC 60947-9-1:2019 Appareillage à basse tension - Partie 9-1: Systèmes actifs de limitation des défauts d’arc - Dispositifs d’extinction d’arc |
50. |
EN IEC 60974-2:2019 Matériel de soudage à l’arc - Partie 2: Systèmes de refroidissement par liquide |
51. |
EN IEC 60974-3:2019 Matériel de soudage à l’arc - Partie 3: Dispositifs d’amorçage et de stabilisation de l’arc |
52. |
EN IEC 60974-5:2019 Matériel de soudage à l’arc - Partie 5: Dévidoirs |
53. |
EN IEC 60974-7:2019 Matériel de soudage à l’arc - Partie 7: Torches |
54. |
EN 61347-2-7:2012 Appareillages de lampes - Partie 2-7: Règles particulières relatives aux appareillages électroniques alimentés par batterie pour l’éclairage de secours (autonome) EN 61347-2-7:2012/A1:2019 |
54 bis. |
EN 61347-2-7:2012 Appareillages de lampes — Partie 2-7: Règles particulières relatives aux appareillages électroniques alimentés par batterie pour l’éclairage de secours (autonome) EN 61347-2-7:2012/A1:2019 EN 61347-2-7:2012/A2:2022 |
55. |
EN 61347-2-11:2001 Appareillages de lampes - Partie 2-11: Prescriptions particulières pour circuits électroniques divers utilisés avec les luminaires EN 61347-2-11:2001/AC:2002 EN 61347-2-11:2001/AC:2010 EN 61347-2-11:2001/A1:2019 |
56. |
EN 61386-1:2008 Systèmes de conduits pour la gestion du câblage - Partie 1: Exigences générales EN 61386-1:2008/A1:2019 |
57. |
EN 61439-3:2012 Ensembles d’appareillage à basse tension - Partie 3: Tableaux de répartition destinés à être utilisés par des personnes ordinaires (DBO) EN 61439-3:2012/AC:2019-04 |
58. |
EN IEC 61535:2019 Coupleurs d’installation pour connexions permanentes dans les installations fixes |
59. |
EN 61557-9:2015 Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c - Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection - Partie 9: Dispositifs de localisation de défauts d’isolement pour réseaux IT EN 61557-9:2015/AC:2017-02 |
60. |
EN IEC 61558-1:2019 Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et des combinaisons de ces éléments - Partie 1: Exigences générales et essais |
61. |
EN 61643-31:2019 Parafoudres basse tension - Partie 31: Parafoudres pour usage spécifique y compris en courant continu - Exigences et méthodes d’essai des parafoudres pour installations photovoltaïques |
62. |
EN IEC 61851-1:2019 Système de charge conductive pour véhicules électriques - Partie 1: Exigences générales |
63. |
EN 62026-3:2015 Appareillage à basse tension - Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) - Partie 3: DeviceNet EN 62026-3:2015/AC:2019-12 |
64. |
EN 62035:2014 Lampes à décharge (à l’exclusion des lampes à fluorescence) - Prescriptions de sécurité EN 62035:2014/A1:2019 |
65. |
EN IEC 62275:2019 Systèmes de câblage - Colliers pour installations électriques |
66. |
EN 60335-2-78:2003 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-78: Règles particulières pour les barbecues pour extérieur EN 60335-2-78:2003/A1:2008 EN 60335-2-78:2003/A11:2020 |
67. |
EN 60335-2-82:2003 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-82: Règles particulières pour les machines de service et les machines de divertissement EN 60335-2-82:2003/A1:2008 EN 60335-2-82:2003/A2:2020 |
68. |
EN 60335-2-105:2005 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-105: Règles particulières pour les cabines de douche multifonctions EN 60335-2-105:2005/A11:2010 EN 60335-2-105:2005/A1:2008 EN 60335-2-105:2005/A2:2020 |
68 bis. |
EN IEC 60335-2-105:2021 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-105: Exigences particulières pour les cabines de douche multifonctions EN IEC 60335-2-105:2021/A11:2021 EN IEC 60335-2-105:2021/A1:2021 |
69. |
EN 60570:2003 Systèmes d’alimentation électrique par rail pour luminaires EN 60570:2003/A1:2018 EN 60570:2003/A2:2020 |
70. |
EN IEC 60947-5-2:2020 Appareillage à basse tension - Partie 5-2: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande - Détecteurs de proximité |
71. |
EN IEC 60974-1:2018 Matériel de soudage à l’arc - Partie 1: Sources de courant de soudage EN IEC 60974-1:2018/A1:2019 |
72. |
EN 61010-1:2010 Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire - Partie 1: Exigences générales EN 61010-1:2010/A1:2019 EN 61010-1:2010/A1:2019/AC:2019-04 |
73. |
EN IEC 61010-2-010:2020 Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-010: Prescriptions particulières pour appareils de laboratoire utilisés pour l’échauffement des matières |
74. |
EN IEC 61010-2-081:2020 Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-081: Prescriptions particulières pour les appareils de laboratoire, automatiques et semi-automatiques, destinés à l’analyse et autres usages |
75. |
EN IEC 61293:2020 Marquage des matériels électriques avec des caractéristiques assignées relatives à l’alimentation électrique — Prescriptions de sécurité |
76 bis. |
EN 60335-2-27:2013 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-27: Règles particulières pour les appareils d’exposition de la peau aux rayonnements ultraviolets et infrarouges EN 60335-2-27:2013/A1:2020 EN 60335-2-27:2013/A2:2020 EN 60335-2-27:2013/AC:2021-11 |
77. |
EN 60335-2-3:2016 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-3: Règles particulières pour les fers à repasser électriques EN 60335-2-3:2016/A1:2020 |
78. |
EN 60335-2-30:2009 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-30: Règles particulières pour les appareils de chauffage des locaux EN 60335-2-30:2009/A11:2012 EN 60335-2-30:2009/AC:2010 EN 60335-2-30:2009/AC:2014 EN 60335-2-30:2009/A1:2020 EN 60335-2-30:2009/A12:2020 |
78 bis |
EN 60335-2-30:2009 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-30: Règles particulières pour les appareils de chauffage des locaux EN 60335-2-30:2009/A1:2020 EN 60335-2-30:2009/A11:2012 EN 60335-2-30:2009/A12:2020 EN 60335-2-30:2009/A13:2022 EN 60335-2-30:2009/A2:2022 EN 60335-2-30:2009/AC:2010 EN 60335-2-30:2009/AC:2014 |
79. |
EN 60335-2-6:2015 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-6: Règles particulières pour les cuisinières, les tables de cuisson, les fours et appareils fixes analogues EN 60335-2-6:2015/A11:2020 EN 60335-2-6:2015/A1:2020 |
80. |
