Décision d'exécution (UE) 2024/1329 de la Commission du 13 mai 2024 modifiant et rectifiant la décision d’exécution (UE) 2023/1586 en ce qui concerne les normes harmonisées pour la prévention de l’explosion et la protection contre l’explosion en atmosphères explosives

Date de signature :13/05/2024 Statut du texte :En vigueur
Date de publication :15/05/2024 Emetteur :
Consolidée le : Source :JOUE Série L du 15 mai 2024
Date d'entrée en vigueur :15/05/2024
Décision d'exécution (UE) 2024/1329 de la Commission du 13 mai 2024 modifiant et rectifiant la décision d’exécution (UE) 2023/1586 en ce qui concerne les normes harmonisées pour la prévention de l’explosion et la protection contre l’explosion en atmosphères explosives, les équipements associés aux lasers, les parties des systèmes de commande relatives à la sécurité, les machines pour les matières plastiques et le caoutchouc, les bennes de collecte des déchets, les matériels au sol pour aéronefs, les chariots de manutention sans conducteur et leurs systèmes, les cycles à assistance électrique, les tapis roulants pour les activités de sports d’hiver ou de loisirs, les chariots à conducteur à propulsion manuelle, les machines à tenonner ou à profiler le bois, les tracteurs et matériels agricoles et forestiers, les emballeuses sous vide à usage commercial, les appareils de réfrigération et les fabriques de glace à usage commercial, les cisailles à gazon et les machines pour jardins motorisées à conducteur à pied

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