6. Domaines ou risques connexes 
6.3. Risques sanitaires Pandémies et maladies infectieuses
6.3. Risques sanitaires Pandémies et maladies infectieuses
Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19 - 17 septembre 2020
| Date de signature : | 17/09/2020 | Statut du texte : | Abrogé |
| Date de publication : | 17/09/2020 | Emetteur : | Ministère du Travail |
| Consolidée le : | Source : | Ministère du Travail | |
| Date d'entrée en vigueur : | 17/09/2020 |
Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19 - 17 septembre 2020
Abrogé et remplacé par le protocole du 16 octobre 2020
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Abrogé et remplacé par le protocole du 16 octobre 2020
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