EN IEC 61010-2-202:2021 Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-202: Exigences particulières pour les actionneurs à vanne à commande électrique |
81. |
EN IEC 60335-2-43:2020 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-43: Règles particulières pour les appareils de séchage du linge et les sèche-serviettes EN IEC 60335-2-43:2020/A11:2020 |
82. |
EN IEC 60320-2-4:2021 Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues — Partie 2-4: Connecteurs à connexion par gravité |
83. |
EN IEC 60598-2-23:2021 Luminaires — Partie 2-23: Exigences particulières — Systèmes d’éclairage à très basse tension pour sources de lumière TBT |
84. |
EN IEC 60947-3:2021 Appareillage à basse tension — Partie 3: Interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles |
85. |
EN IEC 60947-4-1:2019 Appareillage à basse tension — Partie 4-1: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Contacteurs et démarreurs électromécaniques EN IEC 60947-4-1:2019/AC:2020-05 |
86. |
EN IEC 62040-1:2019 Alimentations sans interruption (ASI) — Partie 1: Exigences de sécurité EN IEC 62040-1:2019/A11:2021 |
87. |
EN 60825-1:2014 Sécurité des appareils à laser — Partie 1: Classification des matériels et exigences EN 60825-1:2014/A11:2021 |
88. |
EN 61800-5-1:2007 Entraînements électriques de puissance à vitesse variable — Partie 5-1: Exigences de sécurité — Électrique, thermique et énergétique EN 61800-5-1:2007/A1:2017 EN 61800-5-1:2007/A11:2021 |
89. |
EN 62477-1:2012 Exigences de sécurité applicables aux systèmes et matériels électroniques de conversion de puissance — Partie 1: Généralités EN 62477-1:2012/A11:2014 EN 62477-1:2012/A1:2017 EN 62477-1:2012/A12:2021 |
90. |
EN 60335-2-73:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-73: Règles particulières pour les thermoplongeurs installés à poste fixe EN 60335-2-73:2003/A1:2006 EN 60335-2-73:2003/A2:2009 EN 60335-2-73:2003/A11:2021 |
91. |
EN 61995-1:2008 Dispositifs de connexion pour luminaires pour usage domestique et analogue — Partie 1: Exigences générales EN 61995-1:2008/A1:2017 EN 61995-1:2008/A11:2021 |
92. |
EN 62423:2012 Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel de type B et de type F avec et sans protection contre les surintensités incorporée pour usages domestiques et analogues EN 62423:2012/A11:2021 |
92 bis |
EN 62423:2012 Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel de type B et de type F avec et sans protection contre les surintensités incorporée pour usages domestiques et analogues EN 62423:2012/A11:2021 EN 62423:2012/A12:2022 |
93. |
EN 60400:2017 Douilles pour lampes tubulaires à fluorescence et douilles pour starters EN 60400:2017/A1:2021 |
94. |
EN IEC 61010-2-130:2021 Exigences de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-130: Exigences particulières pour appareils destinés à une utilisation dans les établissements scolaires par des enfants |
95. |
EN 60838-1:2017 Douilles diverses pour lampes — Partie 1: Exigences générales et essais EN 60838-1:2017/A1:2017 EN 60838-1:2017/A2:2021 EN 60838-1:2017/A11:2021 |
96. |
EN 60335-2-21:2021 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-21: Règles particulières pour les chauffe-eau à accumulation |
96 bis. |
EN 60335-2-21:2021 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-21: Règles particulières pour les chauffe-eau à accumulation EN 60335-2-21:2021/A1:2021 |
97. |
EN IEC 60670-1:2021 Boîtes et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usages domestiques et analogues — Partie 1: Exigences générales EN IEC 60670-1:2021/A11:2021 |
98. |
EN IEC 60947-5-8:2021 Appareillage à basse tension — Partie 5-8: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Interrupteurs de commande de validation à trois positions |
99. |
EN IEC 60974-11:2021 Matériel de soudage à l’arc — Partie 11: Porte-électrodes |
100. |
EN IEC 60974-13:2021 Matériel de soudage à l’arc — Partie 13: Connecteur de pièce |
101. |
EN IEC 61010-2-034:2021 Exigences de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-034: Exigences particulières applicables aux appareils de mesure de la résistance d’isolement et aux appareils d’essai de rigidité diélectrique EN IEC 61010-2-034:2021/A11:2021 |
102. |
EN 50520:2020 Plaques de protection et bandes de protection utilisées pour protéger et avertir de la présence des câbles enterrés ou des conduits enterrés dans les installations souterraines EN 50520:2020/A1:2021 |
103. |
EN 60898-2:2021 Petit appareillage électrique — Disjoncteurs pour la protection contre les surintensités pour installations domestiques et analogues — Partie 2: Disjoncteurs pour le fonctionnement en courant alternatif et en courant continu |
104. |
EN IEC 61010-2-051:2021 Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-051: Exigences particulières pour appareils de laboratoire utilisés pour mélanger et agiter EN IEC 61010-2-051:2021/A11:2021 |
105. |
EN IEC 61010-2-061:2021 Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-061: Exigences particulières pour spectromètres atomiques de laboratoire avec vaporisation et ionisation thermiques EN IEC 61010-2-061:2021/A11:2021 |
106. |
EN IEC 61010-2-030:2021 Exigences de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-030: Exigences particulières pour les appareils équipés de circuits d’essai ou de mesure EN IEC 61010-2-030:2021/A11:2021 |
107. |
EN 60598-2-13:2006 Luminaires — Partie 2-13: Règles particulières — Luminaires encastrés dans le sol EN 60598-2-13:2006/A1:2012 EN 60598-2-13:2006/A11:2021 EN 60598-2-13:2006/AC:2006 |
108. |
EN 61534-1:2011 Systèmes de conducteurs préfabriqués — Partie 1: Exigences générales EN 61534-1:2011/A1:2014 EN 61534-1:2011/A11:2021 EN 61534-1:2011/A2:2021 |
109. |
EN 61534-21:2014 Systèmes de conducteurs préfabriqués — Partie 21: Exigences particulières pour les systèmes de conducteurs préfabriqués destinés au montage sur des murs et des plafonds EN 61534-21:2014/A11:2021 EN 61534-21:2014/A1:2021 |
110. |
EN 61534-22:2014 Systèmes de conducteurs préfabriqués — Partie 22: Exigences particulières pour les systèmes de conducteurs préfabriqués destinés au montage sur le sol ou sous le sol EN 61534-22:2014/A11:2021 EN 61534-22:2014/A1:2021 |
