Arrêté du 19 avril 2022 modifiant l’arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d’eau et dresser l’état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement

Date de signature :19/04/2022 Statut du texte :En vigueur
Date de publication :11/05/2022 Emetteur :Ministère de la transition écologique
Consolidée le : Source :JO du 11 mai 2022
Date d'entrée en vigueur :12/05/2022
Arrêté du 19 avril 2022 modifiant l’arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d’eau et dresser l’état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement

NOR : TREL2200455A


La ministre de la transition écologique, Arrête :

Art. 1er. – L'arrêté du 12 janvier 2010 susvisé est modifié comme suit :
1° L’article 9 est ainsi rédigé :
« Art. 9. – L’état des lieux prévu à l’article R. 212-3 du code de l’environnement comporte : L’annexe 5 du présent arrêté précise la méthode et les critères à utiliser. »

2° Au 1° du I de l’article 10, le h est ainsi rédigé :
« h) Un inventaire, y compris des cartes, le cas échéant, des émissions, des rejets et des pertes des polluants spécifiques de l’état écologique et des substances de l’état chimique définies dans l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement.

Pour réaliser cet inventaire ou pour son actualisation, les valeurs de référence sont celles de l’année précédant celle de l’achèvement de l’analyse des incidences des activités humaines sur l’état des eaux. Pour les substances couvertes par le règlement (CE) n°1107/2009 du parlement européen et du conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil, les données peuvent être calculées en tant que moyenne des trois années précédant l'achèvement de l'analyse des incidences des activités humaines sur l’état des eaux. Par exception, pour les substances interdites, les données relatives à la première année d’interdiction doivent être prises en compte pour la substance interdite et pour les substances de substitution si elles sont connues. »

Art. 2. – Les annexes à l'arrêté du 12 janvier 2010 susvisé sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

Art. 3. – Le directeur de l’eau et de la biodiversité est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 avril 2022.

Pour la ministre et par délégation :
Le directeur de l’eau et de la biodiversité,
O. THIBAULT


TABLE DES ANNEXES

ANNEXE 1 : Typologie des masses d’eau cours d’eau
ANNEXE 2 : Typologie des masses d’eau plans d’eau
ANNEXE 3 : Typologie des masses d’eau littorales
ANNEXE 4 : Typologie des masses d’eau souterraine
ANNEXE 5 : Méthode et critères pour l’identification prévisionnelle (ou pré-désignation) dans l’état des lieux des masses d’eau de surface artificielles et fortement modifiées


ANNEXE 1

TYPOLOGIE DES MASSES D’EAU COURS D’EAU

I. Masses d’eau cours d’eau des bassins ou groupements de bassins métropolitains

I.1. Méthode de classement des masses d’eau cours d’eau par types

Les types de masses d’eau sont définis sur la base d'une classification par régions des écosystèmes aquatiques, croisée avec une classification par tailles des cours d’eau.

I.1.a Classification par régions

Le fonctionnement écologique des cours d’eau est déterminé, à l’amont, par les caractéristiques du relief ainsi que par les caractéristiques géologiques et climatiques du bassin versant. Un découpage régional fondé sur l’homogénéité de ces caractéristiques permet de définir des ensembles de cours d’eau présentant des caractéristiques physiques et biologiques similaires, à gradient équivalent d’évolution longitudinale.

Ce découpage, réalisé au niveau du territoire métropolitain, permet d’identifier 22 hydroécorégions (dites de niveau 1), dont les déterminants primaires présentent des différences importantes, qui peuvent être subdivisées en hydroécorégions élémentaires (dites de niveau 2). Ces hydroécorégions sont identifiées au I.3 de la présente annexe.

I.1.b Classes de tailles de cours d’eau

L’évolution longitudinale des cours d’eau est traduite par l’utilisation de l’ordination de Strahler. L’ordination de Strahler est le rang d'un cours d'eau déterminé d'après la méthode de Strahler, méthode communément retenue car simple à mettre en œuvre. Dans cette méthode, les cours d'eau issus d'une source sont notés de rang 1, puis chaque fois que deux tronçons de même ordre confluent, ils forment un tronçon d'ordre supérieur, tandis qu'un cours d'eau qui reçoit un affluent d'ordre inférieur conserve le même ordre. Cette ordination permet de prendre en compte les différences significatives de dimension au niveau des confluences principales. Ainsi, les cours d’eau sont ordonnés en classes de taille, adaptées et parfois regroupées en fonction des caractéristiques locales de l’évolution longitudinale des écosystèmes.

En général, la correspondance entre classes de taille de cours d’eau et ordination de Strahler est la suivante :

Pour les bassins Loire-Bretagne et Adour-Garonne :
Les masses d’eau classées en très grands cours d’eau ont une ordination de Strahler égale à 7 ou 8.
Les masses d’eau classées en grands cours d’eau ont une ordination de Strahler égale à 6.
Les masses d’eau classées en cours d’eau moyens ont une ordination de Strahler égale à 5.
Les masses d’eau classées en petits cours d’eau ont une ordination de Strahler égale à 4.
Les masses d’eau classées en très petits cours d’eau ont une ordination de Strahler égale à 1,2 ou 3.

Pour les autres bassins métropolitains :
Les masses d’eau classées en très grands cours d’eau ont une ordination de Strahler égale à 6,7 ou 8.
Les masses d’eau classées en grands cours d’eau ont une ordination de Strahler égale à 5.
Les masses d’eau classées en cours d’eau moyens ont une ordination de Strahler égale à 4.
Les masses d’eau classées en petits cours d’eau ont une ordination de Strahler égale à 3.
Les masses d’eau classées en très petits cours d’eau ont une ordination de Strahler égale à 1 ou 2.
Le principe général exposé ci-dessus basé sur l’ordination de Strahler peut toutefois être modulé en fonction d’autres éléments tels que la surface du bassin versant ou encore le dire d’experts. 

I.1.c Application

Dans chacune des 22 hydroécorégions de niveau 1, une classification longitudinale est appliquée, adaptée aux caractéristiques connues de fonctionnement des écosystèmes. Cette première étape aboutit à proposer des types de masses d’eau dits « endogènes ».

Dans certains cas, pour des cours d’eau traversant les hydroécorégions ainsi définies, il est nécessaire de prendre en compte l’influence de l’hydroécorégion située à l’amont, qui s’exprime notamment par les caractéristiques géochimiques ou hydrologiques des cours d’eau. Par exemple, un cours d’eau traversant une hydroécorégion à dominante calcaire mais qui naît dans une hydroécorégion à dominante siliceuse ou cristalline (Pyrénées, Massif central, …), et dont le débit se constitue essentiellement en zone siliceuse ou cristalline, présente une composition géochimique se rapprochant davantage de celle d’un cours d’eau situé dans ces secteurs siliceux ou cristallins.

Aussi, en fonction de la position et de la surface relative des bassins versants amont des cours d’eau concernés par l’influence d’une autre hydroécorégion, la typologie des masses d’eau est complétée par des types « exogènes » ou à singularités locales.

A chaque code figurant dans les cases du tableau de synthèse ci-dessous correspond un type de masses d’eau présentant des caractéristiques similaires avec une classe de tailles, une unité géographique de situation et une particularité locale ou l’influence éventuelle d’une hydroécorégion amont.

Les fleuves importants ci-après dénommés très très grands cours d’eau (Rhône, Rhin et Loire), du fait de leur taille et de leur fonctionnement particulier, constituent des types spécifiques, non rattachables à une hydroécorégion.

Enfin, les masses d’eau artificielles appartenant à la catégorie « masse d’eau cours d’eau » sont classées dans le type « canal ».

Tableau de détermination des types des masses d’eau cours d’eau de métropole (hors « Canal ») 
  Catégories de tailles de cours d'eau : Très Grand Grand Moyen Petit Très Petit
Hydroécorégions de niveau 1
ou très très grand fleuve
Cas général ou cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2 ou portion de très très grand fleuve Codes mnémoniques des types de cours d'eau
(pour le libellé de ces types,
cf. tableau I. b ci-après)

20

DEPOTS ARGILO SABLEUX

Cas général
 
GM20

P20

TP20

Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)
 
GM20/9
   

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
 
G21

M21
   

21

MASSIF CENTRAL NORD

Cas général
 
P21

TP21

3

MASSIF CENTRAL SUD

Cas général
 
G3

M3

P3

TP3

Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)
   
M3/19
   

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
   
M3/8
   

Exogène de l'HER 19 ou 8
 
G3/19-8
     

17

DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES

Cas général
   
M17

P17

TP17

Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)

TG17/3-21

G17/3-21

M15-17/3-21

P17/3-21

TP17/3-21

15

PLAINE SAONE

Exogène de l'HER 3 ou 21
       

Exogène de l'HER 5 (Jura/ Pré-Alpes du Nord)
 
G15/5

MP15/5
 

Cas général

TG15
 
MP15

TP15

Exogène de l'HER 4 (Vosges)

TG10-15/4
       

5

JURA/ PRE-ALPES DU NORD

Cas général
 
G5

M5

P5

TP5

Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

TG5/2

GM5/2
   

TTGA

FLEUVES ALPINS

Rhône en amont de sa confluence avec la Saône, et Rhin

TTGA1
       

TTGA

FLEUVES ALPINS

Rhône à l'aval de sa confluence avec la Saône

TTGA2
       

2

ALPES INTERNES

Cas général
 
G2

MP2

TP2

7

PRE-ALPES DU SUD

Cas général
 
GMP7

TP7

Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

TG6-7/2

GM7/2
   

6

MEDITERRANEE

Exogène de l'HER 2 ou 7
       

Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)
 
GM6/2-7
   

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

TG6/1-8

GM6/8
   

Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

GM6/1
   

Cas général
 
G6

MP6

TP6

8

CEVENNES

Cas général
 
GM8

PTP8

A-her2 n° 70
   
M8-A

PTP8-A

16

CORSE

A-her2 n° 22
 
G16

M16-A

PTP16-A

B-her2 n° 88
 
M16-B

PTP16-B

19

GRANDS CAUSSES

Cas général
     
P19
 

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
 
GM19/8
   

11

CAUSSES AQUITAINS

Cas général
     
P11

TP11

Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)

TG11/3-21

G11/3-21

M11/3-21

P11/3-21
 

14

COTEAUX AQUITAINS

Exogène des HER 3,8,11 ou 19

TG14/3-11

G14/3

M14/3-11
   

Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)
 
M14/3-8
   

Cas général
 
GM14

P14

TP14

Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

TG14/1

G14/1

M14/1

P14/1
 

13

LANDES

Cas général
   
M13

P13

TP13

1

PYRENEES

Cas général
 
G1

M1

P1

TP1

12

ARMORICAIN

A-Centre-Sud (her2 n° 58 et 117)
 
G12

M12-A

P12-A

TP12-A

B-Ouest-Nord Est (her2 n° 55,59 et 118)
 
M12-B

P12-B

TP12-B

TTGL

LA LOIRE

Cas général

TTGL
       

9

TABLES CALCAIRES

A-her2 n° 57
   
M9-A

P9-A
 

Cas général

TG9

G9

M9

P9

TP9

Exogène de l'HER 10
 
G9/10

M9/10
   

Exogène de l'HER 21 (Massif central Nord)

TG9/21

G9-10/21

M9-10/21
   

10

COTES CALCAIRES EST

Exogène de l'HER 21 (Massif central Nord)
     

Cas général

TG10-15/4

G10

M10

P10

TP10

Exogène de l'HER 4 (Vosges)

G10/4

M10/4
   

4

VOSGES

Cas général
 
M4

P4

TP4

22

ARDENNES

Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)

TG22/10
       

Cas général
 
GM22

P22

TP22

18

ALSACE

Cas général
   
MP18

TP18

Exogène de l'HER 4 (Vosges)
 
G18/4

M18/4

P18/4
 

Légende du tableau :
En grisé : pas de type correspondant. Code utilisé : TG = très grand cours d’eau, G = grand, M = moyen, P = petit, TP = très petit. Premier nombre : code de l’hydroécorégion de niveau 1 dans lequel se situe le cours d’eau ou tronçon de cours d’eau. 
Le tiret signifie : « et/ou », « ou » ou « et », selon les cas.
Le libellé des types (cf. la partie I.b ci-dessous) précise ce point.
Deuxième nombre séparé par un « / » du premier : code de l’hydroécorégion de niveau 1 influençant les caractéristiques du cours d’eau (géochimie …).
Le type de cours d’eau est, dans ce cas, dit « exogène » de cette hydroécorégion (cf. le libellé des types de la partie I.b ci-dessous).
Lettre A ou B : hydroécorégion de niveau 2 (indiquée dans la troisième colonne du tableau ci-dessus).
TTGA : très très grands cours d’eau alpins (Rhône et Rhin) ; TTGL : très très grand cours d’eau (la Loire).

