Date de signature : | 29/09/2022 | Statut du texte : | En vigueur |
Date de publication : | 29/09/2022 | Emetteur : | |
Consolidée le : | 02/08/2023 | Source : | JOUE L251 du 29 septembre 2022 |
Date d'entrée en vigueur : | 29/09/2022 |
No |
Référence de la norme |
1. |
EN 1010-1:2004+A1:2010 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 1: Prescriptions communes |
2. |
EN 1010-2:2006+A1:2010 Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 2: Machines d’impression et de vernissage y compris les équipements de pré-press |
3. |
EN 1127-1:2019 Atmosphères explosives — Prévention de l’explosion et protection contre l’explosion — Partie 1: Notions fondamentales et méthodologie |
4. |
EN 1127-2:2014 Atmosphères explosives — Prévention de l’explosion et protection contre l’explosion — Partie 2: Notions fondamentales et méthodologie dans l’exploitation des mines |
5. |
EN 1755:2015 Chariots de manutention — Prescriptions de sécurité et vérification — Prescriptions supplémentaires pour le fonctionnement en atmosphères explosibles |
6. |
EN 1834-1:2000 Moteurs alternatifs à combustion interne — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible — Partie 1: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmosphères de gaz et de vapeurs inflammables |
7. |
EN 1834-2:2000 Moteurs alternatifs à combustion interne — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible — Partie 2: Moteurs du groupe I utilisés dans des travaux souterrains dans des atmosphères grisouteuses avec ou sans poussières inflammables |
8. |
EN 1834-3:2000 Moteurs alternatifs à combustion interne — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible — Partie 3: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmosphères de poussières inflammables |
9. |
EN 1839:2017 Détermination des limites d’explosivité des gaz et vapeurs et détermination de la concentration limite en oxygène (CLO) des gaz et des vapeurs inflammables |
10. |
EN 1953:2013 Équipements d’atomisation et de pulvérisation pour produits de revêtement — Exigences de sécurité |
11. |
EN 12581:2005+A1:2010 Installations d’application — Installations au trempé et par électrodéposition de produits de revêtements organiques liquides — Prescriptions de sécurité |
12. |
EN 12621:2006+A1:2010 Installations d’alimentation et de circulation de produits de revêtement sous pression — Prescriptions de sécurité |
13. |
EN 12757-1:2005+A1:2010 Machines à homogénéiser des produits de revêtement — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines à homogénéiser destinées à être utilisées pour la réfection des peintures d’automobiles |
14. |
EN 13012:2021 Stations-service — Construction et performances des pistolets automatiques de remplissage utilisés sur les distributeurs de carburant |
15. |
EN 13237:2012 Atmosphères explosibles — Termes et définitions pour les appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles |
16. |
EN 13616-1:2016 Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants liquides — Partie 1: Dispositifs limiteurs de remplissage avec dispositif de fermeture |
17. |
EN 13617-1:2021 Stations-service — Partie 1: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des distributeurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance |
18. |
EN 13617-2:2021 Stations-service — Partie 2: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords cassants utilisés pour les distributeurs de carburant |
19. |
EN 13617-3:2021 Stations-service — Partie 3: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords de sécurité |
20. |
EN 13617-4:2021 Stations-service — Partie 4: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords tournants utilisés sur les distributeurs de carburants |
21. |
EN 13760:2021 Équipements pour GPL et leurs accessoires — Dispositif de remplissage GPL pour véhicules légers et poids lourds — Pistolet: conditions d’essais et dimensions |
22. |
EN 13852-1:2013 Appareils de levage à charge suspendue — Grues off-shore — Partie 1: Grues off-shore pour usage général |
23. |
