3.6. Equipements de travail et moyens de protection Equipements sous pression
Décision d'exécution (UE) 2025/165 de la Commission du 30 janvier 2025 concernant les normes harmonisées relatives aux équipements sous pression élaborées à l’appui de la directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil
| Date de signature : | 30/01/2025 | Statut du texte : | En vigueur |
| Date de publication : | 31/01/2025 | Emetteur : | |
| Consolidée le : | Source : | JOUE Série L du 31 janvier 2025 | |
| Date d'entrée en vigueur : | 01/02/2025 |
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
- vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
- vu le règlement (UE) n°1025/2012 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012 relatif à la normalisation européenne, modifiant les directives 89/686/CEE et 93/15/CEE du Conseil ainsi que les directives 94/9/CE, 94/25/CE, 95/16/CE, 97/23/CE, 98/34/CE, 2004/22/CE, 2007/23/CE, 2009/23/CE et 2009/105/CE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la décision 87/95/CEE du Conseil et la décision n°1673/2006/CE du Parlement européen et du Conseil (1), et notamment son article 10, paragraphe 6,
(1) Conformément à l’article 12 de la directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil (2), les équipements sous pression ou les ensembles visés à l’article 4, paragraphes 1 et 2, de ladite directive, qui sont conformes à des normes harmonisées ou à des parties de normes harmonisées dont les références ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne sont présumés conformes aux exigences essentielles de sécurité qui sont couvertes par ces normes ou parties de ces normes et qui sont
énoncées à l’annexe I.
(2) Par sa décision d’exécution C(2024)1241 (3), la Commission a adressé au Comité européen de normalisation (CEN) et au Comité européen de normalisation électrotechnique (Cenelec) une demande visant la révision de normes harmonisées existantes et l’achèvement des travaux sur les projets de normes harmonisées à l’appui de la directive 2014/68/UE.
(3) Sur la base de la demande présentée dans la décision d’exécution C(2024)1241, le CEN a révisé et modifié la norme harmonisée EN 19:2016 pour la robinetterie industrielle. Il en a résulté l’adoption de la norme modificative EN 19:2023. Le CEN a également révisé les normes EN 12952-3:2011, EN 12952-8:2002, EN 12952-9:2002 et EN 12952-16:2002 pour les chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires. Il en a résulté l’adoption des normes modificatives suivantes: EN 12952-3:2022, EN 12952-8:2022, EN 12952-9:2022 et EN 12952-16:2022. Le CEN a en outre révisé la norme EN 15001-1:2009 pour les infrastructures gazières, ce qui a conduit à l’adoption de la norme révisée EN 15001-1:2023. Le CEN a également révisé la norme EN 15776:2011+A1:2015 pour les récipients sous pression non soumis à la flamme, ce qui a conduit à l’adoption de la norme révisée EN 15776:2022. Enfin, le CEN a révisé les normes EN 13445-2:2021 et EN 13445-4:2021 pour les récipients sous pression non soumis à la flamme, ce qui a conduit à l’adoption des normes révisées EN 13445-2:2021+A1:2023 et EN 13445-4:2021+A1:2023. Sur la base de la décision d’exécution C(2024)1241, le CEN a élaboré les nouvelles normes harmonisées EN 13480-3:2017/A5:2022 pour les tuyauteries industrielles métalliques, EN 13799:2022 pour les équipements et accessoires GPL et EN 12261:2024 pour les compteurs de gaz.
(4) Avec le CEN, la Commission a évalué si les normes relatives aux équipements sous pression telles qu’élaborées, modifiées ou révisées par le CEN étaient conformes à la demande figurant dans la décision d’exécution C(2024)1241.
(5) Ces normes satisfont aux exigences qu’elles visent à couvrir et qui figurent dans l’annexe I de la directive 2014/68/UE. Par conséquent, il convient de publier les références de ces normes au Journal officiel de l’Union européenne.
(6) Afin de laisser aux fabricants suffisamment de temps pour adapter leurs produits aux versions révisées des normes harmonisées EN 19:2016, EN 12952-3:2011, EN 12952-8:2002, EN 12952-9:2002, EN 12952-16:2002, EN 15001-1:2009, EN 15776:2011+A1:2015, EN 13445-2:2021, EN 13445-4:2021 et EN 13480-3:2017, il est nécessaire de différer le retrait des références de ces normes.
(7) Les références des normes harmonisées élaborées à l’appui de la directive 2014/68/UE sont publiées dans la décision d’exécution (UE) 2019/1616 (4) et la communication 2017/C 389/01 de la Commission(5). Par souci de clarté et de logique, il convient de publier dans un seul acte juridique une liste complète des références des normes harmonisées élaborées à l’appui de la directive 2014/68/UE et répondant aux exigences qu’elles visent à couvrir.