Exemples de lecture :
P22 : petits cours d’eau de l’hydroécorégion de niveau 1 n°22 (petits cours d’eau des Ardennes).
GM22 : grands et moyens cours d’eau de l’hydroécorégion de niveau 1 n°22 (Ardennes).
M10/4 : moyens cours d’eau de l’hydroécorégion de niveau 1 n°10 (Côtes calcaires Est) influencés par l’hydroécorégion de niveau 1 n°4 (Vosges) : bien que géographiquement situés dans les Côtes calcaires Est, ces cours d’eau présentent des caractéristiques des cours d’eau des Vosges.
PTP16-B : petits et très petits cours d’eau de l’hydroécorégion de niveau 2 n°88 (plaine d’Aléria) incluse dans l’hydroécorégion de niveau 1 n°16 (Corse).
Les types qui résultent de l’application de cette méthode, ainsi que leur codification, sont déclinés dans le tableau de synthèse ci-après.

I.2. Types des masses d’eau cours d’eau des bassins ou groupements de bassins métropolitains
Code mnémonique du type (cf. le tableau ci-dessus Libellé du type

GM20

Grand ou Moyen cours d'eau des Dépôts argilo-sableux

P20

Petit cours d'eau des Dépôts argilo-sableux

TP20

Très Petit cours d'eau des Dépôts argilo-sableux

GM20/9

Grand ou Moyen cours d'eau des Dépôts argilo-sableux et exogène des Tables calcaires

G21

Grand cours d'eau du Massif central Nord

M21

Moyen cours d'eau du Massif central Nord

P21

Petit cours d'eau du Massif central Nord

TP21

Très Petit cours d'eau du Massif central Nord

G3

Grand cours d'eau du Massif central Sud

M3

Moyen cours d'eau du Massif central Sud

P3

Petit cours d'eau du Massif central Sud

TP3

Très Petit cours d'eau du Massif central Sud

M3/19

Moyen cours d'eau du Massif central Sud et exogène des Grands Causses

M3/8

Moyen cours d'eau du Massif central Sud et exogène des Cévennes

G3/19-8

Grand cours d'eau du Massif central Sud et exogène des Grands Causses et/ ou des Cévennes

M17

Moyen cours d'eau des Dépressions sédimentaires

P17

Petit cours d'eau des Dépressions sédimentaires

TP17

Très Petit cours d'eau des Dépressions sédimentaires

TG17/3-21

Très Grand cours d'eau des Dépressions sédimentaires et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord

G17/3-21

Grand cours d'eau des Dépressions sédimentaires et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord

M15-17/3-21

Moyen cours d'eau de la Plaine de Saône ou des Dépressions sédimentaires et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord

P17/3-21

Petit cours d'eau des Dépressions sédimentaires et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord

TP17/3-21

Très Petit cours d'eau des Dépressions sédimentaires et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord

TG15

Très Grand cours d'eau de Plaine de Saône

MP15

Moyen ou Petit cours d'eau de Plaine de Saône

TP15

Très Petit cours d'eau de Plaine de Saône

G15/5

Grand cours d'eau de Plaine de Saône et exogène du Jura/ Pré-Alpes du Nord

MP15/5

Moyen ou Petit cours d'eau de Plaine de Saône et exogène du Jura/ Pré-Alpes du Nord

TG10-15/4

Très Grand cours d'eau des Côtes calcaires Est ou de Plaine de Saône et exogène des Vosges

G5

Grand cours d'eau du Jura/ Pré-Alpes du Nord

M5

Moyen cours d'eau du Jura/ Pré-Alpes du Nord

P5

Petit cours d'eau du Jura/ Pré-Alpes du Nord

TP5

Très Petit cours d'eau du Jura/ Pré-Alpes du Nord

TG5/2

Très Grand cours d'eau du Jura/ Pré-Alpes du Nord et exogène des Alpes internes

GM5/2

Grand ou Moyen cours d'eau du Jura/ Pré-Alpes du Nord et exogène des Alpes internes

TTGA1

Très Très Grand fleuve alpin-Le Rhône en amont de sa confluence avec la Saône, ou le Rhin

TTGA2

Très Très Grand fleuve alpin-Le Rhône à l'aval de sa confluence avec la Saône

G2

Grand cours d'eau des Alpes internes

MP2

Moyen ou Petit cours d'eau des Alpes internes

TP2

Très petit cours d'eau des Alpes internes

GMP7

Grand ou Moyen ou Petit cours d'eau des Pré-Alpes du Sud

TP7

Très Petit cours d'eau des Pré-Alpes du Sud

GM7/2

Grand ou Moyen cours d'eau des Pré-Alpes du Sud et exogène des Alpes internes

TG6-7/2

Très Grand cours d'eau en Méditerranée ou des Pré-Alpes du Sud et exogène des Alpes internes

G6

Grand cours d'eau de Méditerranée

MP6

Moyen ou Petit cours d'eau de Méditerranée

TP6

Très Petit cours d'eau de Méditerranée

GM6/2-7

Grand ou Moyen cours d'eau de Méditerranée et exogène des Pré-Alpes du Sud ou des Alpes internes

TG6/1-8

Très Grand cours d'eau de Méditerranée et exogène des Pyrénées ou des Cévennes

GM6/8

Grand ou Moyen cours d'eau de Méditerranée et exogène des Cévennes

GM6/1

Grand ou Moyen cours d'eau de Méditerranée et exogène des Pyrénées

GM8

Grand ou Moyen cours d'eau des Cévennes

PTP8

Petit ou Très Petit cours d'eau des Cévennes

M8-A

Moyen cours d'eau des Cévennes dans l'HER de niveau 2 n° 70

PTP8-A

Petit ou Très Petit cours d'eau des Cévennes dans l'HER de niveau 2 n° 70

G16

Grand cours d'eau de Corse

M16-A

Moyen cours d'eau de Corse dans l'HER de niveau 2 n° 22

PTP16-A

Petit ou Très Petit cours d'eau de Corse dans l'HER de niveau 2 n° 22

M16-B

Moyen cours d'eau de Corse dans l'HER de niveau 2 n° 88

PTP16-B

Petit ou Très Petit cours d'eau de Corse dans l'HER de niveau 2 n° 88

P19

Petit cours d'eau des Grands Causses

GM19/8

Grand ou Moyen cours d'eau des Grands Causses et exogène des Cévennes

P11

Petit cours d'eau des Causses aquitains

TP11

Très Petit cours d'eau des Causses aquitains

TG11/3-21

Très Grand cours d'eau des Causses aquitains et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord

G11/3-21

Grand cours d'eau des Causses aquitains et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord

M11/3-21

Moyen cours d'eau des Causses aquitains et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord

P11/3-21

Petit cours d'eau des Causses aquitains et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord

GM14

Grand ou Moyen cours d'eau des Coteaux aquitains

P14

Petit cours d'eau des Coteaux aquitains

TP14

Très Petit cours d'eau des Coteaux aquitains

TG14/3-11

Très Grand cours d'eau des Coteaux aquitains et exogène du Massif central Sud et/ ou des Causses aquitains

G14/3

Grand cours d'eau des Coteaux aquitains et exogène du Massif central Sud

M14/3-11

Moyen cours d'eau des Coteaux aquitains et exogène du Massif central Sud et/ ou des Causses aquitains

M14/3-8

Moyen cours d'eau des Coteaux aquitains et exogène du Massif central Sud et/ ou des Cévennes

TG14/1

Très Grand cours d'eau des Coteaux aquitains et exogène des Pyrénées

G14/1

Grand cours d'eau des Coteaux aquitains et exogène des Pyrénées

M14/1

Moyen cours d'eau des Coteaux aquitains et exogène des Pyrénées

P14/1

Petit cours d'eau des Coteaux aquitains et exogène des Pyrénées

M13

Moyen cours d'eau des Landes

P13

Petit cours d'eau des Landes

TP13

Très Petit cours d'eau des Landes

G1

Grand cours d'eau des Pyrénées

M1

Moyen cours d'eau des Pyrénées

P1

Petit cours d'eau des Pyrénées

TP1

Très Petit cours d'eau des Pyrénées

G12

Grand cours d'eau Armoricain

M12-A

Moyen cours d'eau Armoricain dans les HER de niveau 2 n° 58 ou n° 117

P12-A

Petit cours d'eau Armoricain dans les HER de niveau 2 n° 58 ou n° 117

TP12-A

Très Petit cours d'eau Armoricain dans les HER de niveau 2 n° 58 ou n° 117

M12-B

Moyen cours d'eau Armoricain dans les HER de niveau 2 n° 55, n° 59 ou n° 118

P12-B

Petit cours d'eau Armoricain dans les HER de niveau 2 n° 55, n° 59 ou n° 118

TP12-B

Très Petit cours d'eau Armoricain dans les HER de niveau 2 n° 55, n° 59 ou n° 118

TTGL

Très Très Grand fleuve-La Loire

TG9

Très Grand cours d'eau des Tables calcaires

G9

Grand cours d'eau des Tables calcaires

M9

Moyen cours d'eau des Tables calcaires

P9

Petit cours d'eau des Tables calcaires

TP9

Très Petit cours d'eau des Tables calcaires

M9-A

Moyen cours d'eau des Tables calcaires dans l'HER de niveau 2 n° 57

P9-A

Petit cours d'eau des Tables calcaires dans l'HER de niveau 2 n° 57

G9/10

Grand cours d'eau des Tables calcaires et exogène des Côtes calcaires Est

M9/10

Moyen cours d'eau des Tables calcaires et exogène des Côtes calcaires Est

TG9/21

Très Grand cours d'eau des Tables calcaires et exogène du Massif central Nord

G9-10/21

Grand cours d'eau des Tables calcaires ou des Côtes calcaires Est et exogène du Massif central Nord

M9-10/21

Moyen cours d'eau des Tables calcaires ou des Côtes calcaires Est et exogène du Massif central Nord

G10

Grand cours d'eau des Côtes calcaires Est

M10

Moyen cours d'eau des Côtes calcaires Est

P10

Petit cours d'eau des Côtes calcaires Est

TP10

Très Petit cours d'eau des Côtes calcaires Est

M10/4

Moyen cours d'eau des Côtes calcaires Est et exogène des Vosges

G10/4

Grand cours d'eau des Côtes calcaires Est et exogène des Vosges

M4

Moyen cours d'eau des Vosges

P4

Petit cours d'eau des Vosges

TP4

Très Petit cours d'eau des Vosges

TG22/10

Très Grand cours d'eau des Ardennes et exogène des Côtes calcaires Est

GM22

Grand ou Moyen cours d'eau des Ardennes

P22

Petit cours d'eau des Ardennes

TP22

Très Petit cours d'eau des Ardennes

MP18

Moyen ou Petit cours d'eau d'Alsace

TP18

Très Petit cours d'eau d'Alsace

G18/4

Grand cours d'eau d'Alsace et exogène des Vosges

M18/4

Moyen cours d'eau d'Alsace et exogène des Vosges

P18/4

Petit cours d'eau d'Alsace et exogène des Vosges

C

Canal

L’ensemble des éléments scientifiques et techniques conduisant à cette typologie de la France métropolitaine figurent dans les rapports établis par le CEMAGREF :
Chandesris, A., Wasson, J.G., Pella, H., Sauquet, H. and Mengin, N. (2006). Typologie des cours d'eau de France métropolitaine. Appui scientifique à la mise en œuvre de la Directive Cadre Européenne sur l'Eau. Rapport, Cemagref, Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Lyon. 62 p.
Wasson J-G., Chandesris A., Pella H., Blanc L. (2002). Définition des hydro-écorégions françaises métropolitaines. CEMAGREF 191 p.
Ces rapports sont disponibles sur le site Internet du ministère chargé de l'écologie.  