EN 13852-3:2021 Appareils de levage à charge suspendue — Grues off-shore — Partie 3: Grues off-shore légères (potence off-shore) Note 1: Les références normatives visées au point 2 de la norme harmonisée EN IEC 60079-0: 2018 s’entendent comme faites à la norme EN IEC 60079-0: 2018 corrigée par la norme EN IEC 60079-0: 2018/AC: 2020-02. Note 2: Les références normatives visées au point 2 de la norme harmonisée EN ISO 80079-36:2016 s’entendent comme faites à la norme EN ISO 80079-36:2016 corrigée par la norme EN ISO 80079-36: 2016/AC: 2019. Restriction: la présente publication ne couvre pas la partie suivante de la norme: colonne «Remarques/Notes» du tableau ZB.1. |
24. |
EN 14034-1:2004+A1:2011 Détermination des caractéristiques d’explosion des nuages de poussière — Partie 1: Détermination de la pression maximale d’explosion p max des nuages de poussière |
25. |
EN 14034-2:2006+A1:2011 Détermination des caractéristiques d’explosion des nuages de poussière — Partie 2: Détermination de la vitesse maximale de montée en pression d’explosion (dp/dt)max des nuages de poussière |
26. |
EN 14034-3:2006+A1:2011 Détermination des caractéristiques d’explosion des nuages de poussière — Partie 3: Détermination de la limite inférieure d’explosivité LIE des nuages de poussière |
27. |
EN 14034-4:2004+A1:2011 Détermination des caractéristiques d’explosion des nuages de poussière — Partie 4: Détermination de la concentration limite en oxygène CLO des nuages de poussière |
28. |
EN 14373:2021 Systèmes de suppression d’explosion |
29. |
EN 14460:2018 Appareil résistant à l’explosion |
30. |
EN 14491:2012 Systèmes de protection par évent contre les explosions de poussières |
31. |
EN 14492-1:2006+A1:2009 Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 1: Treuils motorisés EN 14492-1:2006+A1:2009/AC:2010 |
32. |
EN 14492-2:2006+A1:2009 Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 2: Palans motorisés EN 14492-2:2006+A1:2009/AC:2010 |
33. |
EN 14522:2005 Détermination de la température d’auto-allumage des gaz et des vapeurs |
34. |
EN 14591-1:2004 Protection contre l’explosion dans les mines souterraines — Systèmes de protection — Partie 1: Sas d’aérage résistant à 2 bar EN 14591-1:2004/AC:2006 |
35. |
EN 14591-2:2007 Protection contre l’explosion dans les mines souterraines — Systèmes de protection — Partie 2: Arrêts-barrages passifs à bacs à l’eau EN 14591-2:2007/AC:2008 |
36. |
EN 14591-4:2007 Protection contre l’explosion dans les mines souterraines — Systèmes de protection — Partie 4: Installation d’extinction automatique d’explosion pour machines à attaque ponctuelle EN 14591-4:2007/AC:2008 |
37. |
EN 14677:2008 Sécurité des machines — Métallurgie secondaire — Machines et équipements pour traitement d’acier liquide |
38. |
EN 14678-1:2013 Équipements pour GPL et leurs accessoires — Construction et caractéristiques des équipements GPL dans les stations-service — Partie 1: Distributeurs |
39. |
EN 14681:2006+A1:2010 Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les machines et les équipements pour la production d’acier par four à arc électrique |
40. |
EN 14797:2006 Dispositifs de décharge d’explosion |
41. |
EN 14973:2015 Courroies transporteuses pour usage dans les installations souterraines — Prescriptions de sécurité électrique et protection contre l’inflammation |
42. |
EN 14983:2007 Protection contre l’explosion dans les mines souterraines — Appareils et systèmes de protection destinés au captage du grisou |
43. |
EN 14986:2017 Conception des ventilateurs pour les atmosphères explosibles |
44. |
EN 14994:2007 Systèmes de protection par évent contre les explosions de gaz |
45. |
EN 15089:2009 Systèmes d’isolement d’explosion |
46. |
EN 15188:2020 Détermination de l’aptitude à l’auto-inflammation des accumulations de poussières |
47. |
EN 15198:2007 Méthodes pour l’évaluation du risque d’inflammation des appareils et des composants non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles |
48. |
EN 15233:2007 Méthodologie relative à l’évaluation de la sécurité fonctionnelle des systèmes de protection pour atmosphères explosibles |
49. |
EN 15268:2008 Stations-service — Prescriptions de sécurité pour la construction des assemblages de pompes immergées |
50. |
EN 15794:2009 Détermination des points d’explosion des liquides inflammables |