(8) Par conséquent, il convient de publier les références des normes harmonisées publiées dans la décision d’exécution (UE) 2019/1616 et dans la communication 2017/C 389/01 dans une annexe de la présente décision et d’abroger tant la décision d’exécution (UE) 2019/1616 que la communication 2017/C 389/01.
(9) Toutefois, la communication 2017/C 389/01 devrait continuer de s’appliquer aux références des normes harmonisées EN 19:2016, EN 12952-3:2011, EN 12952-8:2002, EN 12952-9:2002, EN 12952-16:2002, EN 15001-1:2009 et EN 15776:2011+A1:2015, et la décision d’exécution (UE) 2019/1616 devrait continuer de s’appliquer aux références des normes harmonisées EN 13445-2:2021, EN 13445-4:2021 et EN 13480-3:2017 jusqu’à la date de retrait de ces références.
(10) La conformité avec une norme harmonisée confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles correspondantes énoncées dans la législation d’harmonisation de l’Union à partir de la date de publication de la référence de cette norme au Journal officiel de l’Union européenne. La présente décision devrait donc entrer en vigueur le jour de sa publication,
A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
Les références des normes harmonisées relatives aux équipements sous pression ou ensembles élaborées à l’appui de la directive 2014/68/UE et figurant à l’annexe I de la présente décision sont publiées au Journal officiel de l’Union européenne.
Article 2
La communication 2017/C 389/01 est abrogée.
Toutefois, elle continue de s’appliquer en ce qui concerne les références des normes harmonisées figurant dans l’annexe II de la présente décision jusqu’à la date de retrait desdites références figurant dans ladite annexe.
Article 3
La décision d’exécution (UE) 2019/1616 est abrogée.
Toutefois, elle continue de s’appliquer en ce qui concerne les références des normes harmonisées figurant dans l’annexe III de la présente décision jusqu’à la date de retrait desdites références figurant dans ladite annexe.
Article 4
La présente décision entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Fait à Bruxelles, le 30 janvier 2025.
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN
(1) JO L 316 du 14.11.2012, p. 12, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2012/1025/oj.
(2) Directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil du 15 mai 2014 relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression (JO L 189 du 27.6.2014, p. 164, ELI: http:// data.europa.eu/eli/dir/2014/68/oj).
(3) Décision d’exécution C(2024)1241 de la Commission du 1er mars 2024 relative à une demande de normalisation adressée au Comité européen de normalisation et au Comité européen de normalisation électrotechnique en ce qui concerne les équipements et ensembles sous pression à l’appui de la directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil.
(4) Décision d’exécution (UE) 2019/1616 de la Commission du 27 septembre 2019 concernant les normes harmonisées relatives aux équipements radioélectriques élaborées à l’appui de la directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil (JO L 250 du 30.9.2019, p. 95, ELI: http://data.europa.eu/eli/dec_impl/2019/1616/oj).
(5) Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union) (JO C 389 du 17.11.2017, p. 1).
ANNEXE I
|
N° |
Référence de la norme |
|---|---|
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1. |
EN 3-8:2021 Extincteurs d’incendie portatifs - Partie 8: Exigences pour la construction, la résistance à la pression et les essais mécaniques des extincteurs conformes aux exigences de l’EN 3-7, dont la pression maximale admissible est inférieure ou égale à 30 bar |
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2. |
EN 19:2023 Robinetterie industrielle - Marquage des appareils de robinetterie métalliques |
|
3. |
EN 267:2009+A1:2011 Brûleurs à air soufflé pour combustibles liquides |
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4. |
EN 334:2005+A1:2009 Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour des pressions amont jusqu’à 100 bar |
|
5. |
EN 378-2:2016 Systèmes frigorifiques et pompes à chaleur - Exigences de sécurité et d’environnement - Partie 2: Conception, construction, essais, marquage et documentation |
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6. |
EN 593:2017 Robinetterie industrielle - Robinets métalliques à papillon d’usage général |
|
7. |
EN 676:2003+A2:2008 Brûleurs à air soufflé pour combustibles gazeux EN 676:2003+A2:2008/AC:2008 |
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8. |
EN 764-4:2014 Équipements sous pression - Partie 4: Établissement des conditions techniques de livraison des matériaux métalliques |
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9. |
EN 764-5:2014 Équipements sous pression - Partie 5: Documents de contrôle de matériaux métalliques et conformité avec la spécification de matériau |
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10. |
EN 764-7:2002 Équipements sous pression - Partie 7: Systèmes de sécurité pour équipements sous pression non soumis à la flamme EN 764-7:2002/AC:2006 |