Légende :
Les hydroécorégions de niveau 1 sont identifiées par leur code sur la carte (cf. la liste et les codes des hydroécorégions de niveau 1 ci-dessous).

Les lettres A ou B renvoient aux regroupements des hydroécorégions de niveau 2 utilisés dans le tableau de détermination des types des masses d’eau cours d’eau de métropole et dans la liste des types ci-dessus.

Liste des hydroécorégions de niveau 1 et correspondance avec les hydroécorégions de niveau 2 : 
Code de l'hydroécorégion
de niveau 1
Libellé de l'hydroécorégion de niveau 1 Codes des hydroécorégions de niveau 2 composant l'hydroécorégion de niveau 1

1

Pyrénées

23,24,67,69,94,95,96

2

Alpes internes

8,9,10,12,101,107

3

Massif central Sud

43,44,47,49,50,72,86,90,91,93

4

Vosges

63,74

5

Jura-Préalpes Nord

2,3,5,6,11,76,79,80,85,120

6

Méditerranéen

56,102,104,105,108,112,114,116

7

Préalpes du sud

13,14,15,16,17,106

8

Cévennes

70,71,103

9

Tables calcaires

30,32,35,36,37,38,40,41,54,57,97

10

Côtes calcaires Est

1,25,26,27,51,53,75,82,83,98,99

11

Causses aquitains

64,65

12

Armoricain

55,58,59,117,118

13

Landes

18,19,20,21

14

Coteaux aquitains

66,68,77,78

15

Plaine Saône

4,7,81,84

16

Corse

22,88

17

Dépressions sédimentaires

45,46,52

18

Alsace

61,62,73

19

Grands Causses

113,115

20

Dépôts argilo-sableux

28,31,33,39,42,119

21

Massif central Nord

48,87,89,92

22

Ardennes

34



Dénomination des HER de niveau 2 figurant dans le tableau de détermination des types des masses d’eau cours d’eau de métropole (cf. partie I.1. de la présente annexe) :

Pour l’HER 1 n°9 (Tables calcaires) : HER de niveau 2 n°57 (Haute-Normandie, Picardie) et n°40 (Champagne humide) ; Pour l’HER 1 n°16 (Corse) : HER de niveau 2 n°22 (Corse) et n°88 (plaine d’Aléria) ; Pour l’HER 1 n°8 (Cévennes) : HER de niveau 2 n°70 (Haute-Loire cévenole) ; Pour l’HER 1 n°12 (Massif armoricain) : HER de niveau 2 n°55 (Massif armoricain nord-est), n°58 (Massif armoricain Sud intérieur), n°59 (Massif armoricain Ouest), n°117 (Massif armoricain est intérieur ) et n°118 (Massif armoricain Côtes du Nord).  

Liste des hydroécorégions de niveau 2 et correspondance avec les hydroécorégions de niveau 1

Code de l'hydroécorégion
de niveau 2
Libellé de l'hydroécorégion de niveau 2 Code de l'hydroécorégion de niveau 1 dont fait partie l'hydroécorégion de niveau 2

1

Plateau calcaire haute Saône

10

2

Jura premier plateau

5

3

Jura nord

5

4

Forêt de Chaux

15

5

Jura sud

5

6

Massif Chablais Giffre

5

7

Dombes

15

8

Massif du Mont Blanc

2

9

Massif Schisteux Maurienne Tarentaise

2

10

Massif de la Vanoise

2

11

Vercors nord

5

12

Massif de l'Oisans

2

13

Dévoluy Vercors sud

7

14

Préalpes drômoises Baronnies

7

15

Gapençais Embrunais

7

16

Plateau calcaire de Provence-Ventoux

7

17

Plateaux calcaires de Provence

7

18

Ile de Ré

13

19

Ile d'Oléron

13

20

Dunes de Royan

13

21

Landes

13

22

Corse

16

23

Cf. 96 Pyrénées Etage montagnard

1

24

Pyrénées orientales

1

25

Plateau lorrain

10

26

Bassin de Forbach

10

27

Plaine de Woëvre

10

28

Sologne-Forêt d'Orléans

20

30

Pays de Caen

9

31

Flandres intérieures

20

32

Boulonnais

9

33

Douai-Condé

20

34

Ardennes

22

35

Pays de Bray

9

36

Bassin parisien-Ile-de-France

9

37

Cotentin est

9

38

Tables calcaires-Auréole Crétacé

9

39

Thiérache

20

40

Champagne humide

9

41

Tables calcaires Sud Loire

9

42

Epandages éluviaux

20

43

Massif central-Dépressions internes

3

44

Massif central-Terres granitiques orientales

3

45

Plaine du Forez

17

46

Limagne de l'Allier

17

47

Massif central-Dépression du Puy

3

48

Montagne bourbonnaise

21

49

Hautes Terres volcaniques orientales

3

50

Hautes Terres granitiques orientales

3

51

Bazois Auxois

10

52

Fosses tectoniques

17

53

Bassin parisien-Côtes calcaires

10

54

Tables calcaires-Nord Loire-Perche

9

55

Massif armoricain-nord est

12

56

Collines de Basse Provence

6

57

Tables calcaires-Haute-Normandie Picardie

9

58

Massif armoricain-sud intérieur

12

59

Massif armoricain-ouest

12

61

Alsace-collines

18

62

Alsace-plaine

18

63

Vosges granitiques

4

64

Collines calcaires de Dordogne (Cahors)

11

65

Causses du Quercy

11

66

Coteaux molassiques Nord Aquitaine

14

67

Bordure pyrénéenne centrale

1

68

Coteaux molassiques Est Aquitaine

14

69

Bordure pyrénéenne atlantique

1

70

Haute Loire cévenole

8

71

Cévennes

8

72

Montagne noire

3

73

Collines du Sundgau

18

74

Vosges gréseuses

4

75

Collines de Haute-Saône

10

76

Piedmont Alpes Jura

5

77

Coteaux molassiques bassin de l'Adour

14

78

Coteaux molassiques Centre Aquitaine

14

79

Massifs calcaires Chartreuse Aravis

5

80

Vallée du Drac

5

81

Plaine de Bourgogne

15

82

Côtes de Mâcon

10

83

Beaujolais calcaire

10

84

Bresse

15

85

Collines du Bas Dauphiné

5

86

Mont du Lyonnais-Pilat

3

87

Morvan-Charollais

21

88

Corse plaine d'Aléria

16

89

Hautes Terres limousines

21

90

Hautes Terres granitiques-Margeride

3

91

Hautes Terres volcaniques humides

3

92

Massif central Plateau limousin

21

93

Massif central versant occidental

3

94

Pyrénées Etage alpin et subalpin occidental

1

95

Pyrénées Etage alpin et subalpin central

1

96

Pyrénées Etage montagnard

1

97

Tables calcaires-Charentes Poitou

9

98

Collines sous-vosgiennes

10

99

Côtes de Bourgogne

10

101

Massif Beaufortain Belledonne

2

102

Plaine littorale méditerranéenne

6

103

Montagne Noire Climat cévenol

8

104

Garrigues sub-cévenoles

6

105

Plaine méditerranéenne

6

106

Préalpes Digne Haute vallée du Var

7

107

Alpes Internes du Sud

2

108

Maures Esterel

6

112

Collines calcaires de basse Provence

6

113

Grands Causses

19

114

Corbières

6

115

Causses cévenols

19

116

Bordure Orientale des Pyrénées

6

117

Massif armoricain-est intérieur

12

118

Massif armoricain-côtes du nord

12

119

Moëres

20

120

Bugey

5

II. Cours d’eau des bassins ou groupements de bassins d’outre-mer

II.1. Méthode de classement des masses d’eau cours d’eau par types

La méthodologie employée est, sur le principe, identique à celle utilisée pour le territoire métropolitain (cf. partie I ci-dessus) ; le cadre a été adapté aux conditions naturelles spécifiques de l’outre-mer.

Cette méthodologie a pour l’instant été appliquée à chacun des bassins d’outre-mer, à l’exception de Mayotte.

En effet, Mayotte est devenue département et région d’outre-mer plus tardivement que les autres bassins ultramarins. Par conséquent, Mayotte ne dispose pas encore d’une typologie de cours d’eau.

II.1.a Classification par régions En ce qui concerne les « îles », les caractéristiques dominantes et communes sont : Il en résulte, pour chacune des îles, une régionalisation fondée sur : En ce qui concerne le bassin de la Guyane, deux régions principales sont distinguées : II.1.b Zonation longitudinale

Elément déterminant dans la structuration des écosystèmes pour les masses d’eau continentales, la zonation longitudinale est limitée dans les îles. Une zonation amont / aval est proposée uniquement dans les hydroécorégions au relief marqué, où la différence d’altitude et de pente permet d’envisager une différence de structure et d’organisation des communautés biologiques.

Sont donc retenus des types « amont » et des types « aval » pour les cours d’eau des hydro-écorégions à relief accentué, la limite se situant dans la majeure partie des cas sur les ruptures de pente de profil en long, les confluences majeures (rang supérieur ou égal à 3), ou toute autre limite facilement identifiable localement permettant de différencier ces zones.

La typologie proposée, construite sur des bases similaires entre les différentes îles, conserve néanmoins une distinction entre elles, en l’absence d’éléments suffisants sur la faune aquatique et le fonctionnement des écosystèmes.

Pour le bassin de la Guyane, la zonation longitudinale repose sur une classification en quatre classes de dimension (très petit/petit, moyen, grand, très grand), en fonction des rangs de Strahler des cours d'eau et de la superficie de leur bassin versant.

La typologie qui en résulte, ainsi que sa codification, sont déclinées dans le tableau de synthèse, ci-après (à l'exception du type « Canal »). A chaque code figurant dans les cases de ce tableau correspond un type de masses d’eau présentant des caractéristiques similaires.

Enfin, les masses d’eau artificielles appartenant à la catégorie « masse d’eau cours d’eau » sont classées dans le type « canal ». 
 