51. |
EN 15967:2022 Détermination de la pression maximale d’explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et des vapeurs |
52. |
EN 16009:2011 Dispositifs de décharge d’explosion sans flamme |
53. |
EN 16020:2011 Dispositifs déviateurs d’explosion |
54. |
EN 16447:2014 Vanne à clapet d’isolation d’explosion |
55. |
EN ISO 16852:2016 Arrête-flammes — Exigences de performance, méthodes d’essai et limites d’utilisation (ISO 16852:2016) |
56. |
EN 17077:2018 Détermination du comportement lors de la combustion des couches de poussières |
57. |
EN 50050-1:2013 Équipement manuel de projection électrostatique – Exigences de sécurité – Partie 1: Équipement manuel de projection de liquides de revêtement inflammable |
58. |
EN 50050-2:2013 Équipement manuel de projection électrostatique – Exigences de sécurité – Partie 2: Équipement manuel de projection de poudre de revêtement inflammable |
59. |
EN 50050-3:2013 Équipement manuel de projection électrostatique – Exigences de sécurité – Partie 3: Équipement manuel de projection de floque inflammable |
60. |
EN 50104:2010 Appareils électriques de détection et de mesure de l’oxygène — Règles de performance et méthodes d’essai (référence supprimée à compter du 2 février 2025) |
60.a | EN 50104:2019 Appareils électriques de détection et de mesure de l’oxygène — Exigences d’aptitude à la fonction et méthodes d’essai EN 50104:2019/A1:2023 |
61. |
EN 50176:2009 Matériels stationnaires de projection électrostatique de produit liquide de revêtement inflammable — Exigences de sécurité |
62. |
EN 50177:2009 Matériels stationnaires de projection électrostatique de poudres de revêtement inflammables — Exigences de sécurité EN 50177:2009/A1:2012 |
63. |
EN 50223:2015 Matériel fixe de projection électrostatique de flock inflammable — Exigences de sécurité |
64. |
EN 50271:2018 Appareils électriques de détection et de mesure des gaz combustibles, des gaz toxiques ou de l’oxygène — Exigences et essais pour les appareils utilisant un logiciel et/ou des technologies numériques |
65. |
EN 50281-2-1:1998 Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles — Partie 2-1: Méthodes d’essai — Méthodes de détermination de la température minimale d’inflammation de la poussière EN 50281-2-1:1998/AC:1999 |
66. |
EN 50303:2000 Appareils du groupe I de catégorie M1 destinés à rester en opération dans les atmosphères exposées au grisou et/ou à la poussière de charbon |
67. |
EN 50381:2004 Caissons ventilés transportables avec ou sans source de dégagement interne EN 50381:2004/AC:2005 |
68. |
EN 50495:2010 Dispositifs de sécurité nécessaires pour le fonctionnement sûr d’un matériel vis-à-vis des risques d’explosion |
69. |
EN IEC 60079-0:2018 Atmosphères explosives — Partie 0: Matériel — Exigences générales (IEC 60079-0:2017) |
70. |
EN 60079-1:2014 Atmosphères explosives — Partie 1: Protection du matériel par enveloppes antidéflagrantes «d» (IEC 60079-1:2014) |
71. |
EN 60079-2:2014 Atmosphères explosives — Partie 2: Protection du matériel par enveloppe à surpression interne «p» (IEC 60079-2:2014) EN 60079-2:2014/AC:2015 |
72. |
EN 60079-5:2015 Atmosphères explosives — Partie 5: Protection du matériel par remplissage pulvérulent «q» (IEC 60079-5:2015) |
73. |
EN 60079-6:2015 Atmosphères explosives — Partie 6: Protection du matériel par immersion dans le liquide «o» (IEC 60079-6:2015) |
74. |
EN 60079-7:2015 Atmosphères explosives — Partie 7: Protection de l’équipement par sécurité augmentée «e» (IEC 60079-7:2015) EN IEC 60079-7:2015/A1:2018 |
75. |
EN 60079-11:2012 Atmosphères explosives — Partie 11: Protection de l’équipement par sécurité intrinsèque «i» (IEC 60079-11:2011) |
76. |
EN 60079-15:2010 Atmosphères explosives — Partie 15: Protection du matériel par mode de protection «n» (IEC 60079-15:2010) |
77. |
EN 60079-18:2015 Atmosphères explosives — Partie 18: Protection du matériel par encapsulage «m» (IEC 60079-18:2014) EN 60079-18:2015/A1:2017 |
78. |
EN 60079-20-1:2010 Atmosphères explosives — Partie 20-1: Caractéristiques des substances pour le classement des gaz et des vapeurs — Méthodes et données d’essai (IEC 60079-20-1:2010) |
79. |
