Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH)

Abrogée et remplacée par la communication publiée au JOUE Série C du 20 décembre 2023

[Publication des titres et des références des normes européennes au titre de l’entrée 27 (nickel) de l’annexe XVII du règlement REACH]

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2023/C 80/06)

OEN	Référence et titre de la norme	Référence de la norme remplacée
CEN	EN 1811:2011+A1:2015 Méthode d’essai de référence relative à la libération du nickel par les assemblages de tiges qui sont introduites dans les parties percées du corps humain et les produits destinés à entrer en contact direct et prolongé avec la peau	EN 1811:2011
CEN	EN 12472:2020 Méthode de simulation de l’usure et de la corrosion accélérées pour la détermination de la teneur en nickel libéré par les objets revêtus	EN 12472:2005+A1:2009
CEN	EN 16128:2015 Optique ophtalmique — Méthode d’essai de référence relative à la libération du nickel par les montures de lunettes et les lunettes de soleil	EN 16128:2011
	OEN: Organisation européenne de normalisation CEN: www.cencenelec.eu Cenelec: www.cencenelec.eu ETSI: www.etsi.org

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l’Union européenne conformément à l’article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (1).

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l’Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

La publication des références dans le Journal officiel de l’Union européenne n’implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne.

De plus amples informations sur les normes harmonisées et d’autres normes européennes sont disponibles à l’adresse suivante: https://single-market-economy.ec.europa.eu/single-market/european-standards/harmonised-standards_fr

(1) JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.

Date de signature :	03/03/2023	Statut du texte :	Abrogé
Date de publication :	03/03/2023	Emetteur :
Consolidée le :		Source :	JOUE C80 du 3 mars 2023
Date d'entrée en vigueur :	03/03/2023