Bassin
ou groupement
de bassins
Hydroécorégions Catégories de tailles de cours d'eau
Très grand Grand Moyen
Aval (îles)
Très petit/ petit
Amont (îles)

Guadeloupe

Basse Terre Plaine
Nord Est
 
MP31

Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre)

MP32

Basse Terre Volcans

M33

P33

Martinique

Pitons du Nord

M41

P41

Mornes du Sud

MP42

Réunion

Cirque Est au vent

M61

P61

Cirques Ouest et Sud sous le vent

M62

P62

Versants Est au vent

MP63

Versants Ouest secs

MP64

Formations volcaniques récentes
 
MP65

Versants Nord intermédiaires
 
MP66

Guyane

Plaine littorale du Nord

TG51

G51

M51

PTP51

Bouclier guyanais

TG52

G52

M52

PTP52

Légende du tableau :
Cases grisées : pas de type correspondant.
Code utilisé : M : cours d’eau moyens (aval). P : petit cours d’eau (amont).
PTP : petit et très petit cours d’eau. MP : cours d’eau de taille indifférenciée.
G : grands cours d’eau.
TG : très grands cours d’eau. Premier chiffre : 3 pour la Guadeloupe, 4 pour la Martinique, 5 pour la Guyane et 6 pour La Réunion. Deuxième chiffre : numéro de l’hydroécorégion pour chaque bassin (1 à 6, selon les cas). Exemples de lecture : M 41 : cours d’eau moyens des Pitons du Nord en Martinique. MP 64 : cours d’eau des Versants sous le vent à La Réunion. 

II.2. Types des masses d’eau cours d’eau des bassins ou groupements de bassins d’outre-mer
Code mnémonique du type Libellé du type

MP31

Cours d'eau de Basse Terre Plaine Nord Est en Guadeloupe

MP32

Cours d'eau de Grande Terre et des autres îles en Guadeloupe (excepté Basse Terre)

M33

Cours d'eau moyens de Basse Terre Volcans en Guadeloupe

P33

Petits cours d'eau de Basse Terre Volcans en Guadeloupe

M41

Cours d'eau moyens des Pitons du Nord en Martinique

P41

Petits cours d'eau des Pitons du Nord en Martinique

MP42

Cours d'eau des Mornes du Sud en Martinique

M61

Cours d'eau moyens du Cirque Est au vent à La Réunion

P61

Petits cours d'eau du Cirque Est au vent à La Réunion

M62

Cours d'eau moyens des Cirques Ouest et Sud sous le vent à La Réunion

P62

Petits cours d'eau des Cirques Ouest et Sud sous le vent à La Réunion

MP63

Cours d'eau des Versants Est au vent à La Réunion

MP64

Cours d'eau des Versants Ouest secs à La Réunion

MP65

Cours d'eau des Formations volcaniques récentes à La Réunion

MP66

Cours d'eau des Versants Nord intermédiaires à La Réunion

TG51

Très grands cours d'eau de la Plaine littorale du Nord en Guyane

G51

Grands cours d'eau de la Plaine littorale du Nord en Guyane

M51

Cours d'eau moyens de la Plaine littorale du Nord en Guyane

PTP51

Petits et très petits cours d'eau de la Plaine littorale du Nord en Guyane

TG52

Très grand cours d'eau du bouclier guyanais

G52

Grands cours d'eau du bouclier guyanais

M52

Cours d'eau moyens du bouclier guyanais

PTP52

Petits et très petits cours d'eau du bouclier guyanais

C

Canal

Lecture des codes des types (à l’exception du type « Canal ») :
1. Lettres : taille du cours d’eau (P = petit ; PTP : petit et très petit ; M = moyen, G = grand, TG = très grand ; MP = cours d’eau de taille indifférenciée) ;
2. Premier chiffre : numéro du bassin ou groupement de bassins concerné (3 = Guadeloupe ; 4 = Martinique ; 5 = Guyane ; 6 = Réunion) ;
3. Deuxième chiffre : numéro de l’hydroécorégion dans laquelle se situe le cours d’eau ou tronçon de cours d’eau.  

II.c. Cartes des hydroécorégions des bassins d’outre-mer 



L’ensemble des éléments scientifiques et techniques conduisant à cette typologie figurent dans les rapports établis par le CEMAGREF cités ci-dessous. Ils sont disponibles sur le site Internet du ministère chargé de l’écologie.

Wasson, J.G.,Chandesris, A. and Pella, H. (2004). Hydro-écorégions de la Guadeloupe. Propositions de régionalisation des écosystèmes aquatiques en vue de l'application de la Directive Cadre Européenne sur l'Eau. Ministère de l'écologie et du développement durable, Cemagref BEA/LHQ, Lyon. 12 p + annexes p.

Chandesris, A., Wasson, J.G. and Pella, H. (2005). Hydro-écorégions de la Martinique. Propositions de régionalisation des écosystèmes aquatiques en vue de l'application de la Directive Cadre Européenne sur l'Eau. Rapport final, DIREN Martinique, Cemagref BEA/LHQ, Lyon. 17 p.

Wasson, J.G., Chandesris, A. and Pella, H. (2004). Hydro-écorégions de l'île de la Réunion. Propositions de régionalisation des écosystèmes aquatiques en vue de l'application de la Directive Cadre Européenne sur l'Eau. Ministère de l'écologie et du développement durable, Cemagref BEA/LHQ, Lyon. 10 p + annexes p.  

Chandesris, A., Wasson, J.G. and Pella, H. (2005). Hydro-écorégions de la Guyane. Propositions de régionalisation des écosystèmes aquatiques en vue de l'application de la Directive Cadre. Cemagref BEA/LHQ, Lyon. 10p + annexes p.

ANNEXE 2
TYPOLOGIE DES MASSES D’EAU PLANS D’EAU

I. Eléments de la classification des masses d’eau plans d’eau par types

La typologie nationale des masses d’eau plans d'eau est fondée sur l’origine, anthropique ou naturelle, des plans d’eau, et sur les cinq critères typologiques du système de classification A défini à l’annexe II de la Directive Cadre sur l’Eau du 23 octobre 2000 : l’écorégion, l’altitude, la profondeur moyenne, la dimension basée sur la surface et la géologie définie au travers de l’alcalinité. Des regroupements de certains types obtenus suite à l’application stricte du système A ont ensuite été effectués, afin de simplifier la classification et réduire le nombre de types de plans d’eau obtenus. Les regroupements sont basés sur la proximité aux limites des valeurs des critères de classification, et sur le dire d’expert et la connaissance du fonctionnement des différents écosystèmes lacustres.
Cette typologie est applicable à l'ensemble des masses d’eau plans d’eau de métropole et d’outre-mer.

I.1. Origine des plans d'eau

L'origine anthropique ou naturelle d'un plan d'eau est un élément important qui influe sur son fonctionnement écologique. Cette notion d'origine des plans d'eau est indépendante de celle de masse d’eau artificielle ou fortement modifiée mentionnée à l’article R. 212-11 du code de l’environnement.

Ainsi, pour les besoins de la présente typologie (cf. partie II de la présente annexe), on appelle :
« Plan d’eau d’origine naturelle » : un plan d’eau non induit ou faiblement modifié par un ouvrage et non induit par la dynamique fluviale. Il s’agit d’une cuvette naturelle ou faiblement modifiée, d’origine glaciaire, volcanique, tectonique ou de glissement, avec retour possible à une situation naturelle.

« Plan d’eau d’origine anthropique » : soit une retenue dont la hauteur du barrage est importante par rapport à la largeur du cours d’eau et dont le temps de renouvellement de l’eau est important ou qui conduit à une modification du régime hydrologique en aval, soit un plan d’eau obtenu par creusement ou aménagement d’une digue transversale ou d’un petit barrage sur thalweg ou sur cours d’eau de rang faible.

I.2. Ecorégions

L'appartenance à une des écorégions définies sur la carte A de l’annexe XI de la Directive Cadre sur l’Eau du 23 octobre 2000 constitue la clé d’entrée dans la classification typologique des plans d’eau. Dans le cadre de l’élaboration de la présente typologie, et par souci de simplification, les écorégions 8 (hautes terres occidentales) et 13 (plaines occidentales) ont été regroupées en une seule écorégion appelée « central-baltique ». De la même façon, les écorégions 4 (Alpes) et 2 (Pyrénées) ont également été regroupées (cf. partie II de la présente annexe).

I.3. Altitude

La typologie de l’altitude est séparée en trois classes : I.4. Profondeur

La typologie de la profondeur est basée sur la profondeur moyenne du plan d’eau, et est séparée en trois classes : I.5. Dimension

La typologie de la dimension est basée sur la surface du plan d’eau, et est séparée en cinq classes :  I.7. Géologie

La typologie géologique est basée sur l’alcalinité du substrat, et est séparée en trois classes pour les plans d’eau d’origine naturelle : Dans le cas des plans d’eau d’origine anthropique, seules deux classes ont été utilisées : II. Types et caractéristiques des masses d’eau permettant le classement par types

Les types et les caractéristiques des masses d’eau associées à ces types sont indiqués dans les tableaux ci-après.

II.1. Plans d’eau d’origine naturelle 
Type Libellé du type Ecorégion Altitude Surface Profondeur Alcalinité

L1

Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, (très) petit, peu profond à profond

Alpes,
Pyrénées

Montagne

Faible ou très faible

Peu profond à profond
 

L2

Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, très petit, peu profond, siliceux

Très faible

Peu profond

Siliceux

L3

Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, très petit, peu profond, alcalinité moyenne

Très faible

Peu profond

Alcalinité moyenne

L4

Lac de montagne en Central Baltique, petit, profond, alcalinité moyenne

Central
Baltique

Faible

Profond

Alcalinité moyenne

L5

Lac de montagne en Central Baltique, petit, peu profond, calcaire

Faible

Peu profond

Calcaire

L6

Lac de montagne en Central Baltique, petit, peu profond, alcalinité moyenne

Faible

Peu profond

Alcalinité moyenne

L7

Lac de montagne en Central Baltique, très petit, profond, alcalinité moyenne

Très faible

Profond

Alcalinité moyenne

L8

Lac de montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, siliceux

Très faible

Peu profond

Siliceux

L9

Lac de montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, alcalinité moyenne

Très faible

Peu profond

Alcalinité moyenne

L10

Lac de montagne en Central Baltique, très petit, très peu profond, calcaire

Très faible

Très peu profond

Calcaire

L11

Lac de montagne en Central Baltique, très petit, très peu profond, alcalinité moyenne

Très faible

Très peu profond

Alcalinité moyenne

L12

Lac de de moyenne montagne, (très) grand, profond, calcaire

Alpes,
Pyrénées et Central
Baltique

Moyenne montagne

Grande ou très grande

Profond

Calcaire

L13

Lac de de moyenne montagne, petit, peu profond, calcaire

Faible

Peu profond

Calcaire

L14

Lac de de moyenne montagne, surface moyenne, profond, calcaire

Moyenne

Profond

Calcaire

L15

Lac de de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profond, siliceux

Central
Baltique

Moyenne

Profond

Siliceux

L16

Lac de de moyenne montagne en Central Baltique, très petit, profond, calcaire

Très faible

Profond

Calcaire

L17

Lac de de moyenne montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, calcaire

Très faible

Peu profond

Calcaire

L18

Lac de de plaine en Central Baltique, grand, peu profond, alcalinité moyenne

Plaine

Grande

Peu profond

Alcalinité moyenne

L19

Lac de de plaine en Central Baltique, grand, très peu profond, calcaire

Grande

Très peu profond

Calcaire

L20

Lac de de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profond, alcalinité moyenne

Moyenne

Très peu profond

Alcalinité moyenne

L21

Lac de de plaine en Central Baltique, petit, peu profond, calcaire

Faible

Peu profond

Calcaire

L22

Lac de de plaine en Central Baltique, très petit, très peu profond, calcaire

Très faible

Très peu profond

Calcaire

L23

Lac de de plaine méditerranéen, petit, peu profond, calcaire

Mediterranéen

Faible

Peu profond

Calcaire

L24

Lac de La Réunion

La Réunion
       

Cases grisées : informations non nécessaires pour la détermination du type.