111. |
EN 62135-1:2015 Matériels de soudage par résistance — Partie 1: Exigences de sécurité pour la conception, la fabrication et l’installation EN 62135-1:2015/AC:2016 |
112. |
EN 50689:2021 Sécurité des appareils à laser — Exigences particulières relatives aux appareils à laser destinés au grand public |
113. |
EN IEC 61010-2-011:2021 Exigences de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-011: Exigences particulières pour appareils de réfrigération EN IEC 61010-2-011:2021/A11:2021 |
114. |
EN IEC 61347-2-14:2018 Appareillages de lampes — Partie 2-14: Exigences particulières pour les appareillages électroniques alimentés en courant continu et/ou alternatif pour les lampes fluorescentes à induction EN IEC 61347-2-14:2018/A11:2021 |
115. |
EN IEC 60320-1:2021 Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues — Partie 1: Exigences générales |
116. |
EN IEC 60335-2-25:2021 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-25: Exigences particulières pour les fours à micro-ondes, y compris les fours à micro-ondes combinés EN IEC 60335-2-25:2021/A11:2021 |
117. |
EN IEC 60335-2-41:2021 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-41: Exigences particulières pour les pompes EN IEC 60335-2-41:2021/A11:2021 |
118. |
EN IEC 60335-2-96:2021 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-96: Exigences particulières pour les films souples chauffants pour le chauffage des locaux EN IEC 60335-2-96:2021/A11:2021 |
119. |
EN IEC 60974-8:2021 Matériel de soudage à l’arc — Partie 8: Consoles de gaz pour soudage et systèmes de coupage plasma |
120. |
EN IEC 61010-2-032:2021 Exigences de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-032: Exigences particulières pour les capteurs de courant, portatifs et manipulés manuellement, pour essai électrique et mesurage EN IEC 61010-2-032:2021/A11:2021 |
121. |
EN IEC 61010-2-033:2021 Exigences de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-033: Exigences particulières pour les multimètres portatifs et autres mesureurs, pour usage domestique et professionnel, capables de mesurer la tension réseau EN IEC 61010-2-033:2021/A11:2021 |
122. |
EN IEC 61010-2-040:2021 Exigences de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-040: Exigences particulières pour stérilisateurs et laveurs désinfecteurs utilisés pour traiter le matériel médical |
123. |
EN IEC 61914:2021 Brides de câbles pour installations électriques |
124. |
EN IEC 62031:2020 Modules à DEL pour éclairage général — Spécifications de sécurité EN IEC 62031:2020/A11:2021 |
125. |
EN 60335-2-54:2008 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-54: Règles particulières pour les appareils de nettoyage des surfaces à usage domestique, utilisant des liquides ou de la vapeur EN 60335-2-54:2008/A11:2012/AC:2015 EN 60335-2-54:2008/A11:2012 EN 60335-2-54:2008/A1:2015 EN 60335-2-54:2008/A12:2021 EN 60335-2-54:2008/A2:2021 |
126. |
EN 61009-1:2012 Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (DD) — Partie 1: Règles générales EN 61009-1:2012/A1:2014 EN 61009-1:2012/A11:2015 EN 61009-1:2012/A2:2014 EN 61009-1:2012/A13:2021 |
127. |
EN IEC 61010-2-091:2021 Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-091: Exigences particulières pour les équipements à rayons X montés en armoire EN IEC 61010-2-091:2021/A11:2021 |
128. |
EN IEC 60598-1:2021 Luminaires — Partie 1: Exigences générales et essais EN IEC 60598-1:2021/A11:2022 |
129. |
EN IEC 61010-2-012:2022 Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-012: Exigences particulières pour les appareils d’essais climatiques et d’environnement, et autres appareils de conditionnement de température EN IEC 61010-2-012:2022/A11:2022 |
130. |
EN IEC 61557-12:2022 Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 12: Dispositifs de comptage et de surveillance du réseau électrique (PMD) |
131 |
EN IEC 60335-2-11:2022 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-11: Exigences particulières pour les sèche-linge à tambour EN IEC 60335-2-11:2022/A11:2022 |
132 |
EN 60598-2-11:2013 Luminaires — Partie 2-11: Exigences particulières — Luminaires pour aquarium EN 60598-2-11:2013/A1:2022 |
ANNEXE I A
Créée par la décision 2021/1015 du 17 juin 2021
Référence de la norme |
EN 60335-2-24:2010 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-24: Règles particulières pour les appareils de réfrigération, les sorbetières et les fabriques de glace EN 60335-2-24:2010/A1:2019 EN 60335-2-24:2010/A2:2019 EN 60335-2-24:2010/A11:2020 Note: Aux fins de la présomption de conformité à l’égard des objectifs de sécurité correspondants visés à l’article 3 de la directive 2014/35/UE et énoncés à l’annexe I de ladite directive: a) le texte «une surface supérieure à 75 cm2», dans sa clause 30.2, signifie «une surface totale supérieure à 75 cm2 (la surface de 75 cm2 est considérée comme la somme de tous les trous situés à l’arrière d’un appareil)»; b) le texte «une surface ne dépassant pas 75 cm2», dans sa clause 30.2.101, signifie «une surface totale ne dépassant pas 75 cm2 (la surface de 75 cm2 est considérée comme la somme de tous les trous situés à l’arrière d’un appareil)». |
ANNEXE 1 B
Modifiée par la décision 2022/405 du 3 mars 2022
No |
Référence de la norme |
Depuis le |
01. |
HD 597 S1:1992 Condensateurs de couplage et diviseurs capacitifs HD 597 S1:1992/AC:1992 |
15 juin 2018 |
02. |
EN 50288-1:2013 Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 1: Spécification générique |
14 septembre 2018 |
03. |
EN 50288-2-1:2013 Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 2-1: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu’à 100 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment |
14 septembre 2018 |
04. |
EN 50288-2-2:2013 Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 2-2: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu’à 100 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage |
14 septembre 2018 |
05. |
EN 50288-3-1:2013 Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 3-1: Spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu’à 100 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment |