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11. |
EN 1057:2006+A1:2010 Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l’eau et le gaz dans les applications sanitaires et de chauffage |
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12. |
EN 1092-1:2018 Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN - Partie 1: Brides en acier |
|
13. |
EN 1092-3:2003 Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN - Partie 3: Brides en alliages de cuivre EN 1092-3:2003/AC:2007 |
|
14. |
EN 1092-4:2002 Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN - Partie 4: Brides en alliages d’aluminium |
|
15. |
EN 1171:2015 Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en fonte |
|
16. |
EN 1349:2009 Robinets de régulation des processus industriels |
|
17. |
EN 1515-4:2021 Brides et leurs assemblages - Boulonnerie - Partie 4: Sélection de la boulonnerie pour équipements relevant de la directive 2014/68/UE sur les équipements sous pression |
|
18. |
EN 1562:2019 Fonderie - Fontes malléables |
|
19. |
EN 1563:2018 Fonderie - Fontes à graphite sphéroïdal |
|
20. |
EN 1564:2011 Fonderie - Fontes ausferritiques à graphite sphéroïdal |
|
21. |
EN 1591-1:2013 Brides et leurs assemblages - Règles de calcul des assemblages à brides circulaires avec joint - Partie 1: Méthode de calcul |
|
22. |
EN 1626:2008 Récipients cryogéniques - Robinets pour usage cryogénique |
|
23. |
EN 1653:1997 Cuivre et alliages de cuivre - Plaques, tôles et disques pour chaudières, réservoirs à pression et unités de stockage d’eau chaude EN 1653:1997/A1:2000 |
|
24. |
EN 1759-3:2003 Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées Class - Partie 3: Brides en alliages de cuivre EN 1759-3:2003/AC:2004 |
|
25. |
EN 1759-4:2003 Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées Class - Partie 4: Brides en alliages d’aluminium |
|
26. |
EN 1797:2001 Récipients cryogéniques - Compatibilité entre gaz et matériaux |
|
27. |
EN 1866-2:2014 Extincteurs d’incendie mobiles - Partie 2: Exigences pour la construction, la résistance à la pression et les essais mécaniques des extincteurs conformes aux exigences de l’EN 1866-1, dont la pression maximale admissible est inférieure ou égale à 30 bar |
|
28. |
EN 1866-3:2013 Extincteurs d’incendie mobiles - Partie 3: Exigences relatives au montage, à la construction et à la résistance à la pression des extincteurs au dioxyde de carbone conformes aux exigences de l’EN 1866-1 |
|
29. |
EN 1983:2013 Robinetterie industrielle - Robinets à tournant sphérique en acier |
|
30. |
EN 1984:2010 Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en acier |
|
31. |
EN ISO 4126-1:2013 Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 1: Soupapes de sûreté (ISO 4126-1:2013) EN ISO 4126-1:2013/A2:2019 |
|
32. |
EN ISO 4126-2:2019 Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 2: dispositifs de sûreté à disque de rupture (ISO 4126-2:2018) |
|
33. |
EN ISO 4126-3:2020 Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 3: dispositifs de sûreté combinant soupapes de sûreté et disques de rupture (ISO 4126-3:2020) |
|
34. |
EN ISO 4126-4:2013 Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 4: Soupapes de sûreté pilotées (ISO 4126-4:2013) |
|
35. |
EN ISO 4126-5:2013 Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 5: Dispositifs de sécurité asservis (CSPRS) (ISO 4126-5:2013) |
|
36. |
EN ISO 4126-7:2013 Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 7: Données communes (ISO 4126-7:2013) |
|
37. |
EN ISO 9606-1:2017 Épreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 1: Aciers (ISO 9606-1:2012, y compris Cor 1:2012 et Cor 2:2013) |
|
38. |
EN ISO 9606-2:2004 Épreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 2: Aluminium et alliages d’aluminium (ISO 9606-2:2004) |
|
39. |
EN ISO 9606-3:1999 Épreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 3: Cuivre et ses alliages (ISO 9606-3:1999) |
|
40. |
EN ISO 9606-4:1999 Épreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 4: Nickel et ses alliages (ISO 9606-4:1999) |
|
41. |
EN ISO 9606-5:2000 Épreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 5: Titane et ses alliages, zirconium et ses alliages (ISO 9606-5:2000) |
|
42. |
EN ISO 9712:2022 Essais non destructifs - Qualification et certification du personnel END (ISO 9712:2021) |
|
43. |
EN 10028-1:2017 Produits plats en acier pour appareils à pression - Partie 1: Prescriptions générales |
|
44. |
EN 10028-2:2017 Produits plats en aciers pour appareils à pression - Partie 2: Aciers non alliés et alliés avec caractéristiques spécifiées à température élevée |
|
45. |
EN 10028-3:2017 Produits plats en acier pour appareils à pression - Partie 3: Aciers soudables à grains fins, normalisés |
|
46. |
EN 10028-4:2017 Produits plats en acier pour appareils à pression - Partie 4: Aciers alliés au nickel avec caractéristiques spécifiées à basse température |
|
47. |
EN 10028-5:2017 Produits plats en acier pour appareils à pression - Partie 5: Aciers soudable à grains fins, laminés thermomécaniquement |
|
48. |