II.2. Plans d’eau d’origine anthropique 
Type Libellé du type Ecorégion Altitude Surface Profondeur Alcalinité

R1

Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, profond, calcaire

Alpes et Pyrénées

Montagne

Moyenne

Profond

Calcaire

R2

Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, profond, siliceuse

Moyenne

Profond

Siliceux

R3

Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, peu profonde, siliceuse

Moyenne

Peu profond

Siliceux

R4

Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, petite, profonde, siliceuse

Faible

Profond

Siliceux

R5

Retenue de montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse

Central Baltique

Moyenne

Profond

Siliceux

R6

Retenue de montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse

Moyenne

Peu profond

Siliceux

R7

Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, profonde, siliceuse

Très faible

Profond

Siliceux

R8

Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse

Très faible

Peu profond

Siliceux

R9

Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, très peu profonde, calcaire

Très faible

Très peu profond

Calcaire

R10

Retenue de montagne de Méditerranée, très petite, peu profonde, siliceuse

Mediterranée

Très faible

Peu profond

Siliceux

R11

Retenue de moyenne montagne des Alpes/ Méditerranée, grande, profonde, calcaire

Alpes et Mediterranée

Moyenne montagne

Grande

Profond

Calcaire

R12

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, profonde, calcaire

Central Baltique

Grande

Profond

Calcaire

R13

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, profonde, siliceuse

Grande

Profond

Siliceux

R14

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, peu profonde, calcaire

Grande

Peu profond

Calcaire

R15

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, calcaire

Moyenne

Profond

Calcaire

R16

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse

Moyenne

Profond

Siliceux

R17

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, calcaire

Moyenne

Peu profond

Calcaire

R18

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse

Moyenne

Peu profond

Siliceux

R19

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, calcaire

Moyenne

Très peu profond

Calcaire

R20

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, siliceuse

Moyenne

Très peu profond

Siliceux

R21

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, profonde, siliceux

Faible

Profond

Siliceux

R22

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, peu profonde, calcaire

Faible

Peu Profond

Calcaire

R23

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, peu profonde, siliceuse

Faible

Peu Profond

Siliceux

R24

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, très peu profonde, calcaire

Faible

Très peu profond

Calcaire

R25

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, très peu profonde, siliceux

Faible

Très peu profond

Siliceux

R26

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, calcaire

Très faible

Peu profond

Calcaire

R27

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse

Très faible

Peu profond

Siliceux

R28

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, très peu profonde, siliceuse

Très faible

Très Peu profond

Siliceux

R29

Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, calcaire

Moyenne

Profonde

Calcaire

R30

Retenue de moyenne montagne en Méditerranée, surface moyenne, profonde, siliceuse

Mediterranée (Corse)

Moyenne

Profond

Siliceux

R31

Retenue de plaine en Central Baltique, grande, peu profonde, calcaire

Central Baltique

Plaine

Grande

Peu profonde

Calcaire

R32

Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse

Moyenne

Profond

Siliceux

R33

Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, calcaire

Moyenne

Peu profond

Calcaire

R34

Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse

Moyenne

Peu profond

Siliceux

R35

Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, calcaire

Moyenne

Très peu profond

Calcaire

R36

Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, siliceuse

Moyenne

Très peu profond

Siliceux

R37

Retenue de plaine en Central Baltique, petite, peu profonde, calcaire

Faible

Peu profond

Calcaire

R38

Retenue de plaine en Central Baltique, petite, peu profonde, siliceuse

Faible

Peu profond

Siliceux

R39

Retenue de plaine en Central Baltique, petite, très peu profonde, calcaire

Faible

Très peu profond

Calcaire

R40

Retenue de plaine en Central Baltique, petite, très peu profonde, siliceuse

Faible

Très peu profond

Siliceux

R41

Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, peu profonde, calcaire

Très faible

Peu profond

Calcaire

R42

Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse

Très faible

Peu profond

Siliceux

R43

Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, très peu profonde, calcaire

Très faible

Très peu profond

Calcaire

R44

Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, très peu profonde, siliceuse

Très faible

Très peu profond

Siliceux

R45

Retenue de plaine en Méditerranée, surface moyenne, profonde, calcaire

Mediterranée

Moyenne

Profond

Calcaire

R46

Retenue de plaine en Méditerranée, surface moyenne, peu profonde, calcaire

Moyenne

Peu profond

Calcaire

R47

Retenue de plaine en Méditerranée-Corse, petite, peu profonde, siliceuse

Mediterranée (Corse)

Faible

Peu profond

Siliceux

R48

Retenue de plaine en Méditerranée, petite, très peu profonde, calcaire

Mediterranée

Faible

Très peu profond

Calcaire

R49

Retenue de plaine en Méditerranée-Corse, très petite, profonde, calcaire

Mediterranée (Corse)

Très faible

Profond

Calcaire

R50

Retenue de plaine en Méditerranée, très petite, profonde, siliceuse

Mediterranée

Très faible

Profond

Siliceux

R51

Retenue en Guadeloupe

Guadeloupe
       

R52

Retenue en Martinique

Martinique
       

R53

Retenue en Guyane

Guyane
       
Cases grisées : informations non nécessaires pour la détermination du type.

ANNEXE 3
TYPOLOGIE DES MASSES D’EAU LITTORALES

I. Eléments constitutifs du classement des masses d’eau par types

I.1. Masses d’eau de l’Atlantique, de la Manche et de la Mer du Nord

Pour ces masses d’eau, les critères de classement concernent : Neuf types de masses d’eau de transition et dix-sept types de masses d’eau côtière sont ainsi définis pour les masses d’eau de l’Atlantique, de la Manche et de la Mer du Nord.

I.2. Masses d’eau de la Méditerranée

Pour ces masses d’eau, un nombre plus faible de types sont définis : trois pour les eaux de transition et neuf pour les eaux côtières, du fait des particularités de cette mer : II. Types et caractéristiques des masses d’eau permettant le classement par types

Les types ainsi définis et les caractéristiques des masses d’eau associées à ces types sont indiqués dans les tableaux ci-après :

II.1. Masses d’eau de transition

Pour les masses d’eau de l'Atlantique, de la Manche et de la Mer du Nord : 
 
Type Caractéristiques des masses d'eau associées au type
Code du Type Libellé du type Salinité Marnage Mélange Zone intertidale Débit Surface Bassin versant Surface estuaire Turbidité

T1

Petit estuaire à grande zone intertidale, moyennement à fortement salé, faiblement à moyennement turbide

mésohalin à polyhalin

mésotidal à macrotidal

mélangé
 

> 50 %


faible

petite

petite

faible à moyenne

T2

Grand port macrotidal

polyhalin

macrotidal

partiellement stratifié
 

< 50 %


faible

moyenne

petite

faible

T3

Petit estuaire à petite zone intertidale et à faible turbidité

mésohalin à polyhalin

mésotidal

mélangé
 

< 50 %


faible

petite

petite

faible

T4

Estuaire mésotidal, très peu salé et à débit moyen

" eau douce "

mésotidal

mélangé
 

< 50 %


moyen

moyenne

petite à grande

faible à fort

T5

Estuaire, petit ou moyen, macrotidal, fortement salé, à débit moyen

polyhalin

macrotidal

partiellement stratifié
 

> 50 %


moyen

petite à moyenne

petite à moyenne

faible à moyenne

T6

Grand estuaire très peu salé et à fort débit

" eau douce "

mésotidal

mélangé
 

< 50 %


fort

grande

grande

forte à très forte

T7

Grand estuaire moyennement à fortement salé et à fort débit

mésohalin à polyhalin

mésotidal

partiellement stratifié
 

< 50 %


fort

grande

grande

forte à très forte

T8

Petit estuaire à petite zone intertidale et à turbidité moyenne à forte

mésohalin à polyhalin

mésotidal

mélangé à partiellement stratifié
 

< 50 %


faible

petite

petite

moyenne à forte

T9

Petit estuaire à grande zone intertidale fortement salé et peu turbide

polyhalin

mésotidal à macrotidal

mélangé
 

> 50 %


faible

petite

petite

faible

Pour les masses d'eau de la Méditerranée :

Type Caractéristiques des masses d'eau
Code du Type Libellé du type Renouvellement Profondeur Substrat
T10 Lagunes méditerranéennes faible

< 30 m

vaseux
T11 Delta du Rhône moyen

< 30 m

sableux
T12 Bras du Rhône fort

< 30 m

patchwork gravier et sable


Pour les bassins ultra-marins :

La Réunion
A La Réunion, deux étangs côtiers sont considérés comme des masses d'eau de transition entre le milieu continental et le milieu marin. Il s'agit des étangs littoraux du Gol et de Saint-Paul. Ils témoignent d'une salinité élevée issue d'intrusions salines d'origine océanique et d'une faune pouvant être d'eau douce et d'eau salée.

Nom de la masse d'eau Code Sandre Code du type
Etang du Gol FRLT01 T18
Etang de Saint-Paul FRLT02


Martinique :
Une seule masse d'eau de transition est définie. Il s'agit de l'étang des Salines, au sud de l'île sur les communes de Sainte-Anne et du Marin. Il s'agit d'une zone humide remarquable (RAMSAR) qui regroupe à la fois un étang (situé en arrière de la Grande des salines), des forêts littorales, des salines et de la mangrove. Cette lagune s'étend sur plus de 98 hectares et se caractérise par une étendue d'eau peu profonde, séparée de la mer par un cordon sableux.

Nom de la masse d'eau Code du type
L'étang des Salines T13


Guyane :
Dans le cadre de l'état des lieux de 2019, les masses d'eau de transition ont refait l'objet d'un découpage basé sur le degré de salinité (oligohaline, mésohaline et polyhaline). Le district guyanais compte désormais 29 masses d'eau de transition réparties en 2 typologies distinctes :

Type
Code du Type Libellé du type
T14 Estuaire à fort débit du système amazonien
T17 Estuaire à débit plus faible du système amazonien


II. 2. Masses d'eau côtières

Pour les masses d'eau de l'Atlantique, de la Manche et de la Mer du Nord :

Type Caractéristiques des masses d'eau
Code du Type Libellé du type Marnage Profon-deur Vitesse du courant Exposition aux vagues Temps de rési-dence Mélange Substrat Substrat complé-mentaire Zone
intertidale