14 septembre 2018 |
06. |
EN 50288-3-2:2013 Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 3-2: Spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu’à 100 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage |
14 septembre 2018 |
07. |
EN 50288-4-1:2013 Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 4-1: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu’à 600 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment |
14 septembre 2018 |
08. |
EN 50288-4-2:2013 Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 4-2: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu’à 600 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage |
14 septembre 2018 |
09. |
EN 50288-5-1:2013 Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 5-1: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu’à 250 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment |
14 septembre 2018 |
10. |
EN 50288-5-2:2013 Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 5-2: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu’à 250 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage |
14 septembre 2018 |
11. |
EN 50288-6-1:2013 Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 6-1: Spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu’à 250 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment |
14 septembre 2018 |
12. |
EN 50288-6-2:2013 Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 6-2: Spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu’à 250 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage |
14 septembre 2018 |
13. |
EN 50288-10-2:2015 Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 10-2: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés caractérisés de 1 MHz à 500 MHz — Câbles de zone de travail, pour cordons de brassage, et pour centres de traitement de données |
14 septembre 2018 |
14. |
EN 50288-11-2:2015 Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 11-2: Spécification intermédiaire pour les câbles non blindés caractérisés de 1 MHz à 500 MHz — Câbles de zone de travail, pour cordons de brassage, et pour centres de traitement de données |
14 septembre 2018 |
15. |
EN 60051-1:1998 Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 1: Définitions et prescriptions générales communes à toutes les parties |
15 juin 2018 |
16. |
EN 60127-3:1996 Coupe-circuits miniatures — Partie 3: Éléments de remplacement subminiatures EN 60127-3:1996/A2:2003 EN 60127-3:1996/AC:1996 |
15 juin 2018 |
17. |
EN 60664-1:2007 Coordination de l’isolement des matériels dans les systèmes (réseaux) à basse tension — Partie 1: Principes, exigences et essais |
15 juin 2018 |
18. |
EN 60664-4:2006 Coordination de l’isolement des matériels dans les systèmes (réseaux) à basse tension — Partie 4: Considérations sur les contraintes de tension à haute fréquence EN 60664-4:2006/AC:2006 |
15 juin 2018 |
19. |
EN 60695-2-10:2013 Essais relatifs aux risques du feu — Partie 2-10: Essais au fil incandescent/chauffant — Appareillage et méthode commune d’essai |
15 juin 2018 |
20. |
EN 60695-2-11:2014 Essais relatifs aux risques du feu — Partie 2-11: Essais au fil incandescent/chauffant — Méthode d’essai d’inflammabilité pour produits finis (GWEPT) (CEI 60695-2-11:2014) |
15 juin 2018 |
21. |
EN 60695-10-2:2014 Essais relatifs aux risques du feu — Partie 10-2: Chaleurs anormales — Essai à la bille |
15 juin 2018 |
22. |
EN 60695-10-3:2002 Essais relatifs aux risques du feu — Partie 10-3: Chaleur anormale — Essai de déformation par réduction des contraintes de moulage |
15 juin 2018 |
23. |
EN 60695-11-2:2014 Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-2: Flammes d’essai — Flamme à prémélange de 1 kW nominal: Appareillage, disposition d’essai de vérification et indications |
15 juin 2018 |
24. |
EN 60695-11-3:2012 Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-3: Flammes d’essai — Flamme de 500 W — Appareillage et méthodes d’essai de vérification |
15 juin 2018 |
25. |
EN 60695-11-4:2011 Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-4: Flammes d’essai — Flamme de 50 W — Appareillage et méthodes d’essai de vérification |
15 juin 2018 |
26. |
EN 60695-11-5:2005 Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-5: Flammes d’essai — Méthode d’essai au brûleur-aiguille — Appareillage, dispositif d’essai de vérification et lignes directrices |
15 juin 2018 |
27. |
EN 60695-11-10:2013 Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-10: Flammes d’essai — Méthodes d’essai horizontal et vertical à la flamme de 50 W EN 60695-11-10:2013/AC:2014 |
15 juin 2018 |
28. |
EN 60695-11-20:2015 Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-20: Flammes d’essai — Méthode d’essai à la flamme de 500 W EN 60695-11-20:2015/AC:2016 |
15 juin 2018 |
29. |
EN 61010-2-061:2015 Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-061: Exigences particulières pour spectromètres atomiques de laboratoire avec vaporisation et ionisation thermiques |
14 septembre 2018 |
30. |
EN 61010-2-091:2012 Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-091: Exigences particulières pour les équipements à rayons X montés en armoire EN 61010-2-091:2012/AC:2013 |
15 juin 2018 |
31. |
EN 61230:2008 Travaux sous tension — Équipements portables de mise à la terre ou de mise à la terre et en court-circuit |
14 septembre 2018 |
32. |
EN 61557-8:2015 Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension jusqu’à 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 8: Contrôleurs d’isolement pour réseaux IT |
15 juin 2018 |
33. |
EN 61557-15:2014 Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension jusqu’à 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 15: Exigences de sécurité fonctionnelle pour les contrôleurs d’isolement de réseaux IT et les dispositifs de localisation de défauts d’isolement pour réseaux IT |
15 juin 2018 |
34. |
EN 61557-16:2015 Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension jusqu’à 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 16: Équipement pour les essais de bon fonctionnement des mesures de protection de l’équipement électrique et/ou de l’équipement médical électrique |
