6. Domaines ou risques connexes 
6.3. Risques sanitaires Sécurité alimentaire Maladies animales
6.3. Risques sanitaires Sécurité alimentaire Maladies animales
Instruction technique DGAL/SDSBEA/2024-479 du 20 août 2024 - Surveillance et gestion de la fièvre catarrhale ovine dans le contexte d’introduction sur le territoire national du BTV 3, 1ère MODIFICATION
| Date de signature : | 20/08/2024 | Statut du texte : | Abrogé |
| Date de publication : | 22/08/2024 | Emetteur : | Ministère de l'Agriculture |
| Consolidée le : | 15/11/2024 | Source : | BO Agriculture n°34 du 22 août 2024 et rectificatif publié au BO Agriculture n°46 du 14 novembre 2024 |
| Date d'entrée en vigueur : | 23/08/2024 |
Instruction technique DGAL/SDSBEA/2024-479 du 20 août 2024 - Surveillance et gestion de la fièvre catarrhale ovine dans le contexte d’introduction sur le territoire national du BTV 3, 1ère MODIFICATION
Abrogée par l'instruction du 19 décembre 2024
Version consolidée au 15 novembre 2024
Vous pouvez consulter le texte en version PDF en pièce jointe ou en cliquant sur le lien hypertexte.
Abrogée par l'instruction du 19 décembre 2024
Version consolidée au 15 novembre 2024
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