EN 10028-6:2017 Produits plats en acier pour appareils à pression - Partie 6: Aciers soudable à grains fins, trempés et revenus |
|
49. |
EN 10028-7:2016 Produits plats en acier pour appareils à pression - Partie 7: Aciers inoxydables |
|
50. |
EN 10204:2004 Produits métalliques - Types de documents de contrôle |
|
51. |
EN 10213:2007+A1:2016 Pièces moulées en acier pour service sous pression |
|
52. |
EN 10216-1:2013 Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 1: Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante |
|
53. |
EN 10216-2:2013 Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 2: Tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée |
|
54. |
EN 10216-3:2013 Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 3: Tubes en aciers allié à grain fin |
|
55. |
EN 10216-4:2013 Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 4: Tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à basse température |
|
56. |
EN 10216-5:2021 Tubes sans soudure pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 5: Tubes en aciers inoxydables |
|
57. |
EN 10217-1:2019 Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 1: Tubes en acier non allié, soudés électriquement et soudés à l’arc immergé, avec caractéristiques spécifiées à température ambiante |
|
58. |
EN 10217-2:2019 Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 2: Tubes soudés électriquement en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée |
|
59. |
EN 10217-3:2019 Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 3: Tubes en acier allié à grains fins, soudés électriquement et soudés à l’arc immergé avec caractéristiques spécifiées à température ambiante, température élevée et basse température |
|
60. |
EN 10217-4:2019 Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 4: Tubes soudés électriquement en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température |
|
61. |
EN 10217-5:2019 Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 5: Tubes soudés à l’arc immergé sous flux en poudre en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à haute température |
|
62. |
EN 10217-6:2019 Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 6: Tubes soudés à l’arc immergé sous flux en poudre en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température |
|
63. |
EN 10217-7:2021 Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques - Partie 7: Tubes en aciers inoxydables |
|
64. |
EN 10222-1:2017 Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 1: Prescriptions générales concernant les pièces obtenues par forgeage libre |
|
65. |
EN 10222-2:2017+A1:2021 Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 2: Aciers ferritiques et martensitiques avec caractéristiques spécifiées à température élevée |
|
66. |
EN 10222-3:2017 Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 3: Aciers au nickel avec caractéristiques spécifiées à basse température |
|
67. |
EN 10222-4:2017+A1:2021 Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 4: Aciers soudables à grains fins avec limite d’élasticité élevée |
|
68. |
EN 10222-5:2017 Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 5: Aciers inoxydables austénitiques martensitiques et austénoferritiques |
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69. |
EN 10253-2:2021 Raccords à souder bout à bout - Partie 2: Aciers non alliés et aciers ferritiques alliés avec contrôle spécifique |
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70. |
EN 10253-4:2008 Raccords à souder bout à bout - Partie 4: Aciers inoxydables austénitiques et austéno-ferritiques (duplex) avec contrôle spécifique EN 10253-4:2008/AC:2009 |
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71. |
EN 10269:2013 Aciers et alliages de nickel pour éléments de fixation utilisés à température élevée et/ou basse température |
|
72. |
EN 10272:2016 Barres en acier inoxydable pour appareils à pression |
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73. |
EN 10273:2016 Barres laminées à chaud en acier soudable pour appareils à pression, avec des caractéristiques spécifiées aux températures élevées |
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74. |
EN 10305-4:2016 Tubes de précision en acier - Conditions techniques de livraison - Partie 4: Tubes sans soudure étirés à froid pour circuits hydrauliques et pneumatiques |
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75. |
EN 10305-6:2016 Tubes de précision en acier - Conditions techniques de livraison - Partie 6: Tubes soudés étirés à froid pour circuits hydrauliques et pneumatiques |
|
76. |
EN ISO 10931:2005 Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles - Poly(fluorure de vinylidène) (PVDF) - Spécifications pour les composants et le système (ISO 10931:2005) EN ISO 10931:2005/A1:2015 |
|
77. |
EN 12178:2016 Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Indicateurs de liquide - Exigences, essais et marquage |
|
78. |
EN 12263:1998 Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Dispositifs-interrupteurs de sécurité limitant la pression - Exigences et essais |
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79. |