15 juin 2018 |
35. |
EN 62026-7:2013 Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 7: CompoNet |
14 septembre 2018 |
36. |
EN 60664-3:2003 Coordination de l’isolement des matériels dans les systèmes (réseaux) à basse tension — Partie 3: Utilisation de revêtement, d’empotage ou de moulage pour la protection contre la pollution EN 60664-3:2003/A1:2010 |
15 juin 2018 |
37. |
EN 60664-1:2007 Coordination de l’isolement des matériels dans les systèmes (réseaux) à basse tension — Partie 1: Principes, exigences et essais |
14 septembre 2018 |
38. |
EN ISO 11252:2013 Lasers et équipements associés aux lasers — Source laser — Exigences minimales pour la documentation (ISO 11252:2013) |
15 juin 2018 |
ANNEXE I C
Créée par la décision 2021/1015 du 17 juin 2021
No |
Référence de la norme |
Du |
Jusqu’au |
1. |
EN 61010-2-081:2015 Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-081: Exigences particulières pour les appareils de laboratoire, automatiques et semi-automatiques, destinés à l’analyse et autres usages |
15 juin 2018 |
22 décembre 2022 |
2. |
EN 60335-2-3:2016 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-3: Exigences particulières pour les fers à repasser électriques |
14 septembre 2018 |
22 décembre 202 |
N° |
Référence de la norme |
Date du retrait |
1. |
EN 50557:2011 Prescriptions pour les dispositifs à refermeture automatique (DRA) pour disjoncteurs, ID et DD, pour usages domestiques et analogues |
27 mai 2021 |
2. |
EN 60204-1:2006 Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 1: Règles générales [CEI 60204-1:2005 (modifiée)]. EN 60204-1:2006/A1:2009 |
27 mai 2021 |
3. |
EN 60335-1:2012 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 1: Exigences générales [CEI 60335-1:2010 (modifiée)]. EN 60335-1:2012/A11:2014 |
27 mai 2021 |
4. |
EN 60335-2-4:2010 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-4: Règles particulières pour les essoreuses centrifuges [CEI 60335-2-4:2008 (modifiée)] EN 60335-2-4:2010/A1:2015 |
27 mai 2021 |
5. |
EN 60335-2-15:2002 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-15: Règles particulières pour les appareils de chauffage des liquides (CEI 60335-2-15:2002) EN 60335-2-15:2002/A1:2005 EN 60335-2-15:2002/A2:2008 EN 60335-2-15:2002/A11:2012 |
27 mai 2021 |
6. |
EN 60335-2-16:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-16: Règles particulières pour les broyeurs de déchets [CEI 60335-2-16:2002 (modifiée)] EN 60335-2-16:2003/A1:2008 EN 60335-2-16:2003/A2:2012 |
27 mai 2021 |
7. |
EN 60335-2-28:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-28: Règles particulières pour les machines à coudre [CEI 60335-2-28:2002 (modifiée)] EN 60335-2-28:2003/A1:2008 |
27 mai 2021 |
8. |
EN 60335-2-29:2004 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-29: Règles particulières pour les chargeurs de batterie [CEI 60335-2-29:2002 + A1:2004] EN 60335-2-29:2004/A2:2010 |
27 mai 2021 |
9. |
EN 60335-2-55:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-55: Règles particulières pour les appareils électriques à utiliser avec les aquariums et les bassins de jardin (CEI 60335-2-55:2002) EN 60335-2-55:2003/A1:2008 |
27 mai 2021 |
10. |
EN 60335-2-59:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-59: Règles particulières pour les destructeurs d’insectes [CEI 60335-2-59:2002 (modifiée)] EN 60335-2-59:2003/A1:2006 EN 60335-2-59:2003/A2:2009 |
27 mai 2021 |
11. |
EN 60335-2-74:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-74: Règles particulières pour les thermoplongeurs mobiles (CEI 60335-2-74:2002) EN 60335-2-74:2003/A1:2006 EN 60335-2-74:2003/A2:2009 |
27 mai 2021 |
12. |
EN 60335-2-85:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-85: Règles particulières pour les appareils à vapeur pour tissus (CEI 60335-2-85:2002) EN 60335-2-85:2003/A1:2008 |
27 mai 2021 |
13. |
EN 60335-2-109:2010 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-109: Règles particulières pour les appareils de traitement de l’eau par rayonnements ultraviolets (CEI 60335-2-109:2010) |
27 mai 2021 |
14. |
EN 60529:1991 Degrés de protection procurés par les enveloppes (Code IP) (CEI 60529:1989) EN 60529:1991/AC:1993 EN 60529:1991/A1:2000 EN 60529:1991/A2:2013 |
27 mai 2020 |
15. |
EN 60598-2-22:2014 Luminaires — Partie 2-22: Règles particulières — Luminaires pour éclairage de secours (CEI 60598-2-22:2014) EN 60598-2-22/AC:2015 |
27 mai 2020 |
16. |
EN 62560:2012 Lampes à DEL autoballastées pour l’éclairage général fonctionnant à des tensions > 50 V — Spécifications de sécurité [CEI 62560:2011 (modifiée)] EN 62560:2012/A1:2015 EN 62560:2012/AC:2015 EN 62560:2012/A1:2015/AC:2015 |
27 mai 2021 |
17. |
EN 60715:2001 Dimensions de l’appareillage à basse tension — Montage normalisé sur profilés-supports pour le support mécanique des appareils électriques dans les installations d’appareillage à basse tension (CEI 60715:1981 + A1:1995) |
27 mai 2021 |
18. |
EN 60898-1:2003 Petit appareillage électrique — Disjoncteurs pour la protection contre les surintensités pour installations domestiques et analogues — Partie 1: Disjoncteurs pour le fonctionnement en courant alternatif [CEI 60898-1:2002 (modifiée)] EN 60898-1:2003/A1:2004 EN 60898-1:2003/A11:2005 EN 60898-1:2003/A13:2012 |
27 mai 2021 |
19. |
EN 60947-2:2006 Appareillage à basse tension — Partie 2: Disjoncteurs (CEI 60947-2:2006) EN 60947-2:2006/A1:2009 EN 60947-2:2006/A2:2013 |
27 mai 2021 |
20. |
EN 60947-5-1:2004 Appareillage à basse tension — Partie 5-1: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareils électromécaniques pour circuits de commande (CEI 60947-5-1:2003) EN 60947-5-1:2004/A1:2009 |
27 mai 2021 |
21. |
EN 60947-5-5:1997 Appareillage à basse tension — Partie 5-5: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareil d’arrêt d’urgence électrique à accrochage mécanique (CEI 60947-5-5:1997) EN 60947-5-5:1997/A1:2005 EN 60947-5-5:1997/A11:2013 |
27 mai 2021 |
22. |
EN 61008-1:2012 Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel sans dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (ID) — Partie 1: Règles générales [CEI 61008-1:2010 (modifiée)]. EN 61008-1:2012/A1:2014 EN 61008-1:2012/A11:2015 EN 61008-1:2012/A2:2014 |
