6. Domaines ou risques connexes 
6.3. Risques sanitaires Pandémies et maladies infectieuses
6.3. Risques sanitaires Pandémies et maladies infectieuses
Instruction technique DGAL/SDSBEA/2023-724 du 24 novembre 2023 : Surveillance événementielle de la maladie hémorragique épizootique (MHE) en élevages et dispositions relatives aux mouvements d’animaux sur le territoire continental
| Date de signature : | 24/11/2023 | Statut du texte : | Abrogé |
| Date de publication : | 30/11/2023 | Emetteur : | Ministère de l'agriculture et de l'alimentation |
| Consolidée le : | Source : | BO Agriculture n°48 du 30 novembre 2023 | |
| Date d'entrée en vigueur : | 01/12/2023 |
Instruction technique DGAL/SDSBEA/2023-724 du 24 novembre 2023 : Surveillance événementielle de la maladie hémorragique épizootique (MHE) en élevages et dispositions relatives aux mouvements d’animaux sur le territoire continental
Abrogée par l'instruction DGAL/SDSBEA/2024-398 du 9 juillet 2024
Vous pouvez consulter le texte en version PDF en pièce jointe ou en cliquant sur le lien hypertexte.
Abrogée par l'instruction DGAL/SDSBEA/2024-398 du 9 juillet 2024
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