EN 12261:2024 Compteurs de gaz - Compteurs de gaz à turbine |
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80. |
EN 12266-1:2012 Robinetterie industrielle - Essais des appareils de robinetterie métalliques - Partie 1: Essais sous pression, procédures d’essai et critères d’acceptation - Prescriptions obligatoires |
|
81. |
EN 12288:2010 Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en alliage de cuivre |
|
82. |
EN 12392:2016 Aluminium et alliages d’aluminium - Produits corroyés et moulés - Exigences particulières pour les produits destinés à la fabrication des appareils à pression |
|
83. |
EN 12420:2014 Cuivre et alliages de cuivre - Pièces forgées |
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84. |
EN 12434:2000 Récipients cryogéniques - Tuyaux flexibles cryogéniques EN 12434:2000/AC:2001 |
|
85. |
EN 12451:2012 Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure pour échangeurs thermiques |
|
86. |
EN 12452:2012 Cuivre et alliages de cuivre - Tubes sans soudure à ailettes pour échangeurs thermiques |
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87. |
EN 12516-1:2014+A1:2018 Robinetterie industrielle - Résistance mécanique des enveloppes - Partie 1: Méthode tabulaire relative aux enveloppes d’appareils de robinetterie en acier |
|
88. |
EN 12516-2:2014+A1:2021 Robinetterie industrielle - Résistance mécanique des enveloppes - Partie 2: Méthode de calcul relative aux enveloppes d’appareils de robinetterie en acier |
|
89. |
EN 12516-3:2002 Appareils de robinetterie - Résistance mécanique des enveloppes - Partie 3: Méthode expérimentale EN 12516-3:2002/AC:2003 |
|
90. |
EN 12516-4:2014+A1:2018 Robinetterie industrielle - Résistance mécanique des enveloppes - Partie 4: Méthode de calcul relative aux enveloppes d’appareils de robinetterie en matériaux métalliques autres que l’acier |
|
91. |
EN 12542:2020 Équipements pour gaz de pétrole liquéfié et leurs accessoires - Réservoirs cylindriques fixes, aériens, en acier soudé, fabriqués en série pour le stockage de gaz de pétrole liquéfié (GPL) ayant un volume inférieur ou égal à 13 m3 - Conception et fabrication |
|
92. |
EN 12735-1:2020 Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure pour l’air conditionné et la réfrigération - Partie 1: Tubes pour canalisations |
|
93. |
EN 12735-2:2016 Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure pour l’air conditionné et la réfrigération - Partie 2: Tubes pour le matériel |
|
94. |
EN 12778:2002 Articles culinaires à usage domestique - Autocuiseurs à usage domestique EN 12778:2002/A1:2005 EN 12778:2002/AC:2003 |
|
95. |
EN 12952-1:2015 Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires - Partie 1: Généralités |
|
96. |
EN 12952-2:2021 Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires - Partie 2: Matériaux des parties sous pression des chaudières et accessoires |
|
97. |
EN 12952-3:2022 Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires - Partie 3: Conception et calcul des parties sous pression de la chaudière |
|
98. |
EN 12952-5:2021 Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires - Partie 5: Fabrication et construction des parties sous pression de la chaudière |
|
99. |
EN 12952-6:2021 Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires - Partie 6: Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression des chaudières |
|
100. |
EN 12952-7:2012 Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires - Partie 7: Exigences pour l’équipement de la chaudière |
|
101. |
EN 12952-8:2022 Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires - Partie 8: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière |
|
102. |
EN 12952-9:2022 Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires - Partie 9: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles pulverisés de la chaudière |
|
103. |
EN 12952-10:2021 Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires - Partie 10: Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression |
|
104. |
EN 12952-11:2007 Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires - Partie 11: Exigences pour les dispositifs de limitation de la chaudière et de ses accessoires |
|
105. |
EN 12952-14:2004 Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires - Partie 14: Exigences pour les systèmes de dénitrification (DENOX) des fumées utilisant l’ammoniac liquéfié sous pression et l’ammoniaque liquide |
|
106. |
EN 12952-16:2022 Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires - Partie 16: Exigences pour les équipements de chauffe à lit fluidisé et à grille pour combustibles solides de la chaudière |
|
107. |
EN 12952-18:2012 Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires - Partie 18: Instructions de service |
|
108. |
EN 12953-1:2012 Chaudières à tubes de fumée - Partie 1: Généralités |
|
109. |
EN 12953-2:2012 Chaudières à tubes de fumée - Partie 2: Matériaux des parties sous pression des chaudières et accessoires |
|
110. |
EN 12953-3:2016 Chaudières à tubes de fumée - Partie 3: Conception et calcul des parties sous pression |
|
111. |