27 mai 2021 |
23. |
EN 61010-2-201:2013 Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-201: Exigences particulières pour les équipements de commande (CEI 61010-2-201:2013) EN 61010-2-201:2013/AC:2013 |
27 mai 2021 |
24. |
EN 61058-1:2002 Interrupteurs pour appareils — Partie 1: Règles générales [CEI 61058-1:2000 (modifiée) + A1:2001] EN 61058-1:2002/A2:2008 |
27 mai 2021 |
25. |
EN 61643-11:2012 Parafoudres basse tension — Partie 11: Parafoudres connectés aux systèmes basse tension — Exigences et méthodes d’essai [CEI 61643-11:2011 (modifiée)] |
27 mai 2021 |
26. |
EN 61851-23:2014 Système de charge conductive pour véhicules électriques — Partie 23: Borne de charge en courant continu pour véhicules électriques (CEI 61851-23:2014) |
27 mai 2020 |
27. |
EN 62560:2012 Lampes à DEL autoballastées pour l’éclairage général fonctionnant à des tensions > 50 V — Spécifications de sécurité [CEI 62560:2011 (modifiée)] EN 62560:2012/A1:2015 EN 62560:2012/A1:2015/AC:2015 |
27 mai 2021 |
28. |
EN 62606:2013 Exigences générales des dispositifs pour la détection de défaut d’arcs [CEI 62606:2013 (modifiée)] |
27 mai 2021 |
29. |
EN 60335-2-5:2015 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-5: Exigences particulières pour les lave-vaisselle |
3 février 2022 |
30. |
EN 60335-2-7:2010 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-7: Règles particulières pour les machines à laver le linge EN 60335-2-7:2010/A1:2013 EN 60335-2-7:2010/A11:2013 |
3 février 2022 |
31. |
EN 60335-2-12:2003 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-12: Règles particulières pour les chauffe-plats et appareils analogues EN 60335-2-12:2003/A1:2008 |
3 février 2022 |
32. |
EN 60335-2-13:2010 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-13: Règles particulières pour les friteuses, les poêles à frire et appareils analogues EN 60335-2-13:2010/A11:2012 |
3 février 2022 |
33. |
EN 60335-2-17:2013 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-17: Exigences particulières pour les couvertures, coussins, vêtements et appareils chauffants souples analogues |
3 février 2022 |
34. |
EN 60335-2-35:2016 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-35: Exigences particulières pour les chauffe-eau instantanés |
3 février 2022 |
35. |
EN 60335-2-47:2003 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-47: Règles particulières pour les marmites électriques à usage collectif EN 60335-2-47:2003/AC:2007 EN 60335-2-47:2003/A1:2008 EN 60335-2-47:2003/A11:2012 |
3 février 2022 |
36. |
EN 60335-2-48:2003 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-48: Règles particulières pour les grils et grille-pain électriques à usage collectif EN 60335-2-48:2003/AC:2007 EN 60335-2-48:2003/A1:2008 EN 60335-2-48:2003/A11:2012 |
3 février 2022 |
37. |
EN 60335-2-49:2003 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-49: Règles particulières pour les appareils électriques à usage collectif destinés à maintenir au chaud les aliments et la vaisselle EN 60335-2-49:2003/AC:2007 EN 60335-2-49:2003/A1:2008 EN 60335-2-49:2003/A11:2012 |
3 février 2022 |
38. |
EN 60335-2-52:2003 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-52: Règles particulières pour les appareils d’hygiène buccale EN 60335-2-52:2003/A11:2010/AC:2012 EN 60335-2-52:2003/A1:2008 EN 60335-2-52:2003/A11:2010 |
3 février 2022 |
39. |
EN 60335-2-61:2003 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-61: Règles particulières pour les appareils de chauffage à accumulation EN 60335-2-61:2003/A1:2005 EN 60335-2-61:2003/A2:2008 |
3 février 2022 |
40. |
EN 60335-2-66:2003 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-66: Règles particulières pour les dispositifs de chauffage pour matelas à eau EN 60335-2-66:2003/A1:2008 EN 60335-2-66:2003/A2:2012 |
3 février 2022 |
41. |
EN 60335-2-84:2003 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-84: Règles particulières pour toilettes EN 60335-2-84:2003/A1:2008 |
3 février 2022 |
42. |
EN 60335-2-87:2002 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-87: Règles particulières pour les appareils électriques d’insensibilisation des animaux EN 60335-2-87:2002/A1:2007 |
3 février 2022 |
43. |
EN 60335-2-98:2003 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-98: Règles particulières pour les humidificateurs EN 60335-2-98:2003/A1:2005 EN 60335-2-98:2003/A2:2008 |
3 février 2022 |
44. |
EN 60669-1:2018 Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues - Partie 1: Exigences générales |
3 février 2021 |
45. |
EN 60691:2003 Protecteurs thermiques - Prescriptions et guide d’application EN 60691:2003/A1:2007 EN 60691:2003/A2:2010 |
3 février 2022 |
46. |
EN 60728-11:2010 Réseaux câblés pour les signaux de télévision, les signaux sonores et les services interactifs - Partie 11: Sécurité |
3 février 2022 |
47. |
EN 60934:2001 Disjoncteurs pour équipement (DPE) EN 60934:2001/A1:2007 EN 60934:2001/A2:2013 |
3 février 2022 |
48. |
EN 60947-5-4:2003 Appareillage à basse tension - Partie 5-4: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande - Méthode d’évaluation des performances des contacts à basse énergie - Essais spéciaux |
3 février 2022 |
49. |
EN 60974-2:2013 Matériel de soudage à l’arc - Partie 2: Systèmes de refroidissement par liquide |
3 février 2022 |
50. |
EN 60974-3:2014 Matériel de soudage à l’arc - Partie 3: Dispositifs d’amorçage et de stabilisation de l’arc |
3 février 2022 |
51. |
EN 60974-5:2013 Matériel de soudage à l’arc - Partie 5: Dévidoirs |
3 février 2022 |
52. |
EN 60974-7:2013 Matériel de soudage à l’arc - Partie 7: Torches |
3 février 2022 |
53. |
EN 61347-2-7:2012 Appareillages de lampes - Partie 2-7: Règles particulières relatives aux appareillages électroniques alimentés par batterie pour l’éclairage de secours (autonome) |
3 février 2022 |
54. |
EN 61347-2-11:2001 Appareillages de lampes - Partie 2-11: Prescriptions particulières pour circuits électroniques divers utilisés avec les luminaires EN 61347-2-11:2001/AC:2002 EN 61347-2-11:2001/AC:2010 |
3 février 2022 |
55. |
EN 61386-1:2008 Systèmes de conduits pour la gestion du câblage - Partie 1: Exigences générales |