C1

Côte rocheuse, méso-à macrotidale, peu profonde

mésotidal à macrotidal

faible

de 1 à 3 nœuds

modérément exposé à exposé

moyen à court

mélangé à partiellement stratifié

galets et rochers

sable et sédiment mixte

moins de 50 %

C2

Masse d'eau au large, rocheuse et profonde

mésotidal

moyenne à grande
 

< 3 nœuds


exposé

moyen à long

stratifié à partiellement stratifié

galets et rochers
 
moins de 50 %

C3

Côte vaseuse modérément exposée

mésotidal à macrotidal

faible
 

< 3 nœuds


modérément exposé

moyen à long

mélangé à partiellement stratifié

vaseux

sable et graviers

moins de 50 %

C4

Côte vaseuse exposée

mésotidal

faible
 

< 1 nœud


exposé

long

stratifié

vaseux
 
moins de 50 %

C5

Lac marin

mésotidal

faible
 

< 1 nœud


abrité

moyen

mélangé

vase sable et gravier
 
moins de 50 %

C6

Côte principalement sableuse très exposée

mésotidal

faible
 

< 3 nœuds


très exposé

court à moyen

mélangé à partiellement stratifié

sable et graviers

galets et rochers

moins de 50 %

C7

Côte à grande zone intertidale et à dominante vaseuse

mésotidal à macrotidal

faible
 

< 3 nœuds


abrité

moyen à long

partiellement stratifié

mixte avec une dominante vase

présence de rochers

plus de 50 %

C8

Côte sableuse mésotidale mélangée

mésotidal

faible

de 1 à 3 nœuds

modérément exposé

moyen

mélangé

sable et graviers
 
moins de 50 %

C9

Côte à dominante sableuse macrotidale mélangée

macrotidal

faible
 

< 3 nœuds


abrité à modérément exposé

moyen à long

mélangé

sable et graviers
 
moins de 50 %

C10

Côte sableuse partiellement stratifiée

mésotidal à macrotidal

faible
 

< 3 nœuds


modérément exposé à exposé

court à long

partiellement stratifié

sable et graviers
 
moins de 50 %

C11

Côte principalement sableuse macrotidale

macrotidal

faible
 

< 3 nœuds


abrité à modérément exposé

court à moyen

mélangé à partiellement stratifié

sable et graviers

galets, rochers et sédiment mixte

moins de 50 %

C12

Côte vaseuse abritée

mésotidal

faible

de 1 à 3 nœuds

abrité

long

mélangé à partiellement stratifié

vaseux
 
moins de 50 %

C13

Côte sableuse stratifiée

mésotidal à macrotidal

faible
 

< 1 nœud


abrité à exposé

moyen à long

stratifié

sable et graviers
 
moins de 50 %

C14

Côte rocheuse mésotidale peu profonde

mésotidal

faible
 

< 3 nœuds


exposé

moyen à long

stratifié à partiellement stratifié

galets et rochers
 
moins de 50 %

C15

Côte rocheuse macrotidale profonde

macrotidal

moyenne à grande
 

> 1 nœud


modérément exposé à exposé

court à moyen

mélangé

galets et rochers

sable et sédiment mixte

moins de 50 %

C16

Rade de Cherbourg (macrotidale, profonde, à sédiments mixtes)

macrotidal

moyenne à grande

de 1 à 3 nœuds

exposé

court

mélangé

sédiments mixtes
 
moins de 50 %

C17

Côte à grande zone intertidale et à mosaïque de substrat

macrotidal

faible
 

< 3 nœuds


abrité à modérément exposé

moyen à long

partiellement stratifié

mosaïque de substrat

sable et graviers

plus de 50 %


Pour les masses d'eau de la Méditerranée :

Type Caractéristiques des masses d'eau
Code du type Libellé du type Renouvellement Profondeur Substrat

C18

Côte rocheuse languedocienne et du Sud de la Corse

moyen

moyenne

faciès sédimentaires et grossiers

C19

Cote sableuse languedocienne

moyen

faible

faciès sableux

C20

Golfe de Fos et Rade de Marseille

moyen

moyenne

faciès envasé

C21

Côte Bleue

moyen

moyenne

faciès hétérogène sédimentaire et vaseux

C22

Des calanques de Marseille à la Baie de Cavalaire

fort

moyenne

faciès sédimentaire et sableux

C23

Littoral Nord-ouest de la Corse

fort

moyenne

faciès hétérogène sédimentaire et vaseux

C24

Du golfe de Saint-Tropez à Cannes et littoral Ouest de la Corse

fort

grande

faciès hétérogène sédimentaire et vaseux

C25

Baie des Anges et environs

fort

grande

faciès envasé

C26

Côte sableuse Est-Corse

fort

grande

faciès sédimentaire et sableux

Dans les tableaux de la présente annexe, les termes employés ont la signification suivante :

Salinité (unité utilisée : psu [unité pratique de salinité]) :
« eau douce » : < 0,5 (très peu salé)
oligohaline : de 0,5 à 5 – 6 (peu salé)
mésohaline : de 5 - 6 à 18 – 20 (moyennement salé)
polyhaline : de 18 – 20 à 30 (fortement salé)
euhaline : > 30 (totalement salé)

Marnage (Amplitude moyenne des marées de printemps [astronomique]) :
Microtidal : < 1 m
Mésotidal : de 1 à 5 m
Macrotidal : > 5 m

Exposition aux vagues :
Extrêmement exposé : côtes dégagées ouvertes sur les vents dominants et recevant la houle océanique sans protection littorale (îles, petit fond) sur plus de 1 000 km, eaux profondes proches de la côte (courbe isobathe à 50 m dans les 300 m).
Très exposé : côtes dégagées ouvertes sur les vents dominants et recevant la houle océanique sans protection littorale, du type îles ou petits fonds, sur au moins plusieurs centaines de kilomètres. Pas de bas-fonds de moins de 50 m dans les 300 m de la côte. Dans certaines zones, on pourra également trouver des sites exposés sur des pans de côte ne faisant pas face aux vents dominants mais où des vents forts avec longueur de fetch élevée sont fréquents.

Exposé : le vent dominant est côtier, mais avec un certain degré de protection dû à la présence de larges zones littorales de petit fond ou autres obstacles ou avec une ouverture réduite (< 90o ) aux eaux libres. Ces pans de côte ne sont généralement pas exposés à des houles fortes ou régulières. Le site peut également ne pas être exposé aux vents dominants là où des vents forts avec longueur de fetch élevé sont fréquents.

Modérément exposé : ces sites comprennent généralement des côtes libres ne faisant pas face aux vents dominants et avec une longueur de fetch réduite, mais où les vents forts peuvent être fréquents.

Abrité : sur ces sites, la longueur de fetch et/ou l'ouverture aux eaux libres sont réduites. Les côtes peuvent être exposées aux vents dominants, mais avec une courte longueur de fetch, par ex. 20 Km, ou avec de vastes zones de petit fond sur le littoral ; elles peuvent aussi ne pas être tournées vers les vents dominants.

Très abrité : sur ces sites, des longueurs de fetch supérieures à 20 km sont peu probables (sauf à travers un étroit) et la côte n'est pas exposée aux vents dominants, ou est protégée par des obstacles littoraux du type récifs ou battures, ou est totalement fermée.

Profondeur :
Faible : < 30 m
Moyenne : de 30 à 50 m
Grande : > 50 m

Débit moyen :
Faible : < 100 m3
Moyen : entre 100 et 500 m3
Fort : > 500 m3

Surface du bassin versant :
Petit : < 5 000 km2
Moyen : entre 5 000 et 50 000 km2
Grande : > 50 000 km2

Surface de l’estuaire :
Petit : < 50 km2
Moyenne : entre 50 et 100 km2
Grande : > 100 km2

Turbidité :
Faible : < 200 NTU
Moyenne : entre 200 et 800 NTU
Forte : > 800 NTU

Renouvellement (Méditerranée) :
Le renouvellement des eaux est déterminé directement par le courant résiduel qui caractérise le mouvement à long terme d'une particule d'eau au-delà du cycle lié au mouvement alternatif de la marée. Les trajectoires résiduelles ont été utilisées dans la mesure du possible pour séparer les différentes zones alors que le module du courant a permis d'évaluer la capacité de renouvellement de ces zones. Les trois classes correspondent aux limites du module du courant résiduel :

Faible : < 0,02 m/s
Moyen : entre 0,02 et 0,04 m/s
Fort : > 0,04 m/s

Substrat (Méditerranée) :
Le faciès « envasé » correspond à des zones homogènes envasées ;
Le faciès « sableux » correspond à des zones homogènes sableuses ;
Le faciès « hétérogène sédimentaire et vaseux » correspond à des zones littorales où l’on trouve une succession de zones hétérogènes à caractère sédimentaire et des zones envasées ;
Le faciès « hétérogène sédimentaire et grossier » correspond à des zones littorales où l’on trouve une succession de zones hétérogènes à caractère sédimentaire et des zones homogènes grossières ;
Le faciès « hétérogène sédimentaire et sableux » correspond à des zones littorales où l’on trouve une succession de zones hétérogènes à caractère sédimentaire et des zones homogènes sableuses ;

Temps de résidence :
Court : quelques jours
Modéré : quelques semaines
Long : quelques mois à quelques années

Pour les bassins ultra-marins :
La Réunion :
Tous les critères définis pour les eaux métropolitaines ne pouvant s'appliquer aux eaux côtières réunionnaises, des critères spécifiques ont été définis dans le cadre des travaux de définition de la mise en œuvre de la DCE à La Réunion.

La typologie des masses d'eau côtière de La Réunion s'appuie sur 5 critères et comporte 5 types. 
Code de la typologie Typologie Nature des fonds Bathymétrie Hauteur moyenne des vagues Exposition particulière :
houles australes houles cycloniques

C43

Type 1

Meuble, sablo-vaseux

Petit fond à moyen

Faible

Faible

Forte

C44

Type 2

Hétérogène

Fond Moyen à Grand

Moyenne

Faible

Moyenne/ Forte

C45

Type 3

Basaltique puis sablo-vaseux

Grand Fond

Très forte

Moyenne/ Forte

Moyenne

C46

Type 4

Basaltique puis sableux

Fond Moyen

Moyenne à forte

Moyenne/ Forte

Faible/ Moyenne

C42

Type 5

Récif corallien

Petit Fond

Moyenne/ Forte

Moyenne

Faible

Mayotte :
Tous les critères définis pour les eaux métropolitaines ne pouvant s'appliquer aux eaux côtières mahoraises, des critères spécifiques ont été définis dans le cadre des travaux de définition de la mise en œuvre de la DCE à Mayotte.

La typologie des masses d'eau côtière de Mayotte s'appuie sur 6 critères et comporte 8 types. 
Code de la typologie Typologie Renouvellement eau Courant Houle-
Intensité
Houle-
Nature
Topographie fond Substrat dominant

C47

1

Eaux du large

Fort

Fort

Fort

Australe et Mousson

Grand

Sable

C48

2

Eaux lagonaires

Moyen à Fort

Moyen à Fort

Moyen à Fort

Australe

Moyen

Sable

C49

3

Eaux lagonaires (Nord)

Moyen à Fort

Fort

Moyen à Fort

Mousson

Moyen

Sable et Sablo-vaseux

C50

4

Eaux côtières (sud-ouest)

Faible à Moyen

Faible à Moyen

Faible à Moyen

Australe

Moyen

Sablo-vaseux

C51

5

Eaux côtières (nord-est)

Faible à Moyen

Faible à Moyen

Faible à Moyen

Mousson

Moyen

Sablo-vaseux

C52

6

Eaux côtières Mamoudzou-Dzaoudzi

Faible à Moyen

Fort

Faible à Moyen

Mousson

Moyen

Sablo-vaseux

C53

7

Baie de Boueni

Faible à moyen

Faible à moyen

Faible

Sans objet

Moyen

Sablo-vaseux

C54

8

Vasière des Badamiers

Faible

Faible

Faible

Sans objet

Petit

Vaseux

La Martinique :
Sur la base des critères de délimitation retenus, 19 masses d’eau côtières (MEC) ont été identifiées sur le littoral martiniquais.