EN 12953-4:2018 Chaudières à tubes de fumée - Partie 4: Fabrication et construction des parties sous pression de la chaudière |
|
112. |
EN 12953-5:2020 Chaudières à tubes de fumée - Partie 5: Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression des chaudières |
|
113. |
EN 12953-6:2011 Chaudières à tube de fumée - Partie 6: Exigences pour l’équipement de la chaudière |
|
114. |
EN 12953-7:2002 Chaudières à tubes de fumée - Partie 7: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière |
|
115. |
EN 12953-8:2001 Chaudières à tubes de fumée - Partie 8: Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression EN 12953-8:2001/AC:2002 |
|
116. |
EN 12953-9:2007 Chaudières à tubes de fumée - Partie 9: Exigences pour les dispositifs de limitation de la chaudière et de ses accessoires |
|
117. |
EN 12953-12:2003 Chaudières à tubes de fumée - Partie 12: Exigences pour les équipements de chauffe à grille pour combustibles solides de la chaudière |
|
118. |
EN 12953-13:2012 Chaudières à tubes de fumée - Partie 13: Instructions de service |
|
119. |
EN 13121-1:2021 Réservoirs et récipients en PRV pour applications hors sol - Partie 1: Matières premières - Conditions de spécifications et critères d’utilisation |
|
120. |
EN 13121-2:2003 Réservoirs et récipients en PRV pour utilisation hors sol - Partie 2: Matériaux composites - Résistance chimique |
|
121. |
EN 13121-3:2016 Réservoirs et récipients en PRV pour applications hors sol - Partie 3: Conception et fabrication |
|
122. |
EN 13134:2000 Brasage fort - Qualification de mode opératoire de brasage fort |
|
123. |
EN 13136:2013+A1:2018 Systèmes frigorifiques et pompes à chaleur - Dispositifs de limitation de pression et tuyauteries associées - Méthodes de calcul |
|
124. |
EN 13175:2019+A1:2020 Équipements pour GPL et leurs accessoires - Spécifications et essais des équipements et accessoires des réservoirs pour gaz de pétrole liquéfié (GPL) |
|
125. |
EN 13348:2016 Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour gaz médicaux ou le vide |
|
126. |
EN 13371:2001 Récipients cryogéniques - Raccords pour service cryogénique |
|
127. |
EN 13397:2001 Robinetterie industrielle - Robinets métalliques à membrane |
|
128. |
EN 13445-1:2021 Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 1: Généralités |
|
129. |
EN 13445-2:2021+A1:2023 Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 2: Matériaux |
|
130. |
EN 13445-3:2021 Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 3: Conception |
|
131. |
EN 13445-4:2021+A1:2023 Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 4: Fabrication |
|
132. |
EN 13445-5:2021 Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 5: Inspection et test |
|
133. |
EN 13445-6:2021 Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 6: Exigences pour la conception et la fabrication des récipients sous pression et des parties sous pression moulés en fonte à graphite sphéroïdal |
|
134. |
EN 13445-8:2021 Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 8: exigences complémentaires pour les récipients sous pression en aluminium et alliages d’aluminium |
|
135. |
EN 13445-10:2021 Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 10: exigences complémentaires pour les récipients sous pression en aluminium et alliages d’aluminium |
|
136. |
EN 13458-1:2002 Récipients cryogéniques - Récipients fixes, isolés sous vide - Partie 1: Exigences fondamentales |
|
137. |
EN 13458-2:2002 Récipients cryogéniques - Récipients fixes isolés sous vide - Partie 2: Conception, fabrication, inspection et essais EN 13458-2:2002/AC:2006 |
|
138. |
EN 13480-1:2017 Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 1: Généralités EN 13480-1:2017/A1:2019 |
|
139. |
EN 13480-2:2017 Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 2: Matériaux EN 13480-2:2017/A3:2018 EN 13480-2:2017/A1:2018 EN 13480-2:2017/A2:2018 EN 13480-2:2017/A7:2020 EN 13480-2:2017/A8:2021 |
|
140. |
EN 13480-3:2017 Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 3: Conception et calcul EN 13480-3:2017/A3:2020 EN 13480-3:2017/A2:2020 EN 13480-3:2017/A1:2021 EN 13480-3:2017/A4:2021 EN 13480-3:2017/A5:2022 |
|
141. |
EN 13480-4:2012 Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 4: Fabrication et installation EN 13480-4:2012/A1:2013 EN 13480-4:2012/A2:2015 |
|
142. |
EN 13480-5:2017 Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 5: Inspection et test EN 13480-5:2017/A1:2019 EN 13480-5:2017/A2:2021 |
|
143. |
EN 13480-6:2017 Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 6: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries enterrées EN 13480-6:2017/A1:2019 |
|
144. |
EN 13480-8:2017 Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 8: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries en aluminium et alliages d’aluminium |
|
145. |
EN 13547:2013 Robinetterie industrielle - Robinets à tournant sphérique en alliage de cuivre |
|
146. |
EN ISO 13585:2012 Brasage fort - Essais de qualification des braseurs et des opérateurs braseurs en brasage fort (ISO 13585:2012) |
|
147. |