3 février 2022 |
56. |
EN 61439-3:2012 Ensembles d’appareillage à basse tension - Partie 3: Tableaux de répartition destinés à être utilisés par des personnes ordinaires (DBO) |
3 février 2021 |
57. |
EN 61535:2009 Coupleurs d’installation pour connexions permanentes dans les installations fixes EN 61535:2009/A1:2013 |
3 février 2022 |
58. |
EN 61557-9:2015 Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c - Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection - Partie 9: Dispositifs de localisation de défauts d’isolement pour réseaux IT |
3 février 2021 |
59. |
EN 61558-1:2005 Sécurité des transformateurs, alimentations, bobines d’inductance et produits analogues - Partie 1: Exigences générales et essais EN 61558-1:2005/A1:2009 EN 61558-1:2005/AC:2006 |
3 février 2022 |
60. |
EN 61851-1:2011 Système de charge conductive pour véhicules électriques - Partie 1: Règles générales |
3 février 2022 |
61. |
EN 62026-3:2015 Appareillage à basse tension - Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) - Partie 3: DeviceNet |
3 février 2021 |
62. |
EN 62035:2014 Lampes à décharge (à l’exclusion des lampes à fluorescence) - Prescriptions de sécurité |
3 février 2022 |
63. |
EN 62275:2015 Systèmes de câblage - Colliers pour installations électriques |
3 février 2022 |
64. |
EN 50178:1997 Équipement électronique utilisé dans les installations de puissance |
22 décembre 2021 |
65. |
EN 60335-2-78:2003 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-78: Règles particulières pour les barbecues pour extérieur EN 60335-2-78:2003/A1:2008 |
30 mai 2022 |
66. |
EN 60335-2-82:2003 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-82: Règles particulières pour les machines de service et les machines de divertissement EN 60335-2-82:2003/A1:2008 |
30 mai 2022 |
67. |
EN 60335-2-105:2005 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-105: Règles particulières pour les cabines de douche multifonctions EN 60335-2-105:2005/A11:2010 EN 60335-2-105:2005/A1:2008 |
30 mai 2022 |
68. |
EN 60570:2003 Systèmes d’alimentation électrique par rail pour luminaires EN 60570:2003/A1:2018 |
30 mai 2022 |
69. |
EN 60947-5-2:2007 Appareillage à basse tension - Partie 5-2: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande - Détecteurs de proximité EN 60947-5-2:2007/A1:2012 |
30 mai 2022 |
70. |
EN 60974-1:2012 Matériel de soudage à l’arc - Partie 1: Sources de courant de soudage |
30 mai 2022 |
71. |
EN 61010-1:2010 Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire - Partie 1: Exigences générales |
30 mai 2022 |
72. |
EN 61010-2-010:2014 Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-010: Exigences particulières pour appareils de laboratoire utilisés pour l’échauffement des matières |
22 décembre 2022 |
73. |
EN 61293:1994 Marquage des matériels électriques avec des caractéristiques assignées relatives à l’alimentation électrique — Prescriptions de sécurité |
22 décembre 2022 |
74. |
EN 60335-2-27:2013 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-27: Règles particulières pour les appareils d’exposition de la peau aux rayonnements ultraviolets et infrarouges |
22 décembre 2022 |
75. |
EN 60335-2-30:2009 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-30: Règles particulières pour les appareils de chauffage des locaux EN 60335-2-30:2009/A11:2012 EN 60335-2-30:2009/AC:2010 EN 60335-2-30:2009/AC:2014 |
22 décembre 2022 |
76. |
EN 60335-2-6:2015 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-6: Règles particulières pour les cuisinières, les tables de cuisson, les fours et appareils fixes analogues |
22 décembre 2022 |
77. |
EN 60335-2-43:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-43: Règles particulières pour les appareils de séchage du linge et les sèche-serviettes EN 60335-2-43:2003/A1:2006 EN 60335-2-43:2003/A2:2008 |
21 juin 2023 |
78. |
EN 60320-2-4:2006 Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues — Partie 2-4: Connecteurs à connexion par gravité EN 60320-2-4:2006/A1:2009 |
21 juin 2023 |
79. |
EN 60598-2-23:1996 Luminaires — Partie 2-23: Règles particulières — Systèmes d’éclairage à très basse tension pour lampes à filament EN 60598-2-23:1996/A1:2000 EN 60598-2-23:1996/AC:1997 |
21 juin 2023 |
80. |
EN 60947-3:2009 Appareillage à basse tension — Partie 3: Interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles EN 60947-3:2009/A1:2012 EN 60947-3:2009/A2:2015 |
21 juin 2023 |
81. |
EN 60947-4-1:2010 Appareillage à basse tension — Partie 4-1: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Contacteurs et démarreurs électromécaniques EN 60947-4-1:2010/A1:2012 |
21 juin 2023 |
82. |
EN 62040-1:2008 Alimentations sans interruption (ASI) — Partie 1: Exigences générales et règles de sécurité pour les ASI EN 62040-1:2008/A1:2013 EN 62040-1:2008/AC:2009 |
21 juin 2023 |
83. |
EN 60838-1:2004 Douilles diverses pour lampes — Partie 1: Exigences générales et essais EN 60838-1:2004/A1:2008 EN 60838-1:2004/A2:2011 |
21 juin 2023 |
84. |
EN 60335-2-21:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-21: Règles particulières pour les chauffe-eau à accumulation EN 60335-2-21:2003/A1:2005 EN 60335-2-21:2003/AC:2007 EN 60335-2-21:2003/A2:2008 EN 60335-2-21:2003/AC:2010 |
21 juin 2023 |
85. |
EN 60670-1:2005 Boîtes et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usages domestiques et analogues — Partie 1: Exigences générales EN 60670-1:2005/AC:2007 EN 60670-1:2005/AC:2010 EN 60670-1:2005/A1:2013 |
21 juin 2023 |
86. |
EN 60947-5-8:2006 Appareillage à basse tension — Partie 5-8: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Interrupteurs de commande de validation à trois positions |
21 juin 2023 |
87. |
EN 60974-11:2010 Matériel de soudage à l’arc — Partie 11: Porte-électrodes |
21 juin 2023 |
88. |
EN 60974-13:2011 Matériel de soudage à l’arc — Partie 13: Pince de retour de courant |
21 juin 2023 |
89. |
EN 60825-1:2014 Sécurité des appareils à laser — Partie 1: Classification des matériels et exigences |
21 juin 2023 |
90. |
EN 61800-5-1:2007 Entraînements électriques de puissance à vitesse variable — Partie 5-1: Exigences de sécurité — Électrique, thermique et énergétique |