Ces masses d’eau définies appartiennent à 7 types de MEC présentant des types de littoraux et un niveau d’exposition différents :
Code de la typologie Type Code de la masse d'eau Nom de la masse d'eau Typologie de masse d'eau

C27

1

FRJC001

Baie de Génipa

Baies

C31

5

FRJC002

Nord Caraïbes

Côtes rocheuses protégées Caraïbes

C31

5

FRJC003

Anses d'Arlet

Côtes rocheuses protégées Caraïbes

C30

4

FRJC004

Nord Atlantique, plateau insulaire

Côtes rocheuses très exposées et plateau insulaire atlantique

C27

1

FRJC005

Fond Ouest de la baie du Robert

Baies

C33

2

FRJC006

Littoral du Vauclin à Saint-Anne

Côte abritée à plateforme corallienne

C27

1

FRJC007

Est-ce la Baie du Robert

Baies

C33

2

FRJC008

Littoral du François au Vauclin

Côte abritée à plateforme corallienne

C32

6

FRJC009

Baie de Sainte-Anne

Récifs frangeants et lagons atlantiques

C27

1

FRJC010

Baie du Marin

Baies

C29

3

FRJC011

Récif Barrière Atlantique

Récifs barrières atlantiques

C33

2

FRJC012

Baie de la Trinité

Côte abritée à plateforme corallienne

C27

1

FRJC013

Baie du Trésor

Baies

C27

1

FRJC014

Baie du Galion

Baies

C27

1

FRJC015

Nord Baie de Fort-de-France

Baies

C27

1

FRJC016

Ouest Baie de Fort-de-France

Baies

C32

6

FRJC017

Baie de Sainte-Luce

Récifs frangeants et lagons atlantiques

C32

6

FRJC018

Baie du Diamant

Récifs frangeants et lagons atlantiques

C34

7

FRJC019

Eaux côtières du Sud et Rocher du Diamant

Eaux du large de la baies méridionale de Sainte-Luce au Diamant

La Guadeloupe :
Les 11 masses d’eau de Guadeloupe appartiennent à 6 types de masses d’eau côtières présentant des types littoraux et un niveau d’exposition différents :

Type 1 : fond de baie. Il regroupe les masses d’eau de fond de baie du Petit (FRI03) et du Grand Cul de Sac Marin (FRIC07A), caractérisées par des fonds de faibles profondeur (10m en moyenne au nord et 20m au sud). Ces côtes sont très peu exposées aux houles. La nature des fonds est très majoritairement meuble, de nature sablovaseuse.

Type 2 : côte rocheuse peu exposée. Il englobe les masses d’eau des côtes Sud Basse-Terre (FRIC02) et Sud Grande-Terre (FRIC04), la MEC des Saintes (FRIC 11) et celle de Saint-Martin (FRIC10). Le substrat est plus hétérogène (sédiments fins à grossiers avec des affleurements rocheux et des zones coralliennes à la côte). Ce secteur est peu exposé aux houles cycloniques.

Type 3 : récif barrière. Il correspond à la masse d’eau du large du Grand Cul-de-Sac Marin (FRIC 07B), délimitée au sud par le récif-barrière. A l’extérieur, les pentes externes descendent profondément. La houle et le renouvellement des eaux y sont généralement faibles. Cela se traduit par un substrat hétérogène pouvant être constitué de vase, de sables grossiers et de coraux.

Type 4 : côte rocheuse très exposée. Ce type de masse d’eau est représenté sur la côte est de la Guadeloupe (FRIC05). La côte de la masse d’eau correspondante est fortement exposée aux houles. A faible profondeur (30- 40m), les fonds sont de type dur (directement issus de la fin des pentes externes) puis deviennent sableux au-delà de 30 à 40 m.

Type 5 : côte rocheuse protégée. Il concerne la masse d’eau protégée des houles et vents dominants, sur la façade ouest de la Basse-Terre (FRIC 01). Le renouvellement des eaux à ce niveau est fort et les houles, généralement d’Est sont très réduites.

Type 6 : côte exposée à récifs frangeants. Il concerne les masses d’eau du nord Basse-Terre (FRIC06) et nord Grande-Terre (FRIC08), pour lesquelles le renouvellement des eaux est moyen à fort et l’influence de la houle modérée. 
 
Code de la typologie Type Code de la masse d'eau Nom de la masse d'eau Typologie de masse d'eau

C60

5

FRIC01

Côte Ouest Basse-Terre

Côte rocheuse protégée

C57

2

FRIC02

Pointe du Vieux-Fort Sainte-Marie

Côte rocheuse peu exposée

C56

1

FRIC03

Petit Cul de Sac Marin

Fond de baie

C57

2

FRIC04

Pointe Canot-Pointe des Châteaux

Côte rocheuse peu exposée

C59

4

FRIC05

Pointe des Châteaux-Pointe de la Grande Vigie

Côte rocheuse très exposée

C61

6

FRIC06

Pointe de la Grande Vigie-Port-Louis

Côte exposée à récifs frangeants

C56

1

FRIC07A

Grand Cul de Sac Marin Sud

Fond de baie

C58

3

FRIC07B

Grand Cul de Sac Marin Nord

Récif barrière

C61

6

FRIC08

Pointe Madame-Pointe du Gros Morne

Côte exposée à récifs frangeants

C57

2

FRIC10

Saint-Martin (Partie française)

Côte rocheuse peu exposée

C57

2

FRIC11

Les Saintes

Côte rocheuse peu exposée

La Guyane :
Une unique masse d’eau côtière de Guyane a été définie, d’après les travaux de l’Ifremer (rapport de décembre 2014 RST/DEL/AO 04-20 et note technique d’avril 2018 « Analyse de la pertinence de la délimitation actuelle de la masse d’eau côtière de la Guyane »).  

L’analyse des paramètres température, chlorophylle a et turbidité mesurés en surface a mis en évidence l’homogénéité de la masse d’eau côtière. La masse d’eau présente une largeur uniforme sur tout le linéaire du littoral guyanais d’environ 15 km des côtes. 
 
Nom de la masse d'eau Code de la masse d'eau Code de la typologie
Masse d'eau côtière guyanaise FRKC001 C55


ANNEXE 4
TYPOLOGIE DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE

I. Méthode de classement des masses d’eau souterraine par types

Les masses d’eau souterraine sont classées en un nombre restreint de types suivant leur comportement hydraulique essentiellement lié à leur lithologie. Chaque type de masses d’eau souterraine présente des caractéristiques similaires en terme de règles de délimitation, de modalités de gestion et de réseaux de mesure.

I.1. Typologie des caractéristiques principales

Ces types sont composés en premier lieu de six classes :
 
classes de masses d'eau souterraine
Code de classe Libellé de classe
DS Dominante sédimentaire non alluviale
A Alluvial
EV Edifice volcanique
S Socle
IP Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne
IL Système imperméable localement aquifère

I.1.a Dominante sédimentaire non alluviale

Les masses d’eau souterraine associées à cette classe, formées de couches sédimentaires non alluviales généralement d’extension régionale comprennent un (monocouche) ou plusieurs (multicouche) systèmes aquifères en liaison hydraulique étroite. Ces masses d’eau peuvent être libres, captives ou comporter des parties libres et des parties captives. Essentiellement à porosité d’interstice, elles comprennent aussi parfois des secteurs karstiques.

Elles peuvent, dans des cas très particuliers, être redélimitées pour des questions de pression. Elles sont principalement localisées dans les grands bassins sédimentaires non ou peu tectonisés et dans certaines zones métamorphiques ayant un comportement hydraulique similaire.

I.1.b Alluvial

Les masses d’eau souterraine associées à cette classe, identifiées par une lithologie spécifique différente de celle de l’encaissant, sont caractérisées par une connexion globalement forte avec un cours d’eau. Cependant, cette connexion peut être variable dans le temps et dans l’espace. Ces masses d’eau présentent : Les masses d’eau alluviales sont généralement libres mais peuvent être localement captives. Elles sont généralement monocouches mais peuvent comprendre plusieurs entités aquifères superposées en liaisons hydrauliques étroites.

I.1.c Edifice volcanique

Un édifice volcanique tertiaire ou quaternaire, généralement de plus de 100 km², ayant conservé une géométrie, une morphologie ou une structure volcanique identifiables constitue une masse d’eau de la classe « Edifice volcanique ». Les écoulements souterrains y sont considérés comme libres même si localement il existe des niveaux captifs dans les alluvions sous-jacentes aux laves. Les édifices volcaniques autres que ceux répondant aux conditions de la première phrase sont associées à la classe des masses d’eau souterraine sur lesquelles ils reposent. 

I.1.d Socle

Les masses d’eau souterraine associées à cette classe sont identifiées par une lithologie spécifique caractérisée en surface par un horizon altéré (altérites : réservoir de stockage) discontinu reposant sur un substratum fracturé de lithologie indifférenciée constituant un horizon perméable en grand mais à perméabilité fortement variable. Les écoulements superficiels sont prépondérants par rapport aux écoulements souterrains. Certaines masses d’eau ayant une lithologie différente de celle du socle mais ayant un comportement de milieu fissuré peuvent être associées à la classe « Socle » : il s'agit par exemple des masses d'eau comprenant des formations très anciennes comme les formations du Carbonifère du nord et de l'est de la France.

I.1.e Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne

Les masses d’eau souterraine associées à cette classe correspondent aux domaines intensément plissés des zones de montagne récemment tectonisées (principalement les Alpes et les Pyrénées). Elles sont composées d’une alternance d’entités aquifères et imperméables de lithologie de taille et d’extension très variables. Elles sont caractérisées par des variations rapides de lithologie et d’épaisseur en liaison avec les accidents tectoniques propres à ces zones montagneuses. Les masses d’eau de ce type sont généralement de grande taille.

Les massifs de socle et les principaux domaines sédimentaires inclus dans ces masses d’eau sont délimités en tant que masses d’eau spécifiques, respectivement dans les classes « Socle » et « Dominante sédimentaire non alluviale », lorsqu’ils sont le siège d’enjeux ou de pressions importantes.

I.1.f Système imperméable localement aquifère

Les masses d’eau souterraine associées à cette classe correspondent à des formations sédimentaires peu ou pas aquifères en grand, renfermant de petits aquifères disjoints, disséminés.

I.2. La typologie se décline ensuite selon la nature des écoulements

Un système aquifère peut être soit entièrement libre, soit entièrement captif (alimenté uniquement par drainance), soit, et c’est le cas le plus général, avoir une ou des partie(s) libre(s) et une ou des partie(s) captive(s).

Dans ce dernier cas, le système peut être considéré comme constituant une seule masse d’eau avec « parties libres et captives associées » ou, et c’est le cas le plus fréquent, le système peut être découpé en deux ou plusieurs masses d’eau distinctes, les unes libres et l’autre ou les autres captives.
 
Nature des écoulements
Code Libellé
EL Entièrement libre
EC Entièrement captif
ML Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres
MC Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs

Dans tous les cas, la distinction entre les parties libres et captives est essentielle pour appréhender le mode d’alimentation de la masse d’eau : infiltration efficace dans la zone d’affleurement ou drainance majoritaire pour les nappes captives. Ces modalités de recharge impliquent des durées de renouvellement des réserves souterraines très différentes : quelques mois à moins de cent ans pour les nappes libres, quelques milliers à dizaines de milliers d’années pour les nappes captives. Ces différences impliquent des modalités de gestion très différentes.

Le type d’une masse d’eau souterraine correspond au final à l’association de la classe et de la nature des écoulements relatives à la masse d’eau considérée.

II. Typologie par caractéristiques secondaires

La qualification des masses d'eau souterraine se décline enfin selon des caractéristiques secondaires s'appliquant à tout ou partie d’une masse d’eau. Elles n'impliquent pas de redélimitation systématique de la masse d’eau. Ces caractéristiques sont : II.1. La présence de karstification

Le caractère karstique est attribué aux masses d’eau souterraine qui comportent des karsts actifs, fonctionnels (fonctionnement hydraulique particulier avec une organisation spécifique du drainage). Les masses d’eau de ce type sont caractérisées par la présence de zones de surface d’une extrême vulnérabilité et des écoulements souterrains particulièrement rapides.

II.2. La présence d’une frange littorale

Les masses d’eau côtière et insulaire en relation avec l’eau de mer peuvent, en raison d’une surexploitation chronique ou temporaire (forte augmentation estivale des captages AEP), induire un risque d’intrusion saline des aquifères.