EN 13648-1:2008 Récipients cryogéniques - Dispositifs de protection contre les surpressions - Partie 1: Soupapes de sûreté pour service cryogénique |
|
148. |
EN 13648-2:2002 Récipients cryogéniques - Dispositifs de protection contre les suppressions - Partie 2: Dispositif de sécurité à disque de rupture pour service cryogénique |
|
149. |
EN 13709:2010 Robinetterie industrielle - Robinets à soupape et robinets à clapet libre blocable en acier |
|
150. |
EN 13789:2010 Robinetterie industrielle - Robinets à soupape en fonte |
|
151. |
EN 13799:2022 Équipements pour GPL et leurs accessoires - Jauges de niveau pour les réservoirs de gaz de pétrole liquéfié (GPL) |
|
152. |
EN 13831:2007 Vases d’expansion fermés avec membrane incorporée pour installation dans des systèmes à eau |
|
153. |
EN 13835:2012 Fonderie - Fontes austénitiques |
|
154. |
EN 13923:2005 Récipients sous pression en PRV par enroulement filamentaire - Matériaux, conception, fabrication et essais |
|
155. |
EN 14129:2014 Équipements pour GPL et leurs accessoires - Soupapes de sécurité pour réservoirs de GPL sous pression |
|
156. |
EN 14197-1:2003 Récipients cryogéniques - Récipients statiques, non isolés sous vide - Partie 1: Exigences fondamentales |
|
157. |
EN 14197-2:2003 Récipients cryogéniques - Récipients statiques, non isolés sous vide - Partie 2: Conception, fabrication, inspection et essais EN 14197-2:2003/A1:2006 EN 14197-2:2003/AC:2006 |
|
158. |
EN 14197-3:2004 Récipients cryogéniques - Récipients statiques non isolés sous vide - Partie 3: Exigences de fonctionnement EN 14197-3:2004/A1:2005 EN 14197-3:2004/AC:2004 |
|
159. |
EN 14222:2021 Chaudières à vapeur en acier inoxydable |
|
160. |
EN 14276-1:2020 Équipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Partie 1: Récipients - Exigences générales |
|
161. |
EN 14276-2:2020 Équipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Partie 2: Tuyauteries - Exigences générales |
|
162. |
EN 14359:2006+A1:2010 Accumulateurs hydropneumatiques pour transmissions hydrauliques |
|
163. |
EN 14382:2005+A1:2009 Dispositifs de sécurité pour postes et installations de détente-régulation de pression de gaz - Clapets de sécurité pour pressions amont jusqu’à 100 bar EN 14382:2005+A1:2009/AC:2009 |
|
164. |
EN 14394:2005+A1:2008 Chaudières de chauffage - Chaudières avec brûleurs à air soufflé - Puissance utile inférieure ou égale à 10 MW et température maximale de service de 110 °C |
|
165. |
EN 14570:2014 Équipements et accessoires GPL - Équipement des réservoirs sous pression GPL aériens et enterrés |
|
166. |
EN 14585-1:2006 Tuyauteries métalliques flexibles onduleuses pour applications sous pression - Partie 1: Prescriptions |
|
167. |
EN 14917:2021 Compensateurs de dilatation à soufflets métalliques pour appareils à pression |
|
168. |
EN 15001-1:2023 Infrastructures gazières - Canalisations d’installations de gaz avec une pression de service supérieure à 0,5 bar pour les installations industrielles et supérieures à 5 bar pour les installations industrielles et non industrielles (domestiques et commerciales) - Partie 1: Exigences fonctionnelles détaillées relatives à la conception, aux matériaux, à la construction, à l’inspection et aux essais |
|
169. |
EN ISO 15493:2003 Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles - Acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) et poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Spécifications pour les composants et le système - Série métrique (ISO 15493:2003) EN ISO 15493:2003/A1:2017 |
|
170. |
EN ISO 15494:2018 Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles - Polybutène (PB), polyéthylène (PE), polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE-RT), polyéthylène réticulé (PE-X), polypropylène (PP) - Séries métriques pour les spécifications pour les composants et le système (ISO 15494:2015) |
|
171. |
EN ISO 15613:2004 Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Qualification sur la base d’un assemblage soudé de préproduction (ISO 15613:2004) |
|
172. |
EN ISO 15614-1:2004 Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage - Partie 1: Soudage à l’arc et aux gaz des aciers et soudage à l’arc des nickels et alliages de nickel (ISO 15614-1:2004) EN ISO 15614-1:2004/A1:2008 EN ISO 15614-1:2004/A2:2012 |
|
173. |
EN ISO 15614-2:2005 Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage - Partie 2: Soudage à l’arc de l’aluminium et de ses alliages (ISO 15614-2:2005) EN ISO 15614-2:2005/AC:2009 |
|
174. |
EN ISO 15614-4:2005 Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage - Partie 4: Réparation par soudage pour les travaux de finition des pièces moulées en aluminium (ISO 15614-4:2005) EN ISO 15614-4:2005/AC:2007 |
|
175. |
EN ISO 15614-5:2004 Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage - Partie 5: Soudage à l’arc sur titane, zirconium et leurs alliages (ISO 15614-5:2004) |
|
176. |
EN ISO 15614-6:2006 Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage - Partie 6: Soudage à l’arc et aux gaz du cuivre et de ses alliages (ISO 15614-6:2006) |
|
177. |
EN ISO 15614-7:2007 Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage - Partie 7: Rechargement par soudage (ISO 15614-7:2007) |