21 juin 2023 |
91. |
EN 62477-1:2012 Exigences de sécurité applicables aux systèmes et matériels électroniques de conversion de puissance — Partie 1: Généralités EN 62477-1:2012/A11:2014 |
21 juin 2023 |
92. |
EN 60335-2-73:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-73: Règles particulières pour les thermoplongeurs installés à poste fixe EN 60335-2-73:2003/A1:2006 EN 60335-2-73:2003/A2:2009 |
21 juin 2023 |
93. |
EN 61995-1:2008 Dispositifs de connexion pour luminaires pour usage domestique et analogue — Partie 1: Exigences générales |
21 juin 2023 |
94. |
EN 62423:2012 Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel de type B et de type F avec et sans protection contre les surintensités incorporée pour usages domestiques et analogues |
21 juin 2023 |
95. |
EN 60400:2017 Douilles pour lampes tubulaires à fluorescence et douilles pour starters |
21 juin 2023 |
96. |
EN 50520:2009 Plaques et bandes de protection pour la protection et le signalement des câbles enterrés ou des conduits enterrés dans les installations sous terre |
10 septembre 2023 |
97. |
EN 60898-2:2006 Petit appareillage électrique — Disjoncteurs pour la protection contre les surintensités pour installations domestiques et analogues — Partie 2: Disjoncteurs pour le fonctionnement en courant alternatif et en courant continu |
10 septembre 2023 |
98. |
EN 61010-2-051:2015 Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-051: Exigences particulières pour appareils de laboratoire utilisés pour mixer et agiter |
10 septembre 2023 |
99. |
EN 61010-2-030:2010 Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-030: Exigences particulières pour les appareils équipés de circuits d’essai ou de mesure |
10 septembre 2023 |
100. |
EN 60598-2-13:2006 Luminaires — Partie 2-13: Règles particulières — Luminaires encastrés dans le sol EN 60598-2-13:2006/A1:2012 EN 60598-2-13:2006/AC:2006 |
10 septembre 2023 |
101. |
EN 61534-1:2011 Systèmes de conducteurs préfabriqués — Partie 1: Exigences générales EN 61534-1:2011/A1:2014 |
10 septembre 2023 |
102. |
EN 61534-21:2014 Systèmes de conducteurs préfabriqués — Partie 21: Exigences particulières pour les systèmes de conducteurs préfabriqués destinés au montage sur des murs et des plafonds |
10 septembre 2023 |
103. |
EN 61534-22:2014 Systèmes de conducteurs préfabriqués — Partie 22: Exigences particulières pour les systèmes de conducteurs préfabriqués destinés au montage sur le sol ou sous le sol |
10 septembre 2023 |
104. |
EN 62135-1:2015 Matériels de soudage par résistance — Partie 1: Exigences de sécurité pour la conception, la fabrication et l’installation |
10 septembre 2023 |
105. |
EN 60320-1:2001 Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues — Partie 1: Exigences générales EN 60320-1:2001/A1:2007 |
10 novembre 2023 |
106. |
EN 60335-2-25:2012 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-25: Exigences particulières pour les fours à micro-ondes, y compris les fours à micro-ondes combinés EN 60335-2-25:2012/A1:2015 EN 60335-2-25:2012/A2:2016 |
10 novembre 2023 |
107. |
EN 60335-2-41:2003 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-41: Exigences particulières pour les pompes EN 60335-2-41:2003/A1:2004 EN 60335-2-41:2003/A2:2010 |
10 novembre 2023 |
108. |
EN 60335-2-96:2002 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-96: Exigences particulières pour les films souples chauffants pour le chauffage des locaux EN 60335-2-96:2002/A1:2004 EN 60335-2-96:2002/A2:2009 |
10 novembre 2023 |
109. |
EN 60974-8:2009 Matériel de soudage à l’arc — Partie 8: Consoles de gaz pour soudage et systèmes de coupage plasma |
10 novembre 2023 |
110. |
EN 61010-2-032:2012 Exigences de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-032: Exigences particulières pour les capteurs de courant, portatifs et manipulés manuellement, pour essai électrique et mesurage |
10 novembre 2023 |
111. |
EN 61010-2-033:2012 Exigences de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-033: Exigences particulières pour les multimètres portatifs et autres mesureurs, pour usage domestique et professionnel, capables de mesurer la tension réseau |
10 novembre 2023 |
112. |
EN 61010-2-040:2005 Exigences de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-040: Exigences particulières pour stérilisateurs et laveurs désinfecteurs utilisés pour traiter le matériel médical |
10 novembre 2023 |
113. |
EN 61914:2016 Brides de câbles pour installations électriques |
10 novembre 2023 |
114. |
EN 62031:2008 Modules à DEL pour éclairage général — Spécifications de sécurité EN 62031:2008/A1:2013 EN 62031:2008/A2:2015 |
10 novembre 2023 |
115. |
EN 60335-2-54:2008 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-54: Règles particulières pour les appareils de nettoyage des surfaces à usage domestique, utilisant des liquides ou de la vapeur EN 60335-2-54:2008/A11:2012/AC:2015 EN 60335-2-54:2008/A11:2012 EN 60335-2-54:2008/A1:2015 |
10 novembre 2023 |
116. |
EN 61009-1:2012 Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (DD) — Partie 1: Règles générales EN 61009-1:2012/A1:2014 EN 61009-1:2012/A11:2015 EN 61009-1:2012/A2:2014 |
10 novembre 2023 |
117. |
EN 61851-22:2002 Système de charge conductive pour véhicules électriques — Partie 22: Borne de charge conductive en courant alternatif pour véhicules électriques |
10 novembre 2023 |
118. |
EN 60598-1:2015 Luminaires — Partie 1: Exigences générales et essais EN 60598-1:2015/AC:2015 EN 60598-1:2015/AC:2016 EN 60598-1:2015/AC:2017-05 EN 60598-1:2015/A1:2018 |
11 juillet 2024 |
119. |
EN 61557-12:2008 Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 12: Dispositifs de mesure et de surveillance des performances (PMD) |
11 juillet 2024 |
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EN 60335-2-11:2010 Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-11: Règles particulières pour les sèche-linge à tambour EN 60335-2-11:2010/A11:2012 EN 60335-2-11:2010/A1:2015 |
17.9.2024 |
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EN 60598-2-11:2013 Luminaires — Partie 2-11: Exigences particulières — Luminaires pour aquarium |
17.9.2024 |