EN 60079-25:2010 Atmosphères explosives — Partie 25: Systèmes électriques de sécurité intrinsèque (IEC 60079-25:2010) EN 60079-25:2010/AC:2013 |
80. |
EN 60079-26:2015 Atmosphères explosives — Partie 26: Matériel d’un niveau de protection du matériel (EPL) Ga (IEC 60079-26:2014) |
81. |
EN 60079-28:2015 Atmosphères explosives — Partie 28: Protection du matériel et des systèmes de transmission utilisant le rayonnement optique (IEC 60079-28:2015) |
82. |
EN 60079-29-1:2016 Atmosphères explosives — Partie 29-1: Détecteurs de gaz — Exigences d’aptitude à la fonction des détecteurs de gaz inflammables (IEC 60079-29-1:2016, modifiée) |
82 bis |
EN 60079-29-1:2016 Atmosphères explosives – Partie 29-1: Détecteurs de gaz – Exigences d’aptitude à la fonction des détecteurs de gaz inflammables EN 60079-29-1:2016/A1:2022 EN 60079-29-1:2016/A11:2022 |
83. |
EN 60079-29-4:2010 Atmosphères explosives — Partie 29-4: Détecteurs de gaz — Exigences d’aptitude à la fonction des détecteurs de gaz inflammables à chemin ouvert (IEC 60079-29-4:2009, modifiée) |
84. |
EN 60079-30-1:2017 Atmosphères explosives — Partie 30-1: Traçage par résistance électrique — Exigences générales et d’essai (IEC/IEEE 60079-30-1:2015, modifiée) |
85. |
EN 60079-31:2014 Atmosphères explosives — Partie 31: Protection contre l’inflammation de poussières par enveloppe «t» relative au matériel (IEC 60079-31:2013) |
86. |
EN 60079-35-1:2011 Atmosphères explosives — Partie 35-1: Lampes-chapeaux utilisables dans les mines grisouteuses — Exigences générales — Construction et essais liés au risque d’explosion (IEC 60079-35-1:2011) EN 60079-35-1:2011/AC:2011 |
87. |
EN ISO/IEC 80079-20-2:2016 Atmosphères explosives — Partie 20-2: Caractéristiques des produits — Méthodes d’essai des poussières combustibles (ISO/IEC 80079-20-2:2016) EN ISO/IEC 80079-20-2:2016/AC:2017 |
88. |
EN ISO/IEC 80079-34:2011 Atmosphères explosives — Partie 34: Application des systèmes de qualité pour la fabrication d’équipements (ISO/IEC 80079-34:2011) |
89. |
EN ISO 80079-36:2016 Atmosphères explosives — Partie 36: Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosives — Méthodologie et exigences (ISO 80079-36:2016) |
90. |
EN ISO 80079-37:2016 Atmosphères explosives — Partie 37: Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosives — Mode de protection non électrique par sécurité de construction «c», par contrôle de la source d’inflammation «b», par immersion dans un liquide «k» (ISO 80079-37:2016) |
91. |
EN ISO/IEC 80079-38:2016 Atmosphères explosives — Partie 38: Appareils et composants destinés à être utilisés dans les mines souterraines grisouteuses (ISO/IEC 80079-38:2016) EN ISO/IEC 80079-38:2016/A1:2018 |
92. |
EN 17348:2022 Exigences relatives à la conception et aux essais des aspirateurs destinés à être utilisés en atmosphère explosible |
ANNEXE II
No |
Référence de la norme |
Date du retrait |
1. |
EN 13012:2012 Stations-service — Construction et performances des pistolets automatiques de remplissage utilisés sur les distributeurs de carburant |
3.9.2023 |
2. |
EN 13617-1:2012 Stations-service — Partie 1: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des distributeurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance |
3.9.2023 |
3. |
EN 13617-2:2012 Stations-service — Partie 2: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords cassants utilisés pour les distributeurs de carburant |
3.9.2023 |
4. |
EN 13617-3:2012 Stations-service — Partie 3: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords de sécurité |
3.9.2023 |
5. |
EN 13617-4:2012 Stations-service — Partie 4: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords tournants utilisés sur les distributeurs de carburants |
3.9.2023 |
6. |
EN 13760:2003 Dispositif de remplissage GPL pour véhicules légers et poids lourds — Pistolet: conditions d’essais et dimensions |
19.11.2023 |
7. |
EN 14373:2005 Systèmes de suppression d’explosion |
19.11.2023 |
8. |
EN 15188:2007 Détermination de l’aptitude à l’auto-inflammation des accumulations de poussières |
27.11.2022 |
9. |
EN 15967:2011 Détermination de la pression maximale d’explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et des vapeurs |
29.3.2024 |