II.3. La nécessité de regrouper des aquifères disjoints

Le regroupement d’entités hydrogéologiques disjointes dans l'espace mais appartenant au même type de masses d’eau et soumises aux mêmes sollicitations en terme de pression peut être utilisé pour constituer une masse d'eau dite regroupée. Par exemple, des entités disjointes horizontalement à l'image des plaines alluviales des côtiers méditerranéens ou des entités disjointes verticalement peuvent, lorsqu'elles renferment des aquifères de faible extension sans enjeu ou captage AEP ne former qu’une seule masse d’eau que l'on distinguera par le caractère regroupé.

En revanche, le caractère « regroupé » ne sera pas utilisé pour les masses d’eau de type socle dans le cas de regroupement de bassins versants contigus et pour les masses d’eau de type imperméable localement aquifère (qui regroupent de fait des petits aquifères) pour lesquelles ce caractère est implicite.

III. Définitions applicables à la présente annexe

Monocouche / multicouche :
Une masse d'eau souterraine est dite monocouche lorsqu’elle comprend un seul système aquifère. Une masse d’eau souterraine est dite multicouche lorsqu’elle comprend plusieurs systèmes aquifères en liaisons hydrauliques étroites.

Système aquifère :
Un système aquifère est une entité hydrogéologique dont toutes les parties sont en liaison hydraulique et qui est circonscrit par des limites faisant obstacle à toute propagation d’influence appréciable vers l’extérieur.

Aquifère :
Formation géologique, continue ou discontinue, contenant de façon temporaire ou permanente de l’eau mobilisable, constituée de roches perméables (formation poreuses ou fissurées) et capable de la restituer naturellement ou par exploitation (drainage, pompage,...).

Lithologie :
Nature des roches formant une couche géologique.

Karstification :
La karstification est le phénomène résultant de la dissolution de roches carbonatées (calcaires, dolomies) par l’eau rendue acide par le dioxyde de carbone.

Encaissant :
Ce sont les limites externes de la formation aquifère. Au-delà, on quitte l’aquifère pour d’autres formations géologique. Il est composé d’un mur (la base de l’aquifère également appelé substratum) qui est en règle générale imperméable et d’un toit (au dessus de l’aquifère) qui peut être absent, (l’aquifère affleure la surface des terrains naturels), perméable ou imperméable (cf. captif, libre).

Horizon ou couche aquifère :
Constitué par une couche sédimentaire de roches perméables : son extension horizontale est généralement grande par rapport à son extension verticale et l'écoulement de la nappe souterraine qu'il comporte peut être considéré comme bidimensionnel.

Substratum :
Les aquifères sont limités à leur partie supérieure par un toit et à leur partie inférieure par un mur que l’on nomme substratum. Le substratum est toujours une formation imperméable

Perméable en grand :
Une formation géologique peut être imperméable à l’échelle de l’échantillon mais être perméable à l’échelle régionale grâce aux fissures ou diaclases qui parcourent le massif ; c’est par exemple le cas des calcaires, des formations de socle...

Nappe libre :
Nappe à surface libre, comprise dans un aquifère qui comporte une zone non saturée de caractéristiques semblables à celles de la zone saturée et une zone de fluctuation.

Nappe captive :
Nappe ou partie de nappe, sans surface libre, donc soumise en tous points à une pression supérieure à la pression atmosphérique, et dont la surface piézométrique est supérieure au toit de l'aquifère, à couverture moins perméable, qui la contient.

Un système aquifère peut être soit entièrement libre, soit entièrement captif (alimenté uniquement par drainance), soit, et c’est le cas le plus général, avoir une ou des partie(s) libre(s) et une ou des partie(s) captive(s). Dans ce dernier cas, le système peut être considéré comme constituant une seule masse d’eau avec « parties libres  et captives associées » ou, et c’est le cas le plus fréquent, le système peut être découpé en deux ou plusieurs masses d’eau distinctes, les unes libres et l’autre ou les autres captives.

ANNEXE 5
METHODE ET CRITERES POUR L’IDENTIFICATION PREVISIONNELLE (OU PRE-DESIGNATION) DANS L’ETAT DES LIEUX DES MASSES D’EAU DE SURFACE ARTIFICIELLES ET FORTEMENT MODIFIEES

La présente annexe vise à présenter les principes encadrant l’identification prévisionnelle, dans l’état des lieux visé à l’article R. 212-3 du code de l’environnement, des masses d’eau ayant une forte probabilité d’être nouvellement désignées comme « masses d’eau de surface artificielles et fortement modifiées (MEFM-MEA) » dans le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) suivant. Une liste de masses d’eau doit ainsi être établie dans l’état des lieux, sur la base de laquelle sont ensuite menées les études permettant de confirmer que les conditions fixées au II de l’article R. 212-11 du code de l’environnement sont réunies.

De la même façon, les principes déclinés ci-après encadrent aussi l’identification dans l’état des lieux des masses d’eau de surface fortement modifiées susceptibles d’être requalifiées en tant que masses d’eau naturelles. Pour ces masses d’eau, des études sont ensuite menées afin de confirmer qu’elles ne respectent plus les conditions fixées au II de l’article R. 212-11 du code de l’environnement.

1. Principes généraux

L’identification prévisionnelle des MEFM-MEA intègre : Sont écartées de l’identification prévisionnelle les masses d’eau qui, bien qu’ayant subi des modifications physiques ou bien qu’ayant été créées par l’activité humaine, peuvent de manière évidente : De même, sont écartées les masses d’eau : Ces critères d’identification prévisionnelle n’ont pas vocation à se substituer aux avis d’experts. Ils fournissent aux experts un cadre permettant de garantir une certaine harmonisation dans l’appréciation des situations rencontrées sur l’ensemble du territoire national.

Cela dit, dans tous les cas, si des données biologiques sont en contradiction, dans un sens comme dans l’autre, avec les évaluations faites sur la base des modifications physiques, les indications fournies par les données biologiques doivent primer. De plus, ne sont à retenir que les informations liées aux seules modifications physiques des masses d’eau. Par conséquent, si des données biologiques indiquent un mauvais état écologique dû à des altérations autres que morphologiques, les masses d’eau concernées ne doivent pas être identifiées prévisionnellement comme « masses d’eau de surface artificielles ou fortement modifiées ».

Si l’application des critères ou les avis d’experts ne permettent pas de trancher, les masses d’eau concernées sont à identifier prévisionnellement comme « masses d’eau de surface artificielles ou fortement modifiées ». L'étape ultérieure de désignation en MEFM-MEA dans le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) doit permettre de statuer sur la nature des masses d'eau concernées.

2. Reconquête des milieux d'eaux vives

Au cours des dernières décennies, beaucoup d'aménagements qui ont été faits sur les cours d’eau ont conduit au ralentissement de la vitesse d’écoulement de l’eau (par exemple, les cours d’eau canalisés, les retenues de barrages, et les très nombreux biefs à l’amont de seuils ou de petits barrages). De la sorte, les milieux d’eaux vives se sont raréfiés. Or ces milieux ont un grand intérêt, notamment du fait que leurs capacités d’auto-épuration sont supérieures à celles de milieux plus stagnants. Aussi, afin de respecter au mieux l’esprit de la directive cadre sur l'eau du 23 octobre 2000, une orientation générale de reconquête de ces milieux d’eaux vives doit être poursuivie.

Une question doit être préalablement résolue, à savoir la possibilité ou non (aspects techniques et économiques à considérer) de reconquérir des milieux d’eaux vives. L’objectif n’est pas, non plus, de reconquérir en « eaux vives » tous les milieux qui ont subi des modifications.  

En conséquence, même si les milieux d’eaux plus stagnantes créés par les aménagements précédemment cités présentent un état satisfaisant, et si aucune activité mentionnée au 1° du II de l’article R. 212-11 du code de l’environnement ne justifie ce ralentissement de l’écoulement de l’eau, les masses d’eau n’ont pas à être identifiées prévisionnellement en « fortement modifiées ».

Il est à noter que la directive cadre sur l'eau du 23 octobre 2000 fournit un argument supplémentaire pour justifier la reconquête de ces milieux : la nécessité de la continuité écologique.

Par ailleurs, en cas de difficultés pour la restauration des milieux, la possibilité de recourir à des objectifs dérogatoires mentionnés respectivement au VI de l'article L. 212-1 du code de l'environnement pourra être examinée.

3. Masses d’eau modifiées ou créées par des activités passées

De nombreuses masses d’eau, physiquement modifiées ou créées par des activités qui ont aujourd’hui cessé, vont nécessiter une restauration pour atteindre le bon état écologique.

En effet, ces activités n’ayant plus cours, les conditions fixées au II de l’article R. 212-11 du code de l’environnement ne sont pas réunies. Les masses d’eau concernées ne peuvent donc pas être identifiées prévisionnellement comme « masses d’eau de surface artificielles ou fortement modifiées », à moins que la restauration elle-même n’induise de nouveaux impacts environnementaux.

Si la restauration s’avère impossible ou conduit à des coûts disproportionnés, la possibilité de recourir à des objectifs dérogatoires mentionnés respectivement au VI de l'article L. 212-1 du code de l'environnement pourra être examinée.

4. Cas des zones humides et des zones de marais

Les zones humides ne sont pas des masses d’eau au sens du présent arrêté. De même, les réseaux de drains souvent rencontrés dans les systèmes de marais ne sont pas, non plus, à considérer comme des masses d’eau. Ces deux cas ne sont donc pas concernés par la présente annexe.

En fait, les systèmes de marais, tels que la Camargue ou le Marais Poitevin, sont composés, d’une part de masses d’eau de catégories différentes (masses d’eau cours d’eau, masses d’eau souterraines affleurantes dont le fonctionnement est lié à celui du marais et masses d’eau plans d’eau) et, d’autre part, de zones humides. En surface, seules les masses d’eau pourront éventuellement être identifiées, à titre prévisionnel, comme masses d’eau de surface artificielles ou fortement modifiées.

Toutefois, la situation des zones humides peut influer sur l’état des masses d’eau et réciproquement.

S’il s’avère que les masses d’eau de surface d’un système de marais ne sont pas en bon état écologique et que les mesures de restauration nécessaires à l’atteinte du bon état écologique peuvent avoir un impact négatif sur les zones humides du marais où sur le marais dans son ensemble l’identification prévisionnelle de la masse d’eau de surface en masse d’eau fortement modifiée est possible.

En effet, dans ce cas, les modifications à apporter aux caractéristiques hydromorphologiques des masses d’eau de surface pour obtenir un bon état écologique pourraient avoir des incidences négatives importantes sur le marais/les zones humides.

5. Cas de milieux anthropisés et à intérêt écologique reconnu

Certaines masses d’eau, modifiées ou créées par l’homme, peuvent néanmoins présenter un intérêt écologique majeur reconnu qui n’aurait pas été observé dans des conditions non anthropisées. Ainsi, pour ces masses d’eau, les actions de restauration ayant pour but d’atteindre le bon état écologique ( et donc, de se rapprocher le plus possible d’une situation non anthropisée) auraient un impact négatif sur l’environnement au sens large, en l’occurrence, sur l’intérêt écologique de la masse d’eau elle-même.

Dans ces conditions, il est possible de désigner ces masses d’eau comme « fortement modifiées », à la condition de fournir un argumentaire adapté centré sur la justification de l’intérêt écologique de la masse d’eau concernée et de de son lien avec le caractère « fortement modifié » de ladite masse d’eau.

6. Cas des masses d’eau côtières et de transition

Les activités et pressions prises en compte pour l’identification prévisionnelle en masses d’eau côtière et de transition fortement modifiées et artificielles sont listées ci-après : Source Légifrance