|
178. |
EN ISO 15614-8:2016 Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage sur les matériaux métalliques - Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage - Partie 8: Soudage de tubes sur plaques tubulaires (ISO 15614-8:2016) |
|
179. |
EN ISO 15614-11:2002 Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Épreuve de qualification d’un mode opératoire - Partie 11: Soudage par faisceau d’électrons et par faisceau laser (ISO 15614-11:2002) |
|
180. |
EN ISO 15620:2019 Soudage - Soudage par friction des matériaux métalliques (ISO 15620:2019) |
|
181. |
EN 15776:2022 Récipients sous pression non soumis à la flamme - Exigences pour la conception et la fabrication des récipients et parties sous pression moulés en fonte à allongement, après rupture, inférieur ou égal à 15 % |
|
182. |
EN ISO 16135:2006 Robinetterie industrielle - Robinets à tournant sphérique en matériaux thermoplastiques (ISO 16135:2006) EN ISO 16135:2006/A1:2019 |
|
183. |
EN ISO 16136:2006 Robinetterie industrielle - Robinets à papillon en matériaux thermoplastiques (ISO 16136:2006) EN ISO 16136:2006/A1:2019 |
|
184. |
EN ISO 16137:2006 Robinetterie industrielle - Clapets de non-retour en matériaux thermoplastiques (ISO 16137:2006) EN ISO 16137:2006/A1:2019 |
|
185. |
EN ISO 16138:2006 Robinetterie industrielle - Robinets à membrane en matériaux thermoplastiques (ISO 16138:2006) EN ISO 16138:2006/A1:2019 |
|
186. |
EN ISO 16139:2006 Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en matériaux thermoplastiques (ISO 16139:2006) EN ISO 16139:2006/A1:2019 |
|
187. |
EN 16668:2016+A1:2018 Robinetterie industrielle - Exigences et essais pour appareils de robinetterie métalliques utilisés comme accessoires sous pression |
|
188. |
EN 16767:2020 Robinetterie industrielle - Clapets de non-retour métalliques |
|
189. |
EN 17278:2021 Véhicules fonctionnant au gaz naturel - Bornes de distribution de carburant véhicules |
|
190. |
EN ISO 21009-2:2015 Récipients cryogéniques - Récipients fixes isolés sous vide - Partie 2: Exigences de fonctionnement (ISO 21009-2:2015) |
|
191. |
EN ISO 21013-3:2016 Récipients cryogéniques - Dispositifs de sécurité pour le service cryogénique - Partie 3: Détermination de la taille et du volume (ISO 21013-3:2016) |
|
192. |
EN ISO 21028-1:2016 Récipients cryogéniques - Exigences de ténacité pour les matériaux à température cryogénique - Partie 1: Températures inférieures à – 80 °C (ISO 21028-1:2016) |
|
193. |
EN ISO 21028-2:2018 Récipients cryogéniques - Exigences de ténacité pour les matériaux à température cryogénique - Partie 2: Températures comprises entre – 80 °C et – 20 °C (ISO 21028-2:2018) |
|
194. |
EN ISO 21787:2006 Robinetterie industrielle - Robinets à soupapes en matériaux thermoplastiques (ISO 21787:2006) EN ISO 21787:2006/A1:2019 |
|
195. |
EN ISO 21922:2021 Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Robinetterie - Exigences, essais et marquage (ISO 21922:2021) |
ANNEXE II
|
N° |
Référence de la norme |
Date du retrait |
|---|---|---|
|
1. |
EN 19:2016 Robinetterie industrielle - Marquage des appareils de robinetterie métalliques |
31.7.2026 |
|
2. |
EN 12952-3:2011 Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires - Partie 3: Conception et calcul des parties sous pression de la chaudière |
31.7.2026 |
|
3. |
EN 12952-8:2002 Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires - Partie 8: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière |
31.7.2026 |
|
4. |
EN 12952-9:2002 Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires - Partie 9: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles pulverisés de la chaudière |
31.7.2026 |
|
5. |
EN 12952-16:2002 Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires - Partie 16: Exigences pour les équipements de chauffe à lit fluidisé et à grille pour combustibles solides de la chaudière |
31.7.2026 |
|
6. |
EN 15001-1:2009 Infrastructures gazières - Canalisations d’installations de gaz avec une pression de service supérieure à 0,5 bar pour les installations industrielles et supérieures à 5 bar pour les installations industrielles et non industrielles (domestiques et commerciales) - Partie 1: Exigences fonctionnelles détaillées relatives à la conception, aux matériaux, à la construction, à l’inspection et aux essais |
31.7.2026 |
|
7. |
EN 15776:2011+A1:2015 Récipients sous pression non soumis à la flamme - Exigences pour la conception et la fabrication des récipients et parties sous pression moulés en fonte à allongement, après rupture, inférieur ou égal à 15 % |
31.7.2026 |
ANNEXE III
|
N° |
Référence de la norme |
Date du retrait |
|---|---|---|
|
1. |
EN 13445-2:2021 Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 2: Matériaux |
31.7.2026 |
|
2. |
EN 13445-4:2021 Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 4: fabrication |
31.7.2026 |
|
3. |
EN 13480-3:2017 Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 3: Conception et calcul EN 13480-3:2017/A3:2020 EN 13480-3:2017/A2:2020 EN 13480-3:2017/A1:2021 EN 13480-3:2017/A4:2021 |
31